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Compte-Rendu - ob b251f5 cr cm 16 03 18
Document publié le Lundi 12 mars 2018 par la commune de Percy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - ob b251f5 cr cm 16 03 18)
Thèmes du document : Institutions publiques, Entrepreneuriat et startup, Éducation,
DEPARTEMENT DE L'ISERE
MAIRIE DE LE PERCY
38930 LE PERCY
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mil dix huit, le 16 mars, à 20 Heures 30 dans la salle communale ; le Conseil Municipal de la commune dûment convoqué, s'est réuni sous la présidence de Madame le Maire Sabine CAMPREDON.
Présents :
Thierry CHASSEVENT, Guillaume GONTARD, Jean Marc TATIN, Thibaud BECOURT, Jean Paul REYNAUD, Agnès TREGRET, Yves PERRIN, Claude BRONNER
Absents :
Nicole GONTARD, Laurent CLARET
Date de la CONVOCATION : 12 mars 2018
Secrétaire de Séance : Agnès TREGRET
Avant de commencer le Conseil Municipal , Karine Bernardi la nouvelle secrétaire de mairie est venue se présenter et rencontrer les conseillers municipaux.
-oOo-
CREATION D'UNE REGIE COMMUNALE
Il manquait une délibération concernant : »la délégation au Maire en matière d'arrêté les décisions pour la nomination de régisseur afin de créer la régie de recette » pour les gîtes et salles communales.
Adopté à l'unanimité
-oOo-
DÉLIBÉRATION - POSTE NOUVELLE SECRÉTAIRE DE MAIRIE
15 candidatures ont été reçues en mairie et trois ont été retenues. Les maires du Percy et Monestier du Percy ainsi que Danielle Didier ont rencontré ces trois personnes.
Suite à cela Karine Bernardi a été choisie comme la nouvelle secrétaire de mairie, elle exercera 12h30 sur la commune du Percy et 22h30 sur Monestier du Percy. Son contrat a débuté le 12 mars, Danielle Didier fait la passation jusqu'au 6 avril sur les deux communes.
3 délibérations sont à prendre concernant son poste :
– Autorisation de recrutement d'un agent en accroissement temporaire d'activité. – Fermeture du poste de secrétaire de mairie
– Création d'un poste de rédacteur principal de Première classe.
Adopté à l'unanimité DEMANDE DE SUBVENTIONS ASSOCIATIONS
Madame le Maire présente les différentes demandes de subventions reçues en Mairie cette année : Voyage scolaire école de Clelles, Santé Sud Trièves, Maison de Santé Pluriprofessionnelle (MSP) à Clelles, asssociation Resp'here, Skieurs du Mont Aiguille (SMA), Foyer Socio-éducatif (FSE) du Collège de Mens, Ermitage Jean reboul...
Il est décidé d’orienter les aides sur les associations du Trièves seulement. La commune apporte également une aide à l’ensemble des associations par la mise à disposition des salles communales.
Il est proposé les attributions suivantes :
Santé Sud Trièves : 150€ (1€/habitant)
Ass.Cueille la vie (ephad l'Obiou) 100€
Skieurs du Mont Aiguille 100€
Ass.Resp'here 300€ (nous proposons aux jeunes de cette association de participer bénévolement pour le ravitaillement sur la commune du Percy à la 4ème édition de la course de la Résistance qui aura lieu le 8 mai dans le Trièves ).
Adopté à l'unanimité
-Participation voyage scolaire de l'école de Clelles : un voyage scolaire en juin prochain est prévu dans un refuge dans la Vanoise dont les parents d'une des élèves de la classe de CM1/CM2 ont la gérance. 5 percillous sont concernés. Il est proposé de participer à hauteur de 500€ soit 100€/écoliers.
Adopté à l'unanimité
-oOo-
CONVENTION D'USAGE PISTE FORESTIÈRE :
Rencontre avec Alain Roche ( élu de Clelles) et une personne du CRPF ainsi que Mme Le Maire du Percy, Thierry Chassevent et Thibaud Becourt au départ de la piste à Chabulière le vendredi 16 mars afin d'aborder plusieurs points autour de la convention d'utilisation du chemin communal du Percy (dit « Chabulière » à »Mariot ») permettant d'accéder à la route forestière de Clelles/Le Percy.
Une proposition de convention sera proposée à Clelles en juin prochain, en attendant un groupe de travail étudiera les différents articles de cette convention d'usage et le présentera en mai prochain aux habitants du Percy avant de le soumettre à Clelles.
-oOo-
TRAVAUX VOIRIES
TRAVAUX DE GROSSES REPARATIONS DE LA VOIRIE COMMUNALE
Mme Le maire présente un projet de travaux concernant de grosses réparations des voiries communales ci-dessous :
-Chemin de la Chapelle du lieu-dit « Les Blancs »
Le montant des travaux estimé est de 15000 € HT
-Voie communale n°3 chemin (direction Sendon)
Le montant des travaux estimé est de 10000 € HT
Après délibération, le conseil à l’unanimité des présents, donne son accord pour les travaux et autorise le maire à présenter un dossier de subvention auprès de la Maison du Territoire. -oOo-
CHANTIERS JEUNES 16 à 18 ans
Après le succès des deux premiers chantiers en 2016 et 2017, la commune souhaite remettre en place un chantier jeune sur la commune du 9 au 13 juillet 2018 dont l'objectif est l'entretien des sentier du Percy et aménagement des espaces communaux.
-Elagage (avec des petits et grands sécateurs, des serpes)
-Entretien du sentier
-Dégagement de vue
-Création de bacs à fleur et coffre en bois
Ce chantier sera encadré par Nicolas Millon toute la semaine, Nancy Buonomo se joindra au chantier le mercredi.
La commune fera une demande de subvention à l'appel à projet « chantier tremplin lancé par le conseil départemental de l'Isère avant le 31/03.
-oOo-
QUESTIONS DIVERSES :
• Chaufferie bois communale : Agnès Trégret demande des éclaircissements
concernant les causes du dysfonctionnement de la chaufferie :
– Les copeaux livrés depuis novembre dernier ont été à plusieurs reprises humides voir mouillés ce qui a causé une dégradation sur les moteurs de la chaufferie et son dysfonctionnement, la réparation a été faite dans les 24h.
– Une pièce défectueuse concernant le réglage de la puissance de la chaudière a été changée aussi.
• Nuisances sonores Grange : Agnès Trégret ainsi que le voisinage de la Grange a
interpellé la commune pour un anniversaire qui a eu lieu dans la Grange début février avec des nuisances sonores importantes. La personne organisatrice a été rappelée afin de l'informer de ce désagrément, stipulé dans l'article 8 de la convention « le respect du voisinage ».
• Vente de bois ONF : le 7 mars lors d'une vente extraordinaire après le boycott des
deux dernières ventes par les scieurs et exploitants, la parcelle 8 ( 843m3) en Unité de Produit (UP) a été vendue pour 39€/m3.
• Abri bus : Mardi 27/03 un expert de l'assurance Groupama viendra constater les dégâts de l'abri bus afin de le réparer au plus vite.
• Une réunion photos/anecdotes « chez Lulu » est prévue avec les habitants le jeudi 22 mars à 16h en mairie autour d'un goûter partagé.
L'ordre du jour étant épuisé , la séance est levée à 23h
PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL LE LUNDI 26 MARS À 20H30