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Procès Verbal - MIZOEN PVCM 20210529
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mizoën.
Lien du pdf (Procès Verbal - MIZOEN PVCM 20210529)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Institutions publiques,
République
Française,
Département
de
l'Isère,
Commune
de
Mizoën
Mairie
de
MIZOËN
Procès-verbal
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
du
vendredi
28
mai
2021
à
18h00
en
mairie
Le
Conseil
Municipal,
dûment
convoqué
en
date
du
21
mai
2021
s'est
tenu
en
mairie
le
28
mai
2021
à
18h00.
Etaient
présents
:
GONON
Florence,
VENERA
Christophe,
PINATEL
François,
PHILIPPE
Francine,
GIRAUD
Roger,
JOUANNY
Michèle,
VINCENT
Denise,
BERARD
Guy,
Etaient
excusés
: MICHEL
Bernard
(pouvoir
à
PHILIPPE
Francine),
JOUANNEAU
Fanny
(pouvoir
à
JOUANNY
Michèle),
SAUNIER
Jean-Marc
(pouvoir
à
GONON
Florence),
En
l'absence
de
Monsieur
le
Maire,
Madame
GONON
Florence,
1°
adjointe
ouvre
la
séance,
procède
à
l'appel
et
constate
que
le
quorum
est
atteint.
Monsieur
PINATEL
François
est
nommé
secrétaire
de
séance.
Madame
GONON
Florence,
Présidente
de
séance,
annonce
que
seule
la
délibération
portant
sur
la
convention
d'autorisation
d'occupation
temporaire
du
local
communal
des
Ors
sera
mise
en
délibéré.
Les
autres
points
prévus
à
l’ordre
du
jour
sont
reportés
à
une
prochaine
séance.
Ordre
du
jour
de
la
séance :
-__
Local
communal
des
Ors
: convention
d'autorisation
d'occupation
temporaire
-__
Questions
diverses.
LOCAL
DES
ORS:
CONVENTION
D’AUTORISATION
D'OCCUPATION
TEMPORAIRE
Madame
la
première
adjointe
rappelle
la
volonté
des
élus
de
proposer
pour
la
saison
estivale
un
lieu
de
vie
et
de
rencontre
aux
habitants
et
visiteurs.
Un
appel
à
candidature
pour
l'exploitation
du
local
communal
des
Ors
a
donc
été
lancé
le
19
avril
avec
une
date
limite
de
remise
des
candidatures
fixée
au
7
mai.
Quatre
candidatures
sont
parvenues
et
ont
été
analysées
le
10
mai
en
réunion
de
travail.
A
l'issue
de
l'analyse,
les
élus
ont
décidé
de
rencontrer
deux
groupes
de
candidats.
Ces
rencontres
ont
eu
lieu
le
18
mai
et
ont
permis
aux
élus
de
mieux
appréhender
les
projets,
les
motivations
des
candidats
et
le
montage
juridique
de
l'exploitation
envisagée
par
les
candidats.
Les
élus
présents
lors
des
auditions
affirment
qu'elles
ont
été
décisives
dans
le
choix
du
candidat
à
retenir
pour
une
exploitation
temporaire
du
local
à
mettre
en
œuvre
dans
un
délai
très
court,
moins
d'un
mois.
Ainsi,
en
confiant
l'exploitation
à
un
couple
de
professionnels
aguerris
à
ce
type
d'activité,
l'objectif
des
élus
est
de
proposer
un
service
au
moins
équivalent
à
celui
existant
jusqu'alors.
Ce
choix
pour
une
exploitation
temporaire
ne
remet
pas
en
question
la
volonté
des
élus
d'étudier
et
de
définir
un
projet
pour
ce
local
permettant
une
activité
viable
et
pérenne.
A
l'issue
de
cette
première
discussion,
Madame
la
première
adjointe
lit
à
l'assemblée
le
projet
de
convention
à
approuver.
Cette
lecture
apporte
des
réponses
à
certaines
questions
portant
notamment
sur
le
cautionnement
et
les
frais
d'exploitation
restant
à
la
charge
du
preneur.
Il est
bien
précisé
que
le
présent
acte
est
une
convention
et
non
un
bail
commercial.
Bien
que
précaire,
cet
acte
permet,
sur
le
court
terme,
plus
de
souplesse
de
gestion
tant
pour
le
preneur
que
pour
la
commune. Madame
la
première
adjointe
précise
l'urgence
de
cette
délibération
compte
tenu
des
délais
administratifs
nécessaires
pour
l'obtention
d'un
numéro
de
SIRET
(quinze
jours),
formalité
indispensable
à
l'ouverture
de
l'établissement.
MIZOËN
PVCM
20210528
Page
1
/
2 République
Française,
Département
de
l'Isère,
Commune
de
Mizoën
L'ouverture
est
prévue
dans
la
première
quinzaine
de
juin
et au
moins
jusque
fin
août.
La
convention
prévoit
5
mois
d'occupation,
charge
au
bénéficiaire
de
définir
la
date
de
fermeture
en
fonction
de
l'activité. Madame
la
première
adjointe
soumet
au
vote
de
l'assemblée
les
décisions
suivantes
:
ACCEPTER
la
candidature
de
Pia
POLITI
et
Yoann
DONNAT
pour
la
reprise
de
l'activité
bar-
restauration-petite
épicerie-dépôt
de
pain
dans
le
local
communal
des
Ors
via
la
société
AU
MIDI,
DIRE
que
l'occupation
est
accordée à
titre
gratuit,
APPROUVER
la
convention
d'occupation
temporaire
du
domaine
public,
dans
les
conditions
ci-
dessus
énumérées,
telle
qu’annexée
à
la
présente,
AUTORISER
le
Maire
à
signer
la
convention
ainsi
que
tous
les
documents
nécessaires
à
l'exécution
de
la
présente
délibération.
e
Nombre
de
votants
: 11
e
Nombre
de
voix
contre
: 1
e
Nombre
de
voix
pour:
10
QUESTIONS
DIVERSES
Tri
des
déchets
En
octobre/novembre
2020
un
prospectus
a été
distribué
pour
rappeler
les
consignes
de
tri (élargies)
sur
le territoire
de
l'Oisans.
Il va
être
redistribué
avec
la
prochaine
gazette.
Commission
technique
Un
listing
de
travaux
à
faire
par
le
service
technique
est
élaboré
en
séance.
Afin
de
travailler
spécifiquement
sur
cette
thématique,
une
commission
se
tiendra
prochainement.
Gypaète Les
élus
s'interrogent
sur
le
baptême
de
gypaéton
né
cette
année.
Information
prise
auprès
de
l'institutrice
de
Mizoën
: le
Parc
National
des
Ecrins a
sollicité
début
mai
les
écoles
de
Mizoën
et
du
Freney
pour
que
les
enfants
proposent
un
nom.
A
suivre.
Sécurisation
de
la
traversée
du
village
L'appel
d'offre
pour
la
mission
de
maîtrise
d'œuvre
relative
à
la
requalification
des
espaces
publics
au
village
s’est
clôturé
le
mardi
25
mai.
Deux
candidatures
ont
été
réceptionnées.
Aux
vues
de
leurs
qualifications
et
motivations,
les
deux
ont
été
invité
à
déposer
une
offre
et
à
être
auditionné
pour
présenter
leur
projet.
L'objectif
étant
de
commencer
le
diagnostic
cet
été
pour
prendre
en
compte
la
circulation
et
la fréquentation
estivale.
Séance
levée
à
19h45
*
Î
*x
Î
*«
Î
*
MIZOËN
PVCM
20210528
Page
2
/
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