Compte-Rendu - 210917 CR

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Compte-Rendu - 210917 CR Document publié le Vendredi 17 septembre 2021 par la commune de Fontaine-sous-Préaux. Lien du pdf (Compte-Rendu - 210917 CR)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Banque, Institutions publiques, 1

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 SEPTEMBRE 2021

Le dix-sept septembre deux mil vingt-et-un, le conseil municipal s’est réuni à 20 heures 30 à la salle des fêtes de Fontaine-sous-Préaux, à la suite de la convocation adressée 13 septembre deux mil vingt-et-un.

Présents : Bruno CARLIER, Dominique CHAMBON, Astrid CONSTANTIN, Francis DEBREY, Emmanuel DEMOUGE, Antoine FORGAR, Jean GOUVERNEUR, Linda GUITTET, Nadine LECOMTE, Karine MAUREY, Laurent SUBLARD, formant la majorité des membres en exercice.

Excusés : Victoire DUFRESNE (avec pouvoir donné à Jean GOUVERNEUR), Antoine FORGAR (avec pouvoir donné à Francis DEBREY), Anne LANGARD (sans pouvoir), Philippe RUMINY (sans pouvoir)

Conformément à l’article L2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il a été procédé à la nomination d’un secrétaire au sein du conseil. Evelyne HUROT a été désignée pour remplir ces fonctions qu’elle a acceptées.

ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU 9 JUILLET 2021

Le procès-verbal de la réunion est approuvé par les membres présents.

BUDGET PRINCIPAL – DECISION MODIFICATIVE N° 1

Les conseillers municipaux adoptent à l’unanimité la décision modificative n° 1 telle que présentée ci-dessous :

SECTION DE FONCTIONNEMENT

Recettes :

Chapitre /

Article

Intitulés Budget

primitif

Réalisations Montant

DM

74-744 FCTVA Régularisations de l’exercice

écoulé

1 789 1 478 - 311

74-7488 Autres attributions, subventions,

participations

85 350 + 265

74-74718 Autres participations de l’Etat 0 1 218 + 1 218 74-74121 DGR-DSR 1ère fraction 6 646 6 777 + 131 73-7351 Taxe sur l’électricité 10 400 11 900 + 1 500 73-73223 FPIC Fonds péréquation ressources

intercommunales et communales

10 000 8 193 - 1 807

70-70312 Redevances et taxes funéraires 354 529 + 175 70-70311 Concessions dans les cimetières 2 038 3 898 + 1 860 013 - 6459 Remboursement sur charges de personnel

(IJ)

1 911 7 468 + 5 557

TOTAL 8 588

Dépenses :

Chapitre /

Article

Intitulés Budget

primitif

Réalisations Montant

DM

012-64131 Rémunération personnel non titulaire 18 104 13 252 - 4 852 012-64138 Autres indemnités 480 1 440 + 960 012-64168 Autres emplois d’insertion 0 2 221 + 2 221 012-6218 Autre personnel extérieur au service 0 2 700 + 2 700 012-6336 Cotisation aux CNG et CGFPT 1 167 1 217 + 50 011-60636 Fournitures de vêtement de travail 1 350 1 865 + 515 011-6064 Fournitures administratives 1 300 2 000 + 700 011-6188 Autres frais divers 1 020 1 700 + 680 011-61551 Entretien et réparation sur matériel

roulant

2 500 3 000 + 500

012-6453 Cotisations aux caisses de retraite 21 027 20 527 - 500 011-6251 Voyages et déplacements 0 70 + 70 011-6237 Publications 0 900 + 900 011-60628 Autres fournitures non stockées 50 1 320 + 1 270 011-60631 Fournitures d’entretien 200 260 + 60 011-60632 Fournitures de petit équipement 5 000 5 750 + 750 SOUS-TOTAL 6 024

023-023 Virement à la section d’investissement 49 134,30 + 2 564 TOTAL 8 5882

SECTION D’INVESTISSEMENT

Recettes :

Chapitre /

Article /

Opération

Intitulés Budget

primitif

Réalisations Montant

DM

021-021 Virement de la section de fonctionnement 49 134,30 + 2 564 13-

13251-

0025

GFP de rattachement 1 587 3 418 + 1 831

TOTAL 4 395

Dépenses :

Chapitre /

Article

Intitulés Budget

primitif

Réalisations Montant

DM

21-2111-

012

Terrains nus 1 000 0 - 1 000

21-2158-

0012

Autres matériels et outillages techniques

(matériel espaces verts)

0 1 000 + 1 000

23-2316-

0025

Restauration du retable 3 165 0 - 3 165

20-2031-

0025

Etude préalable du retable 0 3 165 + 3165

21-2158-

0025

Installations, autres matériels et outillages

techniques (traitement de la mérule à

l’église)

0 4 395 + 4 395

TOTAL 4 395

DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS D’AIDE COMMUNAL A L’INVESTISSEMENT LOCAL AUPRES DE LA METROPOLE ROUEN NORMANDIE POUR FINANCER LES TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DE LA MAIRIE ET DE SON ANNEXE

Monsieur le maire rappelle que la commune a conçu un programme global de travaux qui concernent : - La requalification de la place de la République et de ses abords, - La restructuration de la mairie,

- La restructuration de l’annexe de la mairie.

Les enjeux principaux sont :

- Pour la mairie (ERP de type PE) :

• Mise en accessibilité,

• Rénovation énergétique,

• Sécurité incendie,

• Mise aux normes des installations techniques,

• Prise en compte du risque inondation.

- Pour l’annexe de la mairie :

• Rénovation énergétique,

• Sécurité incendie,

• Mise aux normes des installations techniques,

• Prise en compte du risque inondation.

Un marché de maîtrise d’œuvre global pour ces 3 opérations a été confié à Archidual Architectes le 9 juin 2020. Depuis, l’équipe de maîtrise d’œuvre a réalisé un Avant-Projet Détaillé (APD) avec une décomposition en lots techniques et par nature de travaux.

Le montant estimatif des travaux en phase APD s’élève à 623 000,00 € HT. Le bilan prévisionnel toutes dépenses confondues (honoraires maîtrise d’œuvre, bureau de contrôle, diagnostics…) s’élève à 783 621,00 € HT. La commune a sollicité en début d’année le concours financier de l’Etat et du Département de la Seine-Maritime.

Afin d’obtenir des financements complémentaires pour réaliser ces travaux, le conseil municipal décide à l’unanimité :

- D’autoriser Monsieur le maire à solliciter le Fonds d’Aide aux Communes pour l’Investissement Local (FACIL) pour un montant de 32 168 €, auprès de la Métropole Rouen-Normandie et à signer toutes pièces nécessaires à cette affaire,

- D’adopter le plan de financement prévisionnel suivant :3

▪ Coût prévisionnel HT du projet : 783 621,00 € ▪ Subventions attendues du Département : 170 650,13 € ▪ Subventions accordées par l’Etat :

o Dotation de Soutien à l’Investissement Local : 145 769,47 € o Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux : 145 769,47 € ▪ Subvention attendue de la Métropole Rouen Normandie : 32 168,00 € ▪ Montant HT à la charge de la commune : 289 263,93 €

- De dire que le plan de financement définitif sera arrêté et présenté au conseil municipal après retour des décisions prises par les financeurs.

ELECTION DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES

Entendu le rapport de Monsieur le maire,

Vu les dispositions de l’article L 1414-2 du Code Général des Collectivités Territoriales qui dispose que la commission d’appel d’offres est composée conformément aux dispositions de l’article L.1411-5 du même Code,

Vu les dispositions de l’article L.1411-5 du CGCT prévoyant que la commission d’appel d’offres d’une commune de moins de 3 500 habitants doit comporter, en plus du Maire, président, 3 membres titulaires et 3 membres suppléants élus au sein du conseil municipal, à la représentation proportionnelle et au plus fort du reste,

Vu les dispositions de l’article L.2121-21 du Code Général des Collectivités Territoriales qui permet, par décision prise à l’unanimité du Conseil municipal, de désigner des membres du Conseil municipal pour remplir des fonctions ou siéger dans les organismes extérieurs ou les commissions municipales sans avoir nécessairement recours au vote à bulletin secret,

Considérant qu’il est procédé, selon les mêmes modalités, à l’élection de suppléants en nombre égal à celui des membres titulaires,

Le conseil municipal décide à l'unanimité de procéder à l’élection des membres devant composer la commission d’appel d’offre au scrutin de liste à la représentation proportionnelle au plus fort du reste, et de ne pas avoir recours au vote à bulletin secret.

La liste « 1 » présente :

- M. Laurent SUBLARD – Mme Evelyne HUROT – M. Dominique CHAMBON, membres titulaires, - Mme Astrid CONSTANTIN – Mme Nadine LECOMTE – M. Jean GOUVERNEUR, membres suppléants.

Après avoir voté à main levée, le conseil municipal proclame élus à l’unanimité les membres suivants :

- M. Laurent SUBLARD – Mme Evelyne HUROT – M. Dominique CHAMBON, membres titulaires, - Mme Astrid CONSTANTIN – Mme Nadine LECOMTE – M. Jean GOUVERNEUR, membres suppléants,

pour faire partie, avec Monsieur le maire, Président, de la commission d’appel d’offres.

SUBVENTION A L’ASSOCIATION MELOSONG

Le groupe « Sylvia Fernandez Trio » composé d’une chanteuse, d’un pianiste et d’un contrebassiste, présentera un concert de jazz et gospel en l’église de Fontaine-sous-Préaux, le vendredi 22 octobre 2021.

Le conseil municipal décide à l’unanimité de verser une subvention de 1 200 € au producteur de cette prestation, l’Association Melosong.

CONTRIBUTION COMMUNALE AU FONDS DE SOLIDARITE LOGEMENT POUR L’ANNEE 2021, RECONDUCTIBLE TACITEMENT SUR 2022 ET 2023

Le Département de la Seine-Maritime a proposé à la commune de Fontaine-sous-Préaux de signer une convention de contribution financière au Fonds de Solidarité Logement (FSL) pour l’année 2021, reconductible tacitement sur 2022 et 2023.

Il est rappelé au conseil municipal que le FSL, outil principal du Plan Départemental d’Action pour le Logement et l’Hébergement des Personnes Défavorisées (PDALHPD) 2017-2022, attribue des aides financières pour accéder à un logement ou s’y maintenir. Ce dispositif à caractère mutualiste permet également la mise en place de mesures d’accompagnement social pour permettre aux ménages l’accès ou le maintien dans un logement.

La convention a pour objet de définir la contribution financière des partenaires et l’engagement des signataires pour la mise en œuvre de l’objectif fixé par l’article 6 de la loi du 31 mai 1990 visant la mise en œuvre du droit au logement.

La participation financière proposée aux communes est de 0,76 € par habitant, le dernier recensement INSEE en vigueur au 1er janvier 2021 fait apparaître une population totale de 539 habitants.

La convention est conclue pour une durée d’un an à compter du 1er janvier 2021, reconductible tacitement pour les années 2022 et 2023 avec un préavis de deux mois pour dénoncer la convention.4

Le conseil municipal décide à l’unanimité d’autoriser Monsieur le Maire à signer la convention avec le Département de la Seine-Maritime, ce qui engage la commune à verser la participation de 409,64 €.

MODIFICATION DU RIFSEEP – PART FIXE

Par délibération du conseil municipal du 29 novembre 2019, le conseil municipal avait décidé de mettre à jour le RIFSEEP, régime indemnitaire créé pour le personnel de la fonction publique d’état et transposable au personnel territorial qui tient compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel.

Il est composé de 2 parties :

- l’IFSE (part fixe), indemnité liée aux fonctions, aux sujétions et à l’expertise fixée selon le niveau de responsabilité et d’expertise requis dans l’exercice des fonctions, - le CIA (part variable), complément indemnitaire annuel tenant compte de l’engagement professionnel et de la manière de servir.

Considérant la nécessité de modifier le régime indemnitaire, pour sa part fixe, la délibération du 29 novembre 2019 est reprise comme suit :

Le RIFSEEP se substitue à l’ensemble des primes ou indemnités versées antérieurement hormis celles pour lesquelles un maintien est explicitement prévu. Il pourra être versé aux fonctionnaires stagiaires et titulaires, ainsi qu’aux agents contractuels de droit public.

1) L’IFSE

Chaque cadre d’emploi concerné est réparti en groupes de fonctions auxquels correspondent des montants plafonds.

Cadre d’emploi Groupe de

fonctions

Emplois Montants annuels

plafonds IFSE

1. Adjoint administratif 1 Secrétaire de mairie 4 200

2. Adjoint technique 1

Agent d’entretien des

espaces verts avec

expertise particulière

2 160

2 Agent d’entretien des

espaces verts

960

3. Agent de maîtrise 1 Responsable de

l’entretien des espaces

verts

4 440

L’IFSE pourra être modulée en fonction de l’expérience professionnelle au regard des critères de modulation suivants :

- Cadre d’emploi 1 : adjoint administratif

o Connaissance de l’environnement professionnel

o Polyvalence

o Elaboration et suivi des dossiers

o Qualités relationnelles

o Formations suivies

- Cadre d’emploi 2 : adjoint technique

o Respect et application des directives

o Soin apporté dans l’exercice des fonctions

o Contraintes liées au poste

o Disponibilité

o Formations suivies

- Cadre d’emploi 3 : agent de maîtrise

o Responsabilité d’encadrement

o Niveau de compétence

o Qualités relationnelles

o Disponibilité

o Formations suivies

Son versement est mensuel.

2) Les agents pourront également bénéficier d’un complément indemnitaire tenant compte de l’engagement professionnel et de la manière de servir, au regard des critères de modulation suivants : - Cadre d’emploi 1 : adjoint administratif

o Sens du service public

o Investissement personnel dans l’exercice des fonctions dévolues - Cadre d’emploi 2 : adjoint technique

o Adaptabilité

o Respect des délais d’exécution5

- Cadre d’emploi 3 : agent de maîtrise

o Sens du service public

o Réalisation des objectifs

Ce complément sera compris entre 0 et 100 % d’un montant. Son versement est annuel.

Chaque cadre d’emploi concerné est réparti en groupes de fonctions auxquels correspondent des montants.

Cadre d’emploi Groupe de

fonctions

Emplois Montants annuels

CIA

1. Adjoint administratif 1 Secrétaire de mairie 10

2. Adjoint technique 1

Agent d’entretien des

espaces verts avec

expertise particulière

10

2 Agent d’entretien des

espaces verts

10

3. Agent de maîtrise 1 Responsable de

l’entretien des espaces

verts

10

3) L’attribution de l’IFSE et du CIA fera l’objet d’un arrêté individuel pris par le Maire, lequel fixera les montants individuels dans la limite de ces plafonds.

Le montant annuel attribué à l’agent fera l’objet d’un réexamen :

- en cas de changement de fonctions,

- au moins tous les quatre ans, en l’absence de changement de fonctions et au vu de l’expérience acquise par l’agent, de l’approfondissement de sa connaissance de l’environnement de travail et des procédures, et de l’amélioration des savoirs,

- en cas de changement de grade à la suite d’une promotion.

4) L’IFSE est maintenue pendant les périodes de congés suivants : - congés annuels, congés pour maternité, de paternité et d’accueil de l’enfant ou pour adoption. - en cas de congé de maladie ordinaire (y compris de service) : l’IFSE est proratisée dans les mêmes proportions dans le traitement.

- en cas de congé de longue maladie, longue durée et grave maladie : le versement de l’IFSE est suspendu.

5) Le RIFSEEP fera l’objet d’un ajustement automatique lorsque les montants, les taux ou les corps de référence seront revalorisés ou modifiés par un texte réglementaire.

6) Les dépenses correspondantes seront inscrites au budget.

Le conseil municipal adopte à l’unanimité la modification du régime indemnitaire pour sa part fixe (IFSE) dans les conditions susvisées.

REALISATION D’UN EMPRUNT AUPRES DE LA BANQUE POSTALE POUR FINANCER DES ACQUISITIONS FONCIERES AU MONT ROTY

Afin de financer des acquisitions foncières au Mont Roty, il est opportun de recourir à un emprunt d’un montant de 40 000,00 €.

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu la délibération du conseil municipal du 9 avril 2021 autorisant Monsieur le maire à lancer une consultation auprès d’organismes bancaires pour la réalisation de cet emprunt,

Vu la consultation effectuée le 29 juillet 2021 auprès de 3 établissements bancaires et l’analyse des 3 offres reçues,

Considérant l’offre de financement (et les conditions générales version CG-LBP-2021-12 y attachées) proposée par La Banque Postale comme étant la plus intéressante, le conseil municipal décide à l’unanimité d’autoriser Monsieur le maire :

- à souscrire auprès de la Banque Postale un emprunt dont les caractéristiques sont les suivantes : • Score Gissler : 1A

• Montant du contrat de prêt : 40 000,00 €

• Durée du contrat de prêt : 15 ans

• Objet du contrat de prêt : financer des acquisitions foncières

Tranche obligatoire à taux fixe jusqu’au 01/11/2036

o Cette tranche obligatoire est mise en place lors du versement des fonds. o Montant : 40 000,00 €

o Versement des fonds : à la demande de l’emprunteur jusqu’au 29/10/2021, en une fois avec versement automatique à cette date

o Taux d’intérêt annuel : taux fixe de 0,58 %

o Base de calcul des intérêts : mois de 30 jours sur la base d’une année de 360 jours6

o Echéance d’amortissement et d’intérêts : périodicité trimestrielle o Mode d’amortissement : échéances constantes

o Remboursement anticipé : autorisé à une date d’échéance d’intérêts pour tout ou partie du montant du capital restant dû, moyennant le paiement d’une indemnité actuarielle. Commission

o Commission d’engagement : 100,00 €

- à signer l’ensemble de la documentation contractuelle relative au contrat de prêt décrit ci-dessus à intervenir avec La Banque Postale

Monsieur le maire informe les conseillers municipaux que cette délibération est complémentaire à la décision du Maire prise le 10 septembre 2021 relative à la réalisation de cet emprunt auprès de la Banque Postale.

La séance est levée à 23h30.

Fait à Fontaine-sous-Préaux, le 20 septembre 2021