DÉPARTEMENT DE VAUCLUSE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
46
CARPENTRAS
Cciliitale dti Coi'ntt:itVen:'iissin
ARRETE
REGLEMENT ANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DES VEHICULES
BOUlEV ARD PASTEUR
DU lUNDI 23 0CTOBRE 2023 AU VENDREDI 27 0CTOBRE 2023
Pôle Travaux ef Développement Durable
2023 - A - SVRD - 1395
P
LE MAIRE de la Ville de CARPENTRAS,
WJ le Code Généraldes Conectivités Territoriales et notammentles articles L2212-1,L 2212-2et L2213-1, VU les articles L 325-1 à L 325-13, R 325-1 et R 325-52 du Code de la Route, VU l'arrêté municipal en date du î6 juillet 2021 réglementant la circulation et le stationnement sur la commune de Carpentras,
vu l'arrêté municipal 2020/DCA/A-964 du 23 juillet 2020 portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Bernard Bossan, Adjoint au Maire,
CONSIDERANT qu'en raison des tavaux de création de trois places « arrêt minute » à la demande de la Cove, parcene CK 6go - Boulevard Pasteur, effectués du 23 au 27 octobre 2023, par l'entreprise COLAS FRANCE - AgenCeSRMV, dOmiCiliée308 chemin de Patris - BOîtePostale 70115 - 84204 C.ARPENTRASCedex,il convient de réglementer la circulation et le stationnement des véhicules sur ledit boulevard, afin d'y maintenirla sécurité et le bon ordre,
ARRETE
Article 1- Du lundi 23 octobre 2023 au vendredi 27 octobre 2023, Boulevard Pasteur, au droit des travaux :
- la chaussée sera rétrécie et le stationneuieul hera interdit, sauf à un véhicule de @hantier ;
- la vitesse sera limitée à 3o lan/h et la circulation se fera de manière alternée par feux tricolores suivant l'avancement des travaux ;
- une déviation facilitant le passagedes piétons devra impérativement être mise en place,
Article 2 - L'entreprise COIAS FRANCE - Agence SRMV sera chargée de la mise en place de la signalisation nécessaire dans les délais légaux (48 heures à l'avance) et devra, sur l'invitation qui lui sera faite en cas de nécessité urgente par les services de secours ou de police, restituer à tout moment la largeur de la chaussée.
Aaticle 3 - Il n'est pas dérogé autrement aux dispositions de l'arrêté municipal du î6 juillet 2021.
Article 4 - Les véhicules en infraction aux présentes dispositions pourront être mis en fourrière, aux frais de leur propriétaire.
Article 5 - Le présent arrêté est susceptible de faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Nîmes, dans un délai de deux mois, à compter de son entrée en vigueur. Ce dernier peut aussi être saisi par application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
Article 6 - Le Directeur Général des Services de la Ville de Carpentras, le Commissaire de Police, et les agents placés sous leurs ordres, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté.
VILu= DE CARPENTRAS
Publié le :
I 9 ü[:'T, 21)23
Adrniiïistration Générale
)GARp Fait àCarpentras, le îgoctobre 2023 Æî Pour le Maire. /] ] "/"
,fuc1u50y 47
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉPARTEMENT DE V AUCLUSE
[o%(I:A!!!uU!JTe!S
ARRETE
REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
POUR TRAVAUX DESSERVICESURBAINS
DU JEUDI 19 0CTOBRE 2023 AU DIMANCHE 31 DECEMBRE 2023
Pôle Travaux et Développement Durable
2023 - A - SVRD - 1396
P
LE MAIRE de la Ville de CARPENTRAS,
VU le CodedesCollectivités Territorialeset notammentles articlesL 2211-1, L 2212-1, L 2212-2, L2212-5 et L 2213-1,
VU le Code dela Routeet notamment lesarticles L 325-1 à L 325-13,R 325-12 à R 325-52, R 411-25 à R 411-28,
VU l'arrêté interministériel du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation routière et notamment sonarticleg portantsur la signalisation temporaire, modifié par l'arrêté du 25 juin 2009,
VU l'arrêté municipal en date du î6 juillet 2021 réglementant la circulation et le stationnement sur la commune de Carpentras,
VU l'arrêté municipal 2020/DCA/A-964 du 23 juillet 2020 portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Bernard Bossan, Adjoint au Maire,
Considérant qu'il y a lieu de faciliter les missions de Service Public des 8ervices de la Ville de Carpentras et des entreprises agissant pour son compte sur les voies publiques de la Commune,
Considérant qu'à l'occasion de ces travaux, la réglementation de la circulation et du stationnement sur l'ensemble des voies communalesrelève des pouvoirs de police du Maire,
Considérant qu'il y a lieu d'assurer la sécurité des usagers, du personnel et de prévenir les accidents de circulation pendant la période des travaux, dits d5urgence,
ARRETE
Du jeudi îg octobre 2023 au dimanche 3î décembre 2023, les Article :i - véhicules :
de la société A. P. H. 84, domiciliée îo5 Boulevard Crillon - B. P. 85 - 843oo CAVAILLON, adjudicatairede la Ville de Carpentrasassurant une mission de Service Public :
sont autorisés à stationner et à réduire le nombre de voies de circulation sans l'intûrrûîuprt, pour effectuer des interventions ponctuelles d'une durée inférieure à 24 heures, dits d5urgence et de contrôle sur des chantiers mobiles,
Article 2 - Lorsque l'emprise de l'intervention supprime une voie de circulation sur une chausséeà double sens ne comportant que deux voies, la circulation pourra s'effectuer alternativement.
La circulation se fera de manière alternée accompagnée manuellement, par panneauX Ou au moyen de feux tricolores de chantier en fonction des caractéristiques de la voie. 48
Dans le cadre de leurs interventions sur la voie publique, les véhicules de chantier de la
société A. P. H. 84 seront autorisés à stationner à titre gratuit sur les emplacements de parking matérialisés et ce, sans limitation de durée. La présente autorisation devra obligatoirement être affichée sous le pare-brise du véhicule, et le premier feuillet de l'arrêté devra impérativement être lisible dans sa totalité par les Services de Police, ainsi que l'affichette personnalisée portant le numéro attribué par la Commune.
Le véhicule d'intervention devra pouvoir être déplacé à tout instant pour permettre la
desserte des riverains ainsi que l'accès éventuel des véhicules de sécurité et d'incendie.
Les agents chargés de l'exécution des travaux pour le compte du demandeur devront
néanmoins, nonobstant le présent arrêté, se conformer aux dispositions du Code de la Route
et à toutes injonctions des forces de Police Municipale ou Nationale.
Article 6 - Toute intervention nécessitant la mise en place d'un balisage de chantier avec
d'autres prescriptions particulières que celles citées aux articles 1, 2, 3 et 4 devra faire l'objet
d'une demande d'arrêté spécifique.
Article 8 - Le présent arrêté est susceptible de faire l'objet d'un recours en annulation devant le
Tribunal Administratif de Nîmes, dans un délai de deux mois, à compter de son entrée en vigueur.
Ce dernier peut aussi être saisi par application informatique « télérecours citoyens » accessible
par le site internet www.telerecours.fr
VÏLLE DE CARPENTRAS
Publié le :
Fait à Carpentras, le 19 octobre 2023
I 9 ÜCT, 2023
: Admunïstration Générale
6,E C,% ïPoÀuJr !eW. aJqle, Rh)'llBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEtvlENT DE V AUC!lE
ARRETE
REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DES VEHICULES
RUE VIGNE
DU LUNDI 23 0CTOBRE 2023 AU SAMEDI 4 NOVEMBRE 2023 Abroge arrëté No 2023 - A - SVRD-1362 du 1l oc+obre 2023
Pôle Travaux e+ Développement Durable
2023 - A - SVRD-1397
P
LE MAIRE de la Ville de CARPENTRAS,
VU le Code Général desCollectivités Territoriales etnotarnmentles articlesL 2212-1, L 2212-2 etL 2213-1, VU les articles L 325-1 à L 325-13, R 325-1 et R 325-52 du Code de la Route, V"U l'arrêté municipal en date du î6 juillet 2021 réglementant la circulation et le stationnement sur la commune de Carpentras,
VU l'arrêté municipal 2020/DCA/A-964 du 23 juillet 2020 portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Bernard Bossan, Adjoint au Maire,
CONSIDERANT qu'en raison des travaux de réfection de toiture DP 8403122C0027, 119 Rue Vigne, effectuésdu :3 octobre au 4 novembre 2023, par la SASU EJ, domiciliée 2967 Chemin de la Peyrière - 84200 CARPENTRAS, il convient de réglementer la circulation et le stationnement des véhicules sur ladite rue, afin d'ymaintenirla sécurité etle bon ordre,
ARRETE
Article x - Du lundi 23 octobre 2023 au samedi4 novembre 2023, Rue Vigne, au droit des travaux :
- autorisation de réserver deux places de stationnement en face du numéro 145 ;
- l'entreprise n'est pas autorisée à bloquer la voie, en raison des travaux en cours Rue de la Sous-Préfecture.
Article 2 - La SASU EJ sera chargée de la mise en place de la signalisation nécessaire dans les délais légaux (48 heures à l'avance) et devra, sur l'invitation qui lui sera faite en cas de nécessité urgente par les services de secours ou de police, restituer à tout moment la largeur de la chaussée.
Article 3 - Il n'est pas dérogé autrement aux dispositions de l'arrêté municipal du î6 juinet :o:î.
Article 4 - Les véhicules en infraction auX présentes dispositions pourront être mis en fourrière, aux frais de leur propriétaire.
Article 5 - Le présent arrêté est susceptible de faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Nîmes, dans un délai de deux mois, à compter de son entrée en vigueur. Ce dernier peut aussi être saisi par application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
Article 6 - Le Directeur Général des Services de la Ville de Carpentras, le Commissaire de Police, et les agents placés sous leurs ordres, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté.
V!LLE DE CARPENTRAS
Publié le :
r-" 1 9 [!CL 2û23 ;
Adrnïnistratioii Générale
Fait à Carpentras, le 19 octobre 2023
! RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
50
[qst=rlp)==s
DÉP ARTEMENT DE V AUCLUSE
ARRETE
REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DES VEHICULES
RUE DES LICES MONTEUX
DU LUNDI 23 0CTOBRE 2023 AU LUNDI 6 NOVEMBRE 2023
Pôle Travaux et Développemen+ Durable
2023 - A - SVRD - 1398
P
LE MAIRE de la Ville de CARPENTRA8,
VU le CodeGénéraldesConectivités Territoriales etnotarnmentles articles L 2212-1, L 2212-2 et L 2213-1, VU les articles L 325-1 à L 325-13, R 325-1 et R 325-52 du Code de la Route, VU l'arrêté municipal en date du i6 juillet 2021 réglementant la circulation et le stationnement sur la commune de Carpentras,
VU l'arrêté municipal 2020/DCA/A-964 du 23 juillet 2020 portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Bernard Bossan, Adjoint au Maire,
CONSIDERANT qu'en raison des travaux de réfection de toiture, DP 8403123C0211, 54 Rue des Lices
MOnteW, effectués du 23 0CtObre au 6 novembre 2023, par TECHNITOIT - SAS NIMES
RENOVATION, domiciliée i3o Rue du Moulin Védel - 3ogoo NIMES, il convient de réglementer la circulation etle stationnement des véhicules sur ladite rue, afin d'ymaintenirla séciuité etle bon ordre,
ARRETE
Article 1- Du lundi 23 octobre 2023 au lundi 6 novembre 2023, Rue des Iices Monteux, au droit des travaux :
- autorisation de mettre en place un échafaudage de type monopied, équipé d'une
protection au sol afin de protéger la chaussée ;
- l'échafaudage sera balisé et signalé de jour comme de nuit, il sera équipé d'un filet de
protection et d'un tunnel afin de maintenir l'accès à l'immeuble ;
- une déviation facilitant le passage des piétons devra impérativement être mise en place.
Article 2 - TECHNITOIT - SAS NIMES RENOVATION sera chargée de la mise en place de la
signalisation nécessaire dans les délais légaux (48 heures à l'avance) et devra, sur l'invitation qui
lui sera faite en cas de nécessité urgente par les services de secours ou de police, restituer à tout
moment la largeur de la chaussée.
Article 3 - Il n'est pas dérogé autrement aux dispositions de l'arrêté municipal du i6 juillet 2021.
Article 4 - Les véMcules en infraction aux présentes dispositions pourront être mis en fourrière, aux frais de leur propriétaire.
Article 5 - Le présent arrêté est susceptible de faire l'objet d'un recours en annulation devant le
Tribunal Administratif de Nîmes, dans un délai de deux mois, à compter de son entrée en vigueur.
Ce dernier peut aussi être saisi par application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
Article 6 - Le Directeur Général des Services de la Ville de Carpentras, le Commissaire de
Police, et les agents placés sous leurs ordres, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de
l'application du présent arrêté.
Fait à Carpentras, le îg octobre 2023
VILLE DE CARPENTRAS
Publié le :
i g Ü(,T. 2û23
Administrat#ori Générale
OSSa RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉPARTEMENT DEVAUCSl/IE
CARPENTRAS Capit,:ilt' cibi Comtat Vet'iaissin
ARRETE
REGLEMENTANT lA CIRCUlATION ET lE STATIONNEMENT DES VEHICULES
RUE JEAN MONNET
DU LUNDI 23 0CTOBRE 2023 AU LUNDI 6 NOVEMBRE 2023
Pôle Travaux et Développement Durable
2023 - A - SVRD-1399
P
LE MAIRE de la Ville de CARPENTRAS,
VU le Code Général des Conectivités Territoriales et notammentles articles L 2212-1, L 2212-2 et L 2213-1, VU les articles L 3:5-î à L 325-13, R 325-1 et R 325-52 du Code de la Route, VU l'arrêté municipal en date du î6 juillet 2021 réglementant la circulation et le stationnement sur la commune de Carpentras,
VU l'arrêté municipal 2020/DCA/A-964 du 23 juinet 2020 portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Bernard Bossan, Adjoint au Maire,
CONSIDERANT qu'en raison des travaux de purge de chaussée sur environ :io m2, Rue Jean
Monnet, effectués du 23 octobre au 6 novembre 2023, par l'entreprise COLAS FRANCE - Agence de SORGUES, domiciliée CS 20102 Sorgues - 84275 VEDENE Cedex, il convient de réglementer la circulation et le stationnement des véhicules sur ladite rue, afin d'y maintenir la sécurité et le bon ordre,
ARRETE
Article 1- Du lundi 23 octobre 2023 au 1undi6 novembre 2023, Rue Jean Monnet, au droit des travaux :
- la chaussée sera rétrécie ;
- une déviation facilitant le passage des piétons devra impérativement être mise en place,
Article 2 - L'entreprise COLAS FRANCE - Agence de SORGUES sera chargée de la mise en
place de la signalisation nécessaire dans les délais légaux (48 heures à l'avance) et devra, sur l'invitation qui lui sera faite en cas de nécessité urgente par les services de secours ou de police, restituer à tout moment la largeur de la chaussée.
Article 3 - Il n'est pas dérogé autrement aux dispositions de l'arrêté municipal du î6 juinet 2021.
Article 4 - Les véhicules en infraction aux présentes dispositions pourront être mis en fourrière, aux frais de leur propriétaire.
Article 5 - Le présent arrêté est susceptible de faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Nîmes, dans un délai de deux mois, à compter de son entrée en vigueur.
Ce dernier peut aussi être saisi par application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
Article 6 - Le Directeur Général des Services de la Ville de Carpentras, le Commissaire de Police, et les agents placés sous leurs ordres, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté.
VILLE DE CARPENTRAS
Publié le :
'1 9 0CT, 2023
Adrnïnistration Générale
Fait à Carpentras, le ig octobre 2023
yel'C/use'ï
Pour le Maire,
L'Adjoint dél' 5 2RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉPARTEMENT DE V AUCLUSE
CARPENTRAS
C.il:iilale du Cum(.i( Venaissin
ARRETE
REGLEMENT ANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DES VEHICULES
AVENUE JOHN FITZGERALD KENNEDY
DU lUNDl 23 0CTOBRE 2023 AU VENDREDI ïO NOVEMBRE 2023
Pôle Travaux e+ Développement Durable
2023 - A - SVRD-1400
P
LE R/LAIRE de la Ville de CARPENTRA8,
VU le Code Général desCofflectivités Territoriales etnotammentles articles L 2212-1, L 2212-2 et L 2213-1, VU les articles L 325-1 à L 325-13, R 325-I et R 325-52 du Code de la Route, vu l'arrêté municipal en date du î6 juillet 2021 réglementant la circulation et le stationnement sur la commune de Carpentras,
vu l'arrêté municipal 2020/DCA/A-964 du 23 juinet 2020 portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Bernard Bossan, Adjoint au Maire,
CONSIDERANT qu'en raison des travaux d'enfouissement de câble Enedis, 74o Avenue John Fitzgerald Kennedy, effectués du 23 octobre au io novembre 2023, par l'entreprise PELKA RESEAUX ET CANALISATIONS, dOmiCiliée 431 Chemin de Leuze - 84330 CAROMB, il convient de réglementer la circulation et le stationnement des véhicules sur ladite avenue, afin d'y maintenir la sécurité et le bon ordre,
ARRETE
ArticIe 1- Du lundi 23 octobre 2023 au vendredi îo novembre 2023, Avenue John Fitzgerald Kennedy, au droit des travaux :
- la chaussée sera rétrécie et le stationnement sera interdit, sauf à un véhicule de chantier ;
- la vitesse sera limitée à 3o km/h et la circulation se fera de manière alternée par feux tricolores suivant l'avancement des travaux ;
- une déviation facilitant le passage des piétons devra impérativement être mise en place.
Article a; - L'entreprise PELKA RESEAUX ET CANALISATIONS sera chargée de la mise en
place de la signalisation nécessaire dans les délais légaux (48 heures à l'avance) et devra, sur I'invitation qui lui sera faite en cas de nécessité urgente par les services de secours ou de police, restituer à tout moment la largeur de la chaussée.
Article 3 - Il n'est pas dérogé autrement aux dispositions de l'arrêté municipal du î6 juinet 2021.
Article 4 - Les véhicules en infraction aux présentes dispositions pourront être mis en fourrière, aux frais de leur propriétaire.
Article 5 - te présent arrêté est susceptibIe de faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Nîmes, dans un délai de deux mois, à compter de son entrée en vigueur. Ce dernier peut aussi être saisi par application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
Article 6 - Le Directeur Général des Services de la Ville de Carpentras, le Commissaire de Police, et les agents placés sous leurs ordres, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté.
V!LLE DE CARPENTRAS
, Pciblié le :
; " î 9 0CT. 2ü23
Admînistratiûn Générale
Fait à Carpentras, le îg octobre 2023
êC"A1our Ie Maire, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
ARRETE
DÉP ARTEMENT DEVAUC5U3E
REGLEMENT ANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DES VEHICULES
AVENUE DU MOULIN
DU MERCREDI 25 0CTOBRE 2023 AU VENDREDI 3 NOVEMBRE 2023
Pôle Travaux e+ Développemen+ Durable
2023 - A - SVRD - 1401
P
LE MAIRE de la Ville de CARPENTRAS,
VU le Code Général desCollectivités Territoriales etnotamrnentles articles L 2212-1,L 2212-2 etL 2213-1, VU les articles L 3:5-î à L 325-13, R 325-1 et R 325-52 du Code de la Route, VU l'arrêté municipal en date du i6 juillet 2021 réglementant la circulation et le stationnement sur la commune de Carpentras,
VU l'arrêté municipal 2020/DCA/A-964 du 23 juillet 2020 portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Bernard Bossan, Adjoint au Maire,
CONSIDERANT qu'en raison des travaux de reprise de chaussée, Avenue du Moulin aux abords de la parcene CR î46, effectués du 25 octobre au 3 novembre 2023, par l'entreprise COIAS FRANCE - Agence SRMV, domiciliée 3o8 Chemin de Patris - Boîte Postale 7oiî5 - 84204 CARPENTRAS Cedex, il convient de réglementer la circulation et le stationnement des véhicules sur ladite avenue, afin d'ymaintenirla sécurité etle bon ordre,
ARRETE
Article 1- Du mercredi 25 octobre 2023 au vendredi3 novembre 2023, Avenue du Moulin, au droit des travaux :
- la chaussée sera rétrécie et le stationnement sera interdit, sauf à un véhicule de chantier ;
- la vitesse sera limitée à 3o km/h et la circulation se fera de manière alternée par feux tricolores suivant l'avancement des travaux ;
- une déviation facilitant le passagedes piétons devra impérativement être mise en place.
Article 2 - L'entreprise COLAS FRANCE - Agence SRMV sera chargée de la mise en place de la signalisation nécessaire dans les délais légaux (48 heures à l'avance) et devra, sur l'invitation qui lui sera faite en cas de nécessité urgente par les services de secours ou de police, restituer à tout moment la largeur de la chaussée.
Article 3 - Il n'est pas dérogé autrement aux dispositions de l'arrêté municipal du :i6 juillet 2021.
Article 4 - Les véhicules en infraction aux présentes dispositions pourront être mis en fourrière, aux frais de leur propriétaire.
Article 5 - Le présent arrêté est susceptible de faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Nîmes, dans un délai de deux mois, à compter de son entrée en vigueur. Ce dernier peut aussi être saisi par application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
Article 6 - Le Directeur Général des Services de la Ville de Carpentras, le Commissaire de Police, et les agents placés sous leurs ordres, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté.
VfLLE DE CARPENTRAS
Publié le :
::' Admttïistratiorî Générale
I! 9 DCT.2ü23
O:.,-, ,.5y
=J/ 'Adjoint délégué,
0) 5 4RÉPUBLIQUEFRANÇAISE DÉPARTEMENT DE VAUCLUSE
CARPENTRAS Cc'ipitalp cki Comtat Venaissin
ARRETE
REGLEMENT ANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DES VEHICULES
RUE DES HALLES
JEUDI 26 0CTOBRE 2023
Pôle Travaux et Développement Durable
2023 - A - SVRD-1402
P
LE MAIRE de la Ville de CARPENTRAS,
VU le Code Général des Co11ectivitésTerritoriales et notamrnentles articles L 2212-1, L 2212-2 etL 2213-1, VU les articles L 325-1 à L 3:5-î3, R 325-1 et R 325-52 du Code de la Route, VU l'arrêté municipal en date du î6 juillet 2021 réglementant la circulation et le stationnement sur la commune de Carpentras,
VU l'arrêté municipal 2020/DCA/A-964 du 23 juillet 2020 portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Bernard Bossan, Adjoint au Maire,
CONSIDERANT qu'en raison de la livraison de chape liquide, 47 Rue des Halles, effectuée le :6
octobre 2023, par l'entreprise DUCLAUX KALKIAS CHAPE LIQÏnDE, domiciliée 34 Bis Chernin de
Piolenc - ZA - 8485o CT SUR AIGUES, il convient de réglementer la circulation et le stationnement des véhicules sur ladite rue, afin d'ymaintenir la sécurité etle bon ordre,
ARRETE
Article 1- Le jeudi 26 octobre 2023, Rue des HalIes, au droit de la Iivraison : - la chaussée sera rétrécie ;
- une déviation facilitant le passage des piétons devra impérativement être mise en place.
Article 2 - L'entreprise DUCLAUX KALKIAS CHAPE LIQ'[JIDE sera chargée de la mise en place
de la signalisation nécessaire dans les délais légaux (48 heures à l'avance) et devra, sur l'invitation qui lui sera faite en cas de nécessité urgente par les services de secours ou de police, restituer à tout moment la largeur de la chaussée.
Article 3 - Il n'est pas dérogé autrement aux dispositions de ]'arrêté municipal du î6 juinet 2021.
Article 4 - Les véhicules en infraction aux présentes dispositions pourront être mis en fourrière, aux frais de leur propriétaire.
Article 5 - Le présent arrêté est susceptible de faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Nîmes, dans un délai de deux mois, à compter de son entrée en vigueur.
Ce dernier peut aussi être saisi par application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
ArticIe 6 - Le Directeur Général des Services de la Ville de Carpentras, le Commissaire de
Police, et les agents placés sous leurs ordres, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté.
VLLE DE CARPENTRAS
Publié le :
;.
p=- a l! 9 0CT,2ü23
;, Admfnistration Générale REPUBLIQUE FRANÇAISE
CARPENTRAS
Cc'iliirale du ComtatVenaissit'i
DÉP ARTEMENT DE V AU(;lfE
ARRETE
REGlEMENT ANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DES VEHICULES
AVENUE PIERRE SEMARD
DU JEUDI 26 0CTOBRE 2023 AU VENDREDI 27 0CTOBRE 2023
Pôle Travaux et Développement Durable
2023 - A - SVRD - 1403
P
LE MAIRE de la Ville de CARPENTRAS,
VU le Code Général desCollectivités Territoriales etnotarnmentles articles L 2212-1, L 2212-2 et L 2213-1, VU les articles L 325-1 à L 325-13, R 3:5-î et R 325-52 du Code de la Route, VU l'arrêté municipal en date du i6 juillet 2021 réglementant la circulation et le stationnement sur la commune de Carpentras,
VU l'arrêté municipal 2020/DCA/A-964 du 23 juinet 2020 portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Bernard Bossan, Adjoint au Maire,
CONSIDERANT qu'en raison des travaux de réparation de façade, .îg8 Avenue Pierre Sémard,
effectués du 26 au 27 octobre 2023, par BATIK SARL,domiciliéeZA de Pied Rousset - 84220 ROUSSILLON, il convient de réglementer la circulation et le stationnement des véhicules sur ladite avenue, afin d'ymaintenir la sécurité etle bon ordre,
ARRETE
Article î - Du jeudi 26 octobre 2023 au vendredi 27 octobre 2023, Avenue Pierre Sémard, au droit des travaux :
- autorisation de mettre en place un échafaudage de type deux pieds, équipé d'une protection au sol afin de protéger la chaussée ;
- l'échafaudage sera balisé et signalé de jour comme de nuit, il sera équipé d'un filet de protection et d'un tunnel afin de maintenir l'accès à l'immeuble et au commerce ; - l'arrêt et le stationnement seront interdits, sauf à un véhicule de chantier ;
- une déviation facilitant le passage des piétons devra impérativement être mise en place.
Article 2 - BATIK SARL sera chargée de la mise en place de la signalisation nécessaire dans les délais légaux (48 heures à l'avance) et devra, sur l'invitation qui lui sera faite en cas de nécessité urgente par les services de secours ou de police, restituer à tout moment la largeur de la chaussée.
Article 3 - Il n'est pas dérogé autrement aux dispositions de l'arrêté municipal du î6 juinet 2021.
Article 4 - Les véhicules en infraction aux présentes dispositions pourront être mis en fourrière, aux frais de leur propriétaire.
Article 5 - Le présent arrêté est susceptible de faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Nîmes, dans un délai de deux mois, à compter de son entrée en vigueur. Ce dernier peut aussi être saisi par application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
Article 6 - Le Directeur Général des Services de la Ville de Carpentras, le Commissaire de Police, et les agents placés sous leurs ordres, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté.
V!LLE DE CARPENTh'RAS
i. Publié le :
L '1 9 üCT,2û23
é Admiiiistration Gériérale
(;,-,,ç-,Q'5-,, Fait à Carpentras, le îg octobre 2023
ur le Maire,
f Ë joint délégué, 5 6REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DE VAUCLUSE
CARPENTRAS
Capilale cli.i (.':omtafVenaissin
ARRETE
REGLEMENT ANT LA CIRCULATION ETLE ST ATIONNEMENT DES VEHICULES
RUE DE LA TOUR
SAMEDI 28 0CTOBRE 2023,
DE 14 HEURES A ï7 HEURES
Pôle Travaux et Développemen+ Durable
2023 - A - SVRD - ï404
PDP
LE MAIRE de la Ville de CARPENTRA8,
WJ le Code Général desConectivités Territoriales etnotamrnentles articlesL 2212-1, L 2212-2 etL 2213-1, VU les articles L 325-1 à L 325-13, R 325-1 et R 325-52 du Code de la Route,
VU l'arrêté municipal en date du .i6 juillet 2021 réglementant la circulation et le stationnement sur la commune de Carpentras,
VU l'arrêté municipal 2020/DCA/A-964 du :3 juillet 2020 portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Bernard Bossan, Adjoint au Maire,
CONSIDERANT qu'en raison d'un déménagement, Rue de la Tour. effectué le 28 octobre , domiciliée 2023,par ,il
convient de réglementer la circulation et le stationnement des véhicules sur ladite rue, ann d'y maintenir la sécurité et le bon ordre,
ARRETE
Artiele 1- Le samedi 28 octobre 2023, de i4 heures à 17 heures, Rue de Ia Tour, au droit du déménagement :
autorisation de réserver la place de stationnement, située face au numéro
la circulation ne devra pas être gênée ;
affichage de l'arrêté 48 heures à l'avance.
Article 2 - sera chargée de la mise en place de la signalisation nécessairedans les délais légaux (48 heures àl'avance) et devra, surl'invitation qui lui serafaite en cas de nécessité urgente par les services de secours ou de police, restituer à tout moment la largeur de la chaussée.
ArticIe 3 - II n'est pas dérogé autrement aux dispositions de l'arrêté municipaI du ï6 jufflet 2021.
Article 4 - Les véhicules en infraction aux présentes dispositions pourront être mis en fourrière, aux frais de leur propriétaire.
Article 5 - Le présent arrêté est susceptible de faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Nîmes, dans un délai de deux mois, à compter de son entrée en vigueur. Ce dernier peut aussi être saisi par application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours,fr
Article 6 - Le Directeur Général des Services de la Ville de Carpentras, le Commissaire de Police, et les agents placés sous leurs ordres, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté.
VILLE DE CARPEÏRAS
û, Publié le :
:-' J9 üCT, 2[)23
'- Administration Gériéra1e
7 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
CARPENTRAS
C'apitale CILI C"omtal Vei'ic'iissin
DEPARTEMENT DE VAUCLUSE 5 7
ARRETE
REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET STATIONNEMENT DES VEHICULES
RUE DE LA REPUBLIQUE
DU LUNDI 30 0CTOBRE 2023 AU MARDI 31 0CTOBRE 2023
Pôle Ïravaux et Développement Durable
2023 - A - SVRD-1405
P
LE MAIRE de la Ville de CARPENTRAS,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales etnotammentles articlesL 2212-1, L 2212-2 et L 2213-1, VU les articles L 325-1 à L 325-13, R 325-1 et R 325-52 du Code de la Route, VU l'arrêté municipal en date du î6 juillet 2021 réglementant la circulation des véhicules sur la commune de Carpentras,
VU l'arrêté municipal xoxo/DCA/A-g64 du :3 juillet 2020 portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Bernard Bossan, Adjoint au Maire,
CONSIDERANT qu'enraison destravauxde remplacement de moteur du rideau métallique, g5 Rue de la République, effectués du 3o au 3î octobre 2023, par l'entreprise AAFA, domiciliée ZAC du Crépon Sud - 46 Rue des Négades - 84420 PIOLENC, il convient de réglementer la circulation et le stationnement des véhicules dans ladite rue, afin d'y maintenir la sécurité et le bon ordre,
ARREÏE
Article z - Du lundi 3o octobre 2023 au mardi 3i oetobre 2023, Rue de la République, au droit des travaux :
- la chaussée sera rétrécie ;
- une déviation facilitant le passage des piétons devra impérativement être mise en place.
Article 2 - L'entreprise AAFA sera chargéede la mise en place de la signalisation nécessaire dans les délais légaux (48 heures à l'avance) et devra, sur l'invitation qui lui serafaite en cas de nécessité urgente par les services de secours ou de police, restituer à tout momentlalargeur de la chaussée.
Article 3 - Il n'est pas dérogé autrement aux dispositions de l'arrêté municipal du î6 juinet 2021.
Article 4 - Les véhicules en infraction aux présentes dispositions pourront être mis en fourrière, aux frais de leur propriétaire.
Article 5 - Le présent arrêté est susceptible de faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Nîmes, dans un délai de deux mois, à compter de son entrée en vigueur. Ce dernier peut aussi être saisi par application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
Article 6 - Le Directeur Général des Services de la Ville de Carpentras, le Commissaire de Police, et les agents placés sous leurs ordres, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté.
V!LLE DE CARPENTRAS
Publié le :
;-a a "i g oaï. 2Ü23
AdministratioÏi Généra!e
Fait à Carpentras, le îg octobre 2023
CQ RÉFLIBLIQUE FRANÇAISE
58
CARPENTRAS Capikale i.lu Coinlat 'v'enaisqin
DEP ARTEMENT DE V AUCLUSE
ARRETE
REGlEMENTANT LA CIRCULATION ET STATIONNEMENT DES VEHICULES
RUE HENRI ALLIBERT
DU LUNDI 30 0CTOBRE 2023 AU MARDI 31 0CTOBRE 2023
Pôle Travaux et Développemem Duroble
2023 - A - SVRD-1406
PDP
LE MAIRE de la Ville de CARPENTRAS,
VU le Code Général desCollectivités Territoriales etnotamrnentles articles L 2212-1,L 2212-2 etL 2213-1, VU les articles L 325-1 à L 3:5-î3, R 3:5-î et R 325-52 du Code de la Route, VU l'arrêté municipal en date du î6 juillet 2021 réglementant la circulation des véhicules sur la commune de Carpentras,
VU l'arrêté municipal 2020/DCA/A-964 du :3 juillet 2020 portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Bernard Bossan, Adjoint au Maire,
CONSmERANT qu'en raison des travaux d'élagage, aux abords des parcelles t et
Rue Henri Allibert, effectués du 3o au 3î octobre 2023, par dornicilièe , il convient de réglementer la cïrculation et le stationnement
des véhicules dans laaite rue, afin d'y maintenir la sécurité et le bon ordre,
ARREÏE
Article 1- Du lundi 3o octobre 2023 au mardi 3î octobre 2023, Rue Henri Allibert, au droit des travaux :
- l'arrêt et le stationnement seront interdits, sauf aux véhicules de chantier ; - la chaussée sera rétrécie ;
- une déviation facilitant le passage des piétons devra impérativement être mise en place.
Article 2 - sera chargée de la mise en place de la signalisation nécessaire dans les délais légaux (48 heures à l'avance) et devra, sur l'invitation qui lui serafaite en cas de nécessité urgente parles services de secours ou de police, restituer à toutmomentlalargeur de la chaussée,
cle 3 - Iî n'est paS dérogé autrement aux dispositions de l'arrêté municipal du î6 juinet 2021.
Article 4 - Les véhicules en infraction aux présentes dispositions pourront être mis en fourrière, aux frais de leur propriétaire.
Artiele 5 - Le présent arrêté est susceptible de faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Nîmes, dans un délai de deux mois, à compter de son entrée en vigueur.
Ce dernier peut aussi être saisi par application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr a
Article 6 - Le Directeur Général des Services de la Ville de Carpentras, le Commissaire de Police, et les agents placés sous leurs ordres, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté.
I 9 üCï, 2{)23
Adrninisb'atioîi Génétaaie
Fait à Carpentras, le :ig octobre2023 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
CARPENTRAS C,ipikale (:ILICon'itat Venc'iissin
DEP ARTEMENT DE V AUCLUSE
59
ARRETE
REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DES VEHICULES
RUE DES HALLES
DU LUNDI 30 0CTOBRE 2023 AU MARDI 31 0CTOBRE 2023
Pôle Travaux et Développemen+ Durable
2023 - A - SVRD-1407
P
LE MAIRE de la Ville de CARPENTRAS,
VU le Code Général desConectivités Territoriales et notammentles articles L 2212-1,L 2212-2 et L 2213-1, ;VU les articles L 325-1 à L 325-13, R 325-1 et R 3:5-5: du Code de la Route, VU l'arrêté municipal en date du î6 juillet 2021 réglementant la circulation et le stationnement sur la commune de Carpentras,
vu l'arrêté municipal 2020/DCA/ A-964 du 23 juinet 2020 pOrtant délégation de fOnCtiOnS et de signature à Monsieur Bernard Bossan, Adjoint au Maire,
CONSIDERANT qu'en raison des travaux de remplacement du couvercle de regard, 8g Rue des Halles, effectués du 3o au 3î octobre 2023, par l'entreprise GASNAULT BTP, domiciliée Zone de PratO III - B P 12 - 84210 PERNES LES FONTAINES, il convient de réglementer la circulation etle stationnement des véhicules surladite rue, afin d'ymaintenir la sécurité etle bon ordre,
ARRETE
Article î - Du lundi 3o octobre 2023 au mardi 3i octobre 2023, Rue des Halles, au droit des travaux :
- l'arrêt et le stationnement seront interdits, sauf à un véhicule de ehantier ; - la chaussée sera rétrécie ;
- une déviation facilitant le passage des piétons devra impérativement être mise en place.
Article 2 - L'entreprise GASNAULT BTP sera chargée de la mise en place de la signalisation nécessaire dans les délais légaux (48 heures à l'avance) et dewa, sur l'invitation qui lui sera faite en cas de nécessité urgente par les services de secours ou de police, restituer à tout moment la largeur de la chaussée.
Article 3 - Il n'est pas dérogé autrement aux dispositions de l'arrêté municipal du î6 juillet 2021.
Article 4 - Les véhicuIes en infraction aux présentes dispositions pourront être mis en fourrière, aux frais de leur propriétaire.
Article 5 - Le présent :rrêté est susceptible de faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Nîmes, dans un délai de deux mois, à compter de son entrée en vigueur. Ce dernier peut aussi être saisi par application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site internet www.teIerecours.fr
Article 6 - Le Directeur Général des Services de la Ville de Carpentras, le Commissaire de Police, et les agents placés sous leurs ordres, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté.
VILLE DE CARPENTRAS
Publié le :
I 9 ü1:'T. 2(]23
Admfnistration Générale
; "a(,p.6 çit à Carpentras, le îg octobre 2023
'8 RÉPUBLIQUE FRAN(;AISE
6ü
CARPENTRAS Cc'ipitale dii C'omtatVenaissin
DÉP ARTEMEINT DE VAUCLUSE
ARRETE
REGLEMENT ANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DES VEHICULES
AVENUE SAINT-ROCH
DU LUNDI 30 0CTOBRE 2023 AU VENDREDl 3 NOVEMBRE 2023
Pôle Travaux, Cadre de Vie et Développement Durable
2023 - A - SVRD-1408
P
LE MAIRE de la Ville de CARPENTRAS,
WJ le Code Général des Collectivités Territoriales etnotammentles articles L 2212-1, L 2212-2 etL 2213-1, VU les articles L 325-1 à L 325-13, R 325-1 et R 325-52 du Code de la Route, VU l'arrêté municipal en date du î6 juillet »o:zx réglementant la circulation et le stationnement sur la commune de Carpentras,
VU l'arrêté municipal 2020/DCA/A-964 du 23 juillet 2020 portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Bernard Bossan, Adjoint au Maire,
CONSIDERANT qu'en raison des travaux de création d'un branchement d'adduction d'eau
potable, 8o7 Avenue Saint-Roch, effectués du 3o octobre au 3 novembre 2023, par l'entreprise GASNAULT BTP, domiciliée Zone de Prato III - B P 12 - 84210 PERNES LES FONTAINES, il convient de réglementer la circulation et le stationnement des véhicules sur ladite avenue, afin d'y maintenir la sécurité et le bon ordre,
ARRETE
Article 1- Du lundi 3o octobre 2023 au vendredi3 novembre 2023, Avenue Saint- Roch, au droit des travaux :
- la chaussée sera rétrécie et le stationnement sera interdit, sauf à un véhicule de chantier ;
- la vitesse sera limitée à 3o lan/h et la circulation se fera de manière alternée par feux tricolores suivant l'avancement des travaux ;
- une déviation facilitant le passage des piétons devra impérativement être mise en place.
Article 2 - L'entreprise GASNAULT BTP sera chargée de la mise en place de la signalisation nécessaire dans les délais légaux (48 heures à l'avance) et devra, sur l'invitation qui lui sera faite en cas de nécessité urgente par les services de secours ou de police, restituer à tout moment la largeur de la chaussée.
Article 3 - Il n'est pas dérogé autrement aux dispositions de l'arrêté municipal du î6 juinet 2021.
Article 4 - Les véhicules en infraction aux présentes dispositions pourront être mis en fourrière, aux frais de leur propriétaire.
Article 5 - Le présent arrêté est susceptible de faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Nîmes, dans un délai de deux mois, à compter de son entrée en vigueur. Ce dernier peut aussi être saisi par application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
Article 6 - Le Directeur Général des Services de la Ville de Carpentras, le Commissaire de Police, et les agents placés sous leurs ordres, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté.
Fait à Carpentras, le :ig octobre 2023
V0LLE DE CARPENTRAS
Publié le :
I 9 [)CT, 2ü23
Admîrùish'ation Généïa!e
a(,,p,fE POuJ
E Ô RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉPARTEMENT DE V AUqt,pE
CARPENTRAS
Ca)iilale du Comtat Venc'iissin
ARRETE
REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET lE STATIONNEMENT DES VEHICULES
AVENUE DU MONT VENTOUX
DU lUNDI 30 0CTOBRE 2023 AU MERCREDI 8 NOVEMBRE 2023
Pôle Travaux et Développemenf Durable
2023 - A - SVRD - 1409
P
LE I%tAIRE de la Vine de CARPENTRAS,
VU le Code Général desConectivités Territoriales etnotammentles articlesL 2212-1, L 2212-2 et L 2213-1, VU les articles L 325-1 à L 3:5-:i3, R 3:5-î et R 325-52 du Code de la Route, vu l'arrêté municipal en date du i6 juillet 2021 réglementant la circulation et le stationnement sur la commune de Carpentras,
VU l'arrêté municipal 2020/DCA/A-964 du :3 juillet 2020 portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Bernard Bossan, Adjoint au Maire,
CONSIDERANT qu'en raisondes travaux de remplacement de chambre Télécom, îîo4 Avenue du Mont Ventoux, effectués du 3o octobre au 8 novembre 2023, par l'entreprise SET TELECOM, domiciliée 372 Chemin des Empaulets - 848.îo AUBIGNAN, il convient de réglementer la circulation et le stationnement des véhicules sur ladite avenue, afin d'y maintenir la sécurité et le bon ordre,
ARRETE
Article 1- Du lundi 3o octobre 2023 au mercredi8 novembre 2023, Avenue du MontVentoux, au droit des travaux :
- les travaux se feront en coordination avec C0LA8 - Agence de Sorgues ;
- la chaussée sera rétrécie et le stationnement sera interdit, sauf à un véhicule de chantier ;
la vitesse sera limitée à 3o lan/h ;
- une déviation facilitant le passagedes piétons devra impérativement être mise en place.
Article 2 - L'entreprise SET TELECOM sera chargée de la mise en place de la signalisation nécessaire dans les délais légaux (48 heures à l'avance) et devra, sur l'invitation qui lui sera faite en cas de nécessité urgente par les services de secours ou de police, restituer à tout moment la largeur de la chaussée.
Article 3 - Il n'est pas dérogé autrement aux dispositions de l'arrêté municipal du î6 juillet 2021.
Article 4 - Les véhicules en infraction aux présentes dispositions pourront être mis en fourrière, aux frais de leur propriétaire.
Article 5 - Le présent arrêté est susceptible de faire l'objet d'un recours en annulation devant le TribunalAdministratif de Nîmes, dans un délai de deux mois, à compter de son entrée en vigueur. Ce dernier peut aussi être saisi par application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
Article 6 - Le Directeur Général des Services de la Ville de Carpentras, le Commissaire de Police, et les agents placés sous leurs ordres, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté.
VffLLE DE CARPENTRAS
Publié le :
I 9 ü[,T. 2û2:3
Administratiorî Généïale
,. ur le Maire, 4
EE7'(" 3. jointdélégu,é
ossan RÉPUBLIG)UE FRANÇAlSE
62
CARPENTRAS Capit,ile ttu Comlat 'i/en,'iissin
DÉF ARTEMENT DE V AUCLUSE
ARRETE
REGLEMENT ANT LA CIRCULATION ET lE STATIONNEMENT DES VEHICULES
RUE EMILE ET PAUL FENOUIL, RUE HENRI ALLIBERT ET fMPASSE POPULETTE
DU LUNDI 30 0CTOBRE 2023 AU SAMEDI 3 FEVRIER 2024
Pôle Travaux et Développement Durable
2023 - A - SVRD - 1410
P
LE MAIRE de la Ville de CARPENTRAS,
VU le Code Général des Conectivités Territoriales etnotarnmentles articles L 2212-1, L 2212-2 etL 2213-1, VU les articles L 325-1 à L 325-13, R 325-1 et R 325-52 du Code de la Route, VU l'arrêté municipal en date du ï6 juiIlet 2021 régIementant la circulation et le stationnement sur la commune de Carpentras,
VU l'arrêté municipal 2020/DCA/A-964 du 23 juinet 2020 portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Bernard Bossan, Adjoint au Maire,
CONSIDERANT qu'en raison des travaux de renouvellement des conduites d'adduction d'eau
potable, Rue Emile et Paul Fenouil, Rue Henri Allibert et Impasse Poulette, effectués du 3o octobre 2023 au 3 février 2024, par la SAS DALL'AGNOLA, domiciliée 260 Chemin de Bédoin à Crillon - 84zpo CRILLON LE BRAiVE, il convient de réglementer la circulation et le stationnement des véhicules sur lesdites voies, afin d'y maintenir la sécurité et le bon ordre,
ARRETE
Article 1- Du lundi 3o octobre 2023 au samedi3 février 2024, Rue Emile et Paul Fenouil, Rue Henri Allibert et Impasse Poulette, au droit des travaux : - la route sera barrée, sauf aux riverains ;
- le stationnement sera interdit, sauf à un véhicule de chantier ;
- une déviation facilitant le passage des piétons devra impérativement être mise en place.
Article 2 - La SAS DALL'AGNOLA sera chargée de la mise en place de la signalisation nécessaire dans les délais légaux (48 heures à l'avance) et dewa, sur l'invitation qui lui sera faite en cas de nécessité urgente par les services de secours ou de police, restituer à tout moment la largeur de la chaussée.
Article 3 - Il n'est pas dérogé autrement aux dispositions de l'arrêté municipal du î6 juinet :o:i.
Article 4 - Les véhicules en infraction aux présentes dispositions pourront être mis en fourrière, aux frais de leur propriétaire.
Article 5 - Le présent arrêté est susceptible de faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribuna1Administratif de Nîmes, dans un délai de deux mois, à compter de son entrée en vigueur. Ce dernier peut aussi être saisi par application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
Article 6 - Le Directeur Général des Services de la Ville de Carpentras, le Commissaire de Police, et les agents placés sous leurs ordres, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté.
!'!LLE DE CARPENTRAS
Publié le :
I 9 [)CL 2ü23
Adlm[nistration Gériéra[e
our le Maire, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
CARPENTRAS
Cal:iilale du Comlaf \/en.'iissin
DÉP ARTEMENT DE V AUC,Bt.gE
ARRETE
REGLEMENT ANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DES VEHICULES
PARKING DE LA ROSERAIE
DU LUNDI 30 0CTOBRE 2023 AU SAMEDI 3 FEVRIER 2024
Pôle Travaux et Développement Durable
2023 - A - SVRD - 1411
P
LE MAIRE de la Vine de CARPENTRAS,
VU le Code Général desConectivitésTerritoria1es etnotammentles articlesL 2212-1, L 2212-2 etL 2213-1, VU les articles L 325-1 à L 325-13, R 325-1 et R 325-52 du Code de la Route, VU l'arrêté municipal en date du î6 juillet 2021 réglementant la circulation et le stationnement sur la commune de Carpentras,
VU l'arrêté municipal 2020/DCA/A-964 du 23 juinet 2020 portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Bernard Bossan, Adjoint au Maire,
CONSIDERANT qu'en raison des travaux de renouvellement des conduites d'adduction d'eau potable, il est nécessaire de créer une zone de vie de chantier parking de la Roseraie - parcelle CT g, durant la période du 3o octobre 2023 au 3 février 2024, pour la SAS DALL'AGNOLA, domiciliée :6o Chemin de Bédoin à Crillon - 844îo CRILLON LE BRAVE, il convient de réglementer la circulation et le stationnement des véhicules sur ledit parking, afin d'y maintenir la sécurité et le bon ordre,
ARRETE
Article î - Du lundi 3o octobre 2023 au samedi 3 février 2024, parking de la Roseraie, au droit des travaux :
- dix places de stationnement seront réservées au fond du parking, pour la zone de vie et de stockage du chantier ;
- la zone sera protégée par des barrières Héras et elle sera interdite, sauf au personnel de chantier ;
- une déviation facilitant le passagedes piétons devra impérativement être mise en place,
Article 2 - La SAS DALL'AGNOLA sera chargée de la mise en place de la signalisation nécessaire dans les délais légaux (48 heures à l'avance) et devra, sur l'invitation qui lui sera faite en cas de nécessité urgente par les services de secours ou de police, restituer à tout moment la largeur de la chaussée.
Article 3 - Il n'est pas dérogé autrement aux dispositions de l'arrêté municipal du i6 juillet 2021.
Article 4 - Les véhicules en infraction aux présentes dispositions pourront être mis en fourrière, aux frais de leur propriétaire.
Article 5 - Le présent arrêté est susceptible de faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Nîmes, dans un délai de deux mois, à compter de son entrée en vigueur. Ce dernier peut aussi être saisi par application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
Article 6 - Le Directeur Général des Services de la Ville de Carpentras, le Commissaire de Police, et les agents placés sous leurs ordres, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté.
VILLE DE CARPENTRAS Publié le :
I 9 [)CT, 2ü23
Adgnir»istratior»Généraie
J" jointdélégu
r 6 4eÉpusuoue pt
CARPENTRAS C.:ipilale (ILI Cointat 'v('n.iisbin
ARRETE
REGLEMENT ANT lA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DES VEHICULES
BOULEV ARD ALFRED NAQUET
DU JEUDI2 NOVEMBRE 2023 AU VENDREDI3 NOVEMBRE 2023
Pôle Travaux et Développement Durable
2023 - A - SVRD-1412
P
LE MAIRE de la Ville de CARPENTRAS,
VU le Code Général des Conectivités Territoriales etnotarnmentles articles L 2212-1, L 2212-2 et L 2213-1, VU les articles L 325-1 à L 325-13, R 325-1 et R 325-52 du Code de la Route, VU l'arrêté municipal en date du :r6 juillet 202I réglementant la circulation et le stationnement sur la commune de Carpentras,
VU l'arrêté municipal 2020/DCA/A-964 du 23 juillet 2020 portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Bernard Bossan, Adjoint au Maire,
CONSIDERANT qu'en raison des travaux d'effacement de l'ancien passage piétons par rabotage,
Boulevard Alfred Naquet angle Avenue Jean-Henri Fabre, effectués du 2 au 3 novembre 2023, par l'entreprise PROXIMARK, domiciliée :igo Chemin des Roulies - 84:i7o MONTEÏJX, il convient de réglementer la circulation et le stationnement des véhicules sur ledit boulevard, afin d'y maintenir la sécurité et le bon ordre,
ARRETE
Article 1- Du jeudi2 novembre 2023 au vendredi3 novembre 2023, Boulevard Alfred Naquet, au droit des travaux :
- la route sera barrée ;
- une déviation facilitant le passage des piétons devra impérativement être mise en place.
Article 2 - L'entreprise PRO sera chargée de la rnise en place de la signalisation nécessaire dans les délais légaux (48 heures à l'avance) et devra, sur l'invitation qui lui sera faite en cas de nécessité urgente parles services de secours ou de police, restituer à tout momentlalargeur de la chaussée.
Article 3 - Il n'est pas dérogé autrement aux dispositions de l'arrêté municipal du î6 juinet 2021.
Article 4 - tes véhicules en infraction aux présentes dispositions pourront être mis en fourrière, aux frais de leur propriétaire.
Article 5 - Le présent arrêté est susceptible de faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Nîmes, dans un délai de deux mois, à compter de son entrée en vigueur. Ce dernier peut aussi être saisi par application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
Article 6 - Le Directeur Général des Services de la Ville de Carpentras, le Commissaire de Police, et les agents placés sous leurs ordres, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté.
VfLLE DE CARPENTRAS
Publié le :
I 9 0CT, 2ü23
Adrr»înistratiori Généra!e
-,'6 CA%'Xhs, Fait àCarpentras, le îg octobre 2023 REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DEvxua6J5c
CARPENTRAS Capitale (-ILICon'itatVei'iaissm
ARRETE
REGLEMENTANT LA CIRCULATION ETLE STATIONNEMENT DES VEHICULES
AVENUE WIlSON
LUNDI 6 NOVEMBRE 2023,
DE 8 HEURES A 18 HEURES
Pôle Travaux et Développement Durable
2023 - A - SVRD-1413
P
LE MAIRE de la Ville de CARPENTRAS,
VUleCode GénéraldesCo1lectivitésTerritoriales etnotamrnentlesarticlesL2212-1, L 2212-2 etL 2213-1, VU les articles L 325-1 à L 325-13, R 325-1 et R 325-52 du Code de la Route, VU l'arrêté municipal en date du i6 juillet 2021 réglementant la circulation et le stationnement sur la commune de Carpentras,
VU l'arrêté municipal 2020/DCA/A-964 du :3 juinet 2020 portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Bernard Bossan, Adjoint au Maire,
CONSIDERANT qu'en raison d'un déménagement, 220 Avenue Wilson, effectué le 6 novembre 2023, par LESDEMENAGEMENTS DAVIN,domiciliés 4 Avenue de l'Orme Fourchu - 84ooo AVIGNON, il convient de réglementer la circulation et le stationnement des véhicules sur ladite avenue, afin d'y maintenir la sécurité et le bon ordre,
ARRETE
Artiele î - Le 1undi6 novembre 2023, de 8 heures à i8 heures, Avenue Wilson, au droit du déménagement :
- autorisation de réserver les places de stationnement matérialisées au droit du numéro 220 ;
- le véhicule n'est pas autorisé à empiéter sur la chaussée ;
- affichagede l'arrêté 48 heures à l'avance.
Article 2 - LES DEMENAGEMENTS DAVIN seront chargés de la mise en place de la signalisation nécessairedans les délais légaux (48 heures à l'avance) et devront, sur l'invitation qui leur sera faite en cas de nécessité urgente par les services de secours ou de police, restituer à tout moment la largeur de la chaussée.
Article 3 - Il n'est pas dérogéautrement aux dispositions de l'arrêté municipal du î6 juinet 2021,
Article 4 - Les véhicules en infraction aux présentes dispositions pourront être mis en fourrière, aux frais de leur propriétaire.
Article 5 - Le présent arrêté est susceptible de faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Nîmes, dans un délai de deux mois, à compter de son entrée en vigueur. Ce dernier peut aussi être saisi par application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
Article 7 - Le Directeur Général des Services de la Ville de Carpentras, le Commissaire de Police, et les agentsplacés sous leurs ordres, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté.
V}LLE DE CARPENTRAS
;, Publié le :
.-" 1 9 [)(,T,2!]23
:- Admïriistration Généra!e
Fait à Carpentras,le îg octobre 23 6 6RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉP ARTEMENT DE V AUCLU SE
CARPENTRAS Cc'ipitale du ComtatVenaissii'i
ARRETE
REGLEMENT ANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DES VEHICULES
AVENUE JEAN-HENRI FABRE
DU JEUDI 9 NOVEMBRE 2023 AU MARDJ 28 NOVEMBRE 2023
Pôle Travaux e+ Développement Durable
2023 - A - SVRD - 1414
P
LE MAIRE de la Ville de CARPENTRAS,
VU le Code Général des Conectivités Territoriales et notarnrnentles articles L 2212-1, L 2212-2 et L 2213-1, VU les articles L 325-1 à L 325-13, R 325-1 et R 325-52 du Code de la Route, VU l'arrêté municipal en date du î6 juillet 2021 réglementant la circulation et le stationnement sur la commune de Carpentras,
VU l'arrêté municipal 2020/DCA/A-964 du 23 juinet 2020 portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Bernard Bossan, Adjoint au Maire,
CONSIDERANT qu'en raison des travaux de réparation de conduite Télécom, 3:i:i Avenue Jean- Henri Fabre, effectués du g au 28 novembre 2023, parl'entreprise ENSIO, domiciliée 3:î Allée des Platanes - 26270 LORIOL SUR DROME, il convient de réglementer la circulation et le stationnement des véhicules sur ladite avenue, afin d'ymaintenirla sécurité et le bon ordre,
ARRETE
Article î - Du jeudi g novembre 2023 au mardi 28 novembre 2023, Avenue Jean- Henri Fabre, au droit des travaux :
- la chaussée sera rétrécie et IP latio'r»wmt'nt st"ra interdit, sauf au véhicule de chantier ;
- lavitesseseranmitéeà3okm/h ;
- une déviation facilitant le passage des piétons devra impérativement être mise en place.
Article 2 - L'entreprise ENSIO sera chargée de la mise en place de la signalisation nécessaire
dans les délais légaux (48 heures à l'avance) et devra, sur l'invitation qui lui sera faite en cas de nécessité urgente par les services de secours ou de police, restituer à tout moment la largeur de la chaussée.
ArticIe 3 - Il n'est pas dérogé autrement aux dispositions de l'arrêté municipal du î6 juillet 202î.
Article 4 - Les véhicules en infraction aux présentes dispositions pourront être mis en fourrière, aux frais de leur propriétaire.
Article 5 - Le présent arrêté est susceptible de faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Nîmes, dans un délai de deux mois, à compter de son entrée en vigueur. Ce dernier peut aussi être saisi par application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
Article 6 - Le Directeur GénéraI des Services de la ViIle de Carpentras, Ie Commissaire de Police, et les agents placés sous leurs ordres, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté.
WLtJ: DE CARPENTRAS
Publié le :
I 9 0CT, 2023
Admîîïistratioiï Généïa!e
Fait à Carpentras, le îg octobre 2023 REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE vpffiïsb
CARPENTRAS Capitale
clu CointatVei'iaissii'i
ARRETE
REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE ST ATIONNEMENT DES VEHICULES
AVENUE VICTOR HUGO
MARDI 21 NOVEMBRE 2023 ET VENDREDI 24 NOVEMBRE 2023,
DE 8 HEURES A 18 HEURES
Abroge arrëfé No 2023 - A - SVRD- 1374 du 1l octobre 2023
Pôle Travaux et Développement Durable
2023 - A - SVRD-1415
P
LE MAIRE de la Ville de CARPENTRAS,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2212-1, L 2212-2 et L 2213-1, VU les articles L 325-1 à L 325-13, R 325-1 et R 325-52 du Code de la Route,
VU l'arrêté municipal en date du î6 juillet 2021 réglementant la circulation et le stationnement sur la commune de Carpentras,
VU l'arrêté municipal 2020/DCA/A-964 du 23 juillet 2020 portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Bernard Bossan, Adjoint au Maire,
CONSIDERANT qu'en raison d'un déménagement, 228 Avenue Victor Hugo, effectué les 21 et 24 rlovembre 2023, par LES DEMENAGEMENTS DAVIN, domiciliés 4 Avenue de l'Orme Fourchu - 84ooo AVIGNON, il convient de réglementer la circulation et le stationnement des véhicules sur ladite avenue, afin d'y maintenir la sécurité et le bon ordre,
ARRETE
Article î - Le mardi 21 novembre 2023 et le vendredi 24 novembre 2023, de 8 heures à î8 heures, Avenue Victor Hugo, au droit du déménagement :
- la chaussée sera rétrécie et la circulation se fera de manière alternée par feux tricolores ou manuellement ;
- autorisation de stationner le véhicule de 20 ma à cheval sur le trottoir au droit du numéro 228, en laissant un passage aux piétons ;
affichage de l'arrêté 48 heures à l'avance.
Article 2 - LES DEMENAGEMENTS DAVIN seront chargés de la mise en place de la signalisation nécessaire dans les délais légaux (48 heures à l'avance) et devront, sur l'invitation qui leur sera faite en cas de nécessité urgente par les services de secours ou de police, restituer à tout moment la largeur de la chaussée.
Article 3 - Il n'est pas dérogé autrement aux dispositions de l'arrêté municipal du i6 juillet 2021.
Article 4 - Les véhicules en infraction aux présentes dispositions pourront être mis en fourrière, aux frais de leur propriétaire.
Article 5 - Le présent arrêté est susceptible de faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Nîmes, dans un délai de deux mois, à compter de son entrée en vigueur. Ce dernier peut aussi être saisi par application
informatique « télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
Article 7 - Le Directeur Général des Services de la Ville de Carpentras, le Commissaire de Police, et les agents placés sous leurs ordres, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté.
WLLE DE CARPENTR=AS
Publié le :
== a I 9 ü€ :T, 2023
Adrtatînistration Générale
-, FaitàCarpentras,1eîgoctobre b ...S 68 REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEIVIENT DE VAUCLUSE
[cCsl=r.p=.=s
ARRÊTÉ
REGLEMENT ANT LE STATIONNEMENT DES VEHICULES
RUE D'INGUIMBERT
(« LES BANQUETS DU GEANT ))
DIMANCHE 22 0CTOBRE 2023
Service Foires et Marchés
2023 - A - SFM - 1416
P
LE MAIRE de la Ville de CARPENTRAS,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2212-1, L 2212-2 et L :xî3-î,
VU le Code de la Route et notamment les articles L 4îî-i sur le pouvoir de police du Maire en matière de circulation routière et R zpî-î et suivants,
VU l'arrêté municipal 2020/DCA/A-964 du 23 juillet 2020 portant délégation de fonctions à Monsieur Bernard Bossan, Adjoint au Maire,
VU l'arrêté municipal 2021/SVRD/A-959 du î6 juillet 2021 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans l'agglomération de Carpentras,
CONSIDERANT que pour assurer la sécurité et le bon déroulement de l'organisation du repas
« Les Banquets du Géant », le dimanche 22 octobre 2023, il convient de réglementer le
stationnement des véhicules, rue d'Inguimbert afin d'y maintenir la sécurité et le bon ordre,
ARRETE
Article 1- Dimanche 22 octobre 2023, de 8 heures à î7 heures, le stationnement des
véhicules sera interdit sur les places situées devant le commerce « Studio 7î », situé 7î rue d'Inguimbert, en raison de l'organisation du repas « Les Banquets du Géant ».
Article 2 - Les services techniques municipaux seront chargés de la mise en place de la
signalisation réglementaire et de la pose de barrières de protection, dans les délais légaux (48 heures à l'avance) et devront, sur l'invitation qui leur sera faite en cas de nécessité urgente par les services de secours ou de police, restituer à tout moment la largeur de la chaussée.
Article 3 - Il n'est pas dérogé autrement aux dispositions de l'arrêté municipal du î6 juillet 2021.
Article 4 - Les véhicules en infraction aux présentes dispositions pourront être mis en fourrière aux frais de leurs propriétaires.
Article 5 - Le présent arrêté est susceptible de faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Nîmes, dans un délai de deux mois, à compter de sa publication. Le tribunal administratif peut aussi être saisi par application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr.
Article 6 - Le Directeur Général des Services de la Ville de Carpentras, Madame la Commissaire de Police, et les agents placés sous leurs ordres, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté.
V!LLE DE CARPENTMS
Publié le :
'i 9 ÜCT, 2Û23
Adrnïnîstrafion Généra!e REPUBLIQUE FRANCAISE 69
DEPARTEMENT DE VAUCLUSE
[q-l=r,-p)=x=s
ARRETE
REGLEMENT ANî LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DES VEHICULES
RUE RENE CHAR-BOULEV ARD PASTEUR
DU lUNDI 18 DECEMBRE 2023 AU MARDI 26 DECEMBRE 2023
MARCHÉ DE NOËL
Service Foires et Marchés
2023 - A - SFM - 1417
P
LE MAIRE de la Ville de CARPENTRAS,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2212-1, L 2212-2 et L 2213-1,
VU le Code de la Route et notamment les articles L zpî-:i sur le pouvoir de police du Maire en matière de circulation routière et R 4ïi-i et suivants,
VU l'arrêté municipal 2020/DCA/A-964 du 23 juillet 2020 portant délégation de fonctions à Monsieur Bernard Bossan, Adjoint au Maire,
VU rarrêté municipal 2021/SVRD/A-959 du 16 juillet 2021 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans l'agglomération de Carpentras,
CONSIDERANT qu'en raison de la tenue du marché de Noël sur le square Champeville, il convient de réglementer la circulation des véhicules rue René Char afin d'y maintenir la sécurité et le bon ordre,
ARRETE
Article î - Du lundi i8 décembre 2023, 20 heures, au mardi 26 décembre 2023, 20 heures, la circulation et le stationnement des véhicules seront interdits, rue René Char pour sa partie comprise entre la rue de la République et la rue du Cohorn.
Article 2 - Du lundi î8 décembre 2023, 20 heures, au mardi 26 décembre 2023, 20 heures, le stationnement des véhicules sera interdit sur les quatre cases situées boulevard Pasteur de part et d'autre de son intersection avec la rue Ledru Rollin et seront réservées
aux taxis.
Article 3 - Les services techniques municipaux seront chargés de la mise en place de la signalisation réglementaire et de la pose de barrières de protection, dans les délais légaux (48 heures à l'avance) et devront, sur l'invitation qui leur sera faite en cas de nécessité urgente par les services de secours ou de police, restituer à tout moment la largeur de la chaussée
Article 4 - Il n'est pas dérogé autremerît aux dispositions de l'arrêté municipal du î6 juillet 2021.
Artiele 5 - Les véhicules en infraction aux présentes dispositions pourront être mis en fourrière aux frais de leurs propriétaires.
Article 6 - Le présent arrêté est susceptible de faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Nîmes, dans un délai de deux mois, à compter de sa publication. Le tribunal administratif peut aussi être saisi
par application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr.
Article 7 - Le Directeur Général des Services de la Ville de Carpentras, Madame la Commissaire de Police, et les agents placés sous leurs ordres, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté.
VfLLE DE CARPENTRAS
Publié le :
'i g € }CT, 2ü23
Adrnitïish"atNon Généïale 7û
REPUBLIQuE FRANCAISE DEPARTEMENT DE VAUCLUSE
CARPENTRAS Capitc'ile du Comtat Venaissit'i
ARRETE
REGLEMENÏ ANT lA CIRCULATION DES VEHICULES
BOUtEV ARD DU REPOS
DU SAMEDI 28 0CTOBRE 2023 AU JEUDI 2 NOVEMBRE 2023
(modificatif à l'arrê+é municipal 2023/A/SFM/'1213 du 5 septembre 2023)
Service Foires et Marchés
2023-A-SFM-1418
P
LE MAIRE de la Ville de CARPENTRAS,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2212-1, L 2212-2 et L 2213-1,
VU le Code de la Route et notarnment les articles L 4îî-î sur le pouvoir de police du Maire en matière de circulation routière et R 411-1 et suivants,
VU l'arrêté municipal 2016/A/SFM du 26 septembre 2016 réglementant la vente des chrysanthèmes sur la voie publique,
VU l'arrêté municipal 2020/DCA/A-964 du 23 juillet 2020 portant délégation de fonctions à Monsieur Bernard Bossan, Adjoint au Maire,
VU l'arrêté municipal 2021/SVRD/A-959 du i6 juillet 2021 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans l'agglomération de Carpentras,
CONSIDERANT qu'en raison de la célébration de la Toussaint et de la vente de chrysanthèmes
autour du cimetière municipal du samedi:8 octobre 2023 au jeudi2 novembre 2023, il convient de réglementer la circulation des véhicules afin de maintenir la sécurité et le bon ordre,
ARRETE
Article 1- Le présent arrêté annule et remplaceles dispositions de l'arrêté 2023-A-SFM-1213 du 5 septembre2023.
La circulation des véhicules se fera de l'avenue Victor Hugo avec une déviation rue Rémy Marcellin et du boulevard Pasteur avec une déviation rue des Patriotes.
Article 2 - Du samedi 28 octobre 2023, 7 heures au jeudi2 novembre 2023, 18 heures boulevard du Repos, la circulation des véhicules sera perturbée : le trottoir côté habitations sera réservé aux étalages des vendeurs de chrysanthèmes. Un cheminement sur le trottoir devra être réservé à la libre-circulation des piétons.
Article 3 - Les services municipaux seront chargés de la mise en place de la signalisation nécessaire dans les délais légaux (48 heures à l'avance) et devront, sur l'invitation qui leur sera faite en cas de nécessité urgente par les services de secours ou de police, restituer à tout moment la largeur de la chaussée.
Article 4 - Il n'est pas dérogé autrement aux dispositions de l'arrêté municipal du î6 juinet 2021.
Article 5 - Le présent arrêté est susceptible de faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Nîmes, dans un délai de deux mois, à compter de son entrée en vigueur. Le tribunal administratif peut aussi être saisi par application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr.
Article 6 - Le Directeur Général des Services de la Ville de Carpentras, Madame la Commissaire de Police, et les agents placés sous leurs ordres, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté.
V!LLE DE CARPENTRAS
Publié le :
Î 9 üCT,2[)23
Adntnistration Généîale
2023 REPUBLIQUE FRANCAISE
71
DEPARTEMENT DE VAUCLuSE
ARRÊTE
REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DES VEHICULES
CHEMIN DE LA SAINTE FAMILLE
DU SAMEDl 28 0CTOBRE 2023 AU JEUDI 2 NOVEMBRE 2023
(modificatif à l'orrêté municipal 2023/A/SFM/1235 du 'I l septembre 2023)
Service Foires et Marchés
2023-A-SFM-1419
P
LE MAIRE de la Ville de CARPENTRAS,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2212-1, L 2212-2 et L 2213-1,
VU le Code de la Route et notamment les articles L 4.îî-î sur le pouvoir de police du Maire en matière de circulation routière et R 4îî-i et suivants,
VIJ l'arrêté municipal 2020/DCA/A-964 du 23 juinet 2020 portant délégation de fonctions à Monsieur Bernard Bossan, Adjoint au Maire,
VU l'arrêté municipal 2021/SVRD/A-959 du î6 juillet 2021 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans l'agglomération de Carpentras,
CONSIDERANT qu'en raison de la célébration de la Toussaint et de la vente de chrysanthèmes autour du cimetière municipal, du samedi :8 octobre 2023 au jeudi2 novembre 2023, il convient de réglementer la circulation et le stationnement desvéhiculesafin de maintenir la sécurité et le bon ordre,
ARRETE-
Article î - Le présent arrêté annule et remplace les dispositions de l'arrêté 2023-A-SFM-1235 du îî septembre 2023.
Article 2 - Du samedi 28 octobre 2023, 7 heures, au jeudi 2 novembre 2023, î8 heures, la circulation et lr' rtat;onncixiiiiL des véhicules seront interdits chemin de la Sainte Famille, pour sa partie comprise entre la porte Ouest du cimetière et la rue Eugène Guérin.
Seuls les visiteurs du cimetière seront autorisés à circuler entre le boulevard Pasteur et la porte Ouest pour rejoindre les places de stationnement, mises à part 5 cases de stationnement côté voie SNCF qui seront réservées aux étalages des vendeurs de chrysanthèmes.
Artiele 3 - Les sertirices de police et de secours pourront déroger aux dispositions du présent arrêté suivant les nécessités.
Article 4 - Les services municipaux seront chargés de la mise en place de la signalisation nécessairedans les délais légaux (48 heures à l'avance) et devront, sur l'invitation qui leur sera faite en cas de nécessitéurgente par les services de secours ou de police, restituer à tout moment la largeur de la chaussée.
Article 5 - Il n'est pas dérogé autrement aux dispositions de l'arrêté municipal du î6 juinet 2021.
Article 6 - Les véhicules en infraction aux présentes dispositions pourront être mis en fourrière aux frais de leurs propriétaires.
Article 7 - Le présent arrêté est susceptible de faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Adrninistratif de Nîmes, dans un délai de deux mois, à compter de son entrée en vipeur. Le tribunal administratif peut aussi être saisi par application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr.
Article 8 - Le Directeur Général des Services de la Ville de Carpentras, Madame la Commissaire de Police, et les agents placés sous leurs ordres, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de
l'application du présent arrêté. è-@ 2023