Conseil Municipal - cm 281021

Documents similaires

Conseil Municipal - cm 011021

Conseil Municipal - cm 200720

Conseil Municipal - cm 090522

Conseil Municipal - cm 130622

Conseil Municipal - cm 071221

Conseil Municipal - cm 100624

Conseil Municipal - cm 180324

Conseil Municipal - cm 020724

Conseil Municipal - cm 260520

Conseil Municipal - cm 170920

Conseil Municipal - cm 281021 Document publié le Jeudi 28 octobre 2021 par la commune de Brusvily. Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 281021)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Justice et droit,

1

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU JEUDI 28 OCTOBRE 2021

* * *

L’an deux mil vingt-et-un, le vingt-huit octobre à 20 heures, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la Présidence de Mme DOUENAT Marie-Claire, Maire. Date de convocation : 23/10/2021

Nombre de conseillers en exercice : 15

Présents : 15 Pouvoir : 0 Exprimés : 15

Présents : Marie-Claire DOUENAT, Evelyne BARDOU, Karl PIRON, Jacqueline LEYZOUR, Patrick BOGUENET, Sandrine DUPAS, Benoît JAMET-ROBERT, Claudine DELACOURT, Franck BRIEUC, Colette PELOU, André BARDOU, Michel MARIE, Suzanne PERINA, Anne DEBEIX, Claude ROBERT Absent excusé : Néant

Secrétaire de séance : André BARDOU

-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------

1) Approbation du procès-verbal du 1er octobre 2021

Le procès-verbal de la séance du 1er octobre 2021 est soumis à l’approbation du conseil municipal. En l’absence d’observation, ce procès-verbal est adopté à l’unanimité.

2) Modification des commissions communales

Suite à la démission de M. LAMBERT Emmanuel, 4ème adjoint, Mme PERINA Suzanne a intégré le conseil municipal lors de la séance du 1er octobre 2021.

Mme PERINA Suzanne, avait été désignée en qualité de membre extérieur au conseil municipal dans la commission action sociale, par délibération en date du 19 octobre 2020.

Il convient donc de procéder au remplacement de l’élu sortant dans les différentes commissions et de désigner un membre extérieur dans la commission action sociale.

Vu le code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L.2121.-21 et L.2121-22, Vu la délibération n° 2020-18 du 04.06.2020 portant création et composition des commissions communales,

Vu la délibération n° 2020-53 du 19.10.2020 portant création de la commission Action sociale,

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

Décide de ne pas procéder au scrutin secret pour l’élection des membres dans les commissions concernées, Désigne les membres suivants :

Commission Urbanisme : Franck BRIEUC

Commission Animation, culture, sport, associations : Suzanne PERINA

Commission Communication : Suzanne PERINA

Commission Services aux habitants, mobilité, économie locale : Suzanne PERINA Commission Action sociale : Suzanne PERINA (membre élu) et Solange RAFFRAY (membre extérieur au conseil municipal).

3) Election d’un délégué au Syndicat Intercommunal de Regroupement Scolaire Brusvily/Plumaudan (S.I.R.S.)

Suite à la démission de M. LAMBERT Emmanuel, 4ème adjoint et membre titulaire au sein du Syndicat Intercommunal Scolaire Brusvily/Plumaudan, il convient de remplacer l’élu sortant.

M. PIRON Karl étant volontaire pour être délégué suppléant, Mme le Maire propose à Mme PELOU Colette, délégué suppléant d’être désignée en qualité de délégué titulaire.

2

Vu le code général des collectivités territoriales,

Vu l’arrêté préfectoral en date du 21 septembre 1993 portant création du Syndicat Intercommunal de Regroupement Scolaire Brusvily/Plumaudan,

Vu la délibération n° 2020-17 en date du 05.06.2020 portant désignation des délégués au S.I.R.S., Considérant qu’il convient de désigner trois délégués titulaires et trois délégués suppléants, il est procédé à l’élection des délégués :

Le conseil municipal décide de voter à main levée.

Vu le résultat du vote :

Ont été élus délégués titulaires les élus suivants :

. Mme LEYZOUR Jacqueline (15 voix)

. M. JAMET-ROBERT Benoît (15 voix)

. Mme PELOU Colette (15 voix)

Ont été élus délégués suppléants les élus suivants :

. Mme DOUENAT Marie-Claire (15 voix)

. Mme DELACOURT Claudine (15 voix)

. M. PIRON Karl (15 voix)

4) Dénomination du futur jardin arboré en bas du terrain des sports

Suite à la précédente réunion du conseil municipal, Mme le Maire demande aux conseillers municipaux de proposer des noms pour le futur jardin arboré en bas du terrain des sports. Plusieurs noms sont proposés : Jardin d’Eole, Pomme d’Api, Bristo parc, Nais sens d’arbres, Jardin d’enfants, Verger des enfants.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide de nommer ce futur jardin « Verger des Enfants ».

5) Finances : Décision modificative n° 1 - budget primitif commune 2021

Il convient d’ajuster les crédits afin de pouvoir régler les dépenses relatives à l’aménagement de l’aire de jeux et du Verger des enfants.

Mme le Maire propose au Conseil Municipal de modifier la section investissement du budget primitif 2021 de la commune de la façon suivante :

Désignation Crédits

ouverts

Diminution sur

crédits ouverts

Augmentation sur

crédits ouverts

B.P.

modifié

Investissement

D. 2111-051 : Réserve foncière 80 000.00 € 16 000.00 € 64 000.00 €

D. 2121-104 : Amén. Verger enfants 0 € 2 000.00 € 2 000.00 €

D. 2128-102 : Extension aire de jeux 0 € 5 800.00 € 5 800.00 €

D. 2188-102 : Extension aire de jeux 90 000.00 € 4 000.00 € 86 000.00 €

D. 2312-102 : Extension aire de jeux 5 000.00 € 6 200.00 € 11 200.00 €

D. 2312-104 : Amén. Verger enfants 0 € 6 000.00 € 6 000.00 €

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

Approuve cette décision modificative n° 1.

6) Sécurisation de la traversée du bourg sur la RD 793 - Maîtrise d’œuvre de l’Atelier du Marais

Mme le Maire fait part de la réunion avec l’Atelier du Marais relative à la sécurisation de la traversée du bourg sur la RD 793 et présente l’estimation des travaux prenant en compte la réhabilitation d’une partie du réseau eaux pluviales :

3

Estimation initiale des travaux : 425 000.00 € HT

Estimation actuelle des travaux : 535 720.00 € HT

L’avis de marché en procédure adaptée va être publié demain.

Mme le Maire présente un avenant pour la maîtrise d’œuvre de l’Atelier du Marais qui correspond aux travaux supplémentaires du réseau eaux pluviales :

Tranche optionnelle (Maîtrise d’œuvre) : 4.20 % du montant des travaux en phase projet : Maîtrise d’oeuvre : 17 850.00 € HT (délibération du 18.01.2021)

Maitrise d’œuvre actualisée : 22 500.24 € HT

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

Approuve l’opération d’aménagement de la sécurisation de la traversée du centre bourg, Décide de valider l’avenant de l’Atelier du Marais sur la base de rémunération énoncée ci-dessus, Autorise Mme le Maire à signer tous documents relatifs à cette décision.

7) Réflexion sur l’emplacement réservé n° 8 sur la parcelle C554 rue de l’Ecotay

Mme le Maire rappelle qu’un emplacement réservé situé sur la parcelle C554 rue de l’Ecotay est inscrit au PLUi. Les propriétaires souhaiteraient que cette emprise soit enlevée afin de vendre une partie de ce terrain. Le conseil municipal décide à l’unanimité de conserver cet emplacement réservé n° 8 inscrit au PLUi.

8) Convention d’entretien de l’aire de repos « La Croix Domjean » avec le Conseil départemental

Karl PIRON informe l’assemblée qu’il avait sollicité la Maison du département de Dinan pour le remplacement des tables de pique-nique sur l’aire de repos de La Croix Domjean. En contrepartie, l’entretien des espaces verts et du mobilier resterait à charge de la commune.

Deux tables ont été commandées par la Maison du département. Karl PIRON présente la convention d’entretien.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, (13 voix Pour, 2 abstentions : Claude ROBERT, Claudine DELACOURT) :

Décide d’approuver cette convention conclue pour une durée de 10 ans renouvelable par tacite reconduction, Autorise Mme le Maire à signer tous documents relatifs à cette décision.

9) Action sociale : repas des Aînés

Jacqueline LEYZOUR présente l’organisation de la journée du 11 novembre. Un dépôt de gerbe est prévu au monument aux morts à 11 h 45.

Le repas sera servi par le restaurant l’Escale.

Menu à 27 €/personne :

Kir pétillant et ses canapés

Brochette de St-Jacques au champagne

Riz au safran/Flan de légumes

Suprême de pintade vallée d’Auge/Pommes de terre grenaille/Tomate provencale Trilogie de fromages/Salade

Tarte tatin – boule de glace

Champagne offert par la municipalité.

La préparation de la salle se fera le mercredi 10 novembre à 14 h.

Marie-France GOUAULT et Jocelyne HURE assureront le fleurissement (gerbe monument + décoration tables).

Cadeaux pour les doyens :

1 bouquet pour la doyenne présente et les femmes de la même année.

4

1 bouteille de champagne pour le doyen présent et les hommes de la même année.

Conditions pour la gratuité et la participation financière

Gratuité du repas aux personnes nées avant le 1er janvier 1946 ainsi qu’aux agents communaux, Participation de 8 €/repas pour :

✓ les personnes nées entre le 1er janvier 1946 et le 31 décembre 1956,

✓ les membres du conseil municipal et leurs conjoints,

✓ les conjoints des agents communaux.

Colis :

Un colis sera offert à chaque personne absente de 80 ans et plus inscrite au repas et aux personnes absentes pour raisons particulières.

10) Affaires diverses

1) Dépenses dans le cadre de la délégation au Maire

Mme le Maire énumère les décisions prises dans le cadre de la délégation au Maire : . réalisation d’une coiffe de protection sur le mur du court de tennis : 763.42 € HT . acquisition d’un support vélos pour l’aire de jeux : 278.32 € HT

. acquisition d’une table pour l’aire de jeux : 986.60 € HT

. remplacement du chauffe-eau pour la bibliothèque : 256.92 € HT

2) Approvisionnement des cantines

Mme le Maire fait part d’un courrier de la F.R.S.E.A. concernant l’approvisionnement des cantines en produits français.

3) Sapins et illuminations de Noël

Jacqueline LEYZOUR va commander des sapins pour décorer le bourg et les villages. Il est suggéré d’offrir un sapin dans chaque village et chaque commerce.

Les habitants de chaque village seront invités à décorer leur sapin et un concours sera organisé. Un sapin de 5 mètres sera installé place de l’Eglise. Une animation sera organisée le vendredi 17 décembre 2021.

Le comité des fêtes va être sollicité pour le renouvellement et la mise en place des illuminations.

4) Sécurisation lotissement Bel Air

Anne DEBEIX signale qu’il a été remarqué par les riverains du lotissement de Bel Air que les véhicules qui empruntent la rue du Stade en direction de l’entrée du terrain de football ne respectent pas la priorité à droite avec l’allée des Camélias.

Elle propose l’implantation d’un panneau Stop à l’angle de ces deux rues. Un Stop provisoire pourrait être implanté.

5) Ecole

Suite au conseil d’école, du mobilier scolaire a été demandé pour l’école de Brusvily (5 tables de 2 places, 4 tables de 1 place, 1 tableau). Un inventaire va être réalisé avant tout achat sachant qu’une fermeture de classe est prévue à la rentrée prochaine.

Un placard a été réalisé et va être posé par les services techniques.

6) Salle des fêtes

Jacqueline LEYZOUR propose de constituer une équipe d’élus pour réaliser les états des lieux lors de la location de la salle des fêtes. Les élus nommés sont : Jacqueline LEYZOUR, Anne DEBEIX, Patrick BOGUENET, Franck BRIEUC.

D’autre part, un inventaire va être effectué pour les différents équipements et la vaisselle.

7) Appel à manifestations d’intérêt Biodiversité (A.M.I.)

Sandrine DUPAS annonce que la candidature de Brusvily à l’appel à manifestations d’intérêts Biodiversité n’a pas été retenue. La commune pourra toutefois participer aux ateliers.

5

8) Bulletin municipal

Evelyne BARDOU lance une réflexion sur le bulletin municipal qui représente un travail considérable pour le secrétariat.

Des devis sont présentés pour la rédaction et l’impression des bulletins municipaux ainsi que l’impression des Brus’infos.

Le conseil municipal donne son accord pour confier ce travail à l’imprimerie « Impri’Média » de St-Samson- sur-Rance (1 628.00 € HT pour un bulletin de 32 pages et 68.00 € HT pour le Brus’folies).

9) Cimetière

Claude ROBERT fait remarquer que le calvaire est abimé.

10) Barnums

Franck BRIEUC souhaiterait analyser l’achat de barnums qui pourraient servir notamment à la journée des Brus’folies et être loués aux associations et particuliers de la commune.

11) Réunions

Conseil municipal : 22 novembre 2021 à 20 h.

Réunion SIRS : 13 novembre 2021 à 9 h 30.

L’ordre du jour étant épuisé, Madame le Maire lève la séance à 22 h 40.

Le Maire, Le secrétaire de séance, Les membres,