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Document publié le Jeudi 6 mars 2025 par la commune de Saint-Léger-des-Bois.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Fiscalité,
CONSEIL MUNICIPAL
Liste des délibérations
Séance du
jeudi 6 MARS 2025
à 19h00
Conformément à l’article L. 2121-25 modifié du CGCT, la liste des délibérations, examinées par le
conseil municipal, doit être affichée à la mairie et publiée sur le site internet de la commune dans un
délai d’une semaine à compter de l’examen de ces délibérations par le conseil municipal.
Retrouvez l’ensemble des procès-verbaux et délibérations du Conseil municipal sur le site internet de la
commune, rubrique : vivre/vie-municipale
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Ont été approuvées :
Délibération n°: DEL-2025-2-08
COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024
Délibération n°: DEL-2025-2-09
AFFECTATION DU RÉSULTAT 2024 SUR LE BUDGET 2025
Délibération n° DEL-2025-2-10
FISCALITÉ – VOTE DES TAUX D’IMPOSITION
Délibération n° DEL-2025-2-11
BUDGET PRIMITIF 2025
Délibération n° DEL-2025-2-12
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
Délibération n° DEL-2025-2-13
PARTICIPATION FINANCIÈRE AU BUDGET DU CCAS
Délibération n° DEL-2025-2-14
INDEMNITÉS DE GARDIENNAGE
Délibération n° DEL-2025-2-15
ÉCRITURES DE RÉGULARISATION COMPTABLE
Délibération n° DEL-2025-2-16
RÉVISIONS DU SCHÉMA DE COHÉRENCE TERRITORIALE
Délibération n° DEL-2025-2-17
PROJET ÉDUCATIF DE TERRITOIRE
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Délibération n° DEL-2025-2-19
CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D’UNE STRUCTURE SPORTIVE