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Déliberation - DCM 2024 09 Vote du compte administratif 2023
Document publié le Vendredi 5 janvier 2024 par la commune de Saint-Pierre-Église.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 2024 09 Vote du compte administratif 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
COMMUNE DE SAINT-PIERRE-ÉGLISE
REPUBLIQUE FRANCAISE
Département de la Manche
Délibération N°2024-09
Extrait du registre des délibérations
Date de la convocation :
27/03/2024
Date d'affichage :
27/03/2024
Nombre de conseillers :
Elus : 19
En exercice : 19
Présents : 13
Votants : 18
Séance du 3 avril 2024
L’an deux mil vingt-quatre, le trois du mois d’avril, à 20h, le conseil municipal de la commune de Saint-Pierre-Eglise, dûment convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Daniel DENIS, maire.
Etaient présents :
CABART Ludovic, COSTARD Charlotte, DENIS Daniel, DUBOST Jean-François, GUERARD Roland, LARONCHE Ludovic, LE BARON Stéphane, LECLERC Marie-Joëlle, MABIRE Isabelle, MARDOC François, PAPON Anne-Laure, PLANQUE Yves, TRAVERS Rémy.
Etaient absents/excusés : BILLET Anne (pouvoir donné à MABIRE Isabelle), DUPLESSIS Sophie (pouvoir donné à LE BARON Stéphane), LEBIGOT Elodie, FRANKE Véronique (pouvoir donné à LECLERC Marie-Joëlle), MOREL Sophie (pouvoir donné à MARDOC François), POREE Thierry (pouvoir donné à GUERARD Roland).
Secrétaire de séance : GUERARD Roland
Délibération n°2024-09 : Vote du compte administratif 2023
Hors de la présence de Monsieur Daniel DENIS, maire, et sous la présidence de Madame Marie-Joëlle LECLERC, adjointe, le conseil municipal APPROUVE le compte sur le compte administratif 2023.
Extrait certifié conforme,
À Saint-Pierre-Edglise, le 3 avril 2024.
Accusé de réception en préfecture
050-215005398-20240403-CA2023-BF
Date de télétransmission : 09/04/2024
Date de réception préfecture : 09/04/2024