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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Châteauroux-les-Alpes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu 24 10 19)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Économie et finances, Ruralité,
MAIRIE
DE
05380
CHÂTEAUROUX-LES-ALPES
BP
7
(Tél
04.92.43.22.04
- ©
04.92.43.55.95)
E-mail
: mairie.05380@wanadoo.fr
Compte-rendu
de
la
réunion
du
conseil
municipal
Du
jeudi
24
octobre
2019
à 19h00
en
Mairie
Sous
la
présidence
de
Monsieur
le
Maire,
Jean-Marie
BARRAL.
Membres
présents
: Jean-Marie
BARRAL,
Xavier
LONG,
Claude
FABRE,
Noredine
FRIH,
Sophie
GOURCEAUX,
Thomas
BETH,
Véronique
GENSUL,
Stéphanie
ROUX,
Henriette
COLLET,
Eric
LIONS,
Claude
BLANCHET,
Sonia
MARMUGI
Membres
excusés
: Julien
BRENIERE
pouvoir
à Stéphanie
ROUX
: Laurence
DESLANDES
pouvoir
à
Thomas
BETH
Membres
absents
: Isabelle
PALAMARINI
Secrétaire
de
séance
: Henriette
COLLET
ORDRE
DU
JOUR
:
46-
Convention
de
déneigement
- Hiver
2019/2020-
St
Marcellin
47-
DM
1 section
investissement
budget
principal
48-
Crédit
relais
subvention
49-
Questions
diverses
Un
élu
fait
part
d’une
observation
sur
le
compte
rendu
du
03/10/2019.
I
souhaite
qu’un
commentaire
inapproprié
soit
enlevé
de
ce
compte-rendu
mais
le
maire
refuse.
Une
élue
précise
que
ce
commentaire
n’a
pas
à figurer
sur
un
compte-rendu.
Le
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
jeudi
3 octobre
2019
est
voté
avec
5 voix
pour,
6
abstentions
et
3
contre
soit
14
voix.
46-
Convention
de
déneigement
- Hiver
2019/2020-
St
Marcellin
Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
que
dans
l'objectif
d'améliorer
le
niveau
de
service
en
matière
de
viabilité
hivernale
il
est
nécessaire
de
signer
une
convention
avec
un
prestataire
pour
le
déneigement
sur
le
hameau
de
Saint
Marcellin
pour
l'hiver
2019-2020.
Le
prestataire
a
augmenté
le
montant
de
sa
prestation.
Les
tarifs
étaient
inchangés
depuis
plusieurs
saisons
hivernales.
Délibération
adoptée
à l’unanimité
soit
14
voix.
47-
DM
1 section
investissement
budget
principal
L’adjoint
aux
finances
explique
que
suite
à
la
décision
de
prendre
un
crédit
relais
TVA
et
un
crédit
relais
subvention,
il
est
nécessaire
de
l’inscrire
au
budget
primitif
avec
une
décision
modificative.
Des
crédits
doivent
être
également
rajoutés
pour
le
remboursement
des
cautions
des
appartements. Délibération
adoptée
à l’unanimité
soit
14
voix.
48-
Crédit
relais
subvention
L’adjoint
explique
qu'il
a
été
décidé
en
commission
finances
de
prendre
un
crédit
relais
pour
les
subventions
sur
trois
programmes
d'investissement
car
les
délais
pour
recevoir
les
subventions
sont
longs. Un
élu
demande
pourquoi
le taux
d'intérêt
est
différent
pour
le crédit
relais
TVA
et
le crédit
relais
subvention,
un
élu
explique
que
la
particularité
de
l'emprunt
subvention
est
que
la
commune
peut
le
rembourser
sans
frais
dès
qu’une
subvention
est
versée.
Une
élue
demande
s’il
est
possible
lors
de
la
contractualisation
d’un
marché
de
mettre
un
délai
plus
important
pour
payer
les
factures.
Délibération
adoptée
à
l'unanimité
soit
14
voix.
49-
Ÿ Ÿ
uestions
diverses
Le
maire
explique
que
le
changement
d'horaires
de
la
poste
qui
devait
avoir
lieu
au
1er
décembre
se
fera
au
1®
trimestre
2020.
Un
habitant
souhaiterait
avoir
des
nouvelles
suite
à son
courrier
de
mars
2019
et
des
possibilités
de
la
commune
d’acheter
son
terrain
qui
contient
un
emplacement
réservé.
Les
élus
expliquent
qu'il
faudra
demander
l'estimation
des
domaines
et
que
la
commune
prendra
une
décision
à
ce
sujet.
Le
maire
explique
qu'il
a été
relancé
par
la
société
au
sujet
de
la
ferme
photovoltaïque
sur
un
terrain
privé.
Il s'était
dégagé
une
volonté
de
ne
pas
le faire.
Un
élu
explique
qu'ils
étaient
en
attente
de
l'insertion
paysagère.
La
commission
urbanisme
devra
se
pencher
sur
le
sujet.
Le
maire
explique
que
les
travaux
de
la
traversée
du
village
ne
se
feront
pas
car
la
proposition
des
financeurs
sur
ce
projet
n’est
pas
acceptable
et
que
la
commune
ne
peut
pas
compléter
autant
pour
une
route
départementale.
Un
élu
précise
que
le
montant
voté
sera
disponible
pendant
deux
ans.
Un
élu
répond
que
si
c’est
le
cas
ça
permettra
de
chercher
d’autres
financeurs.
Le
cahier
de
doléances
sur
ce
sujet
est
toujours
disponible
en
mairie.
Un
élu
fait
le
point
sur
les
travaux
de
rénovation
énergétique.
Le
bâtiment
les
aubergeries
est
presque
terminé.
Sur
le
bâtiment
des
mathieux,
l'isolation
est
faite
sur
2
façades
et
la
mairie
doit
choisir
la
solution
de
chauffage.
Il est
décidé
d’accepter
la
variante
avec
les
radiateurs
électriques,
la
VMC
double
flux
et
les
panneaux
thermiques.
Cela
engendre
une
plue-value
sur
le
marché.
Le
maire
a reçu
le
responsable
RTE
pour
faire
le
point
sur
les
travaux.
Il y
aura
une
compensation
financière
pour
le
passage
de
la
ligne
au-dessus
de
champ
matheron
et
le
bois
pourra
être
récupéré
par
la
commune.
Un
élu
souhaite
faire
quelques
remarques
sur
l'étude
de
faisabilité
de
la
microcentrale
qui
a été
effectuée
au
mois
de
mars
2019.
Il trouve
plusieurs
éléments
qui
posent
questions
et
propose
qu'une
vérification
soit
faite
auprès
du
bureau
d'étude.
Un
élu
répond
que
l’avant-projet
qui
sera
présenté
avant
la
fin
du
mois
de
novembre
sera
plus
détaillé
que
l'étude
et
qu'il
sera
intéressant
de
faire
le
point
à
ce
moment-là.
Une
élue
explique
qu'avec
une
conseillère
municipale
elles
feront
la
distribution
des
chocolats.
Elle
demande
quand
les
chocolats
seront
disponibles.
Un
élu
a demandé
où
en
étaient
les
dossiers
pour
les
travaux
qui
doivent
être
effectués
au
stade
de
football.
Le
maire
fait
le
point
sur
les
offres
reçues
pour
la
réfection
du
stade.
Lors
de
la
CAO
du
11/10
/19
un
élu
a émis
des
doutes
sur
la
date
et
l'heure
d’arrivée
des
plis.
Une
nouvelle
CAO
(commission
d'appels
d'offres)
devra
avoir
lieu.
Le
maire
répond
qu’une
nouvelle
date
sera
transmise
rapidement. L'ordre
du
jour
étant
clos,
la
séance
est
levée
à 20h10.
Le
Maire,
J.M.
BARRAL