Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 2020 05 25
Procès Verbal - 2021 05 31
Compte-Rendu - 2026 03 30 5
Compte-Rendu - CM 2026 06 05
Compte-Rendu - 2015 06 29
Déliberation - Deliberations RCM 05 06 2026
Procès Verbal - pv cm du 05 06 2026
Compte-Rendu - 2018 06 20
Procès Verbal - PV CM 05 06 2026
Compte-Rendu - 2020 07 10
Compte-Rendu - 2026 06 05 3
Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune d'Hautot-le-Vatois.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2026 06 05 3)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Démocratie,
Commune d’HAUTOT LE VATOIS
Compte-rendu de la réunion du Conseil municipal
du 05 juin 2026
Le Conseil municipal s’est réuni le 05 juin 2026 à 20 H 00 avec comme ordre du jour les points suivants :
• Désignation du délégué du conseil municipal et de ses suppléants en vue de l’élection des sénateurs,
• Liste Commission Communales Impôts Directes (CCID)
• Délégations de signature des actes d’urbanisme
• Désignation du représentant pour la Commission Locale d’Evolution des Charges Transférées (CLECT) au sein Yvetot Normandie
• Questions et informations diverses.
L’ensemble des membres du Conseil municipal était présent ou représenté
1. Désignation du délégué du conseil municipal et de ses suppléants en vue de l’élection des sénateurs.
Monsieur le Maire explique au Conseil municipal que l’ensemble des conseils municipaux doivent se réunir ce 05 juin pour désigner leur délégué et leurs suppléants en vue de le l’élection des sénateurs qui se déroulera le 27 septembre 2026. En ce qui concerne notre commune, nous devons désigner un délégué et trois suppléants. Cette élection doit obligatoirement se dérouler au scrutin secret.
Un seul candidat s’est présenté pour chacun de ces postes et élu avec 11 voix. Il s’agit de :
• M. Michaël BLONDEL : délégué
• Mme Christine SEGUIN : 1ère déléguée suppléante
• M. Arnaud BEUZELIN : 2ème délégué suppléant
• Mme Céline DUFOUR : 3ème déléguée suppléante
2. Validation de la liste Commission Communales Impôts Directes (CCID)
La Liste CCID validé à l’unanimité. 3. Délégations de signature des actes d’urbanisme
Le conseil municipal désigne Madame Christine SEGUIN 1er adjointe pour prendre toute décision qui concerne le Maire à titre privé.
4. Désignation du représentant CLECT
Le conseil municipal désigne Madame Lydie ADE pour représenter la commune.
5. Informations
- RAPPEL : Le ramassage des ordures ménagères aura lieu le lundi matin, à partir du 8 juin 2026, puis toutes les deux semaines. Nous vous remercions par avance de veiller à ne pas laisser vos conteneurs sur les points de collecte ou devant chez vous après le passage du camion-poubelle.
- RAPPEL : Sur les horaires d'ouverture de la Plateforme des Déchets Verts rue Guillaume de Veraval :
Du : 1er octobre au 31 mars : 9h à 17h
Du : 1er avril au 30 septembre : 8h à 18h
- Prochain apéro partage le 19 juin 2026 à partir de 19h cours de la mairie.
- Pique-nique le 14 juillet 2026 à partir de 12h cours de la mairie.
Les activités bruyantes,
effectuées par des particuliers, telles que la rénovation, le bricolage et le jardinage réalisées à l’aide d’outils ou appareils tels que les tondeuses à gazon, débroussailleuse, tronçonneuse, perceuses, compresseurs à air ou haute pressions, etc., susceptibles de causer une gêne pour le voisinage ne peuvent être effectuées que :
- Les ouvrables de 8 h30 à 12 h et de 14 h 30 à 20 h
- Les samedis de 9 h à 12 h et de 15 h à 19 h
- Les dimanches et jours fériés de 10 h à 12 h