Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV du CM du 27 janvier 2025
Déliberation - Liste deliberations CM du 27 fevrier 2023
Déliberation - liste deliberation CM du 22 janvier 2025
Procès Verbal - PV du CM du 19 mai 2025
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 27 avril 2026
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 27 mai 2024
Déliberation - Liste deliberations CM du 27 mars 2023
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 27 avril 2026
Procès Verbal - 20241118 PV CM
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 18 Decembre 2023
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 27 janvier 2025
Document publié le Lundi 27 janvier 2025 par la commune de Fléac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du CM du 27 janvier 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Environnement, Changement climatique,
LISTE DES DELIBERATIONS DE LA COMMUNE DE FLEAC
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 27 JANVIER 2025
Délibération n° 2025-01-01: GRH: Création et suppressions de postes
Approuvée
Délibération n° 2025-01-02 : GRH : Adhésion au contrat groupe d'assurance
des risques statutaires proposé par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale_ précisions
Approuvée
Délibération n° 2025-01-03: Présentation des rapports annuels 2023 relatifs
au prix et à la qualité des services publics de Grand Angoulême
Approuvée
Délibération n° 2025-01-04: Réforme de matériels communaux - sortie
d'inventaire comptable
Approuvée
Délibération n° 2025-01-05: Zones d'accélération des énergies renouvelables (ZAERNR) -— avis conforme sur la cartographie
Approuvée
Mise en ligne des actes sur le site internet www.fleac.fr le 29/01/2025
➔
➔
➔
➔
➔