RÉPUBLIQUEFRANÇ AISE
DÉP ARTEMENT DE VAU%L9E
CARPENTRAS
C,iliil,'ile du COi'rikal Vena:sstn
ARRETE
REGLEMENT ANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DES VEHICULES
CHEMIN DE LA GARDY
DU VENDREDI 20 0CTOBRE 2023 AU VENDREDI 27 0CTOBRE 2023
Pôle Travaux et Développement Durable
2023 - A - SVRD - 1426
P
LE MAIRE de la Ville de CARPENTRA8,
VU le CodeGénéraldesConectivités Territoriales etnotarnment les articles L 2212-1, L 2212-2 etL 2213-1, VIJ les articles L 325-1 à L 325-13, R 325-1 et R 325-52 du Code de la Route, VU l'arrêté municipal en date du î6 juillet 2021 réglementant la circulation et le stationnement sur la commune de Carpentras,
VU l'arrêté municipal 2020/DCA/A-964 du 23 juinet 2020 portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Bernard Bossan, Adjoint au Maire,
CONSIDERANT qu'en raison de la prolongation des travaux de création de branchement d'adduction d'eau potable, aux abords des parcelles AV 357 et 35g - Chemin de la Gardy, effectués du 20 au 27 octobre 2023, par l'entreprise GASNAULT BTP, domiciliée Zone de Prato III - B P 12 - 84210 PERNES LES FONTAINES, il convient de réglementer la circulation et le stationnement des véhicules sur ledit chemin, afin d'y maintenir la sécurité et le bon ordre,
ARRETE
Article 1- Du vendredi 20 octobre 2023 au vendredi 27 octobre 2023, Chemin de la Gardy, au droit des travaux :
- la route sera barrée, sauf aux riverains ;
- déviation pour les véhicules légers ;
- une déviation facilitant le passagedes piétons devra impérativement être mise en place.
Article 2 - L'entreprise GASNAULT BTP sera chargée de la mise en place de la signalisation nécessaire dans les délais légaux (48 heures à l'avance) et devra, sur l'invitation qui lui sera faite en cas de nécessité urgente par les services de secours ou de police, restituer à tout moment la largeur de la chaussée.
Article 3 - Il n'est pas dérogé autrement aux dispositions de l'arrêté municipal du i6 juinet 2021.
Article 4 - Les véhicules en infraction aux présentes dispositions pourront être mis en fourrière, aux frais de leur propriétaire.
.vtiCîe 5 - Le présent arrêté est susceptible de faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Nîmes, dans un délai de deux mois, à compter de son entrée en vigueur. Ce dernier peut aussi être saisi par application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
Article 6 - Le Directeur Général des Services de la Ville de Carpentras, le Commissaire de Police, et les agents placés sous leurs ordres, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté.
VNLLE DE CARPENT RAS
Riblié le :
2 5 0ûT.2023
Atfn'}iiïtstatiorî Generale
Fait à Carpentras, le 24 octobre 2023 RÉPUBLIQUE FRANÇ AISE
82
CARPENTRAS Ca).iilale dt.i Con-ilal Venaissii-i
DÉP ARTEMENT DE VAUCLUSE
ARRETE
REGLEMENT ANT LA CIRCULATION ET LE ST ATIONNEMENT DES VEHICULES
CHEMIN DE CARPENTRAS A MALEMORT
DU SAMED121 0CTOBRE 2023 AU VENDREDf 27 0CTOBRE 2023
Pôle Travaux et Développement Durable
2023 - A - SVRD-1427
P
LE MAIRE de la Ville de CARPENTRA8,
VÏJ le CodeGénéraldesConectivitésTerritoriales etnotammentles articlesL2212-1, L 2212-2 et L 2213-1, VU les articles L 3:5-î à L 325-13, R 325-1 et R 325-52 du Code de la Route, VU l'arrêté municipal en date du î6 juillet 2021 réglementant la circulation et le stationnement sur la commune de Carpentras,
VU l'arrêté municipal 2020/DCA/A-964 du 23 juillet 2020 portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Bernard Bossan, Adjoint au Maire,
CONSIDERANT qu'en raison de la prolongation des travaux de création de branchement
d'adduction d'eau potable, 1918 Chemin de Carpentras à Malemort, effectués du 21 au :7 octobre 2023, par l'entreprise GASNAULT BTP, domiciliée Zone de Prato III - B P 12 - 84210 PERNES LES FONTAINES, il convient de réglementer la circulation et le stationnement des véhicules sur ledit chemin, afin d'y maintenir la sécurité et le bon ordre,
ARRETE
Article 1- Du samedi 21 octobre 2023 au vendredi 27 octobre 2023, Chemin de Carpentras à Malemort, au droit des travaux :
- lachausséeserarétrécieetlestationnementserainterdit,saufàunvéhiculedechantier;
- la vitesse sera limitée à 3o km/h et la circulation se fera de manière alternée par feux tricolores suivant l'avancement des travaux ;
- une déviation facilitant le passage des piétons devra impérativement être mise en place.
Article 2 - L'entreprise GASNAULT BTP sera chargée de la mise en place de la signalisation
nécessaire dans les délais légaux (48 heures à l'avance) et devra, sur l'invitation qui lui sera faite
en cas de nécessité urgente par les services de secours ou de police, restituer à tout moment la
largeur de la chaussée.
Article 3 - Il n'est pas dérogé autrement aux dispositions de l'arrêté municipal du :i6 juillet 2021.
Article 4 - Les véhicules en infraction aux présentes dispositions pourront être mis en fourrière, aux frais de leur propriétaire.
Article 5 - Le présent arrêté est susceptible de faire l'objet d'un recours en annulation devant le
Tribunal Administratif de Nîmes, dans un délai de deux mois, à compter de son entrée en vigueur.
Ce dernier peut aussi être saisi par application informatique « télérecours citoyens » accessible
par le site internetwww.telerecours.fr
Article 6 - Le Directeur Général des Services de la Ville de Carpentras, le Commissaire de
Police, et Ies agents placés sous Ieurs ordres, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté.
Fait à Carpentras, le :4 octobre 2023
WLLE DE CARPEN't P'lAS
Publié le :
2 5 û[T. ?(J23
Adiïistation Géüéra!e
Pour le Maire,
Pour le Maire,
L'Adjoint délé
aIl I%l'l I N% l'l Isl L DEPARTEMENT DE V AUCLUSE
83
CARPENTRAS
C,i1:Ïitale clu Cc'imUtVenaissin
ARRETE
REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DES VEHICULES
RUE MICHELET
DU SAMED121 0CTOBRE 2023 AU SAMEDI 28 0CTOBRE 2023
Pôle Travaux e+ Développemen+ Durable
2023 - A - SVRD-1428
P
LE MAIRE de la Ville de CARPENTRAS,
'VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2212-1, L 2212-2 et
L 2213-1,
vu leS artiCles L 325-1 à L 325-13, R 325-1 et R 325-52 du COde de la ROute, VU l'arrêté municipal en date du î6 juillet 2021 réglementant la circulation et le stationnement sur la commune de Carpentras,
VU l'arrêté municipal 2020/DCA/A-964 du 23 juillet 2020 portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Bernard Bossan, Adjoint au Maire,
CONSIDERANT qu'en raison de la prolongation des travaux de sondage du réseau de gaz, 43 Rue Michelet, effectués du 21 au 28 octobre 2023, par la SARL m TERRASSEMENT, domiciliée î7o6 Chemin du Pont Naquet - 8zp7o MONTEUX, il convient de réglementer la circulation et le stationnement des véhicules sur ladite rue, afin d'y maintenir la sécurité et le bon ordre,
ARRETE
Article 1- Du samedi 21 octobre 2023 au samedi 28 0CtObre 2023, Rue Michelet, au droit des travaux :
- la route sera barrée et le stationnement sera interdit, sauf à un véhicule de chantier ;
- une déviation pour les véhicules sera mise en place par le Chemin de la Sainte- Famille et le Boulevard Emile Zola.
Article 2 - La SARL TD TERRASSEMENT sera chargée de la mise en place de la signalisation nécessaire dans les délais légaux (48 heures à l'avance) et devra, sur l'invitation qui lui sera faite en cas de nécessité urgente par les services de secours ou de police, restituer à tout moment la largeur de la chaussée.
Article 3 - Il n'est pas dérogé autrement aux dispositions de l'arrêté municipal du î6 juinet 2021.
Article 4 - Les véhicules en infraaction aux présentes dispositions pourront être mis en fourrière, aux frais de leur propriétaire.
Article 5 - Le présent arrêté est susceptible de faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Nîmes, dans un délai de deux mois, à compter de son entrée en vigueur, Ce dernier peut aussi être saisi par application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
Article 6 - Le Directeur Général des Services de la Ville de Carpentras, le Commissaire de Police, et les agents placés sous leurs ordres, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté.
WLLE DE CARP ENTRAS
Publié le :
2 5 Œ".T.X)')3
Ad!nairxjStaaatj":i"i Ca :'!-.l: ) : :'a
Fait à Carpentras, le 24
""uctu'E3
2023 B 4REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DE VAUCLUSE
CARPENTRAS
Capitale (:ILICointcitVei-iaissii'i
ARRETE
REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DES VEHICULES
RUE DU VIEIL HOPIT AL
DU MARDI 24 0CTOBRE 2023 AU JEUDI 26 0CTOBRE 2023,
DE 8 HEURESA 17 HEURES
Pôle Travaux et Développement Durable
2023 - A - SVRD-1429
P
LE MAIRE de la Ville de CARPENTRAS,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales etnotarnmentles articles L 2212-1, L 2212-2 et L 2213-1, VU les articles L 325-1 à L 325-13, R 325-1 et R 325-52 du Code de la Route, VU l'arrêté municipal en date du :î6 juillet 2021 réglementant la circulation et le stationnement sur la commune de Carpentras,
VU l'arrêté municipal 2020/DCA/A-964 du 23 juillet 2020 portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Bernard Bossan, Adjoint au Maire,
CONSIDERANT qu'en raison d'un déménagement, î58 Rue du Vieil Hôpital, effectué du 24 au 26 octobre 2023, par l'entreprise ZARA SERVICES, domiciliée 577 Avenue de Robion - 843oo CAVAILLON, il convient de réglementer la circulation et le stationnement des véhicules sur ladite rue, afin d'y maintenir la sécurité et le bon ordre,
ARRETE
Article 1- Du mardi 24 octobre 2023 au jeudi 26 octobre 2023, de 8 heures à :i7 heures, Rue du Vieil Hôpital, au droit du déménagement :
- autorisation de réserver deux emplacements de stationnement au droit des numéros i43 et i33 ;
- affichage de l'arrêté 48 heures à l'avance.
Article 2 - L'entreprise ZARA SERVICES sera chargée de la mise en place de la signalisation
nécessaire dans les délais légaux (48 heures à l'avance) et devra, sur l'invitation qui lui sera faite en cas de nécessité urgente par les services de secours ou de police, restituer à tout moment la largeur de la chaussée.
Article 3 - Il n'est pas dérogé autrement aux dispositions de l'arrêté municipal du i6 juinet 2021.
Article 4 - Les véhicules en infraction aux présentes dispositions pourront être mis en fourrière, aux frais de leur propriétaire.
Article 5 - Le présent arrêté est susceptible de faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Nîmes, dans un délai de deux mois, à compter de son entrée en vigueur. Ce dernier peut aussi être saisi par application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
Article 6 - Le Directeur Général des Services de la Ville de Carpentras, le Commissaire de Police, et les agents placés sous leurs ordres, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté.
Fait à Carpentras, le 24 octobre 2023
V!LLE DE CARPENTRAS
Publié le :
2 ,5!'iCï. ')Ü23
Adi'riî;ïista!jotv Gériéra!e Il ffi I lJ LJ L I IJ lJ l 1-11141 N l.a/-l I a C
DEPARTEIVIENT DE VAuCJ315E
CARPENTRAS
C.aliitale l'.ILI(.Olnkat Venaissii"i
ARRETE
REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE ST ATIONNEMENT DES VEHICUlES
RUE ALFRED MICHEL
SAMEDI 28 0CTOBRE 2023,
DE 9 HEURES A 17 HEURES
Pôle Travaux et Développement Durable
2023 - A - SVRD - 1430
PDP
LE MAIRE de la Ville de CARPENTRAS,
VU le Code Général desCollectivités Territoriales etnotamrnentIes articles L 2212-1, L 2212-2 etL 2213-1, VU les articlesL 325-1 à L 325-13, R 325-1 et R 325-52 du Codedela Route,
VU l'arrêté municipal en date du î6 juillet 2021 réglementant la circulationet le stationnement sur la commune de Carpentras,
VU l'arrêté municipal 2020/DCA/A-964du 23 juillet 2020 portant délégation de fOnCtiOnS et de signature à Monsieur Bernard Bossan, Adjoint au Maire,
CONSIDERANT qu'enraison d'un emménagement, RueAlfred Michel, effectué le 28 octobre çoz3, par ', domicniée
, il convientde réglementer la circulationet le stationnement des véhicules sur ladite rue, afin d'y maintenir la sécurité et le bon ordre,
ARRETE
Article 1- Le samedi 28 octobtae 2023, de g heures à s7 heures, Rue Alfred Michel, au droit de l'emménagement :
- autorisationdestationnerunyé'hiculedeÏom3,enfacedunuméro ; - ne pas gêner la circulation ;
- affichage de l'arrêté 48 heures à l'avance,
Article 2 - . sera chargée de la mise en place de la signalisation nécessaire dans Iesdélais légaux (48 heures àl'avance) et devra, surl'invitation qui lui sera faite en cas denécessité urgentepar lesservices de secours ou depolice, restituer à tout momentla largeur de la chaussée.
Article 3 - Il n'estpasdérogé autrementauxdispositions de l'arrêté municipal du î6 juinet 2021.
Article 4 - Lesvéhicules en infraction auxprésentes dispositions pourront être mis en fourrière, aux frais de leur propriétaire.
Article 5 - Le présent arrêtéest susceptible de faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Nîmes, dans un délai de deux mois, à compter de son entrée en vigueur. Ce dernier peut aussi être saisi par applicationinformatique « télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
Article 6 - Le DirecteurGénéraldesServices de la Ville de Carpentras, le Commissaire de Police, et les agentsplacéssousleurs ordres,sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté.
VflLLE DE CARPENTRAS
Publié le :
2 5 Dr:L 2[)23
Ac!tînistatiorî Gériéîa!e
Fait à Carpentras, le 24 octobre 2023 B5REPUBL1QUE FRANCAISE DEPAP,TEMENT DE VAuCLUSE
ARRETE
REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DES VEHICULES
PASSAGE BOYER
SAMEDI 28 0CTOBRE 2023,
DE 9 HEURES30 A 14 HEURES30
Pôle Travaux ef Développement Durable
2023 - A - SVRD-1431
PDP
LE RE de la Ville de CARPENTRAS,
VUle Code Généraldes Conectivités Territoriales etnotammentles articles L 2212-1,L 2212-2 et L 2213-1, VU les articles L 325-1 à L 325-13, R 325-1 et R 325-52 du Code de la Route,
VU l'arrêté municipal en date du .î6 juillet 2021 réglementant la circulation et le stationnement sur la commune de Carpentras,
VU l'arrêté municipal 2020/DCA/A-964 du 23 juinet 2020 portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Bernard Bossan, Adjoint au Maire,
CONSIDERANT qu'en raison d'un déménagement, Passage Boyer, effectué le 28 octobre 2023, par , domiciliée à la même adresse, il convient de réglementer la circulation et le stationnement des véhicules sur ladite voie, afin d'y maintenir la sécurité et le bon ordre,
ARRETE
Article 1- Le samedi 28 oetobre 2023, de g heures 3o à :î4 heures 3o, Passage Boyer, au droit du déménagement :
- autorisation de stationner le véhicule de 20 m3 devant la borne située du côtê de la Rue des Halles ;
- informer les commerçants et riverains au préalable ;
- affichage de l'arrêté 48 heures à l'avance.
Article 2 - ' sera chargée de la mise en place de la signalisation nécessaire dans les délais légaux (48 heures à l'avance) et devra, sur l'invitation qui lui sera faite en cas de nécessité urgente par les services de secours ou de police, restituer à tout moment la largeur de la chaussée.
Article 3 - Il n'est pas dérogé autrement aux dispositions de l'arrêté municipal du î6 junlet 2021.
Article 4 - Les véhicules en infraction aux présentes dispositions pourront être mis en fourrière, aux frais de Ieur propriétaire.
Article 5 - Le présent arrêté est susceptible de faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Nîmes, dans un délai de deux mois, à compter de son entrée en vigueur. Ce dernier peut aussi être saisi par application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
Article 6 - Le Directeur Général des Services de la Ville de Carpentras, le Comrnissaire de Police, et les agents placés sous leurs or*es, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté.
VflLLE DE CARPENTR,4S Publié le :
2 5 ûl,T,2ü23
AdmNnNstratîon Généra!e
Fait à Carpentras, le 24 octobre 2023
('%Q'c"""'a\Â" u'AudxJI:Înff'lddle'lÎee" REPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE VAUCLUSE B 7
CARPENTRAS
C,:-iIiitale du Coinkat Venaissin
ARRETE
REGlEMENTANT LA CIRCULATION ET STATIONNEMENT DES VEHICULES
PLACE MAURICE CHARRETIER
DU SAMEDI 28 0CTOBRE 2023 AU MERCREDI 8 NOVEMBRE 2023
Pôle Travaux et Développemen+ Durable
2023 - A - SVRD-1432
P
LE MAIRE de la Ville de CARPENTRA8,
VU le Code Général desCollectivités Territoriales etnotarnmentles articlesL 2212-1, L 2212-2 et L 2213-1, VU les articles L 325-1 à L 325-13, R 325-1 et R 325-52 du Code de la Route, VU l'arrêté municipal en date du î6 juillet 2021 réglementant la circulation des véhicules sur la commune de Carpentras,
vu l'arrêté municipal :o:o/DCA/A-g64 du 23 juillet 2020 portant délégatiOn de fOnCtiOnS et de signature à Monsieur Bernard Bossan, Adjoint au Maire,
CONSIDERANT qu'en raison de la prolongation des travaux de rénovation de toiture DP 8403123C0084, Place Maurice Charretier angle Rue des Halles, effectués du :8 octobre au 8 novembre 2023, par l'entreprise TGH VALLEE DU RHONE, domiciliée 122 ZA des Campveires - 843îo MORIERES LES AVIGNON, il convient de réglementer la circulation et le stationnement des véhicules dans ladite rue, afin d'y maintenir la sécurité et le bon ordre,
ARRETE
Article î - Du samedi 28 octobre 2023 au mercredi8 novembre 2023, Place Maurice Charretier, au droit des travaux :
- autorisation de mettre en place un éehafaudage de type deux pieds, qui sera équipé d'une protection au sol afin de proteger la chaussée ;
- l'échafaudageseraba1iséetsignalédejourcommedenuit,ilseraéquipéd'unfi1etdeprotection; - du lundi au jeudi et le vendredi après-midi uniquement, la chaussée sera rétrécie et le stationnement sera autorisé pour un véhicule de chantier ;
- le vendredi matin l'entreprise n'est pas autorisée à stationner ;
- une déviation facilitant le passage des piétons devra impérativement être mise en place.
Article 2 - L'entreprise TGH VALLEE DU RHÔNE sera chargée de la mise en place de la signalisation nécessairedans les délais légaux (48 heures à l'avance) et devra, sur l'invitation qui lui sera faite en cas de nécessitéurgente par les services de secours ou de police, restituer à tout moment la largeur de la chaussée.
Article 3 - Il n'est pas dérogé autrement aux dispositions de l'arrêté municipal du i6 juillet 2021.
Article 4 - Les véhicules en infraction aux présentes dispositions pourront être mis en fourrière, aux frais de leur propriétaire.
Article 5 - Le présent arrêté est susceptible de faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Nîmes, dans un délai de deux mois, à compter de son entrée en vigueur. Ce dernier peut aussi être saisi par application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
Article 6 - Le Directeur Général des Services de la Ville de Carpentras, le Commissaire de Police, et les agents placés sous leurs ordres, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté.
Fait à Carpentras, le :4 octobre 2023
V!LLE DE CA[ThPENTR.AS
Publié le :
2 5 ûCÏ. 2023
ACiï'iîîïistïaiîon G:FÂ'lérale
L'Adjoint délégu RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
88
CARPENTRAS Capitale du Coinlat 'v'enaissin
DEP ARTEMENT DE V AUCLUSE
ARRETE
REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DES VEHICULES
AVENUE DU MONT VENTOUX
DU LUNDI 30 0CTOBRE 2023 AU VENDREDl 3 NOVEMBRE 2023
Pôle Travaux et Développemen+ Durable
2023 - A - SVRD-1433
P
LE MAIRE de la Ville de CARPENTRAS,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales etnotamrnentles articles L 2212-1, L 2212-2 et L 2213-1, VU les articles L 325-î à L 325-13, R 325-î et R 325-52 du Code de la Route, VU l'arrêté municipal en date du î6 juinet 2021 réglementant la circulation et le stationnement sur la commune de Carpentras,
VU l'arrêté municipal 2020/DCA/A-964 du 23 juiIlet 2020 portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Bernard Bossan, Adjoint au Maire,
CONSIDERANT qu'en raison des travaux de reprise du soubassement de la maison, 926 Avenue du MOnt Ventoux, effectués du 3o octobre au 3 novembre 2023, par la SAS CEREZUELA, domiciliée 738 Chemin de Leuze - 8433o CAROMB, il convient de réglementer la circulation et le stationnement des véhicules sur ladite avenue, afin d'y maintenir la sécurité et le bon ordre,
ARRETE
Article 1- Du lundi 3o octobre 2023 au vendredi3 novembre 2023, Avenue du Mont Ventoux, au droit des travaux :
- les travaux se feront en coordination avec l'entreprise COLAS - Agence de Sorgues ;
- la chaussée sera rétrécie et le stationnement sera interdit, sauf à un véhicule de chantier ;
- la vitesse sera limitée à 3o km/h et la circulation se fera de manière alternée par feux tricolores suivant avancement des travaux ;
- une déviation facilitant le passage des piétons devra impérativement être mise en place.
Article 2 - La SAS CEREZUELA sera chargée de la mise en place de la signalisation nécessaire
dans les délais légaux (48 heures à l'avance) et devra, sur l'invitation qui lui sera faite en cas de nécessité urgente par les services de secours ou de police, restituer à tout moment la largeur de la chaussée.
Article 3 - Il n'est pas dérogé autrement aux dispositions de l'arrêté municipal du :i6 juillet 2021.
Article 4 - Les véhicules en infraction aux présentes dispositions pourront être mis en fourrière, aux frais de leur propriétaire.
Article 5 - Le présent arrêté est susceptible de faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Nîmes, dans un délai de deux mois, à compter de son entrée en vigueur. Ce dernier peut aussi être saisi par appIication informatique « télérecours citoyens » accessibIe par le site internet www.telerecours.fr
Article 6 - Le Directeur Général des Services de la Ville de Carpentras, le Commissaire de Police, et les agents placés sous leurs ordres, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de
1'app1icationduprésentarrêté. /
Xa'!LLEDF,,,C,A"k'Ï"'ÏoE:'!"a""')'a'aSAS
Pi.iblié le :
21 5 0Ci 'T,i. 2 ;ig'ali 2, 3
Adni"iit'NiSta'gion t:'iéîiéra!e RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉFARTEMENT DEvxud3ûe
CARPENTRAS Capitale dti C'on'ila!
Vei'iaissiri
ARRETE
REGLEMENTANT LA CIRCUlATION ET LE STATIONNEMENT DES VEHICULES
AVENUE FREDERIC MISTRAL
DU lUNDI 30 0CTOBRE 2023 AU VENDREDI 3 NOVEMBRE 2023
Pôle Travaux et Développement Durable
2023 - A - SVRD-1434
P
LE MAIRE de la Ville de CARPENTRAS,
VU le Code Général desCollectivités Territoriales et notarnmentles articles L 2212-1,L 2212-2 et L 2213-1, VU les articles L 3:5-î à L 325-13, R 325-1 et R 325-52 du Code de la Route, vu l'arrêté municipal en date du i6 juillet 2021 réglementant la circulation et le stationnement sur la commune de Carpentras,
vu l'arrêté municipal 2020/DCA/A-964 du 23 juinet 2020 portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Bernard Bossan, Adjoint au Maire,
CONSIDERANT qu'en raison des travaux de pose d'un débitmètre avec création d'un regard,
parcelle BN 47o - Avenue Frédéric Mistral, effectués du 3o octobre au 3 novembre 2023, par
l'entreprise COLASFRANCE- Agencede SORGUES, domiciliée CS 20102 Sorgues - 84275 VEDENE Cedex, il convient de réglementer la circulation et le stationnement des véhicules sur ladite avenue, afin d'y maintenir la sécurité et le bon ordre,
ARRETE
Article 1- Du lundi 3o octobre 2023 au vendredi3 novembre 2023, Avenue Frédéric Mistral, au droit des travaux :
- 1achausséeserarétrécieet1üfflatioïnienieiiLserainterdit,saufàunvéhicu1edechantier;
- la vitesse sera limitée à 3o km/h et la circulation se fera de manière alternée par feux tricolores suivant l'avancement des travaux ;
une déviation facilitant le passage des piétons devra impérativement être mise en place.
Article 2 - L'entreprise COLAS FRANCE - Agence de SORGUES sera chargée de la mise en
place de la signalisation nécessaire dans les délais légaux (48 heures à l'avance) et devra, sur l'invitation qui lui sera faite en cas de nécessité urgente par les services de secours ou de police, restituer à tout rnoment la largeur de la chaussée.
Article 3 - Il n'est pas dérogé autrement aux dispositions de l'arrêté municipal du î6 juillet 2C)21.
Article 4 - Les véhicules en infraaction aux présentes dispositions pourront être mis en fourrière, aux frais de leur propriétaire.
Article 5 - Le présent arrêté est susceptible de faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Nîmes, dans un délai de deux mois, à compter de son entrée en vigueur. Ce dernier peut aussi être saisi par application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
Article 6 - Le Directeur Général des Services de la Ville de Carpentras, le Commissaire de Police, et les agents placés sous leurs ordres, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté.
Fait à Carpentras, le 25 octobre 2023
VLLE DE CAF'F'ETr)ÏFvAS
Publié le :
2 r.»ûûT, 2ü23
Adnit'»ia'tïatiorî Géï'iéïa!e
'Adjoint délégué, 9 0RÉPUBLIQUE FR ANÇ AISE DÉP ARTEMENT DE V AUCLUSE
CARPENTRAS C."ipilale elu Con'itat 'c'n,-iissin
ARRETE
REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DES VEHICULES
CHEMfN DU ROCAN
DU MARDI 31 0CTOBRE 2023 AU DIMANCHE 19 NOVEMBRE 2023
Pô(e Travaux ef Développement Durable
2023 - A - SVRD - 1435
P
LE RE de la Ville de CARPENTRAS,
VUle CodeGénéraldes CollectivitésTerritoriales etnotamrnentles articlesL 2212-1, L 2212-2 et L 2213-1, VU les articles L 325-1 à L 3:5-î3, R 325-1 et R 325-52 du Code de la Route, VU l'arrêté municipal en date du 16 juillet 2021 réglementant la circulation et le stationnement sur la commune de Carpentras,
vu l'arrêté municipal 2020/DCA/A-964 du 23 juillet 2020 portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Bernard Bossan, Adjoint au Maire,
CONSIDERANT qu'en raison des travaux de raccordement Enedis, 63î Chemin du Rocan, effectués du 3î octobre au 19 novembre 2023, par la SARL DEBELEC NIMES, domiciliée :i3oo Chemin de Roquetaillade - 30320 BEZOUCE, il convient de réglementer la circulation et le stationnement des vébicules sur ledit chemin, afin d'y maintenir la sécurité et le bon ordre,
ARRETE
Article î - Du mardi 3i octobre 2023 au dimanche ig novembre 2023, Chemin du Rocan, au droit des travaux :
- la chaussée sera rétrécie et le stationnement sera interdit, sauf à un vénicule de chantier ;
- la vitesse sera limitée à 3o lan/h et la circulation se fera de manière alternée par feux tricolores suivant l'avancement des travaux ;
- une déviation facilitant le passagedes piétons devra impérativement être mise en place.
Article 2 - La SARL DEBELEC NIMES sera chargée de la mise en place de la signalisation nécessaire dans les délais légaux (48 heures à l'avance) et devra, sur l'invitation qui lui sera faite en cas de nécessité urgente par les services de secours ou de police, restituer à tout moment la largeur de la chaussée.
Article 3 - Il n'est pas dérogé autrement aux dispositions de l'arrêté municipal du î6 juillet 2021.
Article 4 - Les véhicules en infraction aux présentes dispositions pourront être mis en fourrière, aux frais de leur propriétaire.
Article 5 - Le présent arrêté est susceptible de faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tri8una1 Administratif de Nîmes, dans un délai de deux mois, à compter de son entrée en vigueur. Ce dernier peut aussi être saisi par application informatique « télérecours citoyens » accessi51e par le site internet wwvv.telerecours.fr
Article 6 - Le Directeur Général des Services de la Ville de Carpentras, le Commissaire de Police, et les agents placés sous leurs ordres, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté.
V'hLLEDECX'iF:Ïa'i'aa'a':.NTFJ'iS
Pulilié le :
2 5 ûr,"r.2ü23
AdmîtÏistta(jorb GériCaïa!e
Fait à Carpentras, le 25 octobre 2023
'a'CA% our le Maire, " Adjoint délégué, REPUBLIQUE FRANÇAISE
CARPENTRAS
Caliila!e cki (:omtal Venc'iissin
DÉPARTEMENT DE V AUQj)LljE
ARRETE
REGlEMENT ANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DES VEHICUlES
RUE DU VIEIL HOPITAL
DU JEUDI 2 NOVEMBRE 2023 AU SAMEDI 4 NOVEMBRE 2023
Pôle Travaux et Développement Durable
2023 - A - SVRD-1436
P
LE MAIRE de la Ville de CARPBNTRAS,
VUle Code Général des Conectivités Territoriales etnotarnrnentles articles L 2212-1,L 2212-2 etL 2213-1, VU les articles L 325-1 à L 3:5-î3, R 325-1 et R 325-52 du Code de la Route,
VU l'arrêté municipal en date du î6 juillet 2021 réglementant la circulation et le stationnement sur la commune de Carpentras,
VU l'arrêté municipal 2020/DCA/A-964 du 23 juillet 2020 portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Bernard Bossan, Adjoint au Maire,
CONSIDERANTqu'enraison destravaux d'intérieur, 149 RueduVieil Hôpital, effectués du : au 4 novembre 2023, par la SARLPROVENCALINE, domiciliée î43 Rue de la République - 84200 CARPENTRAS, il convient de réglementer la circulation et le stationnement des véhicules sur ladite rue, afin d'y maintenir la sécurité et le bon ordre,
ARRETE
Article 1- Du jeudi2 novembre 2023 au samedi4 novembre 2023, Rue du Vieil Hôpital, au droit des travaux :
- jeudi, samedi et vendredi après-midi uniquement, la chaussée sera rétrécie et le stationnement sera interdit, sauf à un véhicule de chantier ;
- le vendredi matin l'entreprise n'est pas autorisée à stationner en raison du marché hebdomadaire ;
- unedéviationfaci1itant1epassagedespiétonsdevraimpérativementêtremiseenplace.
Article 2 - La SARL PROVENCALINE sera chargée de la mise en place de la signalisation nécessaire dans les délais légaux (48 heures à l'avance) et devra, sur l'invitation qui lui sera faite en cas de nécessité urgente par les services de secours ou de police, restituer à tout moment la largeur de la chaussée.
Article 3 - Il n'est pas dérogé autrement aux dispositions de l'arrêté municipal du :i6 juinet 2021.
Article 4 - Les véhicules en infraction aux présentes dispositions pourront être mis en fourrière, aux frais de leur propriétaire.
Article 5 - Le présent arrêté est susceptible de faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Nîmes, dans un délai de deux mois, à compter de son entrée en vigueur. Ce dernier peut aussi être saisi par application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
Article 6 - Le Directeur Général des Services de la Ville de Carpentras, le Commissaire de
Police,et les agentsplacéssousleurs ordres,sont chargés chacun en ce qui le Concernei de l'application du présent arrêté.
WLLE DE CiôiRPî]aTF'dS
Publié le :
2 5 0i:J, 2023
Adtïîristïatiûrp Gâriê';:a!e
Fait à Carpentras, le 25 octobre 2023 RÉPUBLIQUEFRANÇAISE
92
CARPENTRAS Capilale (.IU (Otnlrl( VencllSSîl"l
DEPARTEMENT DE V AuCLuSE
ARRETE
REGlEMENT ANT lA CIRCULATION ET LE ST ATIONNEMENT DES VEHICULES
AVENUE JOHN FITZGERALD KENNEDY
DU LUNDI 6 NOVEMBRE 2023 AU MERCREDI ï5 NOVEMBRE 2023
Pôle Travaux et Développemen+ Durable
2023 - A - SVRD-1437
P
LE MAIRE de la Ville de CARPENTRAS,
VU le Code Général des Conectivités Territoriales etnotamrnentles articles L 2212-1, L 2212-2 et L zzï3-î,
VU les articles L 325-1 à L 325-13, R 325-1 et R 325-52 du Code de la Route,
VU l'arrêté municipal en date du î6 juillet 2021 réglementant la circulation et le stationnement sur la commune de Carpentras,
VU I'arrêté municipal 2020/DCA/A-964 du :3 juiIIet 2020 portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Bernard Bossan, Adjoint au Maire,
CONSIDERANT qu'en raison des travaux de reprise de charnbre Télécom, aux abords du 547 Avenue John Fitzgerald Kennedy, effectués du 6 au z5 novembre 2023, par l'entreprise SET TELECOM, domiciliée 372 Chemin des Empaulets - 848îo AÏJBIGNAN, il convient de réglementer la circulation et le stationnement des véhicules sur ladite avenue, afin d'y maintenir la sécurité et le bon ordre,
ARRETE
Article 1- Du 1undi6 novembre 2023 au mercredi i5 novembre 2023, Avenue John Fitzgerald Kennedy, au droit des travaux :
- la chaussée sera rétrécie et le stationnement sera interdit, sauf à un véhicule de chantier ;
- la vitesse sera limitée à 3o km/h et la circulation se fera de manière alternée par feux tricolores suivant l'avancement des travaux ;
- une déviation facilitant le passage des piétons devra impérativement être mise en place.
Article 2 - L'entreprise SET TELECOM sera chargée de la mise en place de la signalisation
nécessaire dans les délais légaux (48 heures à ]'avance) et devra, sur l'invitation qui lui sera faite en cas de nécessité urgente par les services de secours ou de police, restituer à tout moment la largeur de la chaussée.
Article 3 - Il n'est pas dérogé autrement aux dispositions de l'arrêté municipal du î6 juillet 2021.
Art'cle 4 - Les véhicules en infraction aux présentes dispositions pourront être mis en fourrière, aux frais de leur propriétaire.
Article 5 - Le présent arrêté est susceptible de faire l'objet d'un recours en annulation devant le
Tribunal Administratif de Nîmes, dans un délai de deux mois, à compter de son entrée en vigueur.
Ce dernier peut aussi être saisi par application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
Article 6 - Le Directeur Général des Se.:rvicesde la Ville de Carpentras, le Commissaire de Police, et les agents placés sous leurs ordres, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté.
V}LLE DE CARPEr;ffr'AS
Pciblié le :
2 5 CICT. 2û23
A(!atanj!'lî'aatï'E'it'rO!'-(;':'a'-"iéra!e
Fait à Carpentras, le 25 octobre 2023 REPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉP ARTEMENT DE VAUQ>L!JE
CARPENTRAS Capilale du Con'i[at \/enaissm
ARRETE
REGlEMENTANT lA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DES VEHICULES
AlLEE DES PAPILLONS
DU LUNDI 6 NOVEMBRE 2023 AU MERCREDI 15 NOVEMBRE 2023
Pôle Travaux et Développement Durable
2023 - A - SVRD-1438
P
LE MAIRE de la Ville de CARPENTRAS,
VUle CodeGénéral desConectivités Territoriales etnotarnmentles articlesL 2212-1, L 2212-2 et L 2213-1, 'VU les articles L 3:5-î à L 325-13, R 325-1 et R 325-52 du Code de la Route, VÏJ l'arrêté municipal en date du î6 juillet 2021 réglementant la circulation et le stationnement sur la commune de Carpentras,
VU l'arrêté municipal 2020/DCA/A-964 du 23 juillet 2020 portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Bernard Bossan, Adjoint au Maire,
CONSIDERANT qu'en raison des travaux de reprise de chambre Télécom, aux abords du 2 Allée
desPapillons,effectués du 6 au î5 novembre 2023, par l'entreprise SET TELECOM, domiciliée 37: Chemin des Empaulets - 848îo AUBIGNAN, il convient de réglementer la circulation et le stationnement des véhicules sur ladite allée, afin d'y maintenir la sécurité et le bon ordre,
ARRETE
Article i - Du 1undi6 novembre 2023 au mercredi î5 novembre 2023, Allée des Papillons, au droit des travaux :
- la chaussée sera rétrécie et le stationnement sera interdit, sauf à un véhicule de chantier ;
- la vitesse sera limitée à 3o km/h çt la circulation se fera de manière alternée par feux tricolores suivant l'avancement des travaux ;
- une déviation facilitant le passage des piétons devra impérativement être mise en place.
Article 2 - L'entreprise SET TELECOM sera chargée de la mise en place de la signalisation nécessaire dans les délais légaux (48 heures à l'avance) et devra, sur l'invitation qui lui sera faite en cas de nécessité urgente par les services de secours ou de police, restituer à tout moment la largeur de la chaussée.
Article 3 - Il n'est pas dérogé autrement aux dispositions de l'arrêté municipal du î6 juillet 2021.
Article 4 - Les véhicules en infraction aux présentes dispositions pourront être mis en fourrière, aux frais de leur propriétaire.
Article 5 - Le présent arrêté est susceptible de faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Nîmes, dans un délai de deux mois, à compter de son entrée en vigueur. Ce dernier peut aussi être saisi par application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
Article 6 - Le Directeur Général des Services de la Ville de Carpentras, le Commissaire de Police, et les agents placés sous leurs ordres, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté.
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Publié !e :
2 5 üûT, 2023
Fait à Carpentras, le 25 octobre 2023
Admîi')iStfat}Olï Généra!e 9 ,.RÉPUBLIQUE FR ANÇAISE
CARPENTRAS
Capitale (.ILICon'iiat \/enc'iissn-i
DEP ARTEMENT DE V AUCLUSE
ARRETE
REGLEMENT ANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DES VEHICULES
BOULEVARD DU MARECHAL LECLERC
DU LUNDI 6 NOVEMBRE 2023 AU LUNDI 20 NOVEMBRE 2023
Pôle Travaux et Développemenf Durable
2023 - A - SVRD - 1439
P
LE MAIRE de la Ville de CARPENTRAS,
VUle CodeGénéraldes Conectivités Territoriales etnotarnmentles articles L2212-1, L 2212-2 et L 2213-1, VU les articles L 325-1 à L 3:5-î3, R 325-1 et R 325-52 du Code de la Route, VU l'arrêté municipal en date du :î6 juillet 2021 réglementant la circulation et le stationnement sur la commune de Carpentras,
VU l'arrêté municipal 2020/DCA/A-964 du 23 juillet 2020 pOrtant délégatiOn de fOnCtiOnS et de signature à Monsieur Bernard Bossan, Adjoint au Maire,
CONSIDERANT qu'en raison d'une intervention dans un regard Télécom, 214 Boulevard du Maréchal Leclerc, effectués du 6 au :o novembre 2023, par l'entreprise NGE INFRANET, domicffiée ZA de la Motte - 07210 BAIX, il convient de réglementer la circulation et le stationnement des véhicules sur ledit boulevard, afin d'y maintenir la sécurité et le bon ordre,
ARRETE
Article 1- Du Iundi6 novembre 2023 au lundi 20 novembre 2023, Boulevard du Maréchal Lec1erc, au droit de l'intervention :
- la chaussée sera rétrécie et 1e stationnement sera interdit, sauf à un véhicule de chantier ;
- la vitesse sera limitée à 3o km/h ;
- une déviation facilitant le passage des piétons devra impérativement être mise en place.
Article 2 - L'entreprise NGE INFRANET sera chargée de la mise en place de la signalisation nécessaire dans les délais légaux (48 heures à l'avance) et devra, sur l'invitation qui lui sera faite en cas de nécessité urgente par les services de secours ou de police, restituer à tout moment la largeur de la chaussée.
Article 3 - Il n'est pas dérogé autrement aux dispositions de l'arrêté municipal du 16 juillet 2021.
Article 4 - Les véhicules en infraction aux présentes dispositions pourront être mis en fourrière, aux frais de leur propriétaire.
Article 5 - Le présent arrêté est susceptible de faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Nîmes, dans un délai de deux mois, à compter de son entrée en vigueur. Ce dernier peut aussi être saisi par application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
Article 6 - Le Directeur Général des Services de Ia VilIe de Carpentras, le Commissaire de Police, et les agents placés sous leurs ordres, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté.
Fait à Carpentras, le 25 octobre 2023
V'nLLE- DE C."iF'
Publié le :
2 5 ()'C T- 2U'23
AdnThaî!ïjsta"ïiOr}Céiiéra!e
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Pour le Maire,
L'Adjoint délégué,
Bern l%k I lJ l) l I (V IJ L lll l"l I N'1 tï IJ l.:
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DEP ARTEMENT DE V AU(,)t!iE
ARRETE
REGLEMENTANT lA CIRCULATION ET LE ST ATIONNEMENT DES VEHICULES
AVENUE JOHN FITZGERALD KENNEDY
DU lUNDI 6 NOVEMBRE 2023 AU VENDREDI 24 NOVEMBRE 2023
Pôle Travaux et Développemenf Durable
2023 - A - SVRD-1440
P
LE MAIRE de la Ville de CARPENTRAS,
VU le CodeGénéraldesConectivités TerritorialesetnotarnmentlesarticlesL 2212-1, L 2212-2 et L 2213-1, VU les articles L 325-1 à L 325-13, R 3:5-î et R 325-52 du Code de la Route, VU l'arrêté municipal en date du 'î6 juillet 2021 réglementant la circulation et le stationnement sur la commune de Carpentras,
VU l'arrêté municipal 2020/DCA/A-964 du :3 juinet :o:o portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Bernard Bossan, Adjoint au Maire,
CONSIDERANT qu'en raison des travaux d'isolation thermique par l'extérieur, DP
84o3î:3Coo45, 367 Avenue John Fitzgerald Kennedy, effectués du 6 au :4 novembre 2023, par l'entreprise ART FACADE ENVIRONNEMENT, domiciliée 6 Route d'Avignon - 3oî5o SAINT- GENIES DE COMOLAS, il convient de réglementer la circulation et le stationnement des véhicules sur ladite avenue, afin d'y maintenir la sécurité et le bon ordre,
ARRETE
Artiele 1- Du 1undi6 novembre 2023 au vendredi 24 novembre 2023, Avenue John Fitzgerald Kennedy, au droit des travaux :
- autorisation de mettre en place un échafaudage de type deux pieds, équipé d'une protection au sol afin de protéger la chaussée ;
- l'échafaudage sera balisé et signalé de jour comme de nuit, il sera équipé d'un filet de protection ;
- une déviation facilitant le passagedes piétons devra impérativement être mise en place.
Artiele 2 -L'entreprise ART FACADEENVIRONNEMENT sera chargée de la mise en place de la signalisation nécessaire dans les délais légaux (48 heures à l'avance) et devra, sur l'invitation qui lui sera faite en cas de nécessité urgente par les services de secours ou de police, restituer à tout moment la largeur de la chaussée.
Article 3 - Il n'est pas dérogé autrement aux dispositions de l'arrêté municipal du î6 juillet :o:î,
Article 4 - Les véhicules en infraction aux présentes dispositions pourront être mis en fourrière, aux frais de leur propriétaire.
Article 5 - Le présent arrêté est susceptible de faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Nîmes, dans un délai de deux mois, à compter de son entrée en vigueur. Ce dernier peut aussi être saisi par application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
Article 6 - Le Directeur Général des Services de la Ville de Carpentras, le Commissaire de Police, et les agents placés sous leurs ordres, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté.
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Publiele:
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Bern Bossan RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
96
ARRETE
REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DES VEHICULES
RUE PORTE DE MAZAN
DU LUNDI 6 NOVEMBRE 2023 AU VENDREDI1 " DECEMBRE 2023
Pôle Travaux et Développemen+ Durable
2023 - A - SVRD-1441
P
LE MAIRE de la Ville de CARPENTRAS,
VU le CodeGénéraldesCollectivitésTerritoriales et notammentles articles L2212-1, L 2212-2 et L2213-1, VU les articles L 325-1 à L 325-13, R 325-1 et R 325-52 du Code de la Route, VU l'arrêté municipal en date du î6 juillet 2021 réglementant la circulation et le stationnement sur la commune de Carpentras,
VU l'arrêté municipal 2020/DCA/A-964 du 23 juinet 2020 portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Bernard Bossan, Adjoint au Maire,
CONSIDERANT qu'en raison des travaux de réfection de couverture de la toiture, DP 8403123C0326, 26 Rue Porte de Mazan, effectués du 6 novembre au z"' décembre 2023, par l'entreprise BHT, représentée par Monsieur Taà JARAH et domiciliée 298 Avenue de l'Europe - 8438o , il convient de réglementer la circulation et le stationnement des véhicules sur ladite rue, afin d'y maintenir la sécurité etle bon ordre,
ARRETE
Article î - Du 1undi6 novembre 2023 au vendredi l' décembre 2023, Rue Porte de Mazan, au droit des travaux :
- autorisation de mettre en place un échafaudage de type monopied, équipé d'une protection au sol afin de protéger la chaussée ;
- l'échafaudage sera balisé et signalé de jour comme de nuit, il sera équipé d'un filet de protection et d'un tunnel afin de maintenir l'accès à l'immeuble ;
- une déviation facilitant le passage des piétons devra impérativement être mise en place.
Article 2 -L'entreprise BHT sera chargée de la mise en place de la signalisation nécessaire dans
les délais légaux (48 heures à l'avance) et devra, sur l'invitation qui lui sera faite en cas de
nécessité urgente par les services de secours ou de police, restituer à tout moment la largeur de la chaussée.
Article 3 - Il n'est pas dérogé autrement aux dispositions de l'arrêté municipal du :i6 juinet 2021.
Article 4 - Les véhicules en infraction aux présentes dispositions pourront être mis en fourrière, aux frais de leur propriétaire.
Article 5 - Le présent arrêté est susceptible de faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Nîmes, dans un délai de deux mois, à compter de son entrée en vigueur. Ce dernier peut aussi être saisi par application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
Article 6 - Le Directeur Général des Services de la Ville de Carpentras, le Commissaire de Police, et les agents placés sous leurs ordres, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté.
Fait à Carpentras, le 25 octobre 2023
X/'}:!-LE DE CA".Jh"Ef:'!N-RAr=3
Publié le :
7. 5 tJ(L 2023
Adf'»Th)a}')Sta!!{'i!')43'éF)C-î'a'ie
Pour Ie Maire,
L'Adjoint délégué, RÉPUBLIQllE FRANÇAISE
DÉP ARTEMENT DEVAU9WSE
CARPENTRAS Capitale CILlComtat
Venaissin
ARRETE
REGLEMENTANT lA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DES VEHICULES
AVENUE JEAN-HENRI FABRE
DU JEUDI 9 NOVEMBRE 2023 AU VENDREDI 24 NOVEMBRE 2023
Pôle Travaux et Développemen+ Durable
2023 - A - SVRD-1442
P
LE MAIRE de la Ville de CARPENTRAS,
VU le Code Général desCollectivités Territoriales etnotarnmentles articlesL 2212-1, L 2212-2 et L 22I3-1, VU les articles L 325-1 à L 325-13, R 325-1 et R 325-52 du Code de la Route, VU l'arrêté municipal en date du î6 juillet 2021 réglementant la circulation et le stationnement sur la commune de Carpentras,
VU l'arrêté municipal 2020/DCA/A-964 du 23 juillet 2020 portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Bernard Bossan, Adjoint au Maire,
CONSIDERANT qu'en raison de la reprise du trottoir suite aux travaux pour Orange, aux abords du
îî Avenue Jean-Henri Fabre, effectuée du g au 24 novembre 2023, par l'entreprise ENSIO, domiciliée
321 Allée des Platanes - 26270 LORIOL SUR DROME, il convient de réglementer la circulation et le
stationnement des véhicules sur ladite avenue, afin d'y maintenir la sécurité et le bon ordre,
ARRETE
Article 'i - Du jeudi g novembre 2023 au vendredi 24 novembre 2023, Avenue Jean- Henri Fabre, au droit des travaux :
- la chaussée sera rétrécie et le stationnement sera interdit, sauf à un véhicule de chantier ;
- une déviation facilitant le passagedes piétôns devra impérativement être mise en place.
Article 2 - L'entreprise ENSIO sera chargée de la mise en place de la signalisation nécessaire dans les délais légaux (48 heures à l'avance) et devra, sur l'invitation qui lui sera faite en cas de nécessité urgente par les services de secours ou de police, restituer à tout moment la largeur de la chaussée.
Article 3 - Il n'est pas dérogé autrement aux dispositions de l'arrêté municipal du î6 juillet 2021.
Article 4 - Les véhicules en infraction aux présentes dispositions pourront être mis en fourrière, aux frais de leur propriétaire.
Article 5 - Le présent arrêté est susceptible de faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Nîmes, dans un délai de deux mois, à compter de son entrée en vigueur. Ce dernier peut aussî etre saisi par application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
Article 6 - Le Directeur Général des Services de la Ville de Carpentras, le Commissaire de Police, et les agents placés sous leurs ordres, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté.
Fait à Carpentras, le :5 octobre 2023
V!LLE DE CÊ-1t.FE?4TP,AS
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2 5 üi:-r. ?ü23
Adrf]i:îstiaaitîort Gérv(Maie
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CARPENTRAS Capitale CILI ('t'imtat Vei'iaissin
ARRETE
REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DES VEHICULES
AVENUE DU MONT VENTOUX
LUNDI 13 NOVEMBRE 2023
Pôle Travaux et Développement Durable
2023 - A - SVRD-1443
P
LE MAIRE de la Ville de CARPENTRAS,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2212-1, L 2212-2 et
L 2213-1,
VU les articles L 325-1 à L 3:5-î3, R 3:5-î et R 325-52 du Code de la Route, VU l'arrêté municipal en date du i6 juillet 2021 réglementant la circulation et le stationnement sur la commune de Carpentras,
vu l'arrêté municipal 2020/DCA/A-964 du 23 juillet 2020 portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Bernard Bossan, Adjoint au Maire,
CONSIDERANT qu'en raison des travaux de réparation de couverture, 473 Avenue du Mont Ventoux, effectués le î3 novembre 2023, par la SARL JIMENEZ, domiciliée 755 Rue Edouard Daladier - 84:oo CARPENTRAS, il convient de réglementer la circulation et le stationnement des véhicules sur ladite avenue, afin d'y maintenir la sécurité et le bon ordre,
ARRETE
Mbde I - Le lundi î3 novembre 2023, Ave:riue du Mont Ventoux, au droit des travaux :
- les travaux se feront en coordination avec l'entreprise COLAS - Sorgues et le Conseil Départemental de Vaucluse ;
- le trottoir sera rétrécie ;
- une déviation facilitant le passage des piétons devra impérativement être mise en place.
Mde 2 - La SARL JIMENEZ sera chargée de la mise en place de la signalisation nécessaire dans
les délais légaux (48 heures à l'avance) et devra, sur l'invitation qui lui sera faite en cas de nécessité urgente par les services de secours ou de police, restituer à tout moment la largeur de la chaussée.
Article 3 - Il n'est pas dérogé autrement aux dispositions de l'arrêté municipal du î6 juillet 2021.
Article 4 - Les véhicules en infraction aux présentes dispositions pourront être mis en fourrière, aux frais de leur propriétaire.
Article 5 - Le présent arrêté est susceptible de faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Nîmes, dans un délai de deux mois, à compter de son entrée en vigueur. Ce dernier peut aussi être saisi par application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
Article 6 - Le Directeur Général des Services de la Ville de Carpentras, le Commissaire de Police, et les agents placés sous leurs ordres, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté.
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Adi':tinistra(îoi Geïiér;>!e REPuBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DE vùuc)Ue
CARPENTRAS Ca(iitale CILI (j)intat
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ARRETE
REGlEMENTANT LA CIRCULATION ETLESTATIONNEMENT DESVEHICULES
RUE VIGNE
lUNDI 20 NOVEMBRE 2023,
DE 7 HEURES 30 A 16 HEURES
Pôle Travaux et Développement Durable
2023 - A - SVRD-1444
P
LE MAIRE de la Ville de CARPENTRAS,
VUle Code Général desCollectivités Territoriales etnotammentles articles L 2212-1,L 2212-2 etL 2213-1, VU les articles L 325-1 à L 325-13, R 325-1 et R 325-52 du Code de la Route, VU l'arrêté municipal en date du î6 juillet 2021 réglementant la circulation et le stationnement sur la commune de Carpentras,
VU l'arrêté municipal 2020/DCA/A-964 du :3 juillet 2020 portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Bernard Bossan, Adjoint au Maire,
CONSIDERANT qu'enraisond'un déménagement, 124 Rue Vigne, effectuéle 20 novembre 2023, par l'entreprise AA DEMENAGEMENTS, domiciliée 7oî Route de Caromb - 84200 CARPENTRAS, il convient de réglementer la circulation et le stationnement des véhicules sur ladite rue, afin d'y maintenir la sécurité et le bon ordre,
ARRETE
Article î - Le lundi 20 novembre 2023, de 7 heures 3o à i6 heures, Rue Vigne, au droit du déménagement :
- autorisation de réserver les deux places situées devant le numéro î34 ; - affichagede l'arrêté 48 heuresà l'avance.
Article 2 - L'entrepriseAA DEMENAGEMENTSserachargéede la mise en place de la signalisation nécessaire dans les délaislégaux(48 heuresà l'avance)et devra, sur l'invitation qui lui sera faite en cas de nécessitéurgente par les servicesde secoursou de police, restituer à tout moment la largeur de la chaussée.
Article 3 - Il n'est pas dérogéautrement aux dispositionsde l'arrêté municipal du î6 juillet 2021,
Article 4 - Les véhicules en infraction aux présentesdispositions pourront être mis en fourrière, aux frais de leur propriétaire.
Article 5 - Le présent arrêté est susceptible de faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Nîmes, dans un délai de deux mois, à compter de son entrée en vigueur. Ce dernier peut aussi être saisi par application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
Article 6 - Le Directeur Généraldes Servicesde la Ville de Carpentras, le Commissaire de Police, et les agents placés sous leurs ordres, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté.
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Publié le :
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Fait à Carpentras,le 25 octo
Pour le Maire,
Adjoint dél'
2023 IO ,5ÉPUBLIQUE FRANÇAISE
CARPENTRAS Capitale clu Comtar Venc'iissin
DÉP ARTEMENT DE V AuCLUSE
ARRETE
REGLEMENT ANT LA CIRCULATION ET lE STATIONNEMENT DES VEHICULES
AVENUE GEORGES CLEMENCEAU
DU SAMEDI 25 NOVEMBRE 2023 AU VENDREDI 22 DECEMBRE 2023
Pôle Travaux et Développement Durable
2023 - A - SVRD-1445
P
LE MAIRE de la Ville de CARPENTRAS,
VU le Code Général desCollectivités Territoriales etnotammentles articles L 2212-1, L 2212-2 et L 2213-1, VU les articles L 325-1 à L 325-13, R 325-1 et R 325-52 du Code de la Route, VU l'arrêté municipal en date du î6 juillet 2021 réglementant la circulation et le stationnement sur la commune de Carpentras,
VU l'arrêté municipal 2020/DCA/A-964 du :3 juillet 2020 portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Bernard Bossan, Adjoint au Maire,
CONSIDERANT qu'en raison de la prolongation des travaux de renouvellement des branchements d'adduction d'eau potable et d'eaux usées, Avenue Georges Clémenceau pour sa partie comprise entre l'Avenue Wilson, la Place Aristide Briand et l'Avenue Victor Hugo, effectués du :5 novembre au 22 décembre 2023, par l'entreprise GASNAULT BTP, domiciliée Zone de Prato III - B P 12 - 84210 PERNES LES FONTAINES, il convient de réglementer la circulation et le stationnement des véhicuIes sur ladite avenue, afin d'y maintenir la sécurité et le bon ordre,
ARRETE
Article î - Du samedi 25 novembre 2023 au vendredi 22 décembre 2023, Avenue Georges Clémenceau, au droit des travaux :
- la chaussée sera rétrécie ;
- une déviation faciIitant le passagedes piétons devra impérativement être mise en place.
Article 2 - L'entreprise GASNAULT BTP sera chargée de la mise en pïace de la signalisation nécessaire dans les délais légaux (48 heures à l'avance) et devra, sur l'invitation qui lui sera faite en cas de nécessité urgente par les services de secours ou de police, restituer à tout moment la largeur de la chaussée.
Article 3 - Il n'est pas dérogé autrement aux dispositions de l'arrêté municipal du 16 juillet 2021.
Article 4 - Les véhicules en infraaction aux présentes dispositions pourront être mis en fourrière, aux frais de leur propriétaire.
Article 5 - Le présent arrêté est susceptible de faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Nîmes, dans un déIai de deux mois, à compter de son entrée en vigueur. Ce dernier peut aussi être saisi par application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site internet wvvw.telerecours.fr
Article 6 - Le Directeur Général des Services de la Ville de Carpentras, le Commissaire de Police, et les agents placés sous leurs ordres, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté.
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Publié le :
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Fait à Carpentras, le 25 octobre 2023 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
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ARRETE
REGLEMENT ANT LA CIRCUlATION ET LE STATIONNEMENT DES VEHICULES
RUE ROMUALD GUILLEMET
DU MARDI2 JANVIER 2024 AU MERCREDI 17 JANVIER 2024
Pôle Trovoux et Développemen+ Durable
2023 - A - SVRD - l446
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LE MAIRE de la Ville de CARPENTRAS,
VÏJ le CodeGénéral desCollectivités Territoriales etnotarnrnentles articlesL 2212-1, L 2212-2 et L 2213-1, 'VtJ les articles L 325-1 à L 325-13, R 325-1 et R 325-52 du Code de la Route, VU l'arrêté municipal en date du î6 juillet 2021 réglementant la circulation et le stationnement sur la commune de Carpentras,
VU l'arrêté municipal 2020/DCA/A-964 du 23 juillet 2020 portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Bernard Bossan, Adjoint au Maire,
CONSIDERANT qu'en raison des travaux de raccordement Enedis, zp Rue Romuald Guillemet, effectués du 2 au 17 janvier 2024, par la SARL FGM TP, domiciliée 205 Chemin de Mallemort - 8438o , il convient de réglementer la circulation et le stationnement des véhicules sur ladite rue, afin d'y maintenir la sécurité et le bon ordre,
ARRETE
Article 1- Du mardi2 janvier 2û24 au mercredi :i7 janvier 2024, Rue Romuald Guinemet, au droit des travaux :
- la chaussée rétrécie et stationnement interdit, sauf au véhicule de chantier ; - la circulation se fera de manière alternée par feux tricolores ;
- une déviation facilitant le passage des piétons devra impérativement être mise en place.
Article 2 - La SARL FGM TP sera chargée de la mise en place de la signalisation nécessaire dans les délais légaux (48 heures à l'avance) et devra, sur l'invitation qui lui sera faite en cas de nécessité urgente par les services de secours ou de police, restituer à tout moment la largeur de la chaussée.
Article 3 - Il n'est pas dérogé autrement aux dispositions de l'arrêté municipal du î6 juillet 2021.
Article 4 - Les véhicules en infraction aux présentes dispositions pourront être mis en fourrière, aux frais de leur propriétaire.
Article 5 - Le présent arrêté est susceptible de faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Nîmes, dans un délai de deux mois, à compter de son entrée en vigueur. Ce dernier peut aussi être saisi par application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site internetwww.te1erecours.fr
Article 6 - Le Directeur Général des Services de la Ville de Carpentras, le Commissaire de Police, et les agents placés sous leurs ordres, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté.
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Fait à Carpentras, le 25 octobre 2023
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CARPENTRAS
Capi!ale (IU ComtatVericiissin
ARRETE
REGLEMENT ANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DES VEHICULES
CHEMIN DE L'AQUEDUC
DU MERCREDI 3 JANVIER 2024 AU MERCREDI 17 JANVIER 2024
f%51eTravaux et Développement Duroble
2023 - A - SVRD-1447
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LE MAIRE de la Ville de CARPENTRAS,
VU le CodeGénéraldes ConectivitésTerritoriales etnotammentles articIesL 2212-I, L 2212-2 et L z:î3-î, VU les articles L 325-1 à L 325-13, R 325-1 et R 325-52 du Code de la Route, VU l'arrêté municipal en date du î6 juillet 2021 réglementant la circulation et le stationnement sur la commune de Carpentras,
VU l'arrêté municipal 2020/DCA/A-964 du 23 juinet 2020 portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Bernard Bossan, Adjoint au Maire,
CONSIDERANT qu'en raison des travaux de raccordements Enedis, aux abords des parcelles BV
35 et BV 294 - Chemin de l'Aqueduc, effectués du 3 au 17 janvier 2024, par la SARL FGM TP,
domiciliée 205 Chemin de Mallemort - 8438o MK7JsN, il convient de réglementer la circulation et le stationnement des véhicules sur ledit chemin, afin d'y maintenir la sécurité et le bon ordre,
ARRETE
Article î - Du mercredi3 janvier 2024 au mercredi 17 janvier 2024, Chemin de l'Aqueduc, au droit des travaux :
- ia chaussée sera rétrécie et le stationnement sera interdit, sauf à un véhicule de chantier ;
- la vitesse sera limitée à 3o km/h et la circulation se fera de manière alternée par feux tricolores suivant l'avancement des travaux ;
- une déviation facilitant le passage des piétons devra impérativement être mise en place.
Article 2 - La SARL FGM TP sera chargée de la mise en place de la signalisation nécessaire dans
les délais légaux (48 heures à l'avance) et devra, sur l'invitation qui lui sera faite en cas de
nécessité urgente par les services de secours ou de ponce, restituer à tout moment la largeur de la chaussée.
Article 3 - IÏ n'est paS dérogé autrement aux dispositions de l'arrêté municipal du 16 juillet 2021.
Article 4 - Les véhicules en infraction aux présentes dispositions pourront être mis en fourrière, aux frais de leur propriétaire.
Article 5 - Le présent arrêté est susceptible de faire l'objet d'un recours en annulation devant le
Tribunal Administratif de Nîmes, dans un délai de deux mois, à compter de son entrée en vigueur.
Ce dernier peut aussi être saisi par application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
Article 6 - Le Directeur Général des Services de la Ville de Carpentras, le Commissaire de
Police, et les agents placés sous leurs ordres, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté.
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ARRETE
REGLEMENTANT LE STATIONNEMENT DES VEHICULES
PARKING SAINT LABRE
RETRANSMISSION DE LA FINALE DE LA COUPE DU MONDE DE RUGBY
DU SAMEDI 28 0CTOBRE 2023 AU DIMANCHE 29 0CTOBRE 2023
Service Foires ef Marchés
2023- A - SFM - 1450
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LE MAJRE de la Ville de CARPENTRAS,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2212-1, L 2212-2 et
L 2213-1
VU le Code de la Route et notamment les articles L 411-1 sur le pouvoir de police du Maire en matière de circulation routière et R 4.u-î et suivants,
VU l'arrêté municipal :o:o/DCA/A-g64 du 23 juinet 2020 portant délégation de fonctions à Monsieur Bernard Bossan, Adjoint au Maire,
VU l'arrêté municipal 2021/SVRD/A-959 du î6 juillet 2021 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans l'agglomération de Carpentras,
CONSIDERANT qu'en raison de la retransmission de la finale de la coupe du monde de rugby,
le samedi 28 octobre 2023 par l'Office Municipal des Sports de Carpentras, il convient de réglementer le stationnement des véhicules sur le parking Saint Labre afin d'y maintenir la sécurité et le bon ordre,
ARRETE
Artiele 1- Du samedi 28 oetobre 2023, Il heures, au dimanche 29 octobre 2023, 3 heures, le stationnement des véhicules sera interdit, parking Saint Labre (selon le plan ci- joint).
Cet espace sera réservé pour les besoins techniques des prestataires de service.
Article 2 - Les services techniques municipaux seront chargés de la mise en place de la
signalisation nécessaire dans les délais légaux (48 heures à l'avance) et devront, sur l'invitation qui leur sera faite en cas de nécessité urgente par les services de secours ou de police, restituer à tout moment la largeur de la chaussée.
Article 3 - Il n'est pas dérogé autrement aux dispositions de l'arrêté municipal du i6 juillet 2021.
Article 4 - Les véhicules en infraction aux présentes dispositions pourront être mis en fourrière aux frais de leur propriétaire.
Article 5 - Le présent arrêté est susceptible de faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Nîmes, dans un délai de deux mois, à compter de son entrée en vigueur. Le tribunal administratif peut aussi être saisi par application informatique « télérecours citoyens » accessible parle site internet www.telerecours.fr.
Article 6 - Le Directeur Général des Services de la Ville de Carpentras, Madame la Commissaire de Police, et les agents placés sous leurs ordres, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté.
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