Procès Verbal - Proces verbal 28.03.2023

Documents similaires

Procès Verbal - Proces Verbal 28.03.2023

Procès Verbal - Proces verbal du 28.03.2023

Procès Verbal - proces verbal du 28.03.2023

Compte-Rendu - Procès Verbal CM du 28.03.2023

Procès Verbal - proces verbal du 22 mars 2023

Procès Verbal - 2023 2 PROCES VERBAL 22 MARS

Procès Verbal - Proces verbal

Procès Verbal - Proces verbal

Procès Verbal - proces verbal 191222 1

Procès Verbal - PV CM 15.11.2021

Procès Verbal - Proces verbal 28.03.2023 Document publié le Mardi 28 mars 2023 par la commune de Pierres. Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal 28.03.2023)Thèmes du document : Transports, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Pierres Vivre en vallée de l'Eure

a

REUNION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL

Réunion du jeudi 26 janvier 2023 à 20h

PROCES-VERBAL

Présents : Daniel MORIN, Carine ROUX, Michel CRETON, Clotilde PERCHERON, Gérard CRASSIN,

Hélène CAYUELA, Maryline RENARD, Philippe BUTEAU, Serge RENAULT, Günther DECKER, Bernadette

MAURY, Isabelle TERRIER, Céline MOSCA, Jérôme DEROULEZ, Consuelo ILLAND, Stéphane ILLAND.

Absents excusés :

- Jean-Louis GALA, donne pouvoir à Daniel MORIN,

- Dominique NOIZAT, donne pouvoir à Philippe BUTEAU,

- Caroline REMONT.

Monsieur Daniel MORIN, Maire, préside la séance et, le quorum étant atteint, l’ouvre à 20h00.

L ELECTION DU SECRETAIRE DE SEANCE

Monsieur le Maire procède à l'élection du secrétaire de séance. Monsieur Jérôme DEROULEZ se

propose et est désigné secrétaire de séance à l’unanimité.

Il. APPROBATION DU PROCES-VERBAL du Conseil municipal du 19 décembre 2022

Concernant l'ouverture du nouveau magasin Aldi, Madame Céline MOSCA demande si le

cheminement piéton en calcaire devant le magasin sera remplacé par un trottoir en dur. Monsieur le

Maire informe que les négociations avec la Direction d’Aldi ont permis de recréer le cheminement en

calcaire à l'ouverture du magasin et qu’il a sollicité un chiffrage pour la réalisation d’une bordure de

trottoir.

Le procès-verbal du Conseil municipal du 19 décembre 2022 est adopté à l'unanimité.

111. DECISIONS DU MAIRE |

Monsieur le Maire indique qu'aucun nouveau devis n’a été signé depuis la dernière réunion du Conseil

municipal.

IV. TRAVAUX

IV.1 Demandes de subvention au titre de la DETR et/ou DSIL 2023 pour l’étude énergétique du

groupe scolaire Lo

Monsieur le Maire rappelle que dans le contexte de crise énergétique, et dans l'objectif de réduire

durablement la consommation énergétique du groupe scolaire de la commune, soumis au décret

n°2019-771 du 23 juillet 2019 relatif aux obligations d'actions de réduction de la consommation

d'énergie, tout en conservant un bon niveau de confort pour les élèves et l’équipe pédagogique, un

audit énergétique est nécessaire.

Le décret prévoit que les locaux du tertiaire de plus de 1000m? doivent enregistrer une diminution de

leur consommation énergétique de 40% d'ici 2030, 50% en 2040 et 60% en 2050. L'amélioration de la

performance énergétique des bâtiments et l'installation d'équipements performants et de dispositifs

de contrôle doivent permettre d’atteindre ces objectifs ambitieux.Monsieur le Maire rappelle que le groupe scolaire est chauffé au gaz de ville et que les coûts d'énergie

explosent (environ multipliés par 3 pour le gaz). La construction de l’école date de 1976. Une 1°

extension a été réalisée en 1983 puis une 2% en 2010. Le système de chauffage n’est pas homogène

entre les 3 phases de construction. Madame Clotilde PERCHERON confirme que la partie de l’école la

plus récente chauffe moins.

L’audit énergétique est une étape préalable: indispensable qui permettra de déterminer quels

équipements sont les mieux adaptés au groupe scolaire et quels investissements sont à mener, à

diverses échéances, pour atteindre les objectifs de performance énergétique. Monsieur le Maire

informe que le thermicien émettra des propositions pour optimiser le chauffage, mais aussi en matière

d'isolation, le principal point noir de l’école étant les grandes surfaces vitrées.

Le montant total estimatif de l’étude s’élève à 9 450 € HT (11 340 € TTC).

Ce projet a fait l’objet d’un avis favorable de la Commission Travaux du 12 décembre 2022.

Monsieur le Maire indique que pour cette étude, des aides financières sont mobilisables. En effet, les

objectifs s'inscrivent dans les axes d’interventions de la DETR et de la DSIL 2023 :

- _ Rénovation thermique, transition énergétique et développement des énergies renouvelables

{DSIL 2023)

- _ Mise aux normes, sécurisation, rénovation dans les écoles (DETR 2023)

Le plan de financement prévisionnel de cette étude s'établit comme suit :

DÉPENSES RECETTES

Audit énergétique 9450 € HT Etat - DETR 2023 30% |2835€

Etat — DSIL 2023 30% 2835 €

Autofinancement 40% |3780€

TOTALHT | 9450 € TOTAL | 100% 9 450 €

TOTALTTC | 11340€

Monsieur le Maire précise que les travaux nécessaires à l'effacement énergétique du groupe scolaire

feront l’objet de nouvelles demandes de financement.

Monsieur Günther DECKER arrive à 20h25 et prend part au vote.

Compte-tenu de ces éléments, le Conseil municipal décide, à l’unanimité : - DE VALIDER l’audit énergétique du groupe scolaire de Pierres pour un montant de 9 450 € HT

(11 340 € TTC) ;

- D'APPROUVER le plan de financement prévisionnel ci-dessus ;

- DE S'ENGAGER à prendre en autofinancement la part qui ne serait pas obtenue au titre des

subventions ;

- DE SOLLICITER une subvention de 2 835 € auprès de l'Etat au titre de la DETR 2023 à hauteur

de 30% du montant de l'étude, et de 2 835 € au titre de la DSIL 2023 à hauteur de 30 % du

montant de l’étude de 9 450 € KT ;

- D'AUTORISER Monsieur le Maire à signer tous les documents relatifs à ce dossier.

IV.2 Demandes de subvention au titre de la DSIL 2023 et du FDI Mobilités douces pour la phase

1 des aménagements cyclables de la Commune

Monsieur le Maire rappelle que les résultats de l'étude communale sur les circulations douces ont été

présentés en Commission générale le 27 juin 2022. Le programme d'actions définit la stratégie

communale de développement de l’usage du vélo et permet de programmer les investissements

nécessaires à diverses échéances.Monsieur le Maire rappelle qu’il est apparu prioritaire d'aménager l’allée de Saint Piat, en parallèle de

la route départementale 983 (Nogent-le-Roi — Maintenon) en direction des commerces et services de

la commune, et en direction de Maintenon (vers la gare pour les flux domicile-travail et vers le collège).

ll précise que la Phase 1 consiste en l'aménagement de l'allée, de la rue de Néron à la rue Jean Monnet,

en une piste cyclable en grave stabilisé lié jusqu’à la portion actuellement engoudronnée.

L'aménagement sera complété par la pose d'éclairage leds, de barrières anti-véhicules à moteurs et

de signalétique horizontale et verticale.

Monsieur le Maire informe que l'aménagement de l’allée de St-Piat de la rue Jean Monnet jusqu’au

supermarché pourra être réalisé dans un second temps. Il précise en effet que le chemin derrière

Carrefour Market est trop en dévers et que les fonds de parcelles des propriétaires s’écroulent ; la

pose d’un calcaire n’est pas suffisante, des travaux complémentaires seront nécessaires et ne pourront

pas être réalisés dès 2023. Le cheminement au départ des Grandes Vignes pourra être aménagé à la

suite.

Monsieur le Maire informe qu'est également projeté, en phase 1, l'aménagement d’une piste cyclable

le long de la rue du Potencourt (RD116-3 de Rocfoin à Pierres) afin de permettre la connexion des

hameaux de Rocfoin et Sauny au centre-ville pour les déplacements utilitaires et créer une boucle de loisirs en connexion avec l'itinéraire de la Véloscénie et du GR 655 de St-Jacques de Compostelle ainsi que les chemins de randonnées autour des étangs. Le projet consiste en l’aménagement d’une piste cyclable en grave stabilisé lié, séparée de la route par une zone enherbée et sécurisé par des potelets. Pour ce projet, Monsieur le Maire précise que les services du Département et le SVB4R seront à consulter (concernant la haie le long de la route départementale et concernant le ruisseau du Potencourt).

Monsieur le Maire informe, en outre, que le projet de cheminement de l’AAPPMA est repris dans le

projet départemental de cheminements cyclables Maintenon- Dreux. Le projet de la Commune permet

de rejoindre ce cheminement.

Monsieur le Maire indique que l’aménagement de piste cyclable pourra ensuite être prolongé en

parallèle de la rue de Villiers, le long de la peupleraie, jusqu’à la rue du 19 mars afin de rejoindre la

sente du Potencourt, les installations sportives et Maintenon, sans discontinuité. Monsieur le Maire

précise qu’il convient, au préalable, de réunir les propriétaires des parcelles concernées avant de

pouvoir engager les travaux. Une connexion en site propre est en effet envisagée pour rejoindre les

aménagements piétons et cyclables du Canal Louis XIV de Maintenon et permettre de relier la gare.

Monsieur le Maire informe les membres du Conseil municipal que pour ces aménagements, des aides

financières sont mobilisables. En effet, les objectifs poursuivis s’inscrivent pleinement dans les axes

d'intervention de la DSIL 2023 : |

- _ Développement d’infrastructures en faveur de la mobilité ;

- Projet inscrit comme prioritaire dans le cadre du Contrat de Relance et de Transition

Ecologique (CRTE) de la Communauté de Communes des Portes Euréliennes d'Ile-de-France.

A ce sujet, Monsieur le Maire informe de la tenue de deux réunions en janvier (Comité technique et

Comité de Pilotage) relatif à la définition de 10 dossiers prioritaires au titre du Contrat régional de

transition écologique (CRTE) parmi les 36 dossiers proposés, afin de pouvoir garantir un financement

de l'Etat. Il confirme que le dossier de la Commune a été retenu comme prioritaire. Il note cependant

que parmi les critères d'attribution ne figure pas le ratio de logements sociaux (il précise que les

communes de moins de 3500 habitants n’ont pas obligation).

Monsieur le Maire indique que le plan de financement prévisionnel de ces travaux s'établit comme

suit :

Dépenses Recettes

Opération . Montant HT Financeur Taux Montant

| Région - CRST 2023 - 2028 12,5% 25 000,00 €

|Aménagements cyclables 200 140,00 € |DSIL 2023 35,0% 70 049,00 €

| = FDI mobilités

30,0% 60 000,00 € (plafond 200 000 €) °

Autofinancement 22,5% 45 091,00 €

TOTALHT 200 140,00 € TOTAL 100,0% 200 140,00 €

TOTAL TTC 240 168,00 €

Monsieur le Maire complète que le chiffrage est a priori et sera à affiner dans le cadre de l'appel

d'offre. 11 précise que les travaux ne peuvent commencer avant la notification d'attribution des

subventions même si des premières consultations peuvent commencer. Monsieur Günther DECKER

demande quel est le délai d'instruction. Il est précisé que les subventions pourraient être fléchés

autrement {par exemple via le Fonds mobilité), induisant un délai d'instruction un peu plus long

qu'habituellement.

A la demande de Monsieur Philippe BUTEAU, Monsieur le Maire précise que les subventions sont bien

sur la base du montant hors taxe, mais que la Commune, qui a un budget TTC, récupère une partie via

la FCTVA l’année suivante des investissements.

Compte-tenu de ces éléments, le Conseil municipal décide, à l’unanimité :

- DE VALIDER l'aménagement cyclables des allées de St-Piat et du Potencourt pour un montant

estimatif de 200 140 € HT (240 168 € TTC);

- _ D’APPROUVER le plan de financement prévisionnel ci-dessus ;

- DE S'ENGAGER à prendre en autofinancement la part qui ne serait pas obtenue au titre des

subventions ;

- DE SOLLICITER une subvention de 70 049 € auprès de l'Etat au titre de la DSIL 2023 à hauteur

de 35 % du montant du montant estimatif des travaux de 200 140 € HT ; - DE SOLLICITER une subvention de 60 000 € auprès du Département au titre du FDI « mobilités

douces » à hauteur de 30 % du montant plafond des travaux fixé à 200 000 € HT;

- _ D'AUTORISER Monsieur le Maire à signer tous les documents relatifs à ce dossier.

{V.3 Arrêté d'obligation de reboucher les tranchées par de l’enrobé à froid suite à travaux.

Monsieur le Maire rappelle que les gestionnaires de réseaux (électricité, gaz, eau, télécommunication)

bénéficient d’autorisations permanentes pour leur permettre d'intervenir sur la voirie pour des

travaux d'urgence. L'arrêté prévoit que la réfection de chaussée définitive doit intervenir dans un délai

de 10 jours maximum après l’achèvement des travaux. Monsieur le Maire précise qu’en matière de

travaux d'assainissement et d’eau potable, la compétence revient à la CCPEIDF via son délégataire

Véolia.

Afin d'éviter que les tranchées ne soient provisoirement comblée de calcaire, il est dorénavant

demandé de systématiquement reboucher les tranchées par de l’enrobé à froid dès la fin des travaux. Si les entreprises ne réalisent pas le nécessaire, la police municipale viendra constater pour établir des amendes.

Les membres du Conseil émettent un avis favorable pour la diffusion de cet arrêté aux gestionnaires

de réseaux concernés.V. RESSOURCES HUMAINES

Création d’un poste d’adjoint technique à temps non complet

Monsieur le Maire informe que dans la perspective de proposer un poste pérenne à l’un des agents

contractuels de la commune ayant servis depuis plusieurs années au sein du service restauration

scolaire et entretien, il est proposé de créer un poste d’adjoint technique à temps non complet à raison

de 20h hebdomadaires annualisées.

Compte-tenu de ces éléments, le Conseil municipal décide, à l’unanimité :

- DE CREER, à compter du 01° février 2023, 1 emploi permanent d’adjoint technique

appartenant à la catégorie C, à 20 heures par semaine.

Cet agent sera amené à exercer les missions ou fonctions principales suivantes :

o Entretien des locaux municipaux (écoles, restaurant scolaire, mairie et ateliers

municipaux)

o Encadrement et service des élèves au restaurant scolaire durant la pause méridienne

© Préparation du service de la restauration (mise en place et préparation)

La personne recrutée bénéficiera des primes et indemnités afférentes à son grade institué dans la

collectivité si elle remplit les conditions d’attribution pour y prétendre.

- D’'AUTORISER Monsieur le Maire à recruter un fonctionnaire ou lauréat de concours pour

pourvoir cet emploi,

- D'ADOPTER la modification du tableau des emplois ainsi proposée et dit que les crédits

nécessaires à la rémunération de l’agent nommé et aux charges sociales s’y rapportant seront

inscrits au Budget au chapitre et article prévus à cet effet.

VI. INFORMATIONS DIVERSES

Monsieur le Maire informe les membres du Conseil qu’une réunion relative à la révision allégée du

PLU de la Commune est prévue le 16 février 2023 avec les services de l’Etat (la DDT). Il rappelle que la

révision du PLU est consécutive à une erreur de plume portant une parcelle constructible en zône

naturelle (zonage N) à Rocfoin, à proximité de la station d'épuration. La MRAe a émis un avis

défavorable au projet de révision et réfute l'erreur matérielle. Toutefois, les membres du Bureau de la

CCPEIDF, compétente en matière d'urbanisme, ont validé la poursuite de la démarche.

Monsieur Gérard CRASSIN rappelle que la Commission communication s’est réunie le 25 janvier pour

travailler à l'élaboration du magazine Vivre à Pierres n°75. Il est proposé, entre autres, la rédaction

d’un article sur le futur village d'entreprise de la Zone d’activité et le projet de cheminements doux. Il

propose également d'annoncer dans le magazine le prochain nettoyage de printemps ; la date est à

fixer.

Monsieur Gérard CRASSIN informe qu’il a assisté à l’assemblée générale de l'AAPPMA qui manifeste

le souhait de poursuivre les animations pour les scolaires. Il informe également que l'association

envisage de poursuivre l'effacement de vannage sur le canal Louis XIV (une étude du SBVAR est en

cours).

Madame Hélène CAYUELA informe de la tenue de la Commission du CCAS ce jeudi 26 janvier ayant

pour objet l'attribution des prestataires pour le repas des ainés qui aura lieu le vendredi 03 mars

prochain.

Madame Bernadette MAURY demande des précisions quant à la recherche d’annonceurs pour

financer le Plan guide communal. II lui ait confirmé que le prestataire sollicite les entreprises et les

associations communales.

Monsieur Philippe BUTEAU rappelle que les LivrREncontres auront lieu le O5 février prochain.Madame Clotilde PERCHERON rappelle les dates des prochaines manifestations:

- Carnaval le O2 avril

- Kermesse et fête de la musique le 24 juin

Madame Céline MOSCA et Monsieur Günther DECKER interrogent sur l’évolution des consignes de tri

sélectif depuis le 1° janvier ; le calendrier et les bacs vont-ils évoluer ? Monsieur le Maire, en tant que

Vice-Président de la CCPEIDF en charge de la valorisation des déchets, explique que le principe de tri

appliqué est celui qui est recommandé par l'ADEME. Les ménages ne doivent pas avoir besoin de

modifier la taille de leur conteneur et les tournées de ramassage n’évolueront pas. Il complète qu’en 2024, les biodéchets seront également à trier à la source, que des tournées de ramassage dédiées

seront peut-être mises en place et que la TEOMi (Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères Incitative) sera également mise en place.

Monsieur Günther DECKER demande confirmation concernant la nécessité de badger à la montée

dans le car scolaire. Monsieur le Maire confirme.

Monsieur Günther DECKER interroge sur la jointure entre la carte jvmalin et la carte navigo n’est pas possible pour les étudiants. Monsieur le Maire indique qu’il s’agit d’une compétence régionale.

L'ordre du jur étant épuisé et n’ayant pas d’autres informations diverses, Monsieur le Maire lève la

Le secrétaire de séance, Daniel MORIN. | Jérôme DEROULEZ.