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Ordre du Jour - OdJ CM 12.11.2025
Document publié le Mercredi 12 novembre 2025 par la commune d'Ottmarsheim.
Lien du pdf (Ordre du Jour - OdJ CM 12.11.2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Travail et emploi,
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mercredi 12 novembre 2025 à 18h30
Ordre du jour
Administration et moyens généraux
1- Désignation du secrétaire de séance
2- Délibération approuvant le procès-verbal du 23 septembre 2025
3- Délibération approuvant le désherbage des collections de la Médiathèque (2025/MG- 012)
4- Délibération approuvant la révision des statuts de Territoire d’Energie d’Alsace (2025/MG-013)
5- Délibération approuvant le projet de bail dérogatoire pour l’ouverture d’une boulangerie dans les locaux de « LA RUCHE » (2025/MG-014)
Finances
6- Délibération approuvant le rapport de la chambre régionale des comptes (2025/FIN- 023)
7- Information : Certificat de virement de crédit N° 1 (2025/FIN-024)
8- Délibération approuvant le mandatement des dépenses d’investissements avant le vote du budget primitif 2026 (2025/FIN-025)
9- Délibération approuvant l’attribution d’une subvention exceptionnelle pour le CLO section Volley-Ball (2025/FIN-026)
10- Délibération approuvant l’attribution d’une subvention en nature aux associations participant aux animations de fin d’année (2025/FIN-027)
11- Délibération approuvant la convention de mutualisation d’équipements – entretien des espaces verts (2025/FIN-028)
12- Délibération approuvant le transfert de la compétence contribution financière du SIS 68 à Mulhouse Alsace Agglomération (2025/FIN-029)
13- Délibération approuvant le projet de la convention d'occupation temporaire de L'Etape Romane et fixation de la redevance (2025/FIN-030)
Personnel communal
14- Délibération approuvant la création d’un emploi à temps complet d’ATSEM relevant du grade d’agent de maîtrise principal (2025/RH-019)
15- Délibération approuvant l’adhésion à la convention de participation risque « PREVOYANCE » mise en place par le centre de gestion et participation financière de la collectivité à la protection sociale complémentaire en risque « PREVOYANCE » (2025/RH-020) Informations et divers
16- Décisions du Maire prise dans le cadre de ses délégations
- Registre des décisions
- D.I.A.
17- Copie de l’arrêté préfectoral portant prescriptions complémentaires à la société LAT
NITROGEN OTTMARSHEIM SAS pour l’exploitation des installations d’Ottmarsheim
18- Informations du correspondant Incendie et Secours
19- Informations diverses du Maire
20- Réponses aux questions écrites