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Document publié le Lundi 14 mars 2022 par la commune de Brion.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1673338573 22 03 14 cr cm 0 0)
Thèmes du document : Démocratie, Transports, Logement,
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 14 MARS 2022
Ordre du jour :
Approbation du compte-rendu
Validation de la mise à jour du Document Unique
Attribution des terres communales
AFR : renouvellement des représentants
Vente camion de pompier
Achat tracteur communal
École : peinture de la toiture
SDEY : convention 2ème tranche Route de Bussy
SDEY : délibération permanente 2022 – travaux
SDEY : éclairage public – maintenance curative
Impression du livre « BRION dans l’Yonne »
Reliure des registres : - Délibérations
- Arrêtés
- Comptes-rendus
Informations communautaires
Informations et questions diverses
L’an deux mil vingt-et-deux, le quatorze du mois de mars, à dix-neuf heures, en application des articles L. 2121-7 et L. 2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales s’est réuni le conseil municipal de la commune de BRION sous la présidence de Monsieur Philippe PETIT, Maire.
Membres présents : M. Philippe PETIT, Mme Julie CARRA, M. Christian ROUIF, Mme Carinne QUENISSET, M. Philippe MAUNY, Mme Barbara COQUILLE, M. Bruno COMMENGE, M. Frédéric MALÈRE, M. Benoît COPPIN, M. Bernard LECESTRE, Mme Séverine COMMEAU, M. Éric SÉGADO (arrivé à 19h27)
Absents excusés : Mme Florence SYLVESTRE (pouvoir à M. PETIT)
Mme Claire LETHIMONNIER (pouvoir à M. COPPIN)
M. Éric SÉGADO (pouvoir jusqu’à 19h27 à M. MAUNY)
M. Jimmy BORET
Secrétaire de Séance : M. Bruno COMMENGE
Mme Cindy FERREIRA, secrétaire de mairie assiste au conseil municipal.
Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal d’insérer à l’ordre du jour un sujet supplémentaire :
- « ACHAT DÉBROUSSAILLEUSE »
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal ACCEPTE à 14 voix « Pour », à 0 voix « Contre » et 0 « Abstention ».
ADOPTION DU COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU 30 NOVEMBRE 2021
Compte-rendu adopté, à 13 voix « Pour », à 0 voix « Contre », à 1 « Abstention » (M. MAUNY au nom de M. SÉGADO).
ACHAT DÉBROUSSAILLEUSE
Monsieur le Maire informe le conseil municipal que la débroussailleuse achetée en 2021 ne fonctionne plus (moteur serré). Monsieur le Maire propose 3 devis : Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal DÉCIDE à 14 voix « Pour », à 0 voix « Contre », à 0 « Abstention » d’acquérir la débroussailleuse chez Expert Jardin.
VALIDATION DE LA MISE A JOUR DU DOCUMENT UNIQUE
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que selon les articles L.4121-1 et suivants du Code du travail, toute autorité territoriale doit évaluer les risques pour la santé et la sécurité de ses agents. Les résultats de cette évaluation doivent être transcrits dans un document de synthèse : le Document Unique d’Evaluation des Risques Professionnels (DUERP). Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’en 2017 un document unique d’évaluation des risques professionnels a été entièrement rédigé. Ce document recense, évalue et analyse l’ensemble des risques professionnels de chaque poste de travail ainsi que des plans d’actions. Monsieur le Maire précise qu’il s’agit d’un document vivant. Il doit être mis à jour au minimum annuellement, ainsi que lors de tout changement technique, organisationnel ou humain. En partenariat avec le Centre de Gestion de l’Yonne, le DUERP a été mis à jour pour la première fois le 19/08/2020. Une deuxième mise à jour a eu lieu le 05/11/2021 suite à des évolutions depuis la dernière mise à jour. Monsieur le Maire propose de valider le nouveau document.
Après délibération, le Conseil Municipal APPROUVE à 14 voix « Pour », 0 voix « Contre » et 0 « Abstention » la mise à jour en date du 05/11/2021 du DUERP élaboré conformément aux dispositions du décret n°2001-1016 du 5 Novembre 2001, portant modification du document relatif à l’évaluation des risques pour la santé et la sécurité du travailleur de 2018 et VALIDE le plan d’actions intégré à ce document.
ATTRIBUTION TERRES COMMUNALES
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que suite au décès de Monsieur Jean-François BOUARD, agriculteur sur la commune, les parcelles communales sont à louer. L’affichage public légal a été fait pour que des agriculteurs se portent candidats sur les parcelles suivantes : ZH 51 (1 ha 64 a 30 ca) et ZA 49 (1 ha 17a 20 ca).
La Commune a reçu 3 candidatures. Le Maire donne lecture des courriers : o M. POLETTE Adrien : ZH 51
o M. CHAT Baptiste : ZH 51 et ZA 49
o M. MAUNY Édouard : ZA 49
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal en accord avec M. MAUNY et M. COPPIN, agriculteurs sur la commune :
• De définir la durée des baux ainsi que le tarif de location des parcelles, il propose d’établir des baux de 9 ans avec reconduction tacite tous les 3 ans.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal DÉCIDE à 12 voix « Pour », 0 voix « Contre » et 2 « Abstentions » (Mme CARRA et M. SÉGADO), de fixer la durée des baux à 9 ans avec tacite reconduction tous les 3 ans.
• De définir le tarif de la location, le quintal de blé de fermage étant actuellement à 22,88 €. Les parcelles sont classées par qualité sur une échelle de 1 à 3, 1 étant la meilleure catégorie et 3 la moins bonne. Le classement et les tarifs suivants sont proposés au Conseil Municipal :
o ZH 51 – catégorie 3 – tarif de 3 q/ha soit 68,64 €/ha
o ZA 49 – catégorie 3 – tarif de 3q/ha soit 68,64 €/ha
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal DÉCIDE à 12 voix « Pour », 0 voix « Contre et 2 « Abstentions » (Mme CARRA et M. SÉGADO), de fixer la durée des baux et les tarifs comme indiqué ci-dessus en faisant payer exactement la surface cultivée. • De répartir les terres communales concernées entre les différents candidats. La répartition suivante est proposée au Conseil Municipal :
o ZH 51 : M. POLETTE Adrien, 2 POUR
M. CHAT Baptiste, 8 POUR
4 ABSTENTIONS : Mmes CARRA, QUENISSET, M. SÉGADO et MAUNY
o ZA 49 : M. CHAT Baptiste, 5 POUR
M. MAUNY Edouard, 6 POUR
3 ABSTENTIONS : Mmes CARRA, QUENISSET et M. SÉGADO
• Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal A ATTRIBUÉ les parcelles comme-ci-dessus. AFR : RENOUVELLEMENT DES REPRÉSENTANTS
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il faut désigner 4 propriétaires pour composer le bureau de l’AFR afin d’assurer renouvellement du bureau.
Monsieur le Maire propose les membres suivants :
• M. COMTE René
• M. COPPIN Benoît
• M. DURAND Christophe
• M. MAUNY Philippe
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal ACCEPTE à 14 voix « Pour », à 0 voix « Contre », à 0 « Abstention », la liste des membres proposée par Monsieur le Maire.
VENTE CAMION POMPIERS
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que le CPI est fermé depuis le 31 décembre
2021. Le CPI a du matériel et des équipements que la commune avait financé. Monsieur le
Maire propose de mettre en vente ce matériel et plus particulièrement le camion.
Il y a la possibilité de le vendre aux enchères via le service des Domaines. Ce service est
entièrement gratuit pour la commune. Les Domaines viennent estimer le camion le 15 mars
2022 pour une possibilité de vente le 12 avril 2022.
Monsieur Bernard LECESTRE informe que le camion est équipé d’une motopompe mais ne se
rappelle pas à qui elle appartient (commune ou amicale des Pompiers).
ACHAT TRACTEUR COMMUNAL
Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’il est temps d’acquérir un tracteur pour la commune. Les caractéristiques demandées sont :
• 4 roues motrices
• 100 chevaux
• Cabine + climatisation
• Chargeur + godet + fourches à palettes
• Relevage avant (pour la lame à neige)
Plusieurs entreprises ont été consultées, Monsieur le Maire présente 4 devis :
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal DÉCIDE de reporter la décision au prochain conseil municipal. Monsieur le Maire demande à Monsieur MAUNY et Monsieur COPPIN d’aller voir les tracteurs pour avoir plus de renseignements.
ÉCOLE : PEINTURE DE LA TOITURE
Monsieur le Maire donne la parole à M. ROUIF, adjoint aux finances.
Monsieur ROUIF informe que suite au nettoyage de la toiture de l’école, les tuiles sont devenues blanches et maintenant il faut les peindre pour une meilleure étanchéité. L’Entreprise MOUCHE propose ses services pour un montant de 5 900 € TTC, l’entreprise DROUIN et Fils pour 13 620 € TTC.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal DÉCIDE à 14 voix « Pour », 0 voix « Contre », et 0 « Abstention », de retenir le devis de l’Entreprise MOUCHE pour un montant TTC de 5 900 €.
SDEY : CONVENTION 2ème TRANCHE ROUTE DE BUSSY
Monsieur le Maire présente un tableau concernant la 2ème tranche : dissimulation des réseaux – Route de Bussy. Montant TTC Montant HT TVA (SDEY) SDEY HT 100%
Part
commune HT
0%
Part FACE
80%
Sécurisation 133 300.74 € 111 083.95 € 22 216.79 € 22 216.79€ 0 € 88 867.16 €
Montant TTC Montant HT TVA (SDEY) SDEY HT 70%
Part
commune HT
30%
Part FACE 0%
Réseau
Télécom 28 373.56 € 23 644.63 € 4 728.93 € 19 861.49 € 8 512.07 € 0 €
Montant TTC Montant HT TVA (SDEY) SDEY HT 40%
Part
commune HT
60%
Part FACE 0%
Eclairage
Public pur 5 486.75 € 4 572.29 € 914.46 € 1 828.92 € 2 743.37 € 0 €
Montant TTC Montant HT TVA SDEY TTC 30%
Part
commune TTC
0%
Part FACE 0%
Eclairage
public
Restitution
25 251.05 € 21 042.54 € 4 208.51 € 21 042.54 € 0 € 0 €
TOTAL 192 412.10 € 160 343.41 € 32 068.69 € 64 949.74 € 11 255.44 € 88 867.16 €
La commune prévoit au budget 2022, en dépenses de fonctionnement au compte 605 : 28 373.56 €, qui concernent les travaux de réseaux télécommunications et en recettes de fonctionnement au 747 pour 19 861.49 €, subvention versée par le SDEY.
Après délibération, à 14 voix « Pour », à 0 voix « Contre », à 0 « Abstention », le Conseil Municipal ACCEPTE la répartition des dépenses comme indiqué ci-dessus pour la réalisation des travaux de dissimulation des réseaux télécom et de l’éclairage publique et AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous documents afférents à ce dossier.
Les dépenses seront inscrites sur le budget 2022.
SDEY : DÉLIBERATION PERMANENTE 2022 - TRAVAUX
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal qu’une délibération a été prise pour transférer la compétence éclairage public au SDEY et que chaque projet fait l’objet d’une convention sur laquelle figure la part restant à la charge de la commune en fonction de la nature des travaux.
Monsieur le Maire propose de prendre une délibération permanente l’autorisant à signer les conventions dans la limite d’un montant de la participation communale ne dépassant pas 1 000 €. Les travaux dépassant cette limite devront faire l’objet d’une délibération du Conseil Municipal.
Après délibération, à 14 voix « Pour », 0 voix « Contre » et 0 « Abstention », le Conseil Municipal ACCEPTE de prendre une délibération permanente dont la participation ne dépasse pas 1 000 €.
SDEY : ÉCLAIRAGE PUBLIC – MAINTENANCE CURATIVE
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que le SDEY a effectué une maintenance curative de l’éclairage public en août dernier sur la commune.
La participation de la commune s’élève à 75% du montant TTC, soit 125,15 € TTC. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal ACCEPTE à 14 voix « Pour », 0 voix « Contre », et 0 « Abstention », le paiement de cette maintenance.
IMPRESSION DU LIVRE « BRION DANS L’YONNE »
Monsieur le Maire informe le conseil municipal quand 2014, le conseil municipal en place avait fait imprimer 50 exemplaires du livre « BRION dans l’Yonne » pour offrir lors des mariages et le vendre aux particuliers.
À ce jour, il reste 4 livres et des mariages sont en perspectives cette année. Trois imprimeurs ont été contacté pour établir un devis. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal DÉCIDE à 14 voix « Pour », 0 voix « Contre », et 0 « Abstention », de retenir le devis de VOLUPRINT pour un montant de 670 € TTC pour 50 exemplaires.
RELIURE DES REGISTRES : DÉLIBERATIONS, ARRÊTÉS et COMPTES-RENDUS Monsieur le Maire informe le conseil municipal que les délibérations, les arrêtés et les comptes-rendus doivent être reliés tous les 5 ans (procédure obligatoire depuis 2011). Nous devons relier les délibérations, les arrêtés et les comptes-rendus de 2011 à 2020. Trois prestataires ont été contactés :
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal DÉCIDE à 14 voix « Pour », 0 voix « Contre », et 0 « Abstention », de retenir le devis de L’ATELIER DU PATRIMOINE pour 9 registres d’un montant de 971,21 € TTC.
INFORMATIONS COMMUNAUTAIRES :
• Monsieur le Maire informe :
o Rapport orientation budgétaire CCJ
CAF brute 2021 au 2 mars : 790 000,00 €
Capacité de désendettement : 7,37 années
Pas d’augmentation de la fiscalité :
• 22,52% pour la CFE
• 2,21% pour foncier non-bâti
• 3,00% pour foncier bâti
• GEMAPI : 80 000,00 € attendus en 2022
• Perçoit une fraction de la TVA nationale au titre de la
compensation de la taxe d’habitation
o Budget annexe piscine :
Augmentation du marché gaz : + 280 000,00 €
Subvention d’équilibre du budget principal : 715 000,00 €
o Une révision du PLUi est en cours, une parcelle de Brion est concernée.
• Monsieur ROUIF donne certaines informations sur les finances de la CCJ : o Piscine : 783 000 € de budget, dont 395 000 € soit 50% du budget pour les frais du personnel. L’énergie et la maintenance augmenteront sur le budget 2022. Les droits d’entrée sont faibles (53 000 €).
o Déchetterie : 671 000 € frais de personnels.
o L’effectifs du personnel de la CCJ compte 51 personnes (31 femmes et 20 hommes, moyenne âge environ 40 ans)
o Le budget total de la CCJ est de 3 000 000 €
o La CCJ réhabilite un cabinet dentaire : achat du bâtiment 135 000 €, travaux de mise en conformités 173 421 €.
• Madame COQUILLE avait une commission Environnement en janvier par visioconférence mais la connexion n’était pas bonne, de même la visioconférence de la commission Habitat a été annulée. Les subventions aux particuliers ont été votées à distance.
• Monsieur MAUNY informe que le système de vidage des gravats est bien mais y a un problème de hauteur des bennes.
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES :
• Déclaration d’intention d’aliéner :
Ci-dessous la liste des déclarations d’intention d’aliéner pour les biens immobiliers pour lesquelles il a été décidé de ne pas exercer notre droit de préemption. 09/02/2022 AC 381 + 382
17/02/2022 AC 182
• Monsieur le Maire fait lecture des courriers de remerciements concernant les colis de
noël.
• Monsieur le Maire donne quelques informations :
o Remerciements à Annie PACE pour son travail et son dévouement lors du
recensement. Brion a 614 habitants en 2022 contre 629 en 2016. Nous
perdons donc 15 habitants.
o Demande de marquage au sol entre Brion et La Fourchotte.
Le Conseil fait remarquer que la précédente opération de ce type n’avait pas
duré très longtemps. Le marquage réalisé s’était effacé en moins d’un an.
o M. BERTHOMEAU demande la pose de bordures de trottoirs rue du Monceau.
Cette année, la priorité est donnée à la fin de la route de Bussy. La demande
sera étudiée ultérieurement.
o Madame Lucie MAUNY demande l’éclaircissement d’un chemin d’exploitation
à la Fourchotte.
Le Maire se rendra sur place.
o Les copieurs de la mairie et de l’école arrivent en fin de contrat : proposition
de renouvellement en cours (locations).
o Point sur la vidéosurveillance : chiffrage des frais de maintenance en cours
o Madame Coralie AYMONIN a réussi le concours d’ATSEM, elle sera stagiairisée
et titularisée par la suite.
o SEA : transfert à la CCJ en 2026. Une discussion a eu lieu lors d’une conférence
des Maires. Un diagnostic des réseaux de toutes les communes va être réalisé.
C’est déjà fait pour Brion concernant le réseau d’eau potable. Il n’est pas
question que les bons élèves paient pour les mauvais
o Pylône Free : installation en cours, socle coulé, raccordement électrique par le
SDEY non-réalisé.
o SDEY : inscription pour passage de l’éclairage public de Brion en LED en 2023.
o Le rassemblement des Brion de France aura lieu les 22, 23 et 24 juillet 2022 à
Brion (Yonne).
o Cette année il n’y aura pas de Festival de la Fourch’Bri.
• Mme LETHIMONNIER par l’intermédiaire de Monsieur le Maire, fait savoir que la fille d’une habitante de la Fourchotte est à l’école du cirque et souhaite faire une représentation sur la commune. La rémunération se ferait au chapeau.
• Madame COQUILLE demande à prévoir un panneau pour l’âge des jeux à la Fourchotte et il faudra faire passer la commission sécurité à la suite de la pose des jeux.
Prévoir un balayage à la Fourchotte en même temps qu’à Brion pour le vide greniers. L’ensemble des jeux devrait être inspecté (contrôle technique). Le village sera balayé pour le vide-greniers du 3 avril, La Fourchotte sera balayée pour le vide-greniers qui y est organisé.
• Monsieur SÉGADO demande si le revêtement sur le trottoir (travaux) devant la mairie pouvait être fait ?
Monsieur le Maire fait savoir que ça été fait dans la semaine.
• Monsieur LECESTRE demande si le compte-rendu du conseil municipal peut-être mis sur Panneaupocket. Et demande que Monsieur Dominique BLIN rapporte la girouette au local des pompiers.
Le compte-rendu du Conseil Municipal sera dorénavant mis également sur Panneaupocket et M. Dominique BLIN sera contacté au sujet de la girouette du CPI.
• Madame CARRA informe que la semaine dernière le conseil d’écoles a eu lieu. o Les effectifs prévisionnels de la rentrée 2022/2023 sont : 7 PS, 15 MS, 11 GS, 9
CP, 8 CE1, 9 CE2, 15 CM1 et 10 CM2.
o D’autres inscriptions sont en cours et les demande de dérogation sont à
donner avant le 15 juin à la directrice.
o Les essais de sécurité (incendie et intrusion) ont été faits
o Les enseignantes remercient le personnel pour l’aide apportée. o Suivants les contraintes sanitaires, le voyage scolaire devrait avoir lieu.
o La directrice souhaite retourner à la bibliothèque avec les enfants.
o Les travaux à l’école de Bussy commenceront le 15 mars pour finir le 30 août si
pas de retard. Une demande de dérogation sera demandée pour que le 1er
trimestre se fasse dans l’annexe à la rentrée 2022/2023.
o La directrice de Brion a un projet de faire une fresque ou autre sur le mur de
l’école.
o Une association de parents d’élèves a été créée sur le RPI (2B Family Kids).
o L’école de Looze ferme ses portes à la fin d’année scolaire, les parents ont libre
choix de scolariser ou pas leurs enfants sur le RPI.
Demande si possibilité de retirer le bac à fleurs cassé Rue Pierre Curie et Rue de la Forêt. Le nécessaire sera fait par les employés communaux.
• Monsieur ROUIF informe qu’il attend trois devis pour l’amélioration de la signalisation sur la commune et le hameau.
• Madame COMMEAU informe qu’un nouveau bureau du Comité des Fêtes s’est créé. Lors de la dernière réunion il y avait du monde (anciens et nouveaux habitants). Le bureau est composé de Julie CARRA (secrétaire), Élisabeth FRANCOIS (trésorière) et Séverine COMMEAU (présidente).
o Le vide grenier de Brion aura lieu le 3 avril prochain.
o Les ateliers de Pâques et la chasse aux œufs auront lieu le 13 avril à la salle des
fêtes.
• Monsieur le Maire fait passer une information aux agriculteurs de la commune de la part de la Gendarmerie Nationale : attention aux vols de gasoil non routier en recrudescence dans le département.
Remercie les habitants pour leurs dons en faveur de l’Ukraine.
• Agenda :
o 15 mars à 19h00 : conseil communautaire
o 18 mars à 19h00 : cérémonie citoyenne : Remise des 1ère cartes d’électeur aux
jeunes de 18 ans
o 31 mars à 18h30 : commission SEA
o 1er avril à 18h30 : commission finances communales
o 14 avril à 19h00 : réunion du Conseil Municipal : Vote des budgets Commune et SEA
o 10 et 24 avril : élections présidentielles
o 12 et 19 juin : élections législatives
L’ORDRE DU JOUR ÉTANT ÉPUISÉ, LA SÉANCE EST LEVÉE À 22 h 04.
Table des délibérations :
• Approbation du compte-rendu
• Validation de la mise à jour du Document Unique
• Attribution des terres communales
• AFR : renouvellement des représentants
• Ecole : peinture de la toiture
• SDEY : convention 2ème tranche Route de Bussy
• SDEY : délibération permanente 2022 – travaux
• SDEY : éclairage public – maintenance curative
• Impression du livre « BRION dans l’Yonne »
• Reliure des registres : - Délibérations
- Arrêtés
- Comptes-rendus Les présentes délibérations ont été rendues exécutoires :
Après dépôt en Préfecture le
Et publication le
Suivent les signatures du Conseil Municipal du 14 mars 2022 :
NOMS SIGNATURES POUVOIRS
ABSENT
EXCUSÉS/
NON EXCUSÉS
M. Philippe PETIT
Mme Florence SYLVESTRE M. PETIT X
Mme Julie CARRA
M. Christian ROUIF
M. Benoît COPPIN
M. Philippe MAUNY
Mme Séverine COMMEAU
Mme Carinne QUENISSET
Mme Claire LETHIMONNIER M. COPPIN X
M. Bernard LECESTRE
Mme Barbara COQUILLE
M. Bruno COMMENGE
M. Jimmy BORET X
M. Frédéric MALÈRE
M. Éric SÉGADO Arrivé à 19h27