Procès Verbal - PV 01.03.24

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Procès Verbal - PV 01.03.24 Document publié le Jeudi 22 février 2024 par la commune de Saint-Vulbas. Lien du pdf (Procès Verbal - PV 01.03.24)Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Grandes et moyennes entreprises, Département de |’ AIN NOMBRE

Arrondissement de BELLEY de conseillers en exercice 2 15

Canton de LAGNIEU de présents : 13

VULBAS Commune de SAINT-VULBAS de votants _: 15

PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL |

SESSION ORDINAIRE en date du 1° mars 2024

Présents : M Marcel JACQUIN, Maire,

MM Jacques ROLLAND, Mara PHILIP, Daniel DALLERY, Marie-Odile ROUSSELET, Gisèle PLAZA, Jean- Louis GREAU, Corinne DRUHET, Sylvain BOUVIER, Maryline JAMES, Fabrice MONNERY, Karine MARTIN et Sébastien GUILLON

Excusé :

Procurations : Sandrine RAVET à Maryline JAMES

Rémy BARGE à Fabrice MONNERY

Secrétaire : Karine MARTIN

Date de la convocation : 22 février 2024

Délibération N°14 : Décisions prises dans le cadre de la délégation consentie - Article L 2122-22 du CGCT

REGISTRE DES DECISIONS PRISES DANS LE CADRE DE LA DELEGATION CONSENTIE

Sans

N° N° . : . délibération | décision Objet Recette HT Dépense HT impact

financier

GRDF - Convention tripartite d'occupation du

17-2024 | domaine public pour équipement de télé X

relevé à l’église

QUALIDIA — Diag. Amiante et plomb avant

18-2024 | démolition 6 150.00 €

2099 route de Loyettes

ENEDIS - Convention de servitudes x

Hangar 118 route de Blyes

SOCATRA — Travaux voirie rue Claires 2 650.00 €

Fontaines

19-2024

20-2024

21-2024 | TMPS — Pompe ETB bassin Centre aquatique 5 889.00 €

22-2024 COO - Mission SPS — Rénovation 2 logements 2 590.00 €

701 rue Claires Fontaines

23-2024 QUALICONSULT — Mission contrôle technique 2 950.00 €

701 rue Claires Fontaines

24-2024 CONFLUENCE — Mission G2AVP 1 630.00 €

Préau musée

AZUR HABITAT — 2 Châssis — Maison 1

20 191 rue du Centre ESS

GERENTET — Poêle à granules

26-2024 191 rue du Centre 3 361.08 €

ECHOVERT - Barreaudage

Pneu Cabinet dentaire — 928 rue CF 332052€

ENEDIS — Raccordement électricité

28-2024 | | ticsement La petite Mière — Lot 2 HSE

VEOLIA — Raccordement eau

PROS Lotissement Domaine Moulin à Vent 10 314.05 €

30-2024 VEOLIA - Raccordement eau 23 160.59 €

Lotissement Clos des papillons

ELYFEC - Mission SPS — 521 rue Claires

31-2024 : 1 386.00 € Fontaines

FEA — Fourniture et pose rideau métallique

EE Hangar route de Blyes 2357.00 €

PILIU — Reprise isolation et étanchéité

33-2024 La Rotonde 3 490.00 €

VEOLIA — Raccordement assainissement

34-2024 | Lot. Clos des papillons et Domaine moulin à 33 296.55 €

ventDélibération N°15 : Maison de santé au 969, rue Claires Fontaines - Marchés de travaux

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, prend acte du choix des entreprises ci-dessous et

autorise Monsieur le Maire à signer les marchés correspondants pour les montants HT indiqués, ainsi que toutes pièces s’y rapportant :

Lot 01 — Démolition - Maçonnerie —- VRD TORNARE 17 005,41 €

Lot 02 — Plâtrerie — Peintures — Isolation - Faux plafonds BONGLET 17 472,61 € Lot 03 - Menuiseries intérieures et extérieures bois BRET 5 994,96 €

Lot 04 — Sol mince - Faïence PEROTTO 7 718,34 €

Lot 05 — Plomberie sanitaire Ventilation Chauffage Rafraichissement SOLUFROID 25 782,01 €

Lot 06 — Electricité CFO - CFA — Chauffage Maintenance Elec 19 602,00 €

Délibération N°16 : Création d’un complexe sportif - Marché de maîtrise d'œuvre

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide d’attribuer le marché de maîtrise d'œuvre pour la création d’un complexe sportif à Saint-Vulbas au groupement CHABANNE Architecte / CHABANNE Ingénierie, indique que le montant des honoraires sera négocié dans le cadre du marché faisant suite au concours et autorise Monsieur le Maire à verser l’indemnité de participation au concours s’élevant à 15 000,00 € HT aux 2 équipes non lauréates, à savoir l’équipe MOON SAFARI et l’équipe AA GROUP.

Délibération N°17 : Aménagement d’un parking pour la crèche et l’école — La Luvye - Marché de travaux

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, autorise Monsieur le Maire à signer le marché avec l’entreprise PERRIOL TP pour un montant de 97 352.05 € HT, ainsi que toutes pièces s’y rapportant.

Délibération N°18 : Réhabilitation de la serrurerie des logements collectifs - Résidence Les Sétives -

Marché de travaux

Mara PHILIP sort de la salle et ne prend pas part au vote.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, autorise Monsieur le Maire à signer le marché avec l’entreprise FAUVEAU pour un montant de 150 772.50 € HT, ainsi que toutes pièces s’y rapportant.

Délibération N°19 : Construction d'un abri à véhicules avec centrale de production photovoltaïque au musée - 73 rue Philibert le Beau à Saint-Vulbas - Marchés de travaux

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, prend acte du choix des entreprises ci-dessous et autorise Monsieur le Maire à signer les marchés correspondants pour les montants HT indiqués, ainsi que toutes pièces s’y rapportant :

Lot 01 — VRD - Maçonnerie — Gros œuvre - Plomberie JMTP 45 594,07 €

Lot 02 — Charpente métallique — Couverture - Zinguerie PERRAUD 55 289,85 € Lot 03 - Electricité CFO - CFA -— Photovoltaïque EDMI 40 878,15 €

Délibération N°20 : Marché d’installation et location d’un système de vidéo protection

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité, autorise Monsieur le Maire à signer le marché pour une

durée de 5 ans avec l’entreprise LEASE PROTECT pour un montant de 384 900.00 € HT, ainsi que toutes pièces s’y rapportant.

Délibération N°21 : Fourniture, installation et mise en service de 2 panneaux d’affichage dynamique avec contrat de location

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, autorise Monsieur le Maire à signer le contrat correspondant avec LUMIPLAN pour une durée de 5 ans et un montant annuel de 3 333,00 € HT par panneau, ainsi que toutes pièces s’y rapportant.Délibération N°22 : Autorisation d’encaissement de chèque de remboursement

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, autorise Monsieur le Maire à encaisser 1 chèque de ANTARGAZ de 501.67 €, pour remboursement des frais de repompage, relatif à la citerne retirée au 752 rue Cliaires Fontaines, émis au nom de la commune de Saint-Vulbas sur le budget principal.

Délibération N°23 : Mise en place des tarifs de la buvette pour le spectacle de théâtre organisé le 9 mars 2024 au Centre International de Rencontres

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, fixe les tarifs de la buvette comme suit : = Softs (coca, orangina, ice tea, jus de fruit), bière, vin pétillant 2€

= Snacking (tarte, hot dog, pizza) 2€

"Chips 1€

“ Eau, café 1€

Et précise que les recettes seront encaissées par la Régie de la commission culture, puis reversées sur le budget communal.

Délibération N°24 : Mise en place du prix de vente des places pour le concert de Jean-Baptiste Guégan organisé le 3 juillet 2024 au Centre International de Rencontres

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, fixe le prix de vente à 35.26€ HT/place pour tous et autorise Monsieur le Maire à signer les contrats avec les éditeurs de billetterie et le contrat de cession avec Marcel Lance Productions pour un montant de 56 300.00 € HT.

Délibération N°25 : Convention quadripartite de partenariat Sports Boules - Attribution d’une subvention

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, autorise Monsieur le Maire à signer la convention quadripartite pour l'exercice 2024 et décide d’accorder une subvention de 20 200,00 euros à la Ligue Nationale Sports Boules. Cette dépense sera imputée à l’article 65748.

Délibération N°26 : Interconnexion des bâtiments + réseau fibre privé pour vidéo

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, autorise Monsieur le Maire à lancer les travaux de création d’un réseau « privé » de fibre optique et à signer les devis correspondants : Village : 63 389.82€ HT

Marcilleux : 23 657.80€ HT

Délibération N°27 : Contrat A5 — TDF24 - Tour de France 2024

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, autorise Monsieur le Maire à signer le contrat correspondant et toutes pièces s’y rapportant. La participation financière de la commune s’élèvera à 43 333.33€ HT.

Délibération N°28 : Convention de partenariat pour la bonne organisation de l’arrivée de l’étape du Tour de France 2024 à Saint-Vulbas

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité, autorise Monsieur le Maire à signer la convention de partenariat pour la bonne organisation de l’arrivée de l’étape du Tour de France 2024 à Saint-Vulbas.

Délibération N°29 : Indemnisation des congés annuels non pris en cas de cessation définitive d’activité et retour suite à un long arrêt maladie

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide d'autoriser l’indemnisation des congés annuels non pris lors de la cessation de la relation de travail en raison de la maladie, de motifs tirés de l’intérêt du service ou du décès de l’agent et d’autoriser le versement mensuel des indemnités de congés payés aux agents à contrat à durée déterminée.Délibération N°30 : Régime équivalence horaire pour les animateurs

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve la mise en place le 4 mars 2024, date

exécutoire de la présente délibération, d’un régime d’équivalence dans le cadre des séjours avec hébergement pour les animateurs, organisés par la Commune, dans le respect des garanties minimales du temps de travail et autorise Monsieur le Maire à prendre toutes les dispositions nécessaires pour la mise en œuvre de la présente délibération et d’inscrire les crédits nécessaires en dépenses au chapitre 012 du budget de la Commune.

Délibération N°31 : Acquisition parcelle cadastrée section D n°1188 - Propriété JOUAN

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide d’acquérir la parcelle cadastrée section D n°1188, sise en zone 1 AU pour une contenance d’environ 570 m°, avec bâti, propriété JOUAN, au prix de 280 000,00 €, honoraires non compris, autorise Monsieur le Maire à signer l’acte correspondant, ainsi que toutes pièces s’y rapportant, décide que la commune prendra à sa charge les frais de notaire et de prélever les crédits nécessaires à cette acquisition sur l’opération 97, acquisitions terrains et bâtiments.

Délibération N°32 : Acquisition parcelle cadastrée section D n°604 - Propriété ELBAZE

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité, décide d’acquérir la parcelle cadastrée section D

n°604, sise en zone UB pour une contenance d’environ 293 m°, propriété ELBAZE, au prix de 100 000,00 €, honoraires non compris, autorise Monsieur le Maire à signer l'acte correspondant, ainsi que toutes pièces s’y rapportant, décide que la commune prendra à sa charge les frais de notaire et de prélever les crédits nécessaires à cette acquisition sur l'opération 97, acquisitions terrains et bâtiments.

Délibération N°33 : Loyer bureaux, sis 505 rue Claires Fontaines

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité, décide de fixer le montant du loyer mensuel à 850.00 €

et autorise Monsieur le Maire à signer le bail correspondant et toutes pièces s’y rapportant.

Délibération N°34 : Loyer propriété GRABIT sise 191 rue du Centre à Marcilleux

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de louer la propriété GRABIT et fixe le montant des loyers mensuels comme suit

- Logement de 63 m? pour 570.00 €/mois

- Logement de 90m? pour 810.00 €/mois

Et autorise Monsieur le Maire à signer les baux correspondants et toutes pièces s’y rapportant.

Délibération N°35 : Vente terrain Challessin

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité, autorise la vente de la parcelle A 761 pour 2 528m° environ, au prix de 106€ TTC/m° et autorise Monsieur le Maire à signer les actes notariés et tous les documents afférents à la bonne gestion de cette affaire.

Délibération N°36 : Participation à l’action « Elu Rural Relais de l’Egalité » et désignation d’un élu

relais au sein du conseil municipal

Après lecture faite et discussion et après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, soutient cette action et désigne Mara PHILIP comme « élu rural relais de l’Egalité » au sein du conseil municipal.

Délibération N°37: Enquête Publique du 30 janvier 2024 au 2 mars 2024 inclus — Demande

d’autorisation présentée par la société GXO LOGISTICS FRANCE relative au projet d’exploitation

d’un entrepôt logistique (bâtiment C) à Saint-Vulbas

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, n’émet aucun avis sur le dossier présenté.Pour information :

e Présentation par le Maire du programme d’investissement des années 2024 et suivantes ;

e Pour rappel, fermeture de la déchèterie les mardis. Il y a 7 déchèteries sur la Communauté de Communes de la Plaine de l’Aiïn, dont 1 à Loyettes ;

e Le camping-car Park est désormais labellisé « premium ».

e Réunion publique Tour de France : 15 mars 2024 à 19h30 au CIR

e J-100 avant le début du Tour de France : 21 mars 2024

e Dictée du Tour de France et plantation d’arbres par les enfants de l’école : 22 mars 2024 e Jury national fleurissement : 18 juin 2024

La séance est levée à 23h00.

Procès-verbal arrêté au commencement de la séance du vendredi 5 avril 2024 à 20h00.

Le présent extrait est affiché à la porte de la Mairie en exécution des dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales.

Date Acte N° Objet de l'acte Class. Folio

Décisions prises dans le cadre de la délégation consentie - 01/03/2024 1 .2 2024/020-021

1/03/20 4 Article L 2122-22 du CGCT 1 24/020-0

01/03/2024 15 Maison de santé au 969, rue Claires Fontaines - Marchés 11 2024/022

de travaux

01/03/2024 16 SEEN d'un complexe sportif —- Marché de maîtrise 11 2024/023 d'œuvre

01/03/2024 17 Aménagement d’un parking pour la crèche et l'école — La 11 2024/024 Luye - Marché de travaux

Réhabilitation de la serrurerie des logements collectifs - o1 20 . 2024/025

/03/2024 : Résidence Les Sétives Marché de travaux 11 020

Construction d'un abri à véhicules avec centrale de

01/03/2024 19 production photovoltaïque au musée - 73 rue Philibert le 1.1 2024/026 Beau à Saint-Vulbas - Marchés de travaux

01/03/2024 20 Marché d'installation et location d’un système de vidéo 11 2024/027 protection

Fourniture, installation et mise en service de 2 panneaux 1/03/2024 / 1. 2024/028

01/03/20 21 d'affichage dynamique avec contrat de location : 024/

01/03/2024 22 Autorisation d’encaissement de chèque de 710 |2024/029 remboursement

Mise en place des tarifs de la buvette pour le spectacle de

01/03/2024 23 théâtre organisé le 9 mars 2024 au Centre International de 7.10 |2024/030 Rencontres

Mise en place du prix de vente des places pour le concert

01/03/2024 24 de Jean-Baptiste Guégan organisé le 3 juillet 2024 au 7.10 |2024/031 Centre International de Rencontres

01/03/2024 25 Convention quadripartite de partenariat Sports Boules - 75 2024/032 Attribution d’une subvention

01/03/2024 26 Inrenenneon des bâtiments + réseau fibre privé pour 71 2024/033 vidéo

01/03/2024 27 Contrat A5 — TDF24 - Tour de France 2024 7.10 |2024/034

Convention de partenariat pour la bonne organisation de O1 2024 2 . 2 5

/03/202 : l’arrivée de l'étape du Tour de France 2024 à Saint-Vulbas 710 |2024/03

Indemnisation des congés annuels non pris en cas de

01/03/2024 29 cessation définitive d'activité et retour suite à un long 4.1 2024/036 arrêt maladie

01/03/2024 30 Régime équivalence horaire pour les animateurs 4.1 2024/037

01/03/2024 31 an parcelle cadastrée section D n°1188 Propriété 31 2024/038

Acquisition parcelle cadastrée section D n°604 Propriété

01/03/2024 32 ELBAZE 3.1

2024/039

01/03/2024 33 Loyer bureaux, sis 505 rue Claires Fontaines 3.3 2024/040

01/03/2024 34 Loyer propriété GRABIT sise 191 rue du Centre à Marcilleux 3.3 2024/041

01/03/2024 35 Vente terrain Challessin 3.2 2024/042

01/03/2024 36 PORtEIRe Ron à Î action « ao Rural Relais del Egalité » et 53 2024/043-044 désignation d’un élu relais au sein du conseil municipal

Enquête Publique du 30 janvier 2024 au 2 mars 2024 inclus

_ Demande d'autorisation présentée par la société GXO

01/03/2 .

2024/04

HDS POS 37 LOGISTICS FRANCE relative au projet d'exploitation d’un EL 024/045 entrepôt logistique (bâtiment C) à Saint-Vulbas

Le secrétaire de séance Le Maire,

Karine MARTIN

Marcel JACQUIN