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Compte-Rendu - Compte rendu 1 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Badaroux. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu 1)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Banque, Culture et patrimoine, 1

République Française

Département : LOZERE

Arrondissement : Mende

BADAROUX – Commune

Compte rendu

Le lundi 20 avril 2026 à 19h26, l'assemblée, régulièrement convoquée le 16 avril 2026, s'est réunie sous la présidence de Madame VALERIE REBOIS-CHEMIN.

Secrétaire de la séance : Fabien COLOMB

Présents : Madame VALERIE REBOIS-CHEMIN, Monsieur BENOIT VALARIER, Madame FABIENNE GELY, Madame STEPHANIE PASI, Monsieur NOÉ LAURENCOT, Madame SANDRINE BRUEL- MARTIN, Monsieur CHRISTOPHE CAYROCHE, Madame SÉVERINE CLAVEL, Monsieur FABIEN COLOMB, Madame SANDY JOURDAIN, Monsieur HERVÉ CATALANO et Madame MARIE-HELENE CASTELLANI-PLAN

Représentés : Madame ALINE BONICEL par Madame STEPHANIE PASI, Monsieur THIERRY LEVESQUE par Madame MARIE-HELENE CASTELLANI-PLAN, Monsieur XAVIER SOUCHON par Madame FABIENNE GELY

Absents et excusés :

Ordre du jour :

- Désignation de représentants

- Désignation des délégués au Pays d’Art et d’Histoire.

- Projets et dossiers en cours

- Choix du cabinet de réalisation du diagnostic amiante dans le cadre de la rénovation de l’atelier Gonzales.

- Choix du bureau de contrôle dans le cadre de la rénovation de l’atelier Gonzales.

- Choix du coordonnateur de sécurité SPS dans le cadre de la rénovation de l’atelier Gonzales.

- Bibliothèque municipale.

- Acquisitions

- Acquisition parcelle AS 457.

Ouverture de séance : 19h262

Désignation des délégués au Pays d’Art et d’Histoire

Madame le Maire informe l'assemblée de la nécessité de nommer un ou une référent(e) au Pays d'Art et d'Histoire Mende & Lot en Gévaudan dont la Commune est membre.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :

- DECIDE de nommer Mme CASTELLANI-PLAN Marie-Hélène et Mme BONICEL Aline comme représentantes au Pays d'Art et d'Histoire Mende & Lot en Gévaudan.

- AUTORISE Madame le Maire à signer tout document nécessaire.3

Choix du cabinet de réalisation du diagnostic amiante dans le cadre de la rénovation de l’atelier Gonzales

Madame le Maire informe l’assemblée que les travaux de rénovation de l’atelier Gonzales nécessitent la réalisation d’un diagnostic amiante.

La Commune a donc lancé une démarche de consultation dans le cadre de laquelle elle a sollicité une offre auprès de plusieurs cabinets susceptibles de réaliser cette étude.

Deux ont formulé une réponse :

- Le cabinet Veritas Exploitation situé à Montpellier (34) dont l’offre s’élève à 2 352,00 € TTC (1 960,00 € HT).

- Le cabinet DPRO LVM Diag situé à Mende (48) dont l’offre s’élève à 2 978,40 € TTC (2 482,00 € HT).

Madame le Maire présente les propositions reçues en Mairie et propose au conseil de sélectionner celle qui sera acceptée.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :

- RETIENT la proposition formulée par le cabinet DPRO LVM Diag.

- CHOISIT le cabinet DPRO LVM Diag pour la réalisation du diagnostic amiante de l’atelier Gonzales.

- AUTORISE Madame le Maire à signer l'offre ainsi que tout document nécessaire.4

Choix du bureau de contrôle dans le cadre de la rénovation de l’atelier Gonzales.

Madame le Maire informe l’assemblée que les travaux de rénovation de l’atelier Gonzales nécessitent la désignation d’un bureau de contrôle en charge d’assurer les missions suivantes :

- L Solidité.

- LE Solidité des existants.

- STI Sécurité des personnes dans les ERP.

- Electricité.

- Accessibilité personnes handicapées.

- AT HAND Attestation accessibilité de fin de chantier.

La Commune a donc lancé une démarche de consultation dans le cadre de laquelle elle a sollicité une offre auprès de trois cabinets.

Un seul d’entre eux a formulé une réponse :

- Le cabinet APAVE situé à RODEZ (12) dont l’offre s’élève à 14 778 € TTC (12 315 € HT).

Madame le Maire présente la proposition reçue en Mairie.

Dans la mesure ou seule une offre sur les trois sollicitées à été reçue en Mairie à ce jour, il est proposé d’ajourner cette décision à une prochaine séance.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :

- DECIDE d’attendre la réception de nouvelles offres.

- AJOURNE cette décision.5

Choix du coordonnateur de sécurité SPS dans le cadre de la rénovation de l’atelier Gonzales.

Madame le Maire informe l’assemblée que les travaux de rénovation de l’atelier Gonzales nécessitent la désignation d’un cabinet en charge d’assurer la mission de coordonnateur de sécurité SPS.

La Commune a donc lancé une démarche de consultation dans le cadre de laquelle elle a sollicité une offre auprès de trois cabinets.

Deux d’entre eux ont formulé une réponse :

- Le cabinet APAVE situé à RODEZ (12) dont l’offre s’élève à 7 620 € TTC (6 350 € HT). - Le Bureau Veritas Construction situé à ONET-LE-CHATEAU (12) dont l’offre s’élève à 7 836 € (6530 € HT).

Madame le Maire présente les propositions reçues en Mairie et propose au conseil de sélectionner celle qui sera acceptée.

Dans la mesure ou seules deux offres sur les trois sollicitées ont été reçues en Mairie à ce jour, il est proposé d’ajourner cette décision à une prochaine séance.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :

- DECIDE d’attendre la réception de nouvelles offres.

- AJOURNE cette décision.6

Création d’une bibliothèque municipale

Madame le Maire évoque le projet de réalisation d’une bibliothèque municipale, d’ores et déjà soulevé lors du précédent mandat de l’équipe municipale, il avait alors été suggéré de réaliser cette installation dans la salle des poutres, à côté de la Mairie.

Néanmoins, cette salle étant employée par les associations du village pour des usages non compatibles avec la présence d’une bibliothèque, il semble plus judicieux de lui préférer un espace moins utilisé et dont la fonction peut cohabiter avec pareille installation.

Ainsi, la salle du conseil apparaît être un choix tout à fait opportun pour l’installation d’une bibliothèque. En effet, cette salle n’a pas d’autre usages que les réunions du conseil municipal et ses différentes commissions ou comités de suivis, son occupation demeure donc occasionnelle. De plus, elle offre un espace suffisant pour permettre l’installation de rayonnages en plus des tables et chaises déjà présentes qui pourront alors être mises à disposition des lecteurs.

Madame le Maire informe l’assemblée que, suite au don de l’un de ses administrés, la Commune dispose d’ores et déjà d’un fond de livre pour alimenter sa bibliothèque. Le reste des ouvrages pourra être fourni par la bibliothèque départementale.

Concernant la tenue des lieux, elle pourra être assurée alternativement par des élus et des agents de la Commune sur les horaires d’ouverture de Mairie.

Il conviendra de prévoir l’acquisition d’un logiciel de gestion des ouvrages afin d’assurer le suivi des emprunts et retours.

Enfin, ce nouvel espace constituera un cadre idéal pour l’accueil d’animations culturelles diverses.

L’assemblée sera tenue informée de l’avancement de ce projet et consultée en vue de sa concrétisation éventuelle. Cette thématique sera à nouveau abordée à l’occasion de futures séances.

Le Conseil prend acte.7

Acquisition parcelle AS 457

Madame le Maire rappelle à l'assemblée les termes d’une modification du parcellaire cadastral intervenue le 24 juillet 2015 concernant l'ancienne parcelle AS 278 (nouvelle parcelle AS 459), propriété de M. BRINGER Germain.

A l'issue de cette modification, signée par l’ensemble des parties en date du 24 juillet 2015, la parcelle AS 457 nouvellement délimitée devait revenir à la Commune afin de permettre le maintien de l'alignement du chemin des Rouvières et la desserte des parcelles voisines.

L'acquisition n'ayant pas été actée alors, Madame le Maire propose à l'assemblée de délibérer en faveur de l'acquisition à titre gratuit de cette parcelle par la Commune.

Après en avoir délibéré, le conseil, à l'unanimité,

- ACCEPTE cette proposition d'acquisition de la parcelle AS 457 par la Commune à titre gratuit.

- DIT que les frais de notaire seront à la charge de la Commune.

- AUTORISE Madame le Maire à signer tout document nécessaire.

Clôture de séance : 19h45