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Déliberation - Note de presentation breve et synthetique du budget primitif 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Rousies.
Lien du pdf (Déliberation - Note de presentation breve et synthetique du budget primitif 2025)
Thèmes du document : Banque, Logement, Fiscalité,
NOTE
DE
PRESENTATION
BREVE
ET
SYNTHETIQUE
DU
BUDGET
PRIMITIF
2025
Ville
de
Rousies
2025 4)
Le
cadre
général
du
budget
L'article
2313-1
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
(CGCT)
prévoit
qu’une
présentation
brève
et
synthétique
retraçant
les
informations
financières
essentielles
soit
jointe
au
budget
primitif
et
au
compte
administratif
afin
de
permettre
aux
citoyens
d'en
saisir
les
enjeux.
Le
budget
primitif
constitue
le
premier
acte
obligatoire
du
cycle
budgétaire
annuel
de
la
collectivité.
Il'est
voté
par
l'assemblée
délibérante
avant
le
15
avril
de
l'année
à
laquelle
il se
rapporte.
L'année
de
renouvellement
du
conseil
municipal
Un
délai
supplémentaire
est
accordé
aux
collectivités
qui
peuvent
le voter
jusqu'au
30
avril.
Il
est
constitué
de
deux
sections,
fonctionnement
et
investissement.
Toutes
deux
doivent
être
présentées
en
équilibre,
les
recettes
égalant
les
dépenses.
La
section
de
fonctionnement
retrace
toutes
les
recettes
et
les
dépenses
de
la
gestion
courante
de
la
collectivité.
L'excédent
dégagé
par
cette
section
est
utilisé
pour
rembourser
le
capital
emprunté
et
également
à
autofinancer
les
investissements.
La
section
d'investissement
retrace
les
programmes
d'investissement
en
cours
ou
à
venir.
Les
recettes
sont
issues
de
l'excédent
de
la
section
de
fonctionnement
ainsi
que
des
dotations/subventions
et
les
emprunts. L'article
L.1612-4
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
(CGCT)
dispose
que
: " Le
budget
de
la
collectivité
territoriale
est
en
équilibre
réel
lorsque
la
section
de
fonctionnement
et
la
section
d'investissement
sont
respectivement
votées
en
équilibre,
les
recettes
et
les
dépenses
ayant
été
évaluées
de
façon
sincère,
et
lorsque
le
prélèvement
sur
les
recettes
de
la
section
de
fonctionnement
au
profit
de
la
section
d'investissement,
ajouté
aux
recettes
propres
de
cette
section,
à
l'exclusion
du
produit
des
emprunts,
et
éventuellement
aux
dotations
des
comptes
d'amortissements
et
de
provisions,
fournit
des
ressources
suffisantes
pour
couvrir
le
remboursement
en
capital
des
annuités
d'emprunt
à
échoir
au
cours
de
l'exercice”.
Le
budget
primitif
2025
a
été
voté
le
3
avril
2025
par
le conseil
municipal.
|! peut
être
consulté
sur
simple
demande
en
Mairie
aux
heures
d'ouvertures
des
bureaux.
Ce
budget
a
été
réalisé
sur
les
bases
du
débat
d'orientation
budgétaire
présenté
le
11
mars
2025.
2)
La
section
de
fonctionnement
A-
Généralités
La
section
de
fonctionnement
s'équilibre
en
dépenses
et
en
recettes
à
hauteur
de
4334061.22€
soit
une
augmentation
de
4.185%
par
rapport
à
2024
Ville
de
Rousies
2025 A-
Les
dépenses
de
fonctionnement
DEPENSES
Budget
primitif
|
Budget
primitif
|
Evolution
BP
2024
2025
2025/2024
011
Charges
à caractère
général
980
350,00
€
1056
000,00
€
7,72%
012
Charges
de
Personnel
1944
540,00
€
1940
800,00
€
-0,19%
014
Atténuation
de
produits
20
042,00
€
20
042,00
€
0,00%
65
Autres
charges
de
gestion
courante
191
208.00
€
226
391,00
€
18,40%
Total
des
dépenses
de
gestion
courante
3
136
140,00
€
3
243
233,00
€
3,41%
66
Charges
financières
83
597,00
€
65
389,00
€
-21,78%
67
Charges
exceptionnelles
2
000,00
€
2
000,00
€
0,00%
Total
des
dépenses
réelles
de
fonctionnement
3
221
737,00
€
3
310
622,00
€
2,76%
042
Opérations
d'ordre
187
000,00
€
222
000,00
€
18,72%
023
Virement
à
la
section
d'investissement
751
239,38
€
801
439,22€
6,68%
Total
des
dépenses
d'ordre
938
239,38
€
1023
439,22
€
9,08%
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
4159
976,38€|
4334
061,22€
4,18%
Les
charges
à
caractère
général
(chapitre
011)
Ce
chapitre
retrace
les
dépenses
de
fonctionnement
de
l'ensemble
des
services
et
les
dépenses
d'entretien
des
bâtiments.
Initialement
inscrite
au
chapitre
012,
la
dépense
relative
à
l'assurance
statutaire
du
personnel
est,
à
compter
du
1°" janvier
2025,
inscrite
au
chapitre
011
pour
un
montant
estimatif
de
80000€
ce
qui
explique
la variation
2025/2024.
Les
charges
de
personnel
(chapitre
012)
Pour
comparaison,
en
2024
la
dépense
inscrite
au
chapitre
012
était
de
1868540€
(1944540
—
76000
d'assurance
statutaire)
soit
pour
2025
une
augmentation
3.86%.
Cette
hausse
intègre
l'augmentation
de
la
masse
salariale
liée
aux
diverses
mesures
annoncées
dans
le
cadre
du
Projet
de
Loi
de
Finances
2025
telles
que
la
hausse
de
4
points
de
la
cotisation
employeur
de
la
Caisse
Nationale
de
Retraites
des
Agents
des
Collectivités
Territoriales
(CNRACL),
la
revalorisation
du
SMIC
au
1°
novembre
2024
à
hauteur
de
2%
qui
passera
ainsi
à
1802.25€
Atténuation
de
produits
{chapitre
014)
Est
inscrite
à
ce
chapitre
la
charge
consécutive
de
l'article
55
de
la
loi
SRU
(Solidarité
Renouvellement
Urbain)
qui
oblige
les
communes
de
plus
de
3
500
habitants
appartenant
à
des
agglomérations
ou
des
intercommunalités
de
plus
de
50
000
habitants
comprenant
au
moins
une
commune
de
plus
de
15
000
habitants
à
disposer
au
moins,
au
sein
de
leur
parc
de
résidences
principales,
de
25%
de
logements
sociaux,
20%
de
logements
sociaux
dans
les
territoires
moins
tendus. Les
communes
déficitaires
doivent,
soit
combler
leur
retard
soit
elles
sont
redevables
d'un
prélèvement
annuel
sur
leurs
ressources
fiscales,
proportionnel
à
leur
potentiel
fiscal
et
au
déficit
en
logements
sociaux.
Ville
de
Rousies
2025 Les
autres
charges
de
gestion
courante
(chapitre
65)
Ce
Chapitre
comprend
essentiellement
les
subventions
de
fonctionnement
versées
aux
associations
(70000€),
la
subvention
au
CCAS
(33436€)
et
les
indemnités
versées
aux
élus.
Les
charges
financières
(chapitre
66)
Il s'agit
du
remboursement
des
intérêts
sur
emprunts.
Deux
emprunts
sont
arrivés
à
terme
en
janvier
2025. Les
charges
exceptionnelles
(chapitre
67)
Ce
chapitre
comprend
notamment
des
annulations
éventuelles
sur
des
titres
émis
sur
les
exercices
antérieurs. Les
opérations
d'ordre
{chapitre
042)
Ce
chapitre
correspond
aux
amortissements
qui
sont
liés
aux
travaux
et
acquisitions
réalisés
sur
les
années
antérieures.
Virement
effectué
à
la
section
de
fonctionnement
(023)
Il s'agit
de
l'écart
entre
le volume
total
des
recettes
de
fonctionnement
et
celui
des
dépenses
de
fonctionnement
qui
constitue
l’autofinancement.
Cet
excédent
brut
permet
de
financer
le
programme
des
investissements.
B-
Les
recettes
de
fonctionnement
Les
ressources
de
fonctionnement
sont
constituées
pour
l'essentiel
du
produit
de
la fiscalité
ainsi
que
des
dotations
et
participations.
RECETTES
Budget
primitif
|
Budget
primitif
|
Evolution
BP
2024
2025
2025/2024
013
Atténuation
de
charges
17
200,00
€
20
000,00
€
16,28%
70
Produit
des
services
et de
domaine
121
525,00
€
115
525,00
€
-4,94%
73
Impôts
et taxes
2551
340,00€|
2677
645,00
€
4,95%
74
Dotations
et
participations
599
135,00
€
586
948,00
€
-2,03%
Total
des
recettes
de
gestion
courante |
3 289
200,00
€|
3 400
118,00
€
0,14
€
75
Autres
produits
de
gestion
courante
25
900,00
€
23
284,00
€
-10,10%
77
Produits
spécifiques
(mandats
annulés)
2
000,00
€
0,00
€
-100,00%
002
Excédent
de
fonctionnement
reporté
842
876,38
€
910
659,22
€
8,04%
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
4
159
976,38
€
4
334
061,22
€
418%
Atténuations
de
charges
il s’agit
des
remboursements
liés
à
l'assurance
garantie
statutaire
du
personnel
(arrêts
maladie,
accident
du
travail,
maternité,
paternité}
Ville
de
Rousies
2025 Produits
des
services,
du
domaine
et
ventes
diverses
(chapitre
70)
Les
recettes
émanant
de
ce
chapitre
sont
issues
pour
l'essentiel
de
ta
cantine
scolaire
et
de
la
garderie. Les
impôts
et
taxes
(chapitre
73
et
731)
i s'agit
des
recettes
fiscales
: taxes
foncières,
taxe
d'habitation
ainsi
que
des
attributions
et
dotations
La
commune
ayant
fait
le choix
de
ne
pas
augmenter
le taux
des
taxes
communales,
la variation
constatée
est
due
à
la
revalorisation
annuelle
des
bases
de
calcul
décidée
dans
le
cadre
de
la
Loi
de
Finances. Dotations,
subventions
et participations
(chapitre
74)
Ce
chapitre
regroupe
principalement
les
dotations
versées
par
l'Etat,
la
Dotation
Générale
de
Fonctionnement
(365559€),
Dotation
de
Solidarité
Rurale
(72767€),
Dotation
Nationale
de
Péréquation
des
Communes
(36022€),
et
les
dotations
de
la
CAF
dans
le cadre
de
la
politique
liée
à
l'enfance
pour
18997.47€.
Autres
produits
de
gestion
courante
(chapitre
75)
Il s’agit
du
revenu
des
loyers
versés
pour
19365.23€.
Le
budget
primitif
2025
est
présenté
avec
un
autofinancement
dégagé
de
910
659.22€.
3)
La
section
d'investissement
B-
Généralités
Le
budget
d'investissement
prépare
l'avenir.
Contrairement
à
la
section
de
fonctionnement
qui
implique
des
notions
de
récurrence,
la
section
d'investissement
est
liée
aux
projets
de
la
ville
à
moyen
ou
long
terme.
Le
budget
d'investissement
regroupe
:
+
En
dépenses
: toutes
les
dépenses
faisant
varier
durablement
la valeur
ou
la
consistance
du
patrimoine
de
la
collectivité.
1l s'agit
notamment
des
acquisitions
de
mobilier,
de
matériel,
d'informatique,
de
véhicules,
de
biens
immobiliers,
d'études
et
de
travaux
soit
sur
des
structures
existantes,
soit
sur
des
structures
en
cours
de
création.
e
En
recettes
: deux
types
de
recettes
coexistent
: les
recettes
dites
patrimoniales
telles
que
celles
perçues
en
lien
avec
les
permis
de
construire
(taxe
d'aménagement)
et
les
subventions
d'investissement
perçues
en
lien
avec
les
projets
d'investissement
retenus.
C-
Les
dépenses
d'investissement
Le
montant
des
dépenses
d'équipement
projeté
est
de
de
2
264
572.57
€
dont
939
950€
de
dépenses
2024
engagées
mais
non
mandatées. Ville
de
Rousies
2025 DEPENSES
Evolution
BP
Budget
primitif |
Budget
primitif
2024
2025
2025/2024
20
Immobilisations
incorporelles
131
750,00
€
33
450,00
€
-75,22%
204
Subventions
d'équipement
versées
14
470,08
€
185
302,00
€
1180,59%
21
Immobilisations
corporelles
281
910,00
€
217
993,00
€
-24,22%
23
Immobilisations
en
cours
2
828
030,00
€
1 649
927,57
€
-74,71%
Total
des
dépenses
d'équipement
3
256
160,08
€
2
086
672.57€
-64,78%
16
Emprunts
et cautionnement
170
600,00
€
177
900,00
€
4,28%
Total
des
dépenses
financières
170
600,00
€
177
900,00
€
4,28%
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
3 426
760,08
€
2 264
572.57
€
-61,34%
Chapitres
20-21
et 23
Les
principaux
projets
d'investissement
comprennent,
la fin
des
travaux
de
construction
de
la
nouvelle
mairie,
l'acquisition
de
deux
véhicules
pour
les
services
techniques,
le
remplacement
de
3
chambres
froides
à
la
cantine
scolaire,
le
remplacement
de
l'éclairage
au
stade
Abélos
Mouchart,
l'implantation
de
caméras
de
vidéo-surveillance,
la
réfection
de
trottoirs
rue
des
Viviers
et
boulevard
Liémans.
Chapitre
204
Ce
chapitre
correspond
aux
Fonds
de
Concours
versés
à
la
CAMVS.
Sur
l'exercice
2025
est
inscrit
le
fonds
de
concours
pour
la
réfection
de
la
chaussée
de
la rue
d'Hautmont.
Chapitre
16 :
Il concerne
le
remboursement
de
l'emprunt
en
capital.
Trois
emprunts
étaient
en
cours,
deux
ont
vu
leur
dernière
échéance
en
janvier
2025
D-
Les
recettes
d'investissement
Les
recettes
réelles
de
la
section
d'investissement
proviennent
essentiellement
du
virement
de
la
section
de
fonctionnement,
du
FCTVA
et des
subventions
perçues
L
RECETTES
Budget
primitif
|
Budget
primitif
|
Evolution
BP
2024
2025
2025/2024
13
Subventions
d'investissement
681
586,00
€
459
743,25
€
-97,18%
Total
des
recettes
d'équipement
681
586,00
€
459
743.25
€
-97,18%
10
Dotations,
Fonds
divers
et
Réserves
282
000,00
€
465
500,49
€
65,07%
024
Produits
de
cessions
d'immobilisations
7
000,00
€
54
000,00
€
671,43%
Total
des
recettes
financières
289
000,00
€
519
500,49
€
79,76%
Total
des
recettes
réelles
d'investissement
970
586,00
€
979
243,74
€
-44,50%
021
Virement
de
la
section
de
fonctionnement
751
239,38
€
801
439,22
€
6,68%
040
Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections
187
000,00
€
222
000,00
€
18,72%
Total
des
recettes
d'ordre
938
239,38
€
1
023
439,22
€
9,08%
Solde
d'exécution
n-1
1 517
934,70€
261
889.61€
TOTAL
DES
RECETTES
D’INVESTISSEMENT
3 426
760.08
€
2 264
572.57€
-18,16%+
Ville
de
Rousies
2025 Chapitre
13:
Le
programme
d'investissement
est
aussi
financé
par
des
subventions
d'investissement
inscrites
pour
un
montant
de
459
743.25€
dont
440
500€
au
titre
des
restes
à
réaliser
2024
pour
la
construction
de
la
nouvelle
mairie.
19
243,25€
ont
été
inscrits
dans
le
cadre
des
travaux
du
Boulevard
Liémans.
Chapitre
10
:
Il comprend
le
produit
issu
du
FCTVA
(222000€)
ainsi
que
le
résultat
capitalisé
au
compte
1068
pour
237
510.39
et
enfin
la
taxe
d'aménagement
pour
4990.10€.
Chapitre
024
:
H s'agit
de
la
recette
relative
à
la
vente
de
l'immeuble
sis
1
rue
de
la
Mairie.
Chapitre 021 : Il s'agit
de
l'autofinancement
dégagé
de
la
section
de
fonctionnement.
Chapitre
040
:
Ce
chapitre
enregistre
les
amortissements
liés
aux
travaux
et
ou
acquisitions
réalisées
sur
les
précédents
exercices.
CONCLUSION
:
Le
budget
primitif
2025
poursuit
le
programme
d'investissement
engagé.
4)
La
dette
Au
1°
janvier
2025
le
capital
de
la
dette
restant
dû
est
de
2
025
004,36€.
Deux
emprunts
ont
vu
leur
dernière
échéance
en
janvier
2025. Extinction
de
la
dette
en
totalité
(capital
+
intérèts)
1 £e-008
L.£e-008
M
SASSE
EPLROUE
OÙ HAiAUT
Boxer
|
|
lu,
StetetetR Te ete
RTE
TA
RTE 5 &
$
Ville
de
Rousies
2025 5)
Les
principaux
ratios
Les
données
synthétiques
sur
la situation
financière
de
la collectivité
prévues
à
l'article
L2313-1
du
CGCT
comprennent
10
rations
définis
à
l'article
R2313-1
:
Informations
financières-ratios
Valeurs
Dépenses
réelles
de
fonctionnement
/ population
813.22
Recettes
réelles
de
fonctionnement/
population
1064.62
Dépenses
d'équipement
brut
/ population
512.57
En
cours
de
la
dette
/ population
497.42
DGF/
Population
116.51
Dépenses
de
personnel
/ dépenses
réelles
de
fonctionnement
0.59
Dépenses
réelles
de
fonctionnement
et
remboursement
annuel
de
0.79
la
dette
en
capital /
recettes
réelles
de
fonctionnement
Dépense
d'équipement
brut
/ recettes
réelles
de
fonctionnement
0.48
En
cours
de
la
dette
/ recettes
réelles
de
fonctionnement
0.46
Epargne
brute
/ recettes
réelles
de
fonctionnement
0.24
Ville
de
Rousies
2025