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Déliberation - 2026 DE006 b approbation devis remplacement du four de la cantine scolaire
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bussières.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 DE006 b approbation devis remplacement du four de la cantine scolaire)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Consommateurs,
Z. Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
PÉPARTONE T (042-214200297-20260123-2026-DE006B-DE)
ARRONDISSEMENT [Réception par le préfet : 25/02/2026]
de ROANNE
REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
BUSSIÈRES
SEANCE DU 23 janvier 2026
Délibération n°2026-DE006
Nombre de conseillers :
-__ Enexercice : 15
- Présents : 13
- Votants : 14
Date de convocation : 16/01/2026
L'an deux mil vingt-six et le vingt-trois du mois de janvier, le conseil municipal, légalement convoqué,
s'est réuni dans le lieu ordinaire de ses séances, salle du Conseil, sous la présidence de Monsieur
Georges SUZAN, Maire.
Présents : Georges SUZAN - Régine VERTAURE - Marcel DUPUY - Jacqueline BARBIER — Carmen
UBEDA - Françoise DUBREUIL - Jérôme ALLART - Catherine CHAUSSY - Olivier DAUDENET -
Sylvain D'HUISSEL - Dominique PLANFORET - Audrey FRADEL
Absents excusés : David GALLAND (donne pouvoir à Georges SUZAN) - Sylvain RAJOT (donne pouvoir à Dominique PLANFORET)
Absent : Valentin CHATRE
Secrétaire de séance : Régine VERTAURE
Objet : approbation du devis pour le remplacement du four de la cantine scolaire
Monsieur le Maire explique aux membres du conseil municipal que le four de la cantine scolaire a besoin
d'être changé. Il rappelle que celui qui est utilisé actuellement est celui qui a été récupérer à la salle d'animation.
Un devis a été réalisé par la société VDF pour un montant de 10 364.80 € HT et demande aux membres du conseils municipal de se prononcer sur cet achat.
Après avoir délibéré, les membres du conseil municipal approuvent le devis réalisé par la société VDF pour l'achat d'un four pour la cantine scolaire et autorisent M. le Maire à signer tous les documents relatifs à ce dossier.
Mairie de Bussières - 10, rue Barthélémy Thimonier - 42510 BUSSIÈRES - mairie@bussieres.fr - Tél. 04 77 27 32 55 - Fax 04 77 27 35 05 A Bussières, le 23 janvier 2026
La secrétaire de séance, Le Maire,
Georges SUZAN Régine VERTAURE
4
Conformément aux dispositions de l’article L. 2131-1 du Code Général des collectivités territoriales, la
date de publication sur le site internet de la commune attestée est le 7/01/2026
Monsieur le Maire
- certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte,
- informe que cet acte peut faire l’objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal
administratif de LYON situé au 184 rue Duguesclin, 69433 LYON Cédex 03, dans un délai de deux
mois à compter de sa publication et de sa transmission aux services de l'Etat, éventuellement au
moyen d'une requête déposée sur le site www.telerecours.fr.