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Document publié le Mardi 26 mars 2024 par la commune de Plumetot.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations cm. DU 26.03.2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Transports,
LES
\
#.PIU DE Plumetot
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL
MUNICIPAL LE MARDI 26 MARS 2024 à 18 h 30
(Article L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Nombre de conseillers en exercice : 8 Présents : 7 Votants : 8
Date des convocations : 20 mars 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le vingt-six mars à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en séance publique ordinaire, sous la présidence de Madame Anne-Marie MARIE, maire.
Présents : Anne-Marie MARIE, maire ; Danièle VIVIEN et Gilles BARRAL, maires-adjoints ;
Raynald AUFFRAY, Jonathan CARPOPHORE, Soizick LECOMTE et Vincent LEMIERE, conseillers
municipaux.
Absent excusé et représenté : Camille FOLL ayant donné pouvoir à Jonathan CARPOPHORE.
Secrétaire de séance : Danièle VIVIEN.
N° de AUS Objet Vote
délibération ]
Renouvellement de la convention avec l’école Adonté Bvet
privée du Cours Notre Dame à Douvres la "4 voix
2024-01 Délivrande pour la participation de la commune our et 4 voix
aux frais de fonctionnement des élèves de Énnkre: (éme PAL &e Jonathan CARPOPHORE
Plumetot
2024-02 Mise en place d’une prime de pouvoir d’achat Adopté à
exceptionnelle forfaitaire aux agents l’unanimité
Mise en place d’une participation pour la 1 . P . p 4 P : P z Adopté à
2024-03 protection sociale complémentaire santé du , Locus l’unanimité personnel communal
Mise en place d’une participation pour la nc ME . F IP 1 P , Adopté à
2024-04 protection sociale complémentaire prévoyance 5 l’unanimité
du personnel communal
Adopté à
2024-05 Installation d'infrastructure de recharge pour l'unanimité sauf 1
véhicules électriques par le SDEC Energie abstention /Soizick
LECOMTE)
Participation financière à la procédure d'enquête La . , . Adopté à
2024-06 publique pour le zonage d'assainissement des ; Los 5 l’unanimité
eaux pluviales Festivités du 80è anniversaire du
2024-07 Débarquement : demande de fonds de concours ne
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2024-08 (Projet d'Aménagement et de Développement Adopté à
Durables) dans le cadre du Plan Local l’unanimité
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Séance levée à 20 h 20.
Fait, affiché et publié sur le site Internet de la mairie,
Le 27 mars 2024
Le maire,
Anne-Marie MARIE