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Document publié le Jeudi 19 juin 2025 par la commune de Chennevières-sur-Marne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du CM du 19 juin 2025)
Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Sport,
Æ
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
C
Liberté
-
Egalité
- Fraternité
…
DEPARTEMENT
DU
VAL-DE-MARNE
Chennevières
sur Marne
VILLE
DE
CHENNEVIERES-SUR-MARNE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
19
JUIN
2025
LISTE
DES
DELIBERATIONS
VOTEES
PAR
L’ASSEMBLEE
DELIBERANTE
EN
SEANCE
01
—
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
municipal
du
22
mai
2025
Rapporteur
:Jean-Pierre
BARNAUD
Point
adopté
à l'UNANIMITE
31
POUR
02
—
Contrat
de
ville
: approbation
du
bilan
des
actions
pour
l'année
2024
Rapporteur
: Mickaël
ASSOUS
Point
adopté
à
l’'UNANIMITE
31
POUR
L'assemblée
prend
acte
du
Contrat
de
ville
- bilan
des
actions
pour
l’année
2024
03
—
Contrat
de
ville
: approbation
du
programme
d'actions
pour
l'année
2025
Rapporteur
: Mickaël
ASSOUS
Point
adopté
à
l'UNANIMITE
28
POUR
3 ABSTENTIONS
(M.
PUPPO,
Mme
GRANDJEAN,
M.
BECKET-MOUCKOLAS)
04
—
Avenant
à
la
Convention
cadre
du
Grand
Paris
Sud
Est
Avenir
(GPSEA)
des
projets
de
renouvellement
urbain
cofinancés
par
l'ANRU
dans
le
cadre
du
NPNRU
et
de
l'avenant
de
la
charte
d'insertion
relative
aux
projets
de
renouvellement
urbain
Rapporteur
:Jean-Pierre
BARNAUD
Point
adopté
à
l'UNANIMITE
24
POUR
7 ABSTENTIONS
(Mme
BOUDEVILLAIN,
Mme
DIRRINGER,
M.
DOUBLET,
Mme
LOUAIL
M.
PUPPO,
Mme
GRANDJEAN,
M.
BECKET-MOUCKOLAS)
05
— Adoption
du
plan
de
maillage
cyclable
municipal
Rapporteur
: Jean-Pierre
BARNAUD
Point
adopté
à
l'UNANIMITE
31
POUR
06
—
Création
d'un
terrain
multisports
-
Groupe
scolaire
Les
Hauts
de
Chennevières
Rapporteur
: Dider
STHOREZ
Point
adopté
à l'UNANIMITE
31
POUR 07
—
Remplacement
de
luminaires
- Complexe sportif
Armand
Fey
Rapporteur
: Didier
STHOREZ
Point
adopté
à
l'UNANIMITE
31
POUR
08
—
Sécurisation
périmétrique
des
groupes
scolaires
et
de
la
petite
enfance
sur
la
ville
-
Groupe
scolaire
Maurice
Rousseau,
Maternelle
La
Fontaine,
Maternelle
Clément
Ader
et
le
multi-accueil
"La
Coccinelle"
Rapporteur
:Didier
STHOREZ
Point
adopté
à l'UNANIMITE
31
POUR
9
—
Création
d'un
poste
de
référent
administratif
au
service
jeunesse
et
sports
Rapporteur
: Jean-Pierre
BARNAUD
Point
adopté
à
la
l'UNANIMITE
29
POUR
2 ABSTENTIONS
(M.
PUPPO,
Mme
GRANDJEAN)
10
—
Création
d'un
grade
de
directeur
territorial
Rapporteur
: Jean-Pierre
BARNAUD
Point
adopté
à
l'UNANIMITE
28
POUR
3 ABSTENTIONS
(M.
PUPPO,
Mme
GRANDJEAN,
M.
BECKET-MOUCKOLAS)
11
—
Acquisition
par
la
Ville
d'une
emprise
de
terrain
(parcelle
AT
n°
582)
sise
8/10
rue
Aristide
Briand
Rapporteur
:Jean-Pierre
BARNAUD
Point
adopté
à
l’'UNANIMITE
31
POUR
12
—
Approbation
des
conventions
de
mise
à
disposition
d'équipements
sportifs
avec
les
associations
sportives
canavéroises
pour
la
saison
2025/2026
Rapporteur
:Jean-Pierre
BARNAUD
Point
adopté
à
l’'UNANIMITE
31
POUR
13
—
Attribution
d'une
subvention
au
Centre
Omnisports
de
Chennevières
(COC)
pour
l'année
2025/2026
et
approbation
de
la
convention
d'objectifs
correspondante
Rapporteur
:Jean-Pierre
BARNAUD
Point
adopté
à
l'UNANIMITE
31
POUR
14
—
Attribution
d'une
subvention
à
l'association
"L'Amicale
du
Personnel"
Rapporteur
: Anne-Marie
VIALATOUX
Point
adopté
à
l'UNANIMITE
31
POUR 15
—
Attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
pour
projet
à
l'association
"La
1ère
Compagnie
d'Arc"
Rapporteur
:Jean-Pierre
BARNAUD
Point
adopté
à
l'UNANIMITE
31
POUR
16
— Attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
pour
projet
du
Chennevières
Handball
Club
Rapporteur
: Jean-Pierre
BARNAUD
Point
adopté
à
l'UNANIMITE
31
POUR
17
—
Présentation
du
rapport
sur
les
actions
entreprises
à
la
suite
des
observations
de
la
Chambre
régionale
des
comptes
Rapporteur
:Jean-Pierre
BARNAUD
Point
adopté
à
l'UNANIMITE
31
POUR
L'assemblée
prend
acte
du
rapport
sur
les
actions
entreprises
à
la
suite
des
observations
de
la
Chambre
régionale
des
comptes
18
— Arrêt
du
Compte
de
Gestion
2024
Rapporteur
: Pierre-Alexandre
BAUX
Point
adopté
à
la
MAJORITE
24
POUR
2
CONTRE
(Mme
BOUDEVILLAIN,
Mme
DIRRINGER)
5 ABSTENTIONS
(M.
DOUBLET,
Mme
LOUAIL,
M.
PUPPO,
Mme
GRANDJEAN,
M.
BECKET-MOUCKOLAS)
19
—
Approbation
du
Compte
Admnistratif
2024
Rapporteur
: Pierre-Alexandre
BAUX
Point
adopté
à
la
MAJORITE
22
POUR
5 CONTRE
(Mme
BOUDEVILLAIN,
Mme
DIRRINGER,
M.
PUPPO,
Mme
GRANDJEAN,
M.
BECKET-MOUCKOLAS)
2 ABSTENTIONS
(M.
DOUBLET,
Mme
LOUAIL)
2
NE
PRENNENT
PAS
PART
AU
VOTE
(M.
BARNAUD,
M.
DRIESCH)
20
—
Affectation
du
résultat
2024
Rapporteur
: Pierre-Alexandre
BAUX
Point
adopté
à
la
MAJORITE
24
POUR
5
CONTRE
(Mme
BOUDEVILLAIN,
Mme
DIRRINGER,
M.
PUPPO,
Mme
GRANDIJEAN,
M.
BECKET-MOUCKOLAS)
2 ABSTENTIONS
(M.
DOUBLET,
Mme
LOUAIL)
21
—
Ajustement
des
crédits
de
paiement
2025
Rapporteur
: Pierre-Alexandre
BAUX
Point
adopté
à
la
MAJORITE
24
POUR
5 CONTRE
(Mme
BOUDEVILLAIN,
Mme
DIRRINGER,
M.
PUPPO,
Mme
GRANDJEAN,
M.
BECKET-MOUCKOLAS)
2 ABSTENTIONS
(M.
DOUBLET,
Mme
LOUAIL) 22
— Adoption
du
Budget
Supplémentaire
2025
Rapporteur
: Pierre-Alexandre
BAUX
Point
adopté
à
la
MAJORITE
24
POUR
5
CONTRE
(Mme
BOUDEVILLAIN,
Mme
DIRRINGER,
M.
PUPPO,
Mme
GRANDJEAN,
M.
BECKET-MOUCKOLAS)
2 ABSTENTIONS
(M.
DOUBLET,
Mme
LOUAIL)
23
—
Décisions
prises
en
application
de
l'article
L.
2122-22
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
Rapporteur
:Jean-Pierre
BARNAUD
Point
adopté
à
l'UNANIMITE
31
POUR
L'assemblée
délibérante
a
pris
acte
des
décisions
présentées.
Vice-Président
du
Conseil
Métropolitain
du
Grand
Paris
Vice-Président
du
Conseil
Départemental
du
Val-de-Marne
Vice-Président
du
Conseil
Territorial
Grand
Paris
Sud
Est
Avenir