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Compte-Rendu - cr du 30 10 2018
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Beuste.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr du 30 10 2018)
Thèmes du document : Santé, Justice et droit, Travail et emploi,
PROCÈS-VERBAL
— RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DU
30
OCTOBRE
2018
Conseil
Municipal
du
30
octobre
2018
Convocation
du
25
octobre
2018
Nombre
de
conseillers
En
exercice
: 14
Présents
: 13
Votants
: 13
L'an
deux
mil
dix
huit,
le trente
octobre,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
BEUSTE
dûment
convoqué
le vingt
cinq
octobre
deux
mil
dix
huit,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
VIGNAU
Alain,
Maire
de
BEUSTE.
PRESENTS:
VIGNAU
Alain,
CAPDEVIELLE-HOUNIEU
Patricia,
MULÉ-BERTRANINE
Jean-Claude,
LASSALLE
Roger,
DOASSANS-CARRÈRE
Philippe,
ABADIE
Jean-Pierre,
BERTHOUMIEU-LACAZE
Valérie,
BIRABEN-LOUSTAU
Pierre,
CELLE
Sonia,
CENDRÈS
Monique,
CHARBONNEL
Patrice,
HAILLOT
Jean-Michel,
LECLÈRE
Valérie. ABSENTS:
POUEY
Sébastien.
SECRETAIRE
DE
SÉANCE
: Patricia
CAPDEVIELLE-HOUNIEU
Le
quorum
étant
atteint
pour
permettre
à
l’Assemblée
de
délibérer
valablement,
Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance
à
19
heures
00.
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
du
procès-verbal
du
11
septembre
2018
et
le
soumet
à
l'approbation
de
l’assemblée.
Aucune
remarque
n'étant
formulée,
le
procès
verbal
est
adopté
à l'unanimité.
Vote
: Pour
: 13
/ Contre
: O / Abstention
: O
Ordre
du
jour
:
>
1)
Intégration
de
voirie
du
Lotissement
du
Val
d’Azun
>
2)
Point
sur
les travaux
d'assainissement
collectif
>
3)
Convention
d'adhésion
aux
missions
facultatives
de
la
direction
santé
et
conditions
de
travail
du
Centre
de
Gestion
des
Pyrénées-Atlantiques
VV Y VV V
8)
Questions
diverses
4)
Devis
: - Etanchéité
de
la Salle
Polyvalente
- Réfection
toiture
de
la
Salle
Polyvalente
5)
SDEPA
: Rue
de
la
Ribère-
Raccordement
du
poste
de
relevage
d'assainissement
collectif
au
réseau
public
de
distribution
BT.
6)
Compte
rendu
des
commissions
7)
Préparation
de
la cérémonie
du
Centenaire
de
l’Armistice
14-18
Procès-verbal
- réunion
du
Conseil
Municipal
de
Beuste,
séance
du
30
octobre
2018
Page
1 eur& 1)
INTEGRATION
DE
VOIRIE
DU
LOTISSEMENT
DU
VAL
D’AZUN
Le
Maire
expose
à
l'Assemblée
délibérante
que,
lors
de
sa
délibération
en
date
du
29
avril
2016,
le
Conseil
Municipal
avait
émis
un
avis
favorable
à
l'intégration
de
la voirie
du
lotissement
du
Val
d’Azun
dans
la voirie
communale. La
délibération
décidant
de
l’incorporation
et
du
classement
dans
la
voirie
communale
de
la
voie
du
lotissement
du
Val
d’Azun,
il
doit
alors
être
procédé
à
l'ouverture
d’une
enquête
publique
destinée
à
recueillir
les
observations
du
public.
Le
Maire
demande
au
Conseil
Municipal
de
se
prononcer
sur
cette
opération.
Le
Conseil
Municipal,
ouï
l’exposé
du
Maire
et après
en
avoir
largement
délibéré,
CHARGE
le
Maire
de
désigner
le
Commissaire
Enquêteur
et
de
procéder
aux
démarches
nécessaires
à
l'enquête
publique.
Vote
: Pour:
13
/ Contre
: O
/ Abstention
: O
2)
POINT
SUR
LES
TRAVAUX
D'ASSAINISSEMENT
COLLECTIF
Le
programme
d'avancement
des
travaux
est
globalement
tenu
et
ce
malgré
un
report
de
3-4
jours
par
rapport
au
calendrier
initial
des
opérations
de
travaux.
Ce
glissement
de
calendrier
est
dû
:
- aux
deux
fuites
consécutives
qui
ont
engendré
des
perturbations
au
niveau
du
carrefour
entre
la
rue
du
Moulin
et
la rue
de
la
Ribère,
-
à
l’état
des
réseaux
constaté
par
la
société
en
charge
des
travaux
(juxtaposition
des
réseaux
eau,
gaz,
électricité). - aux
intempéries
qui
ont
sévi
durant
toute
une
journée
et qui
ont
entraîné
une
interruption
des
travaux
pour
des
raisons
de
sécurité
(risque
d’éboulement).
La
fin
des
travaux
de
la
tranche
Rue
de
la
Ribère
(depuis
le
cimetière)
jusqu’à
l'intersection
de
la
Rue
des
Cerisiers
était
prévue
le 07/11/2018.
Celle-ci
est
reportée
au
14/11/2018.
Les
travaux
de
branchements
pour
chaque
maison
de
ce
secteur
devraient
être
terminés
le
31/12/2018.
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
l’ensemble
des
travaux
seront
achevés
en
novembre
2019.
En
outre,
il précise
que,
dès
la fin
de
l’année
2018,
un
appel
d'offres
pour
les
entreprises
susceptibles
de
faire
les
travaux
de
raccordement
à l’intérieur
des
propriétés
privées
sera
lancé.
Concernant
les
transports
scolaires,
le
calendrier
des
travaux
a
été
établi
pour
que
la
Rue
de
la
Ribère
soit
dégagée
lors
des
rotations
de
bus
pour
l’école
de
Lagos
et
pour
les
collèges
et
lycées
de
Nay.
En
janvier
2019,
avec
l'avancement
des
travaux
tel
qu'il
est
prévu,
une
demande
sera
faite
auprès
de
la
Responsable
des
transports
du
Conseil
Régional
pour
que
les
transports
scolaires
pour
les
lycées
de
Pau
passent
de
nouveau
par
le
Rue
de
la Ribère.
Procès-verbal-
réunion
du
Conseil
Municipal
de
Beuste,
séance
du
30
octobre
2018
Page
2 sur5 3)
CONVENTION
D’'ADHESION
AUX
MISSIONS
FACULTATIVES
DE
LA
DIRECTION
SANTE
ET
CONDITIONS
DE
TRAVAIL
DU
CENTRE
DE
GESTION
DES
PYRENEES-ATLANTIQUES
Monsieur
le
Maire
rappelle
aux
membres
du
Conseil
Municipal
que
les
collectivités
doivent
disposer
d’un
service
de
médecine
préventive
dans
les
conditions
définies
à
l’article
108-2
de
la
loi
n°84-53
du
26
janvier
1984. Le
Centre
de
Gestion
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
des
Pyrénées
Atlantiques
propose
une
nouvelle
convention
Santé
et
conditions
de
travail
qui
prévoit
l'intervention
de
médecins
de
prévention
assistés
d’une
équipe
pluridisciplinaire
(conseillers
de
prévention,
ergonomes,
psychologues
du
travail,
assistantes
sociales,
correspondants
handicap).
Il
propose
l'adhésion
à
la
convention
Santé
et
conditions
de
travail
présentée
par
le
Centre
de
Gestion
à
compter
du
1°”
janvier
2019
Invité
à se
prononcer
sur
cette
question,
le Conseil
Municipal :
DÉCIDE
d’adhérer
à
compter
du
1°
janvier
2019
à
la
convention
Santé
au
travail
proposée
par
le
Centre
de
Gestion AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
la
convention
figurant
en
annexe,
PRÉCISE
que
les
crédits
sont
prévus
au
budget
de
l'exercice.
Vote
: Pour
: 13
/ Contre
: O / Abstention
: O
4)
DEVIS
ETANCHEITE
ET
REFECTION
TOITURE
DE
LA
SALLE
POLYVALENTE
Avant
de
procéder
à
l'isolation
thermique
et
phonique
de
la
salle
polyvalente,
ainsi
qu’à
l'installation
du
chauffage
sur
le
bâtiment
principal,
il convenait
de
procéder
à la
réfection
de
l’étanchéité
entre
les
bâtiments
juxtaposés
composant
le
corps
de
cette
salle.
Des
devis
d'étanchéité
ont
été
demandés
à deux
entreprises,
SOPREMA
( Lons)
et SPE(Morlaàs).
A
ce jour,
seule
la société
SPE
Morlaàs
a
réalisé
une
étude
complète.
Cette
étude
montre,
qu'au-delà
des
travaux
d'étanchéité,
il est
nécessaire
d'envisager
le
changement
de
la
toiture
réalisée
il y
a
une
quarantaine
d’années
en
fibrociment
amianté
(éverite).
En
effet,
certaines
plaques
désormais
poreuses
et fragiles
sont
à
l’origine
des
fuites
qui
ont
pu
être
observées.
Compte
tenu
de
ces
éléments,
Monsieur
le
Maire
a
demandé
un
devis
à
la
société
ARLA
Bâtiment
,
spécialiste
du
désamiantage,
pour
la
dépose
et
le
changement
de
la
toiture
par
du
bac-acier.
e
Devis
SPE
:Etanchéité
des
2
toits
:11
900
€
HT
e
Devis
ARLA
:Désamiantage
et
réfection
des
2 toits
:42
000
€
HT.
Le
Conseil
Municipal
a
souhaité
qu’une
deuxième
estimation
des
travaux
de
désamiantage
et
de
réfection
des
2 toits
soit
réalisée.
Une
autre
entreprise
spécialisée
va
être
contactée
pour
un
deuxième
devis.
Quoi
qu'il
en
soit,
la
priorité
désormais,
étant
la
réfection
de
la
toiture,
un
dossier
de
demande
de
subvention
pour
l’ensemble
des
travaux
:
réfection
de
toit
+
étanchéité
+
isolation
+
chauffage,
va
être
fait
auprès
de
l’Etat
et
du
Département.
Procès-verbal-
réunion
du
Conseil
Municipal
de
Beuste,
séance
du
30
octobre
2018
Page
3 sur
5 5)
SDEPA:
RUE
DE
LA
RIBÈRE-
RACCORDEMENT
DU
POSTE
DE
RELEVAGE
D'ASSAINISSEMENT
COLLECTIF
AU
RESEAU
PUBLIC
DE
DISTRIBUTION
BT
Monsieur
le
Maire
fait
part
à
l'assemblée
qu'il
est
nécessaire
d'effectuer
une
extension
du
réseau
électrique
pour
le
poste
de
relevage
qui
sera
situé
à coté
du
cimetière
(vers
Angaïs).
Cette
alimentation
nécessite
une
extension
en
souterrain
des
réseaux
électriques
d’une
longueur
de
135
mètres.
Cette
opération
est
estimée
à 13
200
€
HT.
Le
coût
de
ces
travaux
incombe
au
service
d’eau
et
d'assainissement
de
la
Communauté
des
Communes
du
Pays
de
Nay.
La
commune
de
Beuste
avancera
les frais
de
gestion
qui
seront
refacturés
par
la suite
au
service
d'assainissement
collectif
de
la
CCPN.
Considérant
les explications
apportées
par
Monsieur
le
Maire,
Le
Conseil
Municipal
approuve
à
l'unanimité
l'extension
des
réseaux
électrique
par
le SDEPA.
6)
COMPTE
RENDU
DES
COMMISSIONS
1)
Réunion
Commission
économique
Communauté
de
Communes
Pays
de
Nay
Cette
réunion
avait
pour
but
d'échanger
sur
différents
sujets
:
e
L'extension
du
PAE
Monplaisir
à
Bénéjacq
e
Une
étude
a été
faite
auprès
d’un
cabinet
d'architecte
en
urbanisme.
e
Une
charte
pour
le
respect
de
la
qualité
globale
du
paysage
urbain.
e
Zone
Aéropolis,
souhait
que
cette
zone
devienne
une
pépinière
d'entreprises.
[7)
PREPARATION
DE
LA
CEREMONIE
DU
CENTENAIRE
DE
L’'ARMISTICE
14-18
Patricia
CAPDEVIELLE-HOUNIEU,
1ère
adjointe
et
responsable
de
la commission
Animation
Communication
et Sociale
fait
le point
sur
l’organisation
de
la Commémoration
du
Centenaire
de
l’Armistice
de
la Première
Guerre
Mondiale.
Elle
précise
la qualité
et
le très
grand
travail
de
recherche
qui
a été
réalisé.
Une
très
belle
et très
riche
exposition
va
pouvoir
être
présentée
au
public.
Madame
CAPDEVIELLE-HOUNIEU
présente
le
programme
de
la
Commémoration
qui
va
se
dérouler
les
9
et
10
novembre
2018.
Une
réunion
est
prévue
pour
le
mardi
6
novembre
2018
à
18h30
afin
d'apporter
les
dernières
précisions.
Procès-verbal-
réunion
du
Conseil
Municipal
de
Beuste,
séance
du
30
octobre
2018
Page
4 sur 5 8)
QUESTIONS
DIVERSES
1.
Dans
le
cadre
de
la
commémoration
du
centenaire
de
la
guerre
de
14-18,
une
répétition
avec
les
enfants
est
envisagée
le mardi
6
novembre
à
16h00.
2.
Monsieur
le
Maire
fait
part
à
l'assemblée
de
la
démission
de
Monsieur
Olivier
DE
MOOR
de
son
mandat
de
Conseiller
Municipal
de
la
Commune
de
Beuste,
suite
à
une
mutation
professionnelle.
Monsieur
le
Maire,
après
avoir
lu
la
lettre
d'Olivier
DE
MOOR,
rappelle
l'implication
de
ce
dernier
pour
la
mise
en
œuvre
de
l’informatisation
en
réseau
de
l’école
de
Beuste
et
il
le
remercie
pour
son
action.
La
séance
a été
levée
à 21h
15
Le
Maire,
€
EE Tienau
2 VE
BIRABEN-LOUSTAU
VIGNAU
Alain
. Pierre
CAPDEVIELLE-HOUNIEU
Patricia
CELLE
Sonia
MULÉ-BERTRANINE
Jean-Claude
CHARBONNEL
Patrice
LASSALLE
Roger
CENDRES
Monique
DOASSANS-CARRÈRE
se
HAILLOT
Jean-Michel
Philippe
ABADIE
Jean-Pierre
LECLÈRE
Valérie
BERTHOUMIEU-LACAZE
,
POUEY
Sébastien
Absent
Valérie
Procès-verbal-
réunion
du
Conseil
Municipal
de
Beuste,
séance
du
30
octobre
2018
Page
5 sur5