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Conseil Municipal - oj cm du 2 MARS 2026 20022026094805
Document publié le Lundi 2 mars 2026 par la commune de Montataire.
Lien du pdf (Conseil Municipal - oj cm du 2 MARS 2026 20022026094805)
Thèmes du document : Famille, Sécurité sociale, Justice et droit,
Montataire
FIERE & SOLIDAIRE
DIRECTION GÉNÉRALE
Référence : JPB/DK/NQ
Ordre du jour du conseil municipal - séance du 2 mars 2026
DIRECTION GENERALE
1. CONSEIL MUNICIPAL- APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 26 JANVIER-2026 - .
DIRECTION DES SERVICES FINANCIERS
2. BUDGET PRIMITIF 2026 - FISCALITÉ LOCALE - VOTE DES TAUX
‘3. BUDGET PRIMITIF 2026 - REPRISE ANTICIPÉE DU RÉSULTAT
4. BUDGET PRIMITIF 2026 VILLE - VOTE DU BUDGET
5. BUDGET PRIMITIF 2026 — ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS D'INTÉRET LOCAL
6. BUDGET PRIMITIF 2026 - AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT.- ACTUALISATION.…..
7. BUDGET PRIMITIF 2026 - IMPUTATION EN INVESTISSEMENT DE BIENS MEUBLES D'UNE VALEUR INFÉRIEURE À 500 € TTC
8. EMPRUNT - GARANTIE D'EMPRUNT POUR BATIGÈRE HABITATS SOLIDAIRES
9. BUDGET ANNEXE 2026 LOTISSEMENT LES TERTRES - REPRISE ANTICIPÉE DU RESULTAT
10. BUDGET ANNEXE 2026 LOTISSEMENT LES TERTRES- VOTE DU BUDGET ANNEXE
DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES
-….11--FONGIER-—AGQUISITION-DE-LA-PARCELLE-AH-732P.—.35.RUE-DU-HUIT-MAI-1945...…. APPARTENANT À M.ET MME BENHIZIA EN VUE DE L'ÉLARGISSEMENT DU TROTTOIR
ET DE L'AMÉLIORATION DE LA SÉCURITÉ DES PIÉTONS.
42. LOTISSEMENT DOMAINE DES TERTRES - BUDGET ANNEXE - CESSION DE LA PARCELLE ZB N°654, SISE RUE MAXIMILIEN ROBESPIERRE AU PROFIT DE M. CEYLAN SUKRU — ABROGATION DE LA DÉLIBÉRATION N°18 DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 NOVEMBRE 2024
13. FONCIER — EXTENSION DU CIMETIÈRE - BIENS VACANTS ET SANS MAÎTRE - PARCELLES AW 9 ET AW 10 — AVENUE ANATOLE FRANCE - INCORPORATION DANS LE DOMAINE PRIVÉ COMMUNAL
14. FONCIER — RUE LESIOUR - DÉSAFFECTATION, DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL ET CESSION DE LA PARCELLE CADASTRÉE AH N° 593 AU PROFIT DE MONSIEUR HASSAN OUALAOUCH
DIRECTION COHE ET DEVELOPPEMENT TERRITORIAL
15. VÉGÉTALISATION DE LA COUR DE L'ÉCOLE JOLIOT CURIE - DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'OISE
16. VÉGÉTALISATION DE LA COUR DE L'ÉCOLE JOLIOT CURIE - DEMANDE DE SUBVENTION À L'AGENCE DE L'EAU SEINE NORMANDIE
17. DOTATION POLITIQUE DE LA VILLE 2026 : DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE L'ETAT
DIRECTION ENFANCE JEUNESSE SPORTS ET SOLIDARITES
18. PETITE ENFANCE - ALSH - PERISCOLAIRES - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AUPRÈS DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE L'OISE
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
19. TABLEAU DES EFFECTIFS N°26 - MODIFICATION INTERMÉDIAIRE N°4 - CRÉATION D'UN POSTE EN SUREFFECTIF AU SERVICE DES ESPACES VERTS - AJUSTEMENT DES EFFECTIFS
20. PLAN DE DEVELOPPEMENT DES COMPETENCES 2026 - INFORMATION
21. INFORMATIONS RELATIVES A LA FORMATION DES ELU.E.S ET AUX INDEMNITES VERSEES - BILAN 2025
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