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Acte - Note de presentation breve et synthetique Budget Primitif 2025
Document publié le Mardi 8 avril 2025 par la commune d'Avesnes-le-Sec.
Lien du pdf (Acte - Note de presentation breve et synthetique Budget Primitif 2025)
Thèmes du document : Banque, Investissement et développement économique, Fiscalité,
DÉPARTEMENT DU NORD
Arrondissemen t de Valenciennes
Canton de Denain
? COMMUNE D’AVESNES-LE-SEC 59296
Note de présentation brève et
synthétique
Budget primitif 2025 L'article L 2313-1 du code général des collectivités territoriales prévoit qu’une présentation brève
et synthétique retraçant les informations financières essentielles est jointe au budget primitif afin de permettre aux citoyens d'en saisir les enjeux.
La présente note répond à cette obligation pour la commune. Elle est disponible sur le site internet de la commune.
Le budget primitif retrace l’ensemble des dépenses et des recettes autorisées et prévues pour
l'année 2024. Il respecte les principes budgétaires : annualité, universalité, unité, équilibre et
antériorité. Il constitue le premier acte obligatoire du cycle budgétaire annuel de la collectivité. Il
doit être voté avant le 15 avril de l’année à laquelle il se rapporte, ou le 30 avril l’année de
renouvellement de l'assemblée, et transmis au représentant de l'Etat dans les 15 jours suivent son
approbation. Par cet acte, le Maire, ordonnateur, est autorisé à effectuer les opérations de recettes
et de dépenses inscrites au budget, pour la période du 1° janvier au 31 décembre de l’année civile.
Le budget primitif a été voté le 08 avril 2025 par le Conseil Municipal. Il peut être consulté sur
simple demande au secrétariat de la mairie aux heures d'ouverture des bureaux. Ce budget a été
réalisé sur les bases du débat lors de la commission finances. Il a été établi avec la volonté :
- De maîtriser les dépenses de fonctionnement tout en maintenant le niveau et la qualité des services rendus à la population
- De contenir la dette en limitant le recours à l'emprunt
- De mobiliser des subventions auprès de l'Etat, de la Région, du Conseil Départemental, de
la Communauté d'Agglomération de la Porte du Hainaut, …, chaque fois que c’est possible.
L'ensemble des commissions s’étant réuni et ayant proposé chacune en ce qui les concerne leurs
projets pour 2025, ceux-ci ont donc été présentés à la commission finances pour arbitrage.
Budget commission vie scolaire Affaires sociales et culturelles
En ce qui concerne cette commission, le montant du budget s'élève à 142 300 € ce budget en
hausse du fait de la forte fréquentation de la cantine et du périscolaire conjugués à la hausse
des couts de transports et de l’alimentation et de personnel et le rachat de livre dû au
changement de programme.
Il prend en compte le centre de loisirs, le périscolaire, la cantine, les fournitures scolaires pour
l'école les animations pour les enfants ainsi que l'ensemble des concours et différents
évènements sociaux et culturels.
Cette enveloppe est dispatchée dans une multitude d’article du budget : fourniture, repas,
transport, rémunérations, fêtes et cérémonies etc.
Budget commission fêtes et cérémonies
Pour cette commission l'ensemble de l’article du budget s'élève à 41 000 € et prend en compte
les diverses manifestations.
Cette enveloppe a été revue à la hausse pour permettre des manifestations supplémentaires
(fêtes des pères, voeux …) à la sortie de la période compliquée du COVID et permettre une
cohésion renforcée des habitants entre eux dans la commune, dans cet article budgétaire apparaissent également certaines dépenses au profit de la commission vie scolaire, affaires
sociales et culturelles.
Pour ces deux commissions la commission finances valide l’ensemble des projets qui sont
tout entier dévolus aux avesnoises et avesnois et qui permettent d’entretenir le lien social si
important dans notre village.
Budget commission travaux
En ce qui concerne cette commission, pour l’investissement, il n’y aura pas de nouvelles
dépenses d’investissements les projets en cours (rénovation des rues Carpeau et moulin
Martin, finalisation de la rénovation des bâtiments et l’installation des panneaux
photovoltaïques) consommant l’ensemble du budget.
La commission a décidé :
- en fonctionnement de financer les 64 000 euros pour les travaux nécessaires dont la majorité
seront réalisé en Régie.
- en investissement de financer 786 441,92 euros pour 2025 dont 84156 pour le
remboursement de la dette.
DEPENSES 2025
RESTE À REALISER 2024 554 000,00 €
RENOVATION VOIRRIES TVA 118 465,92 €
SERVEUR MAIRIE 6 000,00 €
SECURITE RUE GABRIEL PERI 20 820,00 €
REMB DETTE (CAPITAL) 84 156,00 €
AUTRE IMMOBILISATION FINANCIERE (prêt secours) 3 000,00 €
iv: PRO TRI SI CURE
Les sections de fonctionnement et d'investissement structurent le budget de la
collectivité :
Schématiquement, la section de fonctionnement retrace toutes les opérations de dépenses et de
recettes nécessaires à la gestion courante et régulière de la commune, celles qui reviennent
chaque année :
Les recettes de fonctionnement correspondent aux sommes encaissées au titre des
prestations fournies à la population (cantine, garderie, locations de salles, …), aux impôts
locaux, aux dotations versées par l'Etat, à diverses subventions.
Les dépenses de fonctionnement sont constituées par les salaires des agents communaux,
l'entretien et la consommation des bâtiments communaux, les achats de matières
premières et de fournitures, les prestations de service et les intérêts des emprunts. - Section de fonctionnement :
Dépenses de fonctionnement
Chapitres Désignation Total Budget
011 Charges à caractère général 545 500.00 €
012 Charges de personnel et frais assimilés 762 741,00 €
014 Atténuations de produits 7 000,00 €
65 Autres charges de gestion courante 130 702,18 €
66 Charges financières 20 000,00 €
67 Charges exceptionnelles 5 000,00€
68 Dotations provisions semi-budgétaires 0,00 €
042 Opérations d’ordre de transfert entre sections 0,00 €
Total dépenses 1 470 943,18 €
Recettes de fonctionnement
Chapitres Désignation Total Budget
013 | Atténuations de charges 00,00 €
70 | Produits des services, domaine et ventes diverses 42 500,00 €
73 | Impôts et taxes 1 010 009,18 €
74 | Dotations, subventions et participations 188 434.00 €
75 | Autres produits de gestion courante 30 000,00 €
77 | Produits exceptionnels 0,00 €
002 | Excédent de fonctionnement reporté 200 000,00€
Total recettes 1 470 943,18 €
Au final, l'écart entre le volume total des recettes de fonctionnement et celui des dépenses de
fonctionnement constitue l’autofinancement, c’est-à-dire la capacité de la Commune à financer
elle-même ses projets d'investissement sans recourir nécessairement à un emprunt nouveau.
La section d'investissement présente les programmes d’investissements nouveaux ou en cours. Elle
retrace les dépenses et les recettes ponctuelles qui modifient de façon durable la valeur du
patrimoine comme les dépenses concernant le remboursement des capitaux empruntés, les
acquisitions immobilières ou les travaux nouveaux. Parmi les recettes d'investissement, on trouve
généralement les subventions d'investissement, le FCTVA (Fond de Compensation de la TVA), les
emprunts, le produit de la vente du patrimoine, ..
La section d'investissement est par nature celle qui a vocation à enrichir le patrimoine de la
collectivité.
> Section d’investissement :
Recettes d'investissement
Chapitres Désignation Total Budget
10 Dotations, fonds divers réserves 216 892,62 €
16 Opérations financières 3 000,00 €
13 Subventions investissement 339 559,50 € Autres immobilisations
27 financières 0,00 €
001 Excèdent invt reporté 349 094,41 €
024 Produits des cessions d’Immo. 0,00 € 041 Opérations patrimoniales 30 000,00 €
Total recettes 938 546,63 €
Dépenses d'investissement
Chapitres Désignation Total Budget
16 Opérations financières 84 157,00 €
21 Immobilisations corporelles 821 389,63 €
27 Autres immo. financières 3 000,00 €
041 Opérations patrimoniales 30 000,00
Total Dépenses 938 546,63 €
La réalisation des projets de l’année 2025 validés par le conseil municipal est conditionnée par
l'obtention de subventions des divers partenaires de la collectivité.
Situation de l’endettement de la commune
Un point de situation a été présenté sur l’endettement de la commune qui s'élevait à 2 110 097,00 €
au 31/12/2019, cet endettement ramené 656 000,00 € au 31/12/2024 pèsera encore fortement sur le
budget de fonctionnement pour le reste du mandat (confère le graphique du poids de la dette).
Néanmoins la commission se félicite du désendettement de la commune de plus de 1 400 000 euros
sur 5 ans le tout en réalisant plus de 2 700 000 d’euros d’investissement sur cette même période sans
hausse des taux d’imposition communaux.
€ DT TA]
a Risque
Synthèse
En date du 31/12/2024
Nombre de financements
Durée de vie résiduelle
Durée de vie résiduelle moyenne
Taux fixe (part de l'encours)
Taux variable (part de l'encours)
Taux structuré (part de
l'encours)
Capital
Intérêts
6
9 ans et 2 mois
5 ans et 6 mois
72,05%
27,95%
0%
154 K€
28 K€
656 024€
CRD
(au 31/12/2024)
3,5%
Taux d'intérêt moyen
(30E/360, exercice 2024)
182 487€
Annuité (due sur l'exercice 2024)
CU
ES ICNE au 31/12/2024 11 K€ PULL
F
2,9% NY (3.88% au h €STR 9 s o 01/01/2024) 2,14 70
Taux fixe 10 ans 2,16% (235% au Taux fixe 15 ans 01/01/2024) | N (228% au
Taux fixe 20 ans 2,1% N (224% au 01/01/2024) 01/01/2024)
Taux fixes en amortissement trimestriel constant, 30F/360, hors marge bancaire.
EVOLUTION DU CAPITAL RESTANT DU ET DU TAUX MOYEN SUR LES 5 PROCHAINES PANNES
4 250k
1 000%
8 750%
&
£
$ & 500
250k
a 2022 2023 2625 2025 21% 2027 2128
50%
404%
40%
350%
32%
10%
Taux
moyen
paye
Ë
:
nu
ca
EE :
8
È
:
L
#
L
*
00%
2022 2023 2024 TION PAR BUDGET
Au 31/12/2024
Commerce
28%
9
2022 2023 2024 2025 2025 2027 2028 2029 2095 2031 2032 2033 2034
Ye —— Commeéres -— Non knputé
| Commerce | 01/08/2027 14 101,77€ | 183 333,17€ l 5,95% 27,95% | | ; —
|
Ville 01/03/2034 | 13 894,26€ | 472 691,22€ 5 3,48 9,17 2,44% 72,05% | | PROFIL D'EXTINCTION
1250%
Capital
restant
dû ë
Ë
202 2023 2024 2025
Date | Capital restant dû
31/12/2023 |
31/12/2024
31/12/2025
31/12/2026
31/12/2027
31/12/2028
31/12/2029
31/12/2030
31/12/2031
— ——|
31/12/2032
31/12/2033
31/12/2034
31/12/2035
2226 2627 2028
]
||
810 515,57€
656 024,39€
505 201,74€
369 319,16€
247 893,30€
174 152,22€
145 776,68€
117 155,41€
|
88 278,08€ |
SE
59 133,93€
29 711,76€
0,00€
0,00€
2029
Evolution (%)
-19,06%
-37,67%
-54,43%
-69,42%
-78,51%
-82,01%
-85,55%
-89,11%
-92,70%
-96,33%
20930 2034 2032 2033 2
Evolution
-154 491,18€
JL -305 313,83€
441 196,41€
-562 622,27€
-636 363,35€
-664 738,89€
-693 360,16€
-722 237,49€
-751 381,64€
-780 803,81€
-100,00%
-100,00%
-810 515,57€
-810 515,57€ REPARTITION PAR RISQUE
Au 31/12/2024
Variable
28%
Fie
72%
500%
400k
#2
FE 300%
#ë
3 & 200k
+00k
0 2095 2026 2027 2028 2029 2030 2091 2052 2033 20M
— Fixé — Variable -— Structuré
Indexation CRD Poids | Nombre Taux moyen - (ex/360) Intérêts de l'exercice | Durée résiduelle CRD au 31/12/2024 | hi A De se. 4 ——- ; a — —
Fixe 472 691,22€, 72,05% 5 2,44% 13 894,26€ | 9 ans 2 mois et 1 jour 472 691,22€ Lo | | __ =} = … do î
Variable 183 333,17€ 27,95% 1 5,95% 14 101,77€ 2 ans 7 mois et 1 jour 183 333,17€ —_—— 1 = —— L : J ——_——+ REPARTITION PAR INDEXATION
Au 31/12/2024
© Taux fie
72%
400k
CRD
+00%
2025 2026 2027 2028 2029 2020 203 2032 203 24
— Taux fixe —— LEP
[ indexation Nombre de lignes CRD Poids
Taux fixe 5 472 691,22€ 72,05%
LEP 1 183 333,17 | 27,95%
10 CE Hauts de France
2%
ION PAR PRETEUR
Au 31/12/2024
CAPH
44%
Dexia
26%
_ CDC
28%
100 %
80%
60%
40%
Se
TS nl 0% 2022 1023 2024 2025 2026 2027 2028 2029 2056 2031 2032 2033 204
— CAPH —CDC —-C£HautsdeFrance — Dexix
—— = oo L AIT — — —
Banque | Encours | Nombre de produits en vie
CA Porte du Hainaut te 225 246,42€ | 1
Caisse des Dépots et Consignations 183 333,17€ 1
Dexia | 170 251,84€ 2
Caisse d'Epargne Hauts de France 77 192,96€ 2
| Poids
| 34,34%
|| —
| 2795%
25,95%
11,77%
11 VOTRE PORTEFEUILLE
OP TrE Î | | Prochaine LEE DES | : | | échéance Référence HE al CRD | Indexation | Budget Taux
14009 CAPH 225 246,42€ NS © (00,00 590%
1219173 cDC 183 333,17€ 135% + (10000 29 535%
7675110 CE Hauts de France 17 050,19€ Cane © (00,00 3 78%
8333939 CE Hauts de France | 60 142,77€ ose D (100,00 420%
MON259171EUR | Dexia 65 903,99€ De Ne (100,00 4 80%
| 104 4785 | Taux fixeà Ville (100,00 480% MON259172EUR Dexia 4.80% %)
Vote des taux d'imposition 2025 :
| Taux moyen Date de :
del'année fin Ge | i— -
| 0.00% 01/03/2034 Travaux réhabilitation
eglise
5,95% 01/08/2027 Emprunt commerce
Aménagement rues 0, 3,78% 25/07/2025 Nation et Haspres
420% 25/01/2034 Achat Dequeker
480% 01/03/2028 Travaux restauration
clos couvert
4,80% 01/03/2028 Aménagement mairie
Monsieur le Maire a proposé au Conseil de ne pas augmenter les taux d'imposition et de reconduite
les taux appliqués en 2025 :
Le budget annexe « commerces »
Taux 2024 Taux 2025
Taxe d’Habitation sur les résidences 19,84% 19,84% secondaires
Taxe foncière sur les propriétés bâties 40,45% 40,45%
Taxe foncière sur les propriétés non 88,58% 88,58% bâties
Les budgets annexes, distincts du budget principal proprement dit, mais votés par
l'assemblée délibérante, doivent être établis pour certains services locaux spécialisés.
Section de fonctionnement :
Dépenses de fonctionnement
Chapitres Désignation Total Budget
011 Charges à caractère général 41 235,38 €
65 Créances irrécouvrables 8 500,00 €
66 Charges financières 7 763,00 €
65 Charges de gestion courante 0,00 €
023 Virement à la section d'investissement 66 666,68 €
Total dépenses 124 165,06 €
Recettes de fonctionnement
Chapitres Désignation Total Budget
75 Autres produits de gestion courante 80 000,00 €
77 Produits spécifiques 0,00 €
12 44 165,06 €
124 165,06 €
002 Excédent de fonctionnement reporté
Total recettes
X Section d’investissement :
Dépenses d'investissement
Chapitre Désignation Total Budget|
16 Emprunts et dettes assimilés 70 211,68 €
21 Travaux de bâtiments 0,00 €
001 Déficit d'investissement reporté 97 634,78 €
Total dépenses 167 846.46 €
Recettes d'investissement
Chapitre Désignation Total Budget|
10 Dotations, fonds divers et réserves 97 634,78 €
165 Dépôts et cautionnements reçus 3 545,00 €
021 Virement de la section de fonctionnement 66 666,68 €
Total recettes 167 846,46 €
ETAT DES INDEMNITES DES ELUS
Article L. 2123-24-1-1 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT)
Nouvel article du CGCT issu de la Loi Engagement et Proximité du 27/12/2019 « Chaque année, les communes établissent un état présentant l’ensemble des indemnités de
toute nature, libellés en euros, dont bénéficient les élus siégeant au conseil municipal, au titre de
tout mandat et de toutes fonctions exercées en leur sein et au sein de tout syndicat au sens des
livres VII et VIII de la cinquième partie ou de toute société mentionnée au livre V de la première
partie ou filiale d’une de ces sociétés. Cet état est communiqué chaque année aux conseillers
municipaux avant l’examen du budget de la commune ».
Maire : 51,6% de l'indice brut 1027
Adjoints : 19,8% de l'indice brut 1027
ENVELOPPE ECONOMIE
MAXIMUM brut Monet Brue ponare net | NOMBRE | ANNUELLE NOEL NUEULE SUR LE Pay perg MAX MANDAT
MAIRE 2 121,05 € 1 484,72 € 1 284,29 € 1| 2545260€| 17816,64€ 7 635,96 € | 45 815,76€
ADJOINTS 813,89 € 569,72 € 492,81 € al 3906672€| 27346,56€| 11720,16€| 70 320,96 € 116 136,72
TOTAL 64519,32€| 45163,20€| 19 356.12 € €
Montant brut Montant net
payé perçu
MAÏRE
Indemnité
membre du EME 534,37 € 423,23 €
bureau
communautaire
CAPH
13 Les principaux ratios :
Dépenses réelles de fonctionnement/population : 989,99 €
Produit des impositions directes/population : 348,91 €
Recettes réelles de fonctionnement/population : 851,78 €
Encours de la dette/population : 382,60 €
L'effectif de la collectivité :
La commune emploie 13 agents titulaires (temps complet et temps non complet),
1 contrat d'apprentissage et 1 contrat CDD soit un effectif de 15 agents.
Fait à Avesnes Le Sec, le 08 avril 2025
Le Maire,
Claude REGNIEZ
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