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Déliberation - 14 Numerotations de Nouvelles Constructions
Document publié le Jeudi 18 juin 2015 par la commune de Créancey.
Lien du pdf (Déliberation - 14 Numerotations de Nouvelles Constructions)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Justice et droit,
8.3
République française
COTE D'OR
Canton de POUILLY-EN-AUXOIS
Commune de CRÉANCEY
21320 CRÉANCEY
Téléphone: 03 80 90 89 28
Télécopie: 03 80 90 89 71
e-mail : mairie.creancey@orange.fr
DÉLIBÉRATION DU
CONSEIL MUNICIPAL
n° 2015-014
SEANCE DU 18 JUIN 2015
NOMBRE DE MEMBRES
Afférents
au Conseil
En
exercice
Qui ont pris
part à la
délibération
15 15 15
Date de la convocation
08/06/2015
Date d'affichage
19/06/2015
Le 18 Juin 2015 à 20 heures 30, les membres du Conseil municipal de CRÉANCEY, convoqués conformément à la loi, se sont réunis au lieu ordinaire de leurs séances, sous la présidence de Jocelyn CHAPOTOT, Maire
Etaient présents:
CHAPOTOT Jocelyn, MORTIER Céline, QUIGNARD Jean-Pierre, DESBOIS Charline , MANIERE DRZAZGA Eliane, CORNESSE Jean-Pierre CHOPIN René, GIRARDIN Carine, GIRARD François, LUCOTTE Jean-Marc, MAURICE LUCOTTE Roseline, MENETRIER Adrien, PAJOT Marc, BELORGEY Fabien, PAUVERT Yohan.
Absents :
Secrétaire: MORTIER Céline
Objet de la délibération
NUMEROTATIONS
NOUVELLES
CONSTRUCTIONS
Acte rendu exécutoire après
transmission en Sous-Préfecture
de Beaune, et publication
Le MAIRE
Jocelyn CHAPOTOT
- Vu la délibération n° 2010-009 du 11 mars 2010 relative à la dénomination des nouvelles voies publiques et numérotation des habitations.
- Vu les nouvelles constructions et délimitations depuis cette mise en place.
- CONSIDERANT qu’il est nécessaire de de procéder à des numérotations complémentaires dans les hameaux de Baume, La Lochère et Panthier, afin de faciliter le repérage des constructions.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité des membres présents,
- PROCEDE à la numérotation suivante :
Hameau de Baume , Rue de la Vandenesse :
N° 2 : parcelle ZS 137, Mme Lassalle Agnès
N° 4 : parcelle ZS 136, Mme Leopold Katia
N° 6 : parcelle ZS 135, Mr Duveau Anthony
N° 8 et n° 10 : parcelle ZS 118 , Mr Belorgey Jean-Gabriel
Hameau de La Lochère, Rue Albrieux :
N° 1 : parcelle ZO 38, Mr Baudion Nicolas
N° 2 : parcelle ZO 39, Mr Gagnepain Marcel
N° 3 : parcelle ZO 37, Mr Gagnepain Marcel
N° 4 : parcelle ZO 78, Mr Belorgey Noël
N° 6 : parcelle ZO 36, Mr Jeannin Jean-Charles
Hameau de Panthier, Rue Petit Montot :
N° 31 : parcelle ZK 22, Mr Virely André
- CHARGE Monsieur le Maire pour communiquer ces informations aux services du Cadastre et de la Poste (plans annexés à la présente)
- AUTORISE Monsieur le Maire à commander les plaques d’identification à remettre aux propriétaires (si besoin)