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Compte-Rendu - Compte rendu conseil municipal 7 juillet
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Nizier-sous-Charlieu.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu conseil municipal 7 juillet)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Budget,
Commune
de
ST
NIZIER
SOUS
CHARLIEU
(Loire)
Conseil
municipal
du
7 juillet
2020
Conseil
municipal
du
7
juillet
2020
Compte-rendu
Le
sept
juillet
deux
mil
vingt,
à
vingt
heures,
le
Conseil
municipal
de
ST
NIZIER
SOUS
CHARLIEU,
dûment
convoqué
par
courrier
électronique
du
30
juin
2020,
s'est
réuni,
à
la
salle
des
fêtes
Carillon
- 111,
rue
de
la République
- en
séance
publique,
sous
la présidence
de
Fabrice
CHENAUD,
Maire
Présents
: CHENAUD
Fabrice,
Maire
; DARGAUD
Fernand,
CALLSEN
Marie-
Membres
:
Christine,
DESCAVE
Guillaume,
BURDIN
Cécile
et PRAS
Béranger,
Adjoints
;
- en
exercice :
19
et
TRAMBOUZE
Marie
Claude,
BRETON
Bernard,
PORTERAT
Chantal,
- présents :
19
GALICHON
Alain,
PEGON
Christophe,
JOLY
Nathalie,
PONTET
Nelly,
- votants
:
19
FRBEZAR
Johann,
BERRAUD
Elodie,
GUILLIN
Karene,
BRUET
Thibault,
- pouvoirs
:
0
BOURNAS
Jean-Paul,
LABROSSE
Nadège,
conseillers
municipaux.
UOrum
:
10
Q
Arrivée
à
20h30
de
Elodie
BERRAUD
au
point
du
vote
du
budget
assainissement
Secrétaire
: Marie-Christine
CALLSEN
- Secrétaire
auxiliaire
: Sophie
BAYET,
secrétaire
de
mairie.
sheet
Approbation
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
16
juin
2020
Le
Conseil
municipal
approuve,
à
l’unanimité
des
votants,
le
registre
des
délibérations
et
le
procès-
verbal
de
la réunion
du
16 juin
2020.
Réunions
municipales
ef
intercommunales
:
observations
sur
les
comptes
rendus
Fabrice
CHENAUD,
Maire,
invite
le Conseil
municipal
à faire
part
de
ses
observations
sur
les
comptes
rendus
des
réunions
:
o
du
conseil
communautaire
du
4 juin
2020
: sans
observation
;
o
du
comité
marché
municipal
n°2
du
10
juin
2020
: sans
observation
;
o
de
la commission
voirie
— réseaux-aménagements
n°1
du
11
juin
2020
: sans
observation
;
o
de
la commission
communication
n°1
du
11
juin
2020
: sans
observation
;
o
de
la commission
vie
locale
et
associative
n°1
du
16 juin
2020
: sans
observation
;
o
du
bureau
municipal
n°3
du
22
juin
2020
: sans
observation
;
o
de
la commission
bâtiments
et équipements
sportifs
n°1
du
23
juin
2020
: sans
observation
;
o
du
comité
bulletin
municipal
n°2
du
24 juin
2020
: sans
observation.
Décisions
du
maire
: rendu
compte
au
Conseil
municipal
Mr
le
Maire
n’a
pas
eu
à
prendre
de
décisions
dans
le
cadre
des
délégations
d’attributions
du
Conseil
municipal. Communication
: principe
et
avis
sur
utilisation
panneau
Pocket
Le
Conseil
municipal
est
favorable
pour
mettre
en
place
l'application
panneau
Pocket
gratuite
pour
les
utilisateurs. Application
qui
permettra
d’informer
les administrés
sur
tout
sujet municipal,
économique
et culturel
quel
que
soit le lieu
où
vous
vous
trouvez,
maison,
travail,
vacances,
vous
disposez
sur votre
téléphone
portable
des
informations
utiles
et des
alertes
publiées.
Pratique
et
utile,
vous
ne
perdez
rien
de
la
vie
quotidienne
de
votre
lieu
de
vie,
même
si
vous
êtes
à
distance
de
votre
domicile. Commune
de
ST
NIZIER
SOUS
CHARLIEU
(Loire)
Conseil
municipal
du
7 juillet
2020
Budget
assainissement
2020
: vote
du
budget
primitif
Le
Conseil
municipal,
approuve,
à l’unanimité,
le
budget
primitif
assainissement
2020
qui
s’équilibre
en
recettes
et
dépenses
dans
les
deux
sections
et
arrêté
comme
suit
:
RECETTES
DEPENSES
FONCTIONNEMENT
122
870.21
€
122
870.21
€
INVESTISSEMENT
173
962.80
€
173
962.80
€
Divers
Travaux
d'éclairage
public
2020
Le
Conseil
municipal
donne
son
accord
pour
que
le
SIEL
—
Territoire
d’énergie
réalise
les
travaux
d'éclairage
publique
en
vu
de
réaliser
des
économies
d’énergie
sur
la
route
d’Iguerande,
le chemin
des
Varennes,
la
route
du
Sornin,
la
place
de
Carillon
et
les
parkings
de
l’école
publique
et
du
complexe
sportif pour
un
montant
de
25
692
€.
Lutte
contre
les
rats
musqués
: cotisation
au
groupement
départemental
pour
l'année
2020
Le
Conseil
municipal,
à
l’unanimité,
décide
de
verser
la
cotisation
de
200
€
demandée
par
le
Groupement
départemental
de
lutte
contre
les
rats
musqués
pour
lui
permettre
de
poursuivre
ses
actions
visant
à limiter
les
populations
de
rats
musqués
et
ragondins
dans
le
département
de
la
Loire+4
FNACA
Pré
-
Congrès
départemental
: tarifs
locations
des
salles
communales Le
Conseil
municipal,
après
délibération,
autorise
la
location
à la
FNACA
de
:
-
la salle
de
concert
le 2
octobre
2020
pour
un
montant
de
54.72
€
- la
salle
de
Carillon
et la salle
de
concert
à l’occasion
de
son
pré-congrès
départemental
pour
des
montants
de
108
€ pour
la première
et
54.72
€
pour
la seconde.
Ces
taris
correspondant
à la refacturation
des
frais
de
ménage.
Marché
communal
: ouverture
d'un
compte
de
dépôts
de
fonds
au
|
Trésor
Public
|
Le
Conseil
municipal
à
l’unanimité
autorise
l’ouverture
d’un
compte
de
dépôts
de
Fonds
au
Trésor
Public
(DFT)
pour
l’encaissement
des
recettes
issues
du
marché
communal
PERSONNEL
COMMUNAL
:
Recrutement
d'un
animateur
Mr
le
Maire
informe
que
Laetitia
RAQUIN
va
être
embauchée
sur
le
poste
d’animateur
qu’occupait
Virginie
VERMOREL
à partir
du
24
août
2020.
Questions
diverses
Mr
le Maire
informe
:
-
Entrainement
des
pompiers
: samedi
11
juillet
2020
au
Château
de
Carillon
-
Logement
Communal
à Carillon
à louer
à partir
du
2 aout
2020
La
séance
est
levée
à 21
heures
15.
A
ST
NIZIER
SOUS
CHARLIEU,
le
7 juillet
2020.
SN
La
secrétaire
de
séance,
Marie-Christine
CALLSEN