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Document publié le Mardi 1 octobre 2019 par la commune de Gilhoc-sur-Ormèze.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 01 10 2019)
Thèmes du document : Vieillesse, Logement, Aménagement du territoire,
Département de l’Ardèche
Arrondissement de Tournon-sur-Rhône
Commune de GILHOC-SUR-ORMEZE
COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL
DU 1er OCTOBRE 2019
L'An deux mil dix-neuf le premier octobre à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal de GILHOC-SUR-ORMEZE (Ardèche) dûment convoqué s'est réuni en session ordinaire, sous la Présidence de M Amédée Siméon BLANC, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 26 09 2019
Présents : M BLANC Amédée - M VALLA Max - M JOLY Jean-Pierre - M NERON Julien - M ASTIER Sabin - M BRUCHON Fabrice - Mme CANEL Monique – Mme DUMAS Nathalie -
Absent excusé : M COMBET Rosan
Secrétaire de Séance : Mme DUMAS Nathalie -
1 – SALLE POLYVALENTE
M Le Maire informe le conseil municipal de l’avancée du dossier.
Le permis de construire a été déposé fin juillet. Son instruction peut prendre 5 mois. La commission d’accessibilité a eu lieu le 24 septembre M Le Maire et M Valla ont représenté la commune. Aucun point notable n’a été signalé.
Nous n’avons pas de date pour la commission sécurité à ce jour.
Il rapporte également les échanges de la réunion du 27 septembre avec M Girardet , l’architecte et M Jammet.
- pour les demandes de subvention (DETR) les travaux doivent commencer avant le 31/12/19. Un ordre de service doit être fait pour les travaux de démolition et préparation au chantier mi-décembre.
- le dossier de consultation des entreprises sera finalisé pour mi-octobre.
- pour la durée des travaux « un lieu de vie » pour les artisans doit être installé (sanitaire, salle de pause,…). Ce lieu reste à définir, plusieurs options sont possible (appartement libre, pièces du fond de la salle polyvalente, salle des réunions, ...)
- les élus étudient le plan définitif et évoquent les problèmes de canalisations traversants la petite salle et leurs sorties à reprendre en totalité ou non, la gestion de l’humidité sur le mur central, les travaux de démolition réalisables par les employés, l’aménagement du bar, ...
2 – APPARTEMENTS
Mme Canel informe le conseil que l’appartement n°4 au 254 rue de la Mairie est de nouveau loué. En effet, M Gardella a aménagé le WE dernier. Elle précise que ce type de logement est recherché (petit surface de plain pied et loyer modéré).
L’appartement de Charlon est toujours disponible. Le n°5 doit être rafraîchi, il peut être mis a disposition pour le temps des travaux de la salle polyvalente. Mme Canel informe également que M Bersoux a donné congé pour l’appartement au dessus de la bibliothèque. Il est remis à la location à partir du 1er novembre.
M Allouis a emménagé dans l’appartement 153 rue de la Mairie qui a été aménagé par les employés communaux pour les peintures et carrelage et l’entreprise Sévenier à Vernoux pour la plomberie et l’électricité.
Il a également pris possession de la boulangerie. Les états des lieux restent à réaliser.
Il faut revoir l’entreprise Guirriec pour le gainage du conduit de l’appartement n°3 au 254 rue de la Mairie.
3 – TEMPLE
M Le Mairie présente le devis de l’entreprise Guirriec pour le remplacement de la chaudière.
La chaudière proposée fonctionnerait aux granulés pour une puissance de 30KW. Il faut étudier la possibilité d’un chauffage soufflant électrique de grande capacité pour chauffer ce volume.
4 – ASSOCIATIONS
Monsieur le Maire et le conseil municipal étudient les demandes de subventions des associations Gilhocoises. Il précise que le comité a obtenu une subvention exceptionnelle de 600 € pour la foire 2019.
Le conseil municipal décide de maintenir également les subventions aux associations : la prévention routière pour 100 €, « les resto du cœur » pour 100 €, l'association « Lou Boun Ten » qui assure l'animation de la maison de retraite de Lamastre pour 100 €, l'association « L'Amicale », maison de retraite d'Alboussiere pour 100 € l’association Accueil Migrants de la Vallée du Doux pour 100 € et l'association « écran village » pour 100 €.
M Le Maire présente la demande concernant le projet de jardin au bord du doux au sein de l’EHPAD de Lamastre ainsi que celle de l’UPECL pour le 3éme salon de l’artisanat et du commerce à Lamastre.
Le conseil municipal après avoir délibéré à l’unanimité,
vote les subventions :
– la prévention routière 100 €,
– les restaurants du cœur : 100 €,
– association « Lou Boun Ten » résidence hôpital de Lamastre : 100 €, – association « L'Amicale » résidence Le Grand pré : 100 €,
– association « écran village » : 100 €,
– association Accueil Migrants de la Vallée du Doux : 100 €,
– Hopital Elisée Charra : EHPAD « Les bords du Doux » : projet
jardin convivial : 100 €,
– UPECL : 100 €,
– Génération Mouvement : Club de l’Amitié Gilhoc :220.00 €
– Gymnastique Volontaire de Gilhoc :220.00 €
– A.C.C.A. Gilhoc :220,00 €
– Les Géophiles Gilhocois : 220,00 € – Les anciens combattants : 220,00 €
– La CLIQUE Ste Victoire : 220,00 €
– Les Victoriennes : 220 €
– L’ASG : 220 €
– l’AASG : 220 €
Les crédits n'étant pas disponible au compte 6574 « subvention au x associations » il convient de faire une Décision Modificatives du budget primitif 2019
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, à l’unanimité,
vote la DM au BP commune 2019 comme suit :
diminution chapitre 11 charges à caractère générales - 4 000 €
augmentation chapitre 65 autres charges de gestion + 4 000 €
5 – TRESORIERS
M GERMONT Christian a été notre comptable à la trésorerie de Lamastre jusqu’au 31 mars 2019 soit 90 jours. Il convient de lui verser l'indemnité de conseil pour l’année 2019 au prorata. M MESNIER Yann a prit sa relève. Il convient de lui verser l'indemnité de conseil pour l’année 2019 au prorata
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, à l'unanimité,
décide d'allouer à M GERMONT une indemnité de conseil pour l’année 2019 au taux de 100 % au prorata de sa présence à la trésorerie de Lamastre soit 90 jours.
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, à l'unanimité,
décide d'allouer à M MESNIER une indemnité de conseil pour l’année 2019 au taux de 100 % au prorata de sa présence à la trésorerie de Lamastre soit 275 jours.
6 – CONTRAT PHOTOCOPIEURS : CPRO
M Jonathan VERAND a présenté un nouveau contrat pour le parc des photocopieurs de la commune (mairie, poste et école). Il propose un nouveau photocopieur pour la mairie. Le nouveau contrat (location et maintenance) fait bénéficier la commune d’une économie de 29 € HT/mois. Le conseil municipal valide cette proposition.
M Geoffrey RIVET a proposé également une offre de téléphonie. En effet, CPRO c’est positionné en tant qu’opérateur sur le réseau France telecom. Les élus souhaitent attendre pour avoir une proposition avec la fibre. 7 – DIVERS
M Joly informe que le rallye Monté Carlo « Électrique » passe sur la commune de Beguet à St Bath-Grozon le jeudi 24/10 de 8h30 à 10h30 sur route ouverte.
La date du prochain conseil n’est pas fixée.
La Séance est levée à 22h00
Le Maire,
Amédée BLANC