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Arrêté - 2024.02.021 la Forge Convention M.ESTEBE
Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune de Quillan.
Lien du pdf (Arrêté - 2024.02.021 la Forge Convention M.ESTEBE)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
COMMUNE de QUILLAN
ARRÊTE DU MAIRE 2024 |01 | 021 RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Le Maire de QUILLAN,
DEPARTEMENT :
AUDE. VU le Code Général des Collectivités Territoriales {C.G.C.T.) ;
ARRONDISSEMENT : VU la délibération en date du 10 juillet 2020 par laquelle le conseil municipal, en
LIMOUX. vertu de l'article L.2122-22 du CGCT a donné délégation à M, le Maire pour la
durée de son mandat, afin de prendre toute décision concernant la préparation, la
passation, l'exécution et le règlement des marchés et accords-cadres, ainsi que
Nos Réf, : PC/EJ/CR toutes décisions concernant leurs avenants, lorsque les crédits sont inscrits au
Budget, ceci pour un montant limité à 90 000€ HT ;
Domaine : 1-
Commande publique.
CONSIDERANT que le Centre de la Forge est organisateur d'activités pleine nature,
Sous domaine : 1-4. dont l'escalade, le canyoning et la randonnée, que ces activités doivent être
Autres types de contrats. animées et encadrées par des intervenants spécialisées et diplômés, que ceci peut être réalisé sous la forme de prestation de service.
OBJET :
POLE QUILLAN TOURISME :
Centre de la Forge - Encadrement
des activités de pleine nature.
Convention de prestation de
service : M. Stéphane ESTEBE,
DATE ARRÊTE
29/01/2024
Certifié exécutoire par réception
en Sous Préfecture le :
7 À FEV. 2024 ARTICLE 1 :
ARTICLE 2 :
ARTICLE 3 :
ARTICLE 3 :
ARTICLE 4 :
ll est souscrit avec M. Stéphane ESTEBE, n° SIRET : 440 207 066 00042, domiciliée MAISON DE LA
MONTAGNE, BANAT 09400 TARASCON SUR ARIEGE, une convention de prestation de service, par
laquelle le Prestataire, titulaire du brevet d'Etat d’éducateur sportif escalade et accompagnateur
Moyenne Montagne et disciplines associées, animera et encadrera les activités sus visées selon les
modalités suivantes :
Nature activités | TARIFS sans matériel TARIFS avec matériel
X journée Journée X journée journée
Canyon 200.00€ TTC | 350.00€ TIC | 250.00€ TTC 400.00€ TTC
Escalade 200.00€ TTC | 350.00€ TTC | 250.00€ TTC 400.00€ TTC
Randonnée 200.00€ TTC } 350.00€ TTC | 250.00€ TTC 400.00€ TTC
Duré de la convention : Du 1% février 2024 au 31 décembre 2024.
La prestation a lieu selon les besoins de la Forge et les disponibilités du prestataire.
La convention annexée au présent arrêté précise les modalités de réalisation de la prestation.
La dépense sera imputée en section de fonctionnement du SPIC LA FORGE 2024.
Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal
Administratif de MONTPELLIER dans la limite de deux mois francs suivant sa notification à
l'intéressé.
M. le Directeur Général des Services, Le Responsables du centre de la Forge et M. le Comptable
Public sont chargés, chacun en ce qui le concerne de l'exécution du présent arrêté.
Fait à QUILLAN, le 29 janvier 2024,
Le Maire,
Pierre CASTEL. Actes Soumis au Contrôle de Légalité - Actes en cours
1 sur 1
2024-01-021
https://www.efast.fr/ascl/fo/report/printMultipleExchange.do
Identifiant FAST :
Identifiant unique de l'acte :
011-200059418-20240201-2024-01-021-AR ( Voir l'accusé de réception associé )
Objet de l'acte :
Date de décision :
ASCL_2_2024-02-01715-10-54.00 ( MI250689699 )
POLE QUILLAN TOURISME : Centre de la Forge &: Fame nt
des activités de pleine nature. Convention de pre: SE on
de service : M. Stéphane ESTEBE.
Feb 1, 2024 12:00:00 AM
U\ Certifié
Conforme
Nature de l'acte :
|
| Matière de l'acte :
|
|
Identifiant unique de l'acte
Actes réglementaires
1. Commande Publique
1.4. Autres types de contrats
antérieur :
Acte: 2024 01 021.PDF
Préparé Date 01/02/24 à 15:10 Par JORDAN Edouard
Transmis Date 01/02/24 à 15:10
Accusé de réception Date 01/02/24 à 15:17
Par JORDAN Edouard
02/02/2024 09:39