Offres
API
Connexion
Documents similaires
Acte - 2021 61 acte tamponné
Déliberation - 2024 61 tampon
Convocation - 2025 25 tampon
Convocation - 2025 69 tampon
Déliberation - 2025 63 tampon
Déliberation - 2025 81 tampon
Convocation - 2024 66 tampon
Convocation - 2024 37 tampon
Convocation - 2024 38 tampon
Déliberation - 2024 63 tampon
Convocation - 2025 61 tampon
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Templeuve-en-Pévèle.
Lien du pdf (Convocation - 2025 61 tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Justice et droit,
Ref.
201
524
Berger-Levrault
(1309)
Envoyé en préfecture le 25/11/2025
Fas à
LU)ci
| EM leu ve
Ext ra Et d u rer préfecture
le 25/11/2025 S L
LL é
d d I
O éd
n-Pévél es ei ID : 059-215905860-20251120-2025 61-BF
Sn ses D SL Rs
N°2025-61
L’an deux mil vingt-cinq, le vingt novembre, le Conseil municipal s’est réuni en Mairie- château à dix-huit heures trente, sous la présidence de Monsieur Luc MONNET, Maire, en suite de convocation en date du treize novembre deux mil vingt-cinq dont un exemplaire a été affiché à la porte de la Mairie.
Nombre de membres en exercice : 29
Présents : 21
Luc MONNET, Joëlle DUPRIEZ, Christiqn LEMAIRE, Angélique DEKOKER, Stéphane MICHEL, Catherine MORTREUX, Marie-Astrid DELANNOY, Manuella DELESALLE, Pierre DEHOVE, Sandrine BROCART, Olivia SALLÉ, Katia TYIGAT, Dominique SKRZYPCZAK, Hélène FOURDRIGNIER, Patrice PUCHOIS, Cyprien DUBUS, Daniel MENUE, Michel MAILLARD, Annie BAGGIO, Véronique ROTTELEUR, Daniela MORONVAL.
Absents ayant donné procuration : 8
Mañie Françoise T'AHON donne procuration à Luc MONNET
Âlain DELECLUSE donne procuration à Christian LEMAIRE
Philippe KÜPPENS donne procuration à Annie BAGGIO
Yannick LIEVIN donne procuration Michel MAILLARD
Arthur WAGNON donne procuration à Daniel MENUE
Fabien DELPORTE donne procuration à Cyprien DUBUS
Emmanuel CHARETTE donne procuration à Daniela MORONVAL
Jean MOULLIERE donne procuration à Joëlle DUPRIEZ
Secrétaire : Cyprien DUBUS
OBJET : Décision modificative n°3
Vu le budget primitif 2025 adopté le 3 Avril 2025 ;
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide d’ajuster les crédits comme suit :
Article 1 : Modification budgétaire
[ Chapitre-article-fonction Dépenses Recettes
Baisse des Hausse des Baisse des Hausse des
crédits crédits crédits crédits
SECTION DE FONCTIONNEMENT
RECETTES DE FONCTIONNEMENT D'ORDRE
Chapitre 023 (Virement de la section d'investissement) ]
023-01 503 723,49 €
TOTAL RECETTES DE FONCTIONNEMENT D'ORDRE 503 723,49 € - € - € - €
TOTAL RECETTES DE FONCTIONNEMENT 503 723,49 € - € - € - €
DEPENSES REELLES DE FONCTIONNEMENT
012
64111-11 10
64111-0200 10
TOTAL DEPENSES REELLES DE 20
TOTAL DEPENSES DE 20 Envoyé en préfecture le 25/11/2025
Reçu en préfecture le 25/11/2025
Publié le
ID : 059-215905860-20251120-2025 61-BF
77
Chapitre-article-fonction Dépenses Recettes
Baisse des
crédits
Hausse des
crédits
Baisse des
crédits
Hausse des
crédits
SECTION D'INVESTISSEMENT
DEPENSES REELLES D'INVESTISSEMENT
9192 (RESERVES
2111-01 31
9200 VAUX
2158-01
2158-845
21351-301 140
2031-301 9
TOTAL DEPENSES REELLES D'INVESTISSEMENT 185
TOTAL DEPENSES D' 185
[ Chapitre-article-fonction Dépenses Recettes
Baisse des Hausse des Baisse des Hausse des
crédits crédits crédits crédits
RECETTES REELLES D'INVESTISSEMENT
1322-301 66 800,00 €
13251-301 37 383,49€
13251-3212 70 000,00 €
13251-845 145 000,00 €
1323-845 370 000,00 €
TOTAL RECETTES REELLES D'INVESTISSEMENT - € 689 183,49 €
RECETTES D'INVESTISSEMENT D'ORDRE
Chapitre 021 (Virement à la section de fonctionnement)
021-01 503 723,49€
TOTAL RECETTES D'INVESTISSEMENT D'ORDRE 503 723,49€ - €
TOTAL RECETTES D'INVESTISSEMENT 503 723,49 € 689 183,49 €
Article 2 : Monsieur le Maire et Monsieur le Directeur Général des Services sont chargés de . * . . 8 prendre toutes les mesures pour l'exécution de la présente délibération.
La présente délibération, qui sera transmise au représentant de l'État, peut faire l'objet dans un délai de deux mois à compter de sa publication d'un recours contentieux auprès du Tribunal Administratif de Lille ou d'un recours gracieux auprès de la commune, étant précisé que celle-ci dispose alors d'un délai de deux mois pour répondre. Un silence de deux mois vaut alors décision implicite de rejet. La décision ainsi prise sur le recours gracieux, qu'elle soit expresse ou implicite, pourra elle-même être déférée au Tribunal Administratif dans un délai de deux mois.
Le Conseil municipal, ouï cet exposé, adopte la délibération à l'unanimité.
Pour extrait conforme,
Fait à Templeuve-en-Pévèle,
Les jour, mois et an susdit
Le Maire
Euc MO