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Compte-Rendu - 01 cm du 23 mai 2020 cr Document publié le Samedi 23 mai 2020 par la commune de Mauchamps. Lien du pdf (Compte-Rendu - 01 cm du 23 mai 2020 cr)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Union Européenne, - 1 -

CONSEIL MUNICIPAL

samedi 23 mai 2020, 11h

Compte-rendu de la séance

Étaient présents les conseillers municipaux suivants:

Jackie BURON Thomas GONSARD Patrick NEGRE

Véronique CHEVALIER Christelle GRIMA Roselyne PERENNOU

Nicole DIARD Morgan LARCHER Fidel REYES

Dominique FEVRIER Soizic LARCHER

Absents : aucun

1. Installation des conseillers municipaux 1

L’absence de Mme DUBOIS Christine, Maire sortante, est constatée à 11h10.

En raison de ce cette absence et en application de l’article L. 2122-17 du CGCT, la doyenne des élus, Mme DIARD Nicole déclare ouverte la séance

ce premier conseil municipal suivant les élections municipales du 15 mars 2020.

A la lecture du PV des élections, voici les résultats :

Mme DIARD déclare donc installés les conseillers suivants :- 2 -

2. Élection du maire

Mme DIARD procède à la désignation d’un secrétaire de séance. Mme LARCHER Morgan se porte volontaire. Pas d’objection du conseil.

Selon l’article L. 2121-15 du CGCT, le conseil municipal choisit Mme LARCHER Morgan en qualité de secrétaire.

2.1. Présidence de l’assemblée

Mme DIARD procède à l’appel des conseillers municipaux pour vérification de quorum.

11 conseillers étant présents. La condition de quorum posée à l’article L. 2121 -17 du CGCT est bien remplie.

Mme DIARD invite donc le conseil municipal à procéder à l’élection du maire.

Mme DIARD rappelle qu’en application des articles L. 2122-4 et L. 2122-7 du CGCT, le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi

les membres du conseil municipal. Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolu e, il est procédé à un troisième tour

de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.

2.2. Constitution du bureau

Mme DIARD procède à la désignation de deux assesseurs. Mme CHEVALIER et M. REYES se portent volontaires. Pas d’objection du conseil.

Le conseil municipal choisit Mme CHEVALIER et M. REYES en qualité de secrétaires.

2.3. Déroulement de chaque tour de scrutin

Mme DIARD invite les candidats à la fonction de maire à se faire connaitre.

Monsieur GONSARD est candidat.

Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, s’approche de la table de vote, fait constater au président qu’il n’est porteur que d’une seule

enveloppe du modèle uniforme fourni par la mairie puis dépose son enveloppe dans l’urne. Tous les conseillers prennent part au vote.

Les assesseurs procèdent ensuite au dépouillement des bulletins de vote.

2.4. Résultats du premier tour de scrutin

Le dépouillement du scrutin a donné le résultat suivant :

a. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote ........................ 0

b. Nombre de votants (enveloppes déposées) .................................................................. 11

c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) ............ 0

d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral) ............................................. 0

e. Nombre de suffrages exprimés [b – c – d] ...................................................................... 11

f. Majorité absolue 2 ............................................................................................................ 6

Monsieur GONSARD a obtenu 11 voix soit la majorité absolue des suffrages.

2.7. Proclamation de l’élection du maire

M. Thomas GONSARD est proclamé maire et est immédiatement installé.

3. Élection des adjoints

M. GONSARD remercie Mme DIARD pour sa présidence.

Le conseil procède à l’élection des adjoints. M. GONSARD rappelle que les adjoints sont élus selon l es mêmes modalités que le maire, art. L. 2122-

4, L. 2122-7 et L. 2122-7-1 du CGCT.

En application des articles L. 2122-1 et L. 2122-2 du CGCT, la commune doit disposer au minimum d’un adjoint et au maximum d’un nombre

d’adjoints correspondant à 30% de l’effectif légal du conseil municipal, soit 3 adjoints au maire au maximum pour Mauchamps.

M. GONSARD propose de fixer à 3 le nombre des adjoints au maire de la commune et vous invite à délibérer.

11 voix pour.

Le nombre d’adjoint est donc fixé à 3 par le conseil.

3.1. Élection du premier adjoint

M. GONSARD invite désormais les candidats à la fonction de 1er adjoint à se faire connaitre.- 3 -

Madame GRIMA est candidate.

Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, s’approche de la table de vote, fait constater au président qu’il n’est po rteur que d’une seule

enveloppe du modèle uniforme fourni par la mairie puis dépose son enveloppe dans l’urne. Tous les conseillers prennent part au vote.

Les assesseurs procèdent ensuite au dépouillement des bulletins de vote.

3.1.1. Résultats du premier tour de scrutin

Le dépouillement du scrutin a donné le résultat suivant :

a. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote ........................ 0

b. Nombre de votants (enveloppes déposées) .................................................................. 11

c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) ............ 0

d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral) ............................................. 0

e. Nombre de suffrages exprimés [b – c – d] ...................................................................... 11

f. Majorité absolue 4 ............................................................................................................ 6

Madame GRIMA a obtenu 11 voix soit la majorité absolue des suffrages.

3.1.2. Proclamation de l’élection du premier adjoint

Mme Christelle GRIMA est proclamée première adjointe et est immédiatement installée.

3.2. Élection du deuxième adjoint

M. GONSARD invite désormais les candidats à la fonction de 2ème adjoint à se faire connaitre.

Monsieur BURON est candidat.

Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, s’approche de la table de vote, fait constater au président qu’il n’est porteur q ue d’une seule

enveloppe du modèle uniforme fourni par la mairie puid dépose son enveloppe dans l’urne. Tous les conseillers prenne nt part au vote.

Les assesseurs procèdent ensuite au dépouillement des bulletins de vote.

3.2.1. Résultats du premier tour de scrutin

Le dépouillement du scrutin a donné le résultat suivant :

a. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote ........................ 0

b. Nombre de votants (enveloppes déposées) .................................................................. 11

c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) ............ 0

d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral) ............................................. 0

e. Nombre de suffrages exprimés [b – c – d] ...................................................................... 11

f. Majorité absolue 4 ............................................................................................................ 6

Monsieur BURON a obtenu 11 voix soit la majorité absolue des suffrages.

3.2.2. Proclamation de l’élection du deuxième adjoint

3.3. Élection du troisième adjoint

M. GONSARD invite désormais les candidats à la fonction de 3ème adjoint à se faire connaitre.

Monsieur NEGRE est candidat.

Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, s’approche de la table de vote, fait constater au président qu’il n’est po rteur que d’une seule

enveloppe du modèle uniforme four ni par la mairie puis dépose son enveloppe dans l’urne. Tous les conseillers prennent part au vote.

Les assesseurs procèdent ensuite au dépouillement des bulletins de vote.- 4 -

3.3.1. Résultats du premier tour de scrutin

Le dépouillement du scrutin a donné le résultat suivant :

a. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote ........................ 11

b. Nombre de votants (enveloppes déposées) .................................................................. 11

c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) ............ 0

d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral) ............................................. 0

e. Nombre de suffrages exprimés [b – c – d] ...................................................................... 11

f. Majorité absolue 4 ............................................................................................................ 6

Monsieur NEGRE a obtenu 11 voix soit la majorité absolue des suffrages.

3.3.2. Proclamation de l’élection du troisième adjoint

M. Patrick NEGRE a été proclamé troisième adjoint et immédiatement installé.

4. Observations et réclamations 3

Aucune observation ou réclamation n’a été déposée.

5. Lecture de la charte de l’élu local

Avant lecture, M. GONSARD précise que les nouveaux élus ont travaillé sur une charte avec le collectif « pour un printemps citoyen, le renouveau

démocratique et écologique en Essonne ». Une charte plus détaillée sera présentée un peu plus tard.

M. GONSARD procède à la lecture de la charte selon l’article L1111-1-1 du CGCT.

La séance est levée à 11h45.