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Document publié le Jeudi 2 septembre 2021 par la commune de Saint-Martin-des-Champs.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu cm du 02.09.2021)
Thèmes du document : Santé, Investissement et développement économique, Histoire et mémoire,
Conseil Municipal du Jeudi 2 Septembre 2021
Le Jeudi 02 Septembre 2021 à 20h30, le conseil municipal s’est réuni
à la mairie sous la présidence de Madame Bernadette HERMIER, Maire.
Etaient présents : Bernadette HERMIER, Michel COSME, Sylvie
FRATESI, Rémy MAUNIER, Mathilde BORDIER, Régis MILLOT, Murielle VIAUX,
Marcelle CEDE, Colette SZPUNAR, Armelle DELVINQUIERE.
Absent excusé : Jean-Baptiste BOURGOIN.
En préambule à l’ouverture de la séance, le procès-verbal de la
réunion du conseil municipal du 03 Juin est voté.
Ordre du jour
1- Vote des subventions aux associations :
Les subventions suivantes ont été votées aux associations :
Comité des fêtes : 500 € + 150 € pour le 14 Juillet.
Saint Martin Loisirs : 250 €
Les Trois Mares : 100 €
Course cycliste : 100 €
UNC (Union nationale des combattants): 50 €
FNACA (Fédération Nationale des Anciens Combattants
d'Algérie) : 50 €
Etangs de Puisaye : 250 € 2- Travaux d'éclairage LED dans le village :
l'est proposé le remplacement, par le SDEY (Syndicat Départemental
d’Energies de l'Yonne), de l'éclairage dans le village : 85 points lumineux
(LED) pour un coût total de 115.000€ dont 60% couverts par des subventions.
Réalisation 1° Trimestre 2022.
Les 46.000 € restant à la charge de la commune seront financés par un
emprunt.
Les conseillers municipaux présents se prononcent pour l'ouverture des
travaux.
3- Voie itinérance douce :
Le projet, porté par la communauté des communes de Puisaye-Forterre,
et relatif à la réalisation d’un itinéraire vert ou itinérance douce depuis le pont
canal de Briare jusqu’aux étangs de Moutiers en Puisaye est dans sa phase
réalisation. L'entreprise maître d'œuvre a été désignée et un premier
financement accordé.
Ce projet impactera notre village dans la mesure où les itinéraires
envisagés longeraient l’ancienne voie ferrée ou la dorsale du Loing.
l'est par conséquent envisagé de lancer une étude d'opportunité, confiée
aux commissions communales Histoire, Tradition, Affaires Culturelles, et
Travaux et Bâtiments communaux afin d'identifier les possibilités offertes à
notre commune de tirer profit de cet ambitieux projet.
4- Travaux logement et bâtiment communaux :
+- Un avis négatif a été donné par l'architecte départemental pour la
proposition préalable de la réfection d’un logement communal, en raison
des matériaux utilisés. Un nouveau dossier a été constitué avec
l’utilisation des matériaux préconisés . Affaire à suivre. +- A la suite du sinistre qui en novembre 2019 a gravement endommagé le
premier étage du bâtiment abritant la mairie, les fonds nécessaires à la
réparation des dégâts ont été débloqués. Les travaux de réfection devraient
être entrepris dans les semaines à venir. Ils seront suivis par l'inauguration du
bâtiment.
+- Le portail du cimetière a été remis en état par l’entreprise JURY pour un
coût de 829 € TTC. Les employés communaux ont eux aussi participés à ce
travail d'entretien du site. Qu'ils en soient remerciés.
+- La réalisation d’un parking et de sa route d’accès est repoussée au second
semestre 2021 dans l’attente de la connaissance du montant des subventions.
Le coût de cette opération s'élève à 48573€, subventionné à hauteur de
5822 €.
+- Concernant les travaux de voirie, on notera la réfection dès fin septembre
d'une partie des voies du lotissement (Nids de poule et imperméabilisation des
raccords) pour un coût de 13425,24 €.
-L'accord a été donné par le conseil municipal pour lancer les travaux de
réfection du chemin d’Ecrignelles (CR 46) pour un coût de 7093,85 €.
-Après déplacement de Mme. Le maire et de la commission voirie et
chemins communaux, les employés municipaux ont procédé à l'élagage de la
haie bordant la propriété du Moulin Brüûlé.
- Le conseil municipal a donné son accord pour l’achat d’une
débroussailleuse selon un devis de 799 €.
5- Révision des loyers logements communaux :
En préambule à l’étude d’une proposition de révision des loyers de
certains logements communaux, le point a été fait par Mme. le maire sur les
emprunts en cours. || en ressort que pour l’année 2022, la commune disposera d’une trésorerie favorable aux investissements. Une baisse des loyers de
certains logements communaux n’obèrera donc pas les finances communales.
De plus, la baisse proposée est aussi justifiée, d’une part par le montant
des loyers actuels supérieurs à ceux pratiqués dans la région et d’autre part, du
fait qu’à l’époque de leur calcul il a été nécessaire d’y intégrer la pression du
remboursement des emprunts contractés pour la construction de ces
logements.
Il'est ainsi proposé pour les deux appartements communaux de la rue
des endurés, un loyer mensuel de 420 € au lieu des 494,69 € actuels.
Le conseil municipal a voté la révision des loyers à la majorité des
membres présents.
5- Dossier communication :
La commission communication et information communale, se réunira
prochainement pour étudier la possibilité de souscrire un abonnement à
Panneau Pocket dans le but de parfaire l'information de la population et de
réaliser une mise à jour efficace du site de la commune.
7- Affaires diverses :
+-Vaccination :
Les déplacements pour l’injection de la troisième dose de vaccin
pourront être réalisés par VSL (Véhicule sanitaire léger) sur présentation d’un
bon de transport rédigé par un médecin. Il est aussi désormais possible d’être
vacciné à domicile par une infirmière.
Une information sera diffusée à la population.
+-Des ateliers pour les séniors seront organisés par Les Bons Jours et MSA.
Le 15 Octobre débutera un atelier mémoire.
+-Des conférences et sorties sont organisées par l’Université pour tous de
Puisaye- Forterre. Un livret est à la disposition des habitants à la mairie. +-La fermeture de la trésorerie de Saint Fargeau est actée depuis le 1°
Septembre. A compter du 20 septembre, mise en place d’une permanence rue
du Moulin de l'Arche le mardi de 9h00 à 12h00.
De plus, les services fiscaux sont joignables par téléphone au 03 86 51 30 00
où par internet à l'adresse : sgc.auxerre@d£gfip.finances.gouv.fr
+- Le village compte de nouveaux résidents :
2 au café, 3 rue des genêts, 2 à la Grand Grange.
Une entreprise de vente directe de produits BIO s’est installée au Moulin
Frat.
Le village compte par ailleurs deux départs.
+-La location de la salle multi-activités est à nouveau possible aux tarifs
suivants :
Pour les résidents : du 1° Mai au 30 septembre :
80 € le premier jour — 40 € à partir du deuxième jour.
du 1°’ Octobre au 30 Avril :
100 € le premier jour — 50 € à partir du deuxième jour.
Pour les non résidents : du 1°’ Mai au 30 septembre :
160 € le premier jour — 80 € à partir du deuxième jour.
Du 1°’ Octobre au 30 Avril :
180 € le premier jour — 90 € à partir du deuxième jour.
+- Comme par le passé, la commune procèdera à des coupes de
bois. L'attribution des lots constitués fera l’objet d’un tirage au sort entre les
acheteurs déclarés.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est clôturée à 22h30.