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unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms 2023 0037 TarifsCampingBaseLoisirsLaTerrasse
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms 2023 0037 TarifsCampingBaseLoisirsLaTerrasse)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Institutions publiques,
Ps
ba
Le GRÉSIVAUDAN communauté de communes
COMMUNAUTE DE COMMUNES LE GRESIVAUDAN
SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 JANVIER 2023
Délibération n° DEL-2023-0037
Objet: Camping de la base de loisirs de La Terrasse - Tarifs
Nombre de sièges : 74
Membres en exercice : 74
Présents : 61
Pouvoirs : 8
Absenis : 0
Excusés : 13
Pour: 69
Contre : 0
Abstention : O
N'ayant pas pris part au vote : O
Acte rendu exécutoire après
transmission en Préfecture le
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et affichage le
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Secrétaire de séance :
Anne-Françoise BESSON
Le lundi 30 janvier 2023 à 18 heures 30, le conseil
communautaire de la communauté de communes Le
Grésivaudan s'est réuni, sous la présidence de Monsieur
Henri BAILE, président. Convocation dûment faite le 25
janvier 2023.
Présents : Cédric ARMANET, Patricia BAGA, Henri BAILE, :
Michel BASSET, Patrick BEAU, Patricia BELLINI, Claude|
BENOIT, François BERNIGAUD, Anne-Françoise BESSON,|
Dominique BONNET, Christophe BORG, Coralie:
BOURDELAIN, Karim CHAMON, Jean-François CLAPPALZ, |
Roger COHARD, Cécile CONRY, Isabelle CURT, Brigitte |
DESTANNE DE BERNIS, Brigitte DULONG, Agnès DUPON,
Christophe DURET, Christophe ENGRAND, Thierry FEROTIN, |
Michèle FLAMAND, Nelly GADEL, Claudine GELLENS,|
Philippe GENESTIER, llona GENTY, Martin GERBAUX,
Mylène JACQUIN, Joseph JURADO, Martine KOHLY,
Richard LATARGE, Hervé LENOIRE, Julien LORENTZ,
Philippe LORIMIER, Marie-Béatrice MATHIEU, Christelle
MEGRET, Françoise MIDALI, Régine MILLET, Robert
MONNET, Clara MONTEIL, Emmanuelle MOREAU, François
OLLEON, Valérie PETEX, Serge POMMELET, Claire
QUINETTE-MOURAT, Guillaume RACCURT, Adrian RAFFIN,
Franck REBUFFET-GIRAUD, Sophie RIVENS, Cécile ROBIN,
Olivier ROZIAU, Olivier SALVETTI, Franck SOMME, François |
STEFANI, Annie TANI, Jean-Claude TORRECILLAS, Martine :
VENTURINI, Françoise VIDEAU, Régine VILLARINO
Pouvoir: Patrick AYACHE à Serge POMMELET, Alexandra
COHARD à Sophie RIVENS, Annick GUICHARD à Anne-
Françoise BESSON, Alain GUILLUY à Karim CHAMON,.
Sidney REBBOAH à Christelle MEGRET, Brigitte SORREL à :
Françoise MIDALI, Christophe SUSZYLO à Emmanuelle
MOREAU, Damien VYNCK à Patricia BELLINI
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20230130-DEL-2023-0037-DE
Date de télétransmission : 07/02/2023
Date de réception préfecture : 07/02/2023 Monsieur le Président rappelle que le camping intercommunal situé à la base de loisirs de La Terrasse est sous gestion privée via Une convention d'occupation temporaire du domaine public depuis le 1 mars 2019 pour une période initiale de 3 ans reconductible 2 fois Un an. Le délégataire avait également en gestion depuis 2003 le snack de la base de loisirs.
Dans le cadre des réflexions menées sur l'avenir du site, de son développement futur
et de la requalification du snack dont la démolition est prévue en mars 2023, il a été décidé de ré-internaliser la gestion du site dès cette année.
Ainsi, conformément aux termes de la convention d'occupation temporaire, celle-ci
prend fin le 28 février 2023. Une période de fermeture du camping est envisagée pour permettre une remise en état avant réouverture début avril pour le reste de l'année. | convient dès à présent, afin d'en assurer la promotion et la commercialisation du camping, d'en arrêter les tarifs.
Ainsi, Monsieur le Président propose au Conseil communautaire d'adopter les tarifs suivants, basés à la fois sur ceux pratiqués par l'ancien gestionnaire du site, sur ceux des campings environnants ainsi que ceux pratiqués jusqu'en 2018 par la Communauté de communes.
TARIFS EMPLACEMENTS SAISON 2023
Arrivée à partir de 17h 3023 à
Départ avant 12h Du 01/03 au 28/04 Du 29/04 au 07/07 Du 29 Du 08/07 au 03/09 Du 01/10 au 31/12 04/09 au 30/09
TanfHT | Tarif TTC Tarif HT Tarif TIC Tarif HT | Tarif TTC
Les prestations à l'unité - tarif par nuitée sauf mention contraire - TVA à 10%
Emplacement (pour tente, caravane ou camping-car) 5,00 € 5,50 € 5,45 € 6,00 € 5,91 € 6,50 €
Électricité 4,09 € 4,50€ 4,09 € 4,50€ 4,09 € 4,50 €
Adulte (+18ans) - tarif par personne/nuitée 5,00 € 5,50 € 5,45€ 6,00 € 6,55 € 7,20€
Enfant (+4ans ; -18ans) - tarif par personne/nuitée 273€ 3,00 € 3,18€ 3,50€ 4,27 € 4,70 €
Animal (selon règlement intérieur-tarif paranimal) 1,82 € 2,00 € 1,82€ 2,00€ 1,82€ 2,00 €
Véhicule léger (en sus du tarif emplacement) 1,36 € 1,50 € 1,82€ 2,00 € 273€ 3,00 €
Tente supplémentaire petit format sur emplacement 1,36 € 1,50 € 1,55 € 1,70€ 1,82€ 2,00 € Visit ; : SE | à | 1 eUÉSMRRIÉMenAITe Sans ACER la plage inclus) _— 1,50€ LG 200€ 122€ 2,00€
tarif par jour selon règlement applicable
Forfait vidange-remplissage camping-car - tarif à LL 3,64 € 4,00 € 3,64 € 4,00 € 3,64 € 4,00 €
l'unité
Remplissage seul (100 litres max) camping-car - tarif ; 227€ 2,50€ 227€ 2,50€ 227€ 2,50€
par remplissage
G rt sel ègl t li - tarif arage mort selon règlement applicable - tarif par gone 10,00€ axre 10,50 € uéte 15,00 €
journée. Les jours de pose et dépose sont facturés
Les forfaits - selon descriptif et hors électricité - tout ajout est facturé selon les tarifs des prestations à l'unité ci-dessus - TVA à 10%
. Sans véhicule 9,73 € 10,70 € 10,73€ 11,80 € 11,64 € 12,80 € Forfait tente pour 2 personnes. -
: e Vélo-Moto 9,73 € 10,70 € 10,73 € 11,80 € 11,64 € 12,80 € Tarif par nuitée
Avec véhicule 1118 € 12,30 € 1218€ 13,40 € 13,00 € 14,30 €
Par nuitée 13,00 € 14,30 € 13,82€ 15,20 € 15,36 € 16,90 € F rf . : ts . £
GA CAPIN EE CAENANE Semaine (7 nuitées 78,18 € 86,00 € 83,64 € 92,00 € 109,09 € 120,00 € pour 2 personnes consécutives)
Mois calendaire 295,45 € 325,00 € 350,00 € 385,00 € 435,45 € 479,00 €
‘ ; Par nuitée 15,18 € 16,70 € 17,82€ 19,60 € 23,36 € 25,70€ Forfait famille (tente, caravane - me
ou camping-car) pour 2 adultes Semaine (7 passes 106,36 € 117,00 € 124,55 € 137,00 € 163,64 € 180,00 € consécutives)
et 2enfants : : Mois calendaire 330,00 € 363,00 € 373,64 € 411,00 € 486,36 € 535,00 €
Forfait saison (tente, caravane Couple| 181818€| 2000,00€| 181818€| 2000,00€| 181818€| 2000,00€ ou camping-car) (valable du 01/04 _ au 30/09) - forfait non proratisable Famille 2045,45€| 2250,00€ 2045,45€| 2250,00€ 2045,45€| 2250,00€
Taxe de séjour (pour mémoire à ce jour) 22 cts/personne/ nuitée (incluant la taxe additionnelle)
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20230130-DEL-2023-0037-DE
Date de télétransmission : 07/02/2023
Date de réception préfecture : 07/02/2023 TARIFS (TTC) CHALET HLL SAISON 2023
Du 1° mars :
Périodes RE PS A TES l'or ARE ONE
AR on LE MOYenne saone Heure d'arrivée : à partir de 17h 2023 2023 2023 Heure de départ : avant 12h Du 01/03 au 28/04 Du 29/04 au 07/07 Du 08/07 au 03/09
Du 01/10 au 31/12 Du 04/09 au 30/09
LOCATION SEMAINE (7 nuitées ) - TVA 10% __TanfHT | TarifTTC | TaifHr | Tarif TTC | Toifhr | Tarif TTC Chalet 4 places (35m?) 354,55€ | 390,00 € 368,18€ | 405,00 € 545,45 € | 600,00 € Chalet 6 places (45m) 500,00 € | 550,00 € 513,64 € | 565,00 € 727,27€ | 800,00 € Forfait Travailleur (jours ouvrés) Concerne les personnes travaillant dans le 4 places 230,36 € 260,00
€ 250,00 € 275,00 € non commercialisé en haute Grésivaudan et nécessitant un logement dans le ;
er st leur mission-justificatifemployeur 6 places 345,45 € 380,00 € 363,64 € 400,00 € saison
obligatoire
MINI-SEJOURS : TVA 10% ___| TaifHr | Tarif TTC | ToifHr | Tarif TTC | TefHr | Tarif TIC 1 nuit (pas de séjour à la nuitée en haute 4 places 59,09 € 65,00 € 68,18 € 75,00 € | non commercialisé en haute saison) 6 places 81,82 € 90,00 € 95,45€ | 105,00 € saison HUE 4 places 109,09 € | 120,00 € 113,64€ | 125,00 € 168,18€ | 185,00 € 6 places 154,55€ | 170,00 € 159,09 € | 175,00 € 218,18€ | 240,00 €
RUES 4 places 168,18€ | 185,00 € 177,27€| 195,00 € 254,55€ | 280,00 €
6 places 227,27€| 250,00 € 240,91€ | 265,00 € 327,27€ | 360,00 €
Abe 4 places 227,27€| 250,00 € 236,36 € | 260,00 € 340,91 € | 375,00 €
6 places 309,09 € | 340,00 € 322,73€ | 355,00 € 440,91 € | 485,00 €
a 4 places 277,27€| 305,00 € 295,45 € | 325,00 € 42273€| 465,00€
6 places 386,36 € | 425,00 € 404,55 € | 445,00 € 550,00 € | 605,00 €
tés 4 places 336,36€ | 370,00 € 354,55 € | 390,00 € 509,09 € | 560,00 €
6 places 459,09 € | 505,00 € 486,36€ | 535,00 € 659,09 € | 725,00 €
SUPPLEMENTS - TVA variable {| Tofhr | TarifTTC | Tamfhr | Tarif TIC | Tor | Tarif TIC Mesa latiesahateenelt | gel come] we soiel we| soûe
Boules pétanque, raquettes, jeux... Prêt gratuit durant les horaires d'ouverture de l'accueil. Machine à laver ou de sèche-linge, tarif par jeton (1
jeton = 1 utilisation) - TVA 20% ‘ e | + 4,00 € es 4,00 € se 4,00 €
“pain les haute - tarif/nuitée - TVA 250€ 3,00 € 250€ 3,00 € 250€ 3,00 €
_. de dossier - Payables une fois/réservation - TVA 16,67€ 20,00 € 16,67 € 20,00 € 16,67 € 20,00 €
D De PRADA GENS CESSE 50% du montant total du séjour réservé
Caution par chalet HLL (chèque, espèces ou CB si le 300 € par chalet, restitués à l'issue du séjour si le chalet est rendu en bon état matériel le permet) - non soumis à TVA et nettoyé (sauf prestation ménage)
Taxe de séjour (pour mémoire à ce jour) 22 cts/personne/ nuitée (incluant la taxe additionnelle)
| est précisé que les personnes séjournant au camping {hors visiteur à la journée sans nuitée) peuvent accéder gratuitement à la plage de la base de loisirs lorsque celle-ci est ouverte.
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20230130-DEL-2023-0037-DE
Date de télétransmission : 07/02/2023
Date de réception préfecture : 07/02/2023 Monsieur le Président précise qu'un projet de budget rectificaiif interviendra prochainement concernant cet équipement afin d'intégrer les dépenses et recettes nouvelles liées à ce changement de mode de gestion.
Le Conseil communautaire, après en avoir délibéré, adopte à l'unanimité cette délibération.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an ci-dessus.
AU registre ont signé tous les membres présents.
POUR COPIE CERTIFIEE CONFORME ET EXECUTOIRE
FOIE 3 O JAN, 2023
Le Président,
Henri BAILE
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de
Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20230130-DEL-2023-0037-DE
Date de télétransmission : 07/02/2023
Date de réception préfecture : 07/02/2023