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unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms 2024 0475 ModificationCompositionCommissions
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms 2024 0475 ModificationCompositionCommissions)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Institutions publiques,
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Le GRÉSIVAUDAN communauté de communes
Objet :
COMMUNAUTE DE COMMUNES LE GRESIVAUDAN
SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16 DECEMBRE 2024
Délibération n° DEL-2024-0475
Modification de la composition des commissions
thématiques intercommunales
Nombre de sièges : 74
Membres en exercice : 74
Présents : 52
Pouvoirs : 12
Absenis : 0
Excusés : 22
Pour : 64
Contre : 0
Abstention : 0
N'ayant pas pris part au vote : 0
Acte rendu exécutoire après
transmission en Préfecture le
1 8 DEL, 2024
et publié le
18 DEL, 2024
Secrétaire de séance :
Damien VYNCK
Le lundi 16 décembre 2024 à 18 heures 30, le Conseil
communautaire de la Communauté de communes Le
Grésivaudan s'est réuni, sous la présidence de Monsieur
Henri BAILE, Président. Convocation dûment faite le 10
décembre 2024.
Présents : Cédric ARMANET, Patricia BAGA, Henri BAILE,
Michel BASSET, Patrick BEAU, Pafñricia BELLINI, Claude
BENOIT, Zakia BENZEGHIBA, François BERNIGAUD, Anne-
Françoise BESSON, Clément BONNET, Dominique BONNET,
Coralie BOURDELAIN, Jean-François CLAPPAZ, Alexandra
COHARD, Roger COHARD, Isabelle CURT, Brigitte
DULONG, Agnès DUPON, Thierry FEROTIN, Michèle
FLAMAND, Philippe GENESTIER, llona GENTY, Martin
GERBAUX, André GONNET, Annick GUICHARD, Mylène
JACQUIN, Joseph JURADO, Martine KOHLY, Richard
LATARGE, Hervé LENOIRE, Philippe LORIMIER, Marie-
Béatrice MATHIEU, Christelle MEGRET, Françoise MIDALI, Régine MILLET, Clara MONTEIL, François OLLEON, Valérie
PETEX, Sandrine PISSARD-GIBOLLET, Serge POMMELET,
Claire QUINETTE-MOURAT, Franck REBUFFET-GIRAUD,
Cécile ROBIN, Olivier ROZIAU, Olivier SALVETTI, Brigitte
SORREL, François STEFANI, Annie TANI, Jean-Claude
TORRECILLAS, Régine VILLARINO, Damien VYNCK
Pouvoirs : Karim CHAMON à Régine MILLET, Cécile
CONRY à François BERNIGAUD, Christophe DURET à
Anne-Françoise BESSON, Christophe ENGRAND à Brigitte
SORREL, Pierre FORTE à Françoise MIDALI, Annie FRAGOLA
à Annie TANI, Alain GUILLUY à Olivier ROZIAU, Philippe
LECAT à Cécile ROBIN, Guillaume RACCURT à François
OLLEON, Sidney REBBOAH à Christelle MEGRET,
Christophe SUSZYLO à Zakia BENZEGHIBA, Martine
VENTURINI à Henri BAILE
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20241216-DEC-2024-0475-DE
Date de télétransmission : 18/12/2024
Date de réception préfecture : 18/12/2024 Vu les articles L.2121-22, L.5211-1 et L.5211-40-1 du Code général des collectivités territoriales,
Vu l'article 2.2 du règlement intérieur du Conseil de communauté de la
communauté de communes Le Grésivaudan,
Vu les candidatures reçues,
Il convient de mettre à jour de la manière suivante la composition des commissions
thématiques intercommunales :
Commission Prénom Nom Commune Commentaire
Agriculture et Forêt Charlotte | RAIBON Plateau-des-Petites- RETRAIT
Roches
Aménagement Charlotte | RAIBON Plateau-des-Petites- RETRAIT
Habitat et Logement Roches
Aménagement Christophe | LEVEQUE | Plateau-des-Petites- RETRAIT Habitat et Logement Roches
Aménagement Alexandre | GUERRA Plateau-des-Petites- AJOUT
Habitat et Logement Roches
Culture et Patrimoine | Ann HERTELEER | Plateau-des-Petites- RETRAIT
Roches
Culture et Patrimoine | Fabrice LAINE Plateau-des-Petites- RETRAIT
Roches
Culture et Patrimoine | Sylvie PROVIN Plateau-des-Petites- AJOUT
Roches
Environnement, Charlotte | RAIBON Plateau-des-Petites- RETRAIT
Energie et Innovation Roches
Environnement, Patricia BELLINI Pontcharra RETRAIT Energie et Innovation
Economie, Eric GALAUP Plateau-des-Petites- RETRAIT
Développement Roches
industriel,
Commerce, Artisanat
et services
Economie, Bastien PEREZ Plateau-des-Petites- RETRAIT
Développement Roches
industriel,
Commerce, Artisanat
et services
Insertion, Emploi et Erminia MANZELLA | Plateau-des-Petites- RETRAIT
Prévention jeunesse Roches
Insertion, Emploi et Charlotte | RAIBON Plateau-des-Petites- RETRAIT
Prévention jeunesse Roches
Eau et Eric GALAUP Plateau-des-Petites- RETRAIT
Assainissement Roches
Eau et Fabrice LAINE Plateau-des-Petites- RETRAIT
Assainissement Roches
Solidarité et lien Fabrice LAINE Plateau-des-Petites- RETRAIT
social Roches
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20241216-DEC-2024-0475-DE
Date de télétransmission : 18/12/2024
Date de réception préfecture : 18/12/2024 Solidarité et lien Christophe | LEVEQUE Plateau-des-Petites- RETRAIT
social Roches
Solidarité et lien Erminia MAN/ZELLA | Plateau-des-Petites- RETRAIT
social Roches
Solidarité et lien Sylvie PROVIN Plateau-des-Petites- RETRAIT
social Roches
Sports et loisirs Fabrice LAINE Plateau-des-Petites- RETRAIT
Roches
Tourisme et Eric GALAUP Plateau-des-Petites- RETRAIT
Attractivité du Roches
territoire
Le Conseil communautaire, après en avoir délibéré,
délibération.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an ci-dessus.
AU registre ont signé tous les membres présents.
POUR COPIE CERTIFIEE CONFORME ET EXECUTOIRE
Crolles, le 1 6 DEC, 2074
Le Président,
Henri BAILE
adopte à l'unanimité cette
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de
Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20241216-DEC-2024-0475-DE
Date de télétransmission : 18/12/2024
Date de réception préfecture : 18/12/2024 Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20241216-DEC-2024-0475-DE
Date de télétransmission : 18/12/2024
Date de réception préfecture : 18/12/2024