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Procès Verbal - cms 376 PV du Conseil Municipal du 13 septembre 2022
Document publié le Mardi 13 septembre 2022 par la commune de Rivière.
Lien du pdf (Procès Verbal - cms 376 PV du Conseil Municipal du 13 septembre 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
de
air
de
PROCES-VERBAL
d
D!
Séance
du
Conseil
Municipal
À VO]
|
bu
Mardi
13
septembre
2022
- 20
h 00
Date
de
convocation
du
conseil
municipal
: 07
septembre
2022
Présents
: MM
Nadine
CARMONA,
Magali
BERNARD-GRANGER,
Patrick
GUINET-
BOUCHER,
Jean-Pierre
YALA,
Laurence
GABRIELE,
Meriem
MAHNAN,
Annik
ADIARD,
Camille
ROMEYER-POMET,
Alain
RUGGIERO
Excusés
: Mme
et
M.
Arnaud
THOMAS
donne
pouvoir
à
M.
Raymond
ROLLAND,
Ginette
RICCIO,
Robert
ALLEYRON-BIRON,
Michel
DUFRESNE
Absent : M. Éric DUPUY Après
constat
du
quorum,
Monsieur
le Maire
ouvre
la séance
et fait
approuver
le
compte-rendu
de
la dernière
séance
du
conseil
municipal
du
28 juin
2022.
Secrétaire
de
Séance
: Magali
BERNARD-GRANGER
Monsieur
Le
Maire
donne
connaissance
des
décisions
qu’il a été amené
à prendre
depuis
le dernier
conseil
municipal
en
date
du
28 juin
2022
(en vertu
de
la délibération
n°2005-
019
du
26
mai
2020
et n°2106-031
du
08 juin
2021
par
lesquelles
le conseil
municipal
lui
a donné
l’ensemble
des
délégations
d’attribution
prévues
par
les
articles
L
2122-22
et L
2122-23
du
Code
général
des
collectivités
territoriales)
:
N°
Décision
Date
Objet
022
—
01
18
août
2022
Marché
de
fournitures,
confection,
conditionnement
et livraison
de
repas
en
liaison
froide
pour
le
restaurant
scolaire
- Révision
du
prix
de
repas
qui
passe
à 3,50
€
au
1°
septembre
2022
Ordre
du
Jour
du
13
septembre
2022
:
1)
Approbation
du
projet
d’aménagement
du
carrefour
de
Font
Froide
par
le
Département
de
l’Isère
2)
Action
sociale
—- Modification
de
l’aide
facultative
destinée
aux
aînés
de
la
commune
3)
Demande
de
subvention
du
Trial
Club
Saint-Gervais
4)
Crédit
Relais
auprès
de
la Caisse
d'Epargne
des
Alpes 1)
Approbation
du
projet
d’aménagement
du
carrefour
de
Font
Froide
par
le
Département
de
lPIsère
Monsieur
le Maire
rappelle
au
conseil
municipal
le projet
d’aménagement
du
carrefour
RD
1532
/ RD
218E
porté
par
le Département
de
l’Isère.
Il donne
lecture
du
courrier
qui
lui a été adressé par
M.
Bernard
PERAZIO,
vice-président
du
Département
de
l'Isère.
L'option
qui
consistait
à sécuriser plutôt
au
niveau
du
chemin
de
l'allée
n’est pas
retenue
par
le
Département
car
trop
onéreuse
et
impacterait
un
trop
grand
nombre
de propriétés
bâties.
Cette
opération
sur un
linéaire total d’environ
500
m,
vise
à améliorer
la sécurité
des
usagers
en
adaptant
la géométrie
routière
au
trafic
actuel
et comprendra :
-
La
modification
du
carrefour
entre
la RD
1532
et la RD218E
;
-
La
modification
du
tracé
de
l’entrée
vers
la RD218E/la
commune
de
La
Rivière
par
la
mise
en place
d’un
virage
en
épingle ;
-
La
modification
du
tracé
de
l’entrée
vers
le chemin
« Micandière
» par
la mise
en place
d’un
virage
en
épingle
;
-
La
création
d’une
voie
de
stockage
en
tourne
à gauche
vers
la RD218E
;
-
La
création
d’îlots
de
protection
en
milieu
de
voirie ;
Il propose
au
conseil
municipal
-__
D’approuver
ce
projet
d’aménagement
tel que
présenté
>
Vote
du
conseil
municipal :
. Pour
:
8
. Abstentions
:
2
(P.
Guinet-Boucher,
JP
Yala)
. Contre
:
1
(C.
Romeyer-Pomet)
2)
Action
sociale
- Modification
de
l’aide
facultative
destiné
aux
aînés
de
la commune
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
conseil
municipal
la
volonté
de
la
municipalité
de
reculer
l’âge
pour
les
animations
de
fin
d’année
(Repas
ou
colis
de
noël).
Ces
2
dernières
années
ont
été
marquées
par
la crise
sanitaire
liée
au
Covid
et de
ce
fait,
seul
Le colis
était proposé.
Il propose
au
conseil
municipal
:
-
de
se
prononcer
sur
l’organisation
de
cette
action
pour
l’année
2022
et
notamment
d’organiser
à nouveau
le repas
avec
une
animation
musicale
si les
conditions
sanitaires
le permettent.
-
de
fixer
l’âge
d’octroi
de
cette
aide
facultative
pour
2022.
Proposition
du
conseil
municipal
: Fixer
à 68
ans
l’âge
pour
pouvoir
prétendre
à cette
aide
facultative.
>
ADOPTÉ
À
L’UNANIMITÉ
Monsieur
le Maire
précise
également
que
le repas
ne
sera
maintenu
que
s’il y
a un
nombre
suffisant
de
personnes
inscrites
(30
sans
les
élus). Pour
certains,
il paraît
dommage
de
supprimer
le repas
s'il n'y
a pas
assez
d'inscrits.
Voir
s'il
est
possible
de
proposer
une
autre
alternative
pour
conserver
un
temps
festif
qui
contribue
à créer
du
lien
entre
les personnes.
Plusieurs pistes
de
réflexion,
et notamment
:
- Proposer
un
autre
temps
festif,
1
goûter
par
exemple
en
juin.
Nadine
CARMONA
rappelle
que
cette formule
a
déjà
été proposée
plusieurs
années
de
suite
et qu'il
n'y
avait
pas plus
de
monde
qu'au
repas
de
noël.
- Proposer
un plus petit
colis
à Noël
et un
repas
au printemps
plutôt
qu'à
Noël
Nadine
CARMONA
abordera
de
nouveau
ce
sujet
avec
les
membres
de
la
commission
« action
sociale
»
>
ADOPTÉ
A
L’UNANIMITÉ
3)
Demande
de
subvention
du
Trial
Club
de
Saint-Gervais
Monsieur
le Maire
fait part
au
conseil
municipal
de
la demande
de
subvention
formulée
par
le Trial
club
de
Saint-Gervais.
En
effet le jeune
Timéo
RUEL
de La
Rivière
a été sélectionné
en
équipe
de
France
pour
les
championnats
du
monde
de
VTT
trial
qui
se
sont
déroulés
du
29
au
30 juillet
en
Pologne.
Timéo
a été
le seul jeune
sélectionné
en
Isère.
La
famille
a réussi
à trouver
des
« sponsorts
» pour
les aider
à financer
ce
déplacement
mais
il leur
reste
à charge
environ
400,00
€.
Dépenses
uniquement pour
Timéo
: 1
400,00
€ - Recettes
(sponsors)
: 1
000,00
€
Monsieur
le
Maire,
considérant
le
caractère
exceptionnel
de
cette
compétition
mondiale
propose
au
conseil
municipal
d’attribuer
une
subvention
au
Trial
club
de
Saint-Gervais.
Montant
proposé
: 200,00
€
>
ADOPTÉ
A
L’UNANIMITÉ
4)
Crédit
Relais
auprès
de
la
caisse
d’épargne
des
Alpes
Monsieur
le Maire
rappelle
au
conseil
municipal
la délibération
n°2203-014
en
date
du
29
mars
2022
par
laquelle
il sollicite
la Caisse
d’épargne
des
Alpes
pour
un
avenant
au
contrat
de
prêt
court
terme
n°
AO
119
215
000
permettant
de
régler
la
somme
de
350
000,00
€
à
l’échéance
prévue
soit
le
29
octobre
2022
et de
signer
un
avenant
au
contrat
pour
reporter
les
150
000,00
€ restant
dus.
La
proposition
de
financement
est la suivante :
-
Montant
du
crédit
:
150
000,00
€
maximum
-
Taux
fixe
:
1,87
%
-
Durée
:
jusqu’à
1 an
-
Amortissement
:
In
fine
-
Base
de
calcul
:
30/360
en
taux
fixe -
Commission
d’engagement
:
200,00
€
Remboursement
total
ou
partiel,
possible
à tout
moment
sans
indemnité.
Monsieur
le Maire
propose
au
conseil
municipal
d’accepter
cette
proposition.
>
ADOPTÉ
À
L’UNANIMITÉ
Clôture
de
séance
à 20
h
48
A
La
Rivière,
le
19
septembre
2022
Raymond
ROLLAND
Maire