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Déliberation - 82
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Vallons-de-l'Erdre.
Lien du pdf (Déliberation - 82)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Justice et droit,
082/2026
DÉLIBÉRATION
COMMUNE DE VALLONS-DE-L'ERDRE
(LOIRE ATLANTIQUE)
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MARS 2026
L'an deux mille vingt-six, le trente-et-un mars à dix-neuf heures, le conseil municipal de la commune de VALLONS-DE-L'ERDRE, dûment convoqué le vingt-cinq mars deux mille vingt-six, s'est réuni salle du conseil municipal à VALLONS-DE-L'ERDRE, sous la présidence de Monsieur Frédéric DUBOIS, Maire.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 33
PRÉSENTS : Monsieur le Maire, Monsieur Luc LÉPICIER, Monsieur Olivier BÉZIE, Madame Sophie GILLOT, Monsieur Thierry VANDAELE, Madame Catherine HAMON, Monsieur Hubert PLOTEAU, Madame Gaëlle BOURGEOIS, Madame Stéphanie CHESNEAU, Madame Valérie DUPIN, Madame Christelle ESNAULT, Madame Sonia ESNAULT, Monsieur Sébastien FOULONNEAU, Madame Pauline GODET-MOREAU, Monsieur Frédéric GRILLOT, Monsieur Frank GUILLAUDEUX, Madame Joyce HERTEL, Monsieur Florian LHERIAUD, Madame Pauline LUSSEAU, Madame Ophélie POURIAS, Monsieur Joël QUARTIER, Monsieur Maxime RAGUIN, Madame Marie-Danielle RICHARD, Monsieur Kévin RIVOAL. Madame Catherine SERVANT, Monsieur Christian THÉVENET, Monsieur Florian TIGER, Monsieur Stéphane TRÉBOUVIL et Monsieur Mickael VALLÉE
EXCUSÉS: Monsieur David ÉVAIN ayant donné procuration à Madame Catherine HAMON. Madame Gaëlle TERRIEN ayant donné procuration à Madame Gaëlle BOURGEOIS, Madame Valérie VÉRON et Madame Pauline BARRÉ ayant donné procuration à Madame Valérie DUPIN
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Monsieur Sébastien FOULONNEAU Nombre de conseillers En exercice... 33
ES Présents..….................29
Votants .................. 32
Commission communale « Marché à procédure adaptée »
DCM n°062/2026 - 5.2.6 - désignation des membres
Rapporteur : Monsieur le Maire
Monsieur le Maire, qui sera membre de droit de cette commission, propose de fixer à cinq
le nombre de membres titulaires et suppléants et de procéder à la désignation des membres de la commission communale « Marché à procédure adaptée ».
Vu l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales qui stipule que le conseil municipal peut former, au cours de chaque séance, des commissions chargées d'étudier les questions soumises au conseil soit par l'administration, soit à l'initiative d'un de ses membres,
Considérant que les commissions communales ont un rôle consultatif,
Sur proposition des membres du bureau municipal réunis le 24 mars 2026,
Suite aux échanges en cours de séance,
Monsieur Hubert PLOTEAU, Madame Christelle ESNAULT, Monsieur Thierry VANDAELE, Madame Valérie VÉRON et Monsieur David ÉVAIN sont candidats en qualité de membre titulaire : Madame Catherine HAMON, Monsieur Luc LÉPICIER, Monsieur Florian LHERIAUD, Madame Catherine SERVANT et Monsieur Christian THÉVENET sont candidats en qualité de membre suppléant.
Monsieur le Maire propose de désigner les membres de ladite commission. Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité des membres présents et
représentés :
DÉSIGNE les élus suivants membres de la commission communale «Marché
à procédure adaptée » :
Prénom et nom des membres titulaires Prénom et nom des membres suppléants
Monsieur Hubert PLOTEAU Madame Catherine HAMON
Madame Christelle ESNAULT Monsieur Luc LÉPICIER
Monsieur Thierry VANDAELE Monsieur Florian LHERIAUD
Madame Valérie VÉRON Madame Catherine SERVANT
Monsieur David ÉVAIN Monsieur Christian THÉVENET
Délibération publiée le 07 avril 2026
Le Maire, Le secrétaire de séance,
Frédéric DUBOIS Sébastien FOULONNEAU
Envoyé en préfecture le 07/04/2026
Reçu en préfecture le 07/04/2026
ID : 044-200078079-20260331-DCM_2026_082-DE