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Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 7 mai 2021
Document publié le Vendredi 7 mai 2021 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 7 mai 2021)
Thèmes du document : Changement climatique, Handicap et inclusivité, Associations, ONG et mouvements politiques,
MEMBRES PRESENTS :
Excusé(e)s ayant donné pouvoir :
Excusé(e) :
Absent(e)}s :
Secrétaire :
CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 07 mai 2021 à 17 h 00
Olivier BIANCHE, Maire, présidant la séance
Christine DULAC ROUGERIE, Nicolas BONNET, Marion CANALES, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Rémi CHABRILLAT, Nicaise JOSEPH, Jean-Christophe CERVANTES, Cécile AUDET, Odile VIGNAL, Christophe BERTUCAT, Magali GALLAIS, Jérôme AUSLENDER, Anne-Laure STANISLAS, Didier MULLER, Sondès EL HAFIDHI, Charles-André DUBREULIL, Sylviane TARDIEU, Adjoints
Dominique ADENOT, Anna AUBOIS, Marion BARRAUD, Géraldine BASTIEN, Laetitia BEN
SADOK, Valérie BERNARD, Fatima BISMIR, Alexis BLONDEAU, Julien BONY, Jean-Pierre
BRENAS, Dominique BRIAT, Estelle BRUANT, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Alparslan
COSKUN, Samir EL BAKKALI, Eric FAIDY, Christiane JALICON, Claudine
KHATCHADOURIAN-TECER, Wendy LAFAYE, Diego LANDIVAR, Cécile LAPORTE, Steve MAQUAIRE-BEAUSOLEIL, Marianne MAXIMI, Pierre MIQUEL, Lucie MIZOULE, Lucas PEYRE, Frédéric PILAUD, Catherine PINET-TALLON, Stanislas RENIÉ, Pierre SABATIER, Vincent SOULIGNAC, Yannick VIGIGNOL, Thomas WEIBEL, Conseillers Municipaux
Jérôme GODARD à Christine DULAC ROUGERIE
Wendy LAFAYE
Alparslan COSKUN, Fatima CHENNOUF-TERRASSE et Diego LANDIVAR arrivent pendant la présentation de la question n°1
Vincent SOULIGNAC arrive pendant la présentation commune aux questions n°2 et 3 (fin du pouvoir donné à Thomas WEIBEL). Valérie BERNARD arrive pendant le débat de la question n°4 (fin du pouvoir donné à Cécile AUDET). Alparslan COSKUN quitte la séance pendant le débat de la question n°4 et donne pouvoir à Marianne MAXIMI. Géraldine BASTIEN arrive pendant la présentation du diaporama de la question n°7 (fin du pouvoir donné à Jean-Pierre BRENAS). Lucie MIZOULE quitte la séance avant le vote de la question n°21 et donne pouvoir à Pierre MIQUEL. Sylviane TARDIEU quitte la séance au cours de la question n°38 et revient dans la séance avant le vote du vœu à). I - QUESTIONS PROPOSEES AVEC DEBAT
AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE
1 - Convention portant création d'une Entente pour la mise en oeuvre des classes passerelles Démos avec Clermont Auvergne Métropole / Attribution d'une participation financière... Les propositions sont adoptées à l'unanimité
AFFAIRES ECONOMIQUES ET SOCIALES
2 - Financement de l'Association Victime Ecoute Conseils ire Les propositions sont adoptées à l'unanimité
3 - Groupement de commande entre la Ville de Clermont-Ferrand, la Métropole et le CCAS en vue de la mise en place d'une cellule d'écoute et de traitement des situations de violences sexistes et des situations de discriminations vécues par les agents
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
4 - Rapport d'activités 2019-2020 CCAPH....... nn iieinrnrerrnnernesnesrneeneneesnnnnnss Le Conseil Municipal prend acte de cette information
5 - Validation des projets sociaux des territoires sud et Gauthière en vue de la labellisation "centre social" des équipements de proximité gérés par la Ville de Clermont-Ferrand sur les quartiers de Saint-Jacques, Fontaine du Bac et de la Gauthière
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
6 - Adhésion SOS Méditerranée ii iensneeneecerececeenececenenesseeseseeesee eee eee acennmsenesesee Les propositions sont adoptées à la majorité
ENVIRONNEMENT
7 - Actualisation du Bilan des émissions de gaz à effet de serre "Patrimoine et Compétences" de la collectivité... iii iiiiiiisesesecesesecesaceercarerreseseneeeneeeeececeeceeceseeaetecencceeseneneneseseeseeeeee Les propositions sont adoptées à l'unanimité
VOIRIE-RESEAU-EAU-ASSAINISSEMENT
8 - Convention pour le renouvellement du groupement de commande de mobilier urbain Les propositions sont adoptées à la majorité
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FINANCES
9 - Tarifs SMAP 2021-2022... eerrernenenneenneneeneenesnesnesnesnesnesnesnennnns Les propositions sont adoptées à la majorité II - DESIGNATIONS
Le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, de ne pas procéder au vote à bulletin secret pour les questions 10 et 11
10 - Désignation des représentants de la Ville de Clermont-Ferrand à la Conférence de l'Entente pour la mise en oeuvre des classes passerelles Démos... Les propositions sont adoptées à la majorité
Mesdames Cécile AUDET, Estelle BRUANT
et Sondès EL HAFIDHI sont désignées pour
siéger à la conférence de l'Entente en tant que
représentants de la Ville de Clermont-Ferrand.
11 - Désignation des représentants de la Ville de Clermont-Ferrand à France Urbaine... Les propositions sont adoptées à la majorité
Mesdames Marion CANALES et Anne-Laure
STANISLAS, Monsieur Jean-Christophe
CERVANTES sont désignés pour siéger à
l’Assemblée Générale de FRANCE URBAINE
en tant que représentants de la Ville de
Clermont-Ferrand.
III - QUESTIONS PROPOSEES SANS DEBAT
AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE
12 - Attribution de subvention de fonctionnement à une association culturelle... Les propositions sont adoptées à l'unanimité
13 - Attribution de subventions exceptionnelles à des associations culturelles... Les propositions sont adoptées à l'unanimité
14 - Comédie de Clermont-Ferrand Scène Nationale - Avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs rectifiant le versement lié au montant de la subvention 2021 Les propositions sont adoptées à l'unanimité
Ne prennent pas part au vote : Isabelle
LAVEST, Sondès EL HAFIDHI, Laetitia BEN
SADOK, Rémi CHABRILLAT, Jérôme
AUSLENDER et Alparslan COSKUN en tant
que membres du Conseil d'Administration 15 - Subvention exceptionnelle à un organisme public Les propositions sont adoptées à l'unanimité
Ne prend pas part au vote : Lucie MIZOULE
en tant que membre du comité financier de
l'TAIT
16 - Subvention exceptionnelle à une association étudiante... Les propositions sont adoptées à l'unanimité
AFFAIRES ECONOMIQUES ET SOCIALES
17 - Demande de subvention - formation d'internes en médecine générale et jeunes médecins - FAVR GP rnrenrsnenrenenroneenrenencsneneneneneeneeenenerenenenereneeeneeeneeemeenneesnennnnse Les propositions sont adoptées à l'unanimité
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
19 - Soutien à la vie associative - subventions exceptionnelles... Les propositions sont adoptées à l'unanimité
20 - Subventions de fonctionnement aux associations travaillant dans le domaine social Les propositions sont adoptées à l'unanimité
21 - Validation de la charte du comité local pour l'emploi dans le cadre de la démarche "Territoire zéro chômeur de longue durée"... Les propositions sont adoptées à la majorité
ENVIRONNEMENT
22 - Avenant n°2 à la convention pluriannuelle d'objectif 2019 - 2021 signée entre la Ville de Clermont-Ferrand et l'Aduhme ie iiecereeeneecersenereecsseeeceeeeesnneceeseeneeeee
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
Ne prennent pas part au vote : Rémi
CHABRILLAT, président ; Thomas WEIBEL,,
Nicolas BONNET, Jérôme AUSLENDER et
Christophe BERTUCAT, membres du Conseil
d'Administration
VOIRIE-RESEAU-EAU-ASSAINISSEMENT
23 - Convention de groupement de commandes entre Clermont Auvergne Métropole et les Communes adhérentes au groupement de commandes pour le marché de travaux d'aménagement et de gros entretien de voirie réseaux divers... Les propositions sont adoptées à l'unanimité
24 - Dénomination de voies et espaces publics... Les propositions sont adoptées à l'unanimité FINANCES
25 - Garanties d'emprunt... sise Les propositions sont adoptées à l'unanimité
Ne prend pas part au vote : Valérie BERNARD
en tant que présidente de l'OPHIS au titre du
Département
26 - Réitération de garanties d'emprunt... sisi Les propositions sont adoptées à l'unanimité
Ne prend pas part au vote : Valérie BERNARD
en tant que présidente de l'OPHIS au titre du
Département
27 - Vote des taux d'imposition des contributions directes locales Les propositions sont adoptées à la majorité
28 - Tarifs applicables dans le cadre de l'utilisation des installations sportives - saison 2021- Les propositions sont adoptées à l'unanimité
29 - Tarifs des activités adultes de la Direction de l'Animation et de la Vie Associative à partir du ler septembre 2021...
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
ACTION FONCIERE
30 - Cession des parcelles DI n°47 et 49...
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
31 - Clermont-Ferrand - Déclassement et cession d'une emprise du domaine public communal avenue de la Libération... Les propositions sont adoptées à l'unanimité
MARCHES PUBLICS
32 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics... Le Conseil Municipal prend acte de cette information
EDUCATION ET SPORT
33 - Attribution d'une subvention à l'AFEV Auvergne (Association de la Fondation Etudiante pour la Ville}... sisi Les propositions sont adoptées à l'unanimité
34 - Conventions relatives à l'accueil d'enfants porteurs de handicap... Les propositions sont adoptées à l'unanimité
Ne prennent pas part au vote : Pierre MIQUEL,
Steve MAQUAIRE-BEAUSOLEIL, membres
du Conseil d’ Administration de l'institut
départemental des jeunes sourds 35 - Subvention exceptionnelle à une association sportive... Les propositions sont adoptées à l'unanimité
36 - Subventions d'équipement à des associations sportives Les propositions sont adoptées à l'unanimité
37 - Subventions de fonctionnement à des associations sportives... Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prend pas part au vote : Valérie BERNARD
à titre personnel pour le Foyer des jeunes et
d'éducation populaire amicale laïque Jules
Verne
PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES
38 - Créations de postes sise Le Conseil Municipal prend acte de cette information
39 - Participation de l'employeur à la protection sociale complémentaire Volet Prévoyance des agents de la Ville de Clermont-Ferrand... ss Les propositions sont adoptées à l'unanimité
ADMINISTRATION GENERALE
40 - Création d'une nouvelle direction dédiée à l'innovation publique, la participation citoyenne et l'évaluation des politiques publiques ss Le Conseil Municipal prend acte de cette
information
ACTIONS INTERNATIONALES
41 - Soutien à ReSacOOpP......................... se eeneerreeenneeeneneeeeeeeeeenennees Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prend pas part au vote : Samir EL
BAKKALI, membre du Conseil
d’Administration de Resacoop
IV - QUESTIONS DIVERSES V - VŒUX
a) Voeu pour l'extension du Revenu de Solidarité Active aux moins de 25 ans déposé par les groupes Génération.s Social et Ecologie, Europe Ecologie les Verts, Elus Communistes et Citoyen.nes - l'Humain d'abord, Socialistes et Apparentés et Clermont en Commun France INSOUMISE nr srnrinnrininnrniiniisneseiinnissnsnisieenienen
Le vœu est adopté à l'unanimité
10 élus n'ont pas pris part au vote.
b) Voeu relatif à la mobilisation en faveur des étudiants de PASS-LAS pour l'année universitaire 2020-2021 déposé par les groupes des élus Socialistes et apparentés, GénérationS Social Ecologie Démocratie, EELV, Communistes et Citoyens, France Insoumise Clermont en Le vœu est adopté à l'unanimité
4 élus n'ont pas pris part au vote.
c) Voeu Clermont-Ferrand, Zone de Liberté pour les personnes LGBTQI- déposé par les groupes des élus Centriste, Ecologiste & Solidaire ; Socialistes et apparentés ; Génération.s Social Ecologie et Démocratie, EELV, Communistes et Citoyens et Avenir Républicain ….. Le vœu est adopté à l'unanimité
d) Voeu pour la libération de Georges Ibrahim Abdallah déposé par les groupes Communiste et Citoyen, Génération:s et Clermont en commun-France Insoumise
Le vœu est adopté à l'unanimité
24 élus n'ont pas pris part au vote.
La séance est levée à 22 h 05.
Fait à Clermont-Ferrand, le 12 MAI
Le Maire
De.
Olixier BIANCHI