Conseil Municipal - CM+du+8+octobre+

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Conseil Municipal - CM+du+8+octobre+ Document publié le Lundi 8 octobre 2018 par la commune de Lantenay. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM+du+8+octobre+)Thèmes du document : Télécommunications et internet, Données personnelles, Entrepreneuriat et startup, Mairie de Lantenay

Conseil municipal

COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU 8 OCTOBRE 2018

Convocation du : 01/10/2018

Présents : H. LEROY, A. PERTREUX, O. ADAMOWICZ, D. BRUNET, S. GILGENKRANTZ, A. GUILLOT

– SUDAN, J.P. MIALON, C. PELLEGRINI, F. RONDOT, A. SAVRE

Excusés : Aucun

SOUS LA PRÉSIDENCE DE M. LE MAIRE

Le compte rendu du précédent conseil municipal est validé.

1) Fêtes et cérémonies

Il est décidé d’affecter 3 500 € au compte « Fêtes et cérémonies » du budget 2019. M. le Maire

propose que la gestion de cette somme et l’organisation des fêtes et cérémonies en 2019

soient confiées à l’un des conseillers municipaux, autre que le maire et ses adjoints.

2) Chantiers participatifs

La mairie de LANTENAY proposera aux habitants de la commune de participer à de petits

chantiers (désherbage, peinture …) au printemps 2019. Une inscription préalable sera

nécessaire. La planification et l’encadrement de ces chantiers seront organisés cet hiver.

3) Tarifs 2018-2019 de la cantine-garderie

Suite au changement de traiteur, M. le Maire propose de répercuter entièrement aux parents

la baisse de 1 € du prix des repas, et de na pas modifier le tarif de la séance de garderie. Le

conseil approuve à l’unanimité cette proposition. Les nouveaux tarifs sont :

- Séance de garderie : 2,90 €

- Séance de cantine (tarif 1 enfant) : 5,90 €

- Repas de secours : 5,90 €

Le conseil municipal confirme également les frais de dossier de 10 € par famille à

l’inscription chaque année, ces frais étant offerts aux familles qui rendent la fiche de

renseignements de leurs enfants avant le 30 juin.

4) Mise en place du RGPD

Suite à l’échec de la fusion de communes, la commune achète le logiciel I-GEiDE pour se

conformer au RGPD (Règlementation Générale sur la Protection des Données personnelles),

pour 600 € par an. Cette somme inclut la formation de base.

5) Indemnité de la Trésorière

L’indemnité sera versée à la Trésorière Madame Peley-Dumont.

6) Bâche incendie

La commune de LANTENAY est désormais propriétaire du terrain sur lequel la bâche

incendie doit être implantée. La dernière tranche conditionnelle du marché, attribué au

groupement VINCENT TP, a été signée par M. le Maire.7) Fuite d’eau

Une fuite a été détectée sur la conduite d’eau entre la source de Challeyriat et le réservoir. M.

l’employé communal a mesuré 50 % de pertes. Haut-Bugey Agglomération a été prévenu, et a

autorisé LANTENAY à engager une entreprise pour localiser la fuite. L’entreprise en charge

de l’opération n’y est pas parvenue à ce jour.

8) Préparation de la cérémonie du 11 novembre

M. le Maire d’OUTRIAZ remettra une médaille à M. Claude VELAS, qui vient de prendre sa

retraite des sapeurs-pompiers. Le planning doit donc être revu pour permettre la présence

des sapeurs-pompiers à toutes les cérémonies ce jour-là.

9) Travaux de voirie

De l’enrobé a été posé près de la mairie et sous l’église, et des trous ont été comblés en de

nombreux autres endroits. Le chemin des tilleuls a été décaissé et préparé ; du « bicouche » y

sera posé cette semaine.

10) Questions diverses

• Situation de Trésorerie : La commune dispose à ce jour de 319 670,14 € dont 219 544,34 €

en cours de reversement à HBA .

• Travaux : La porte de garage va être posée au logement de la Poste, par l’entreprise Tournier.

• Vente de bois : la dernière vente ONF a rapporté 5 700 € à la commune.

• M. Denis Brunet demande que le fossé qui amenait l’eau à la STEP soit curé. M. le Maire lui

répond que seul Haut-Bugey Agglomération (HBA) a la compétence pour le faire, et que c’est

à l’agriculteur exploitant le terrain de faire la démarche auprès de HBA.

Depuis le 1er janvier 2018, SR3A remplace dans ses missions la Communauté d'Agglomérations du Haut-Bugey.

Tel : 04 74 81 64 19

Courriel : cyril.frequelin@ain-aval.fr

11) Comptes rendus de réunions

• Conseil communautaire : M. le Maire de LANTENAY a demandé des explications quant au

retard dans l’émission des factures d’eau. M. le Président de HBA lui a répondu que ce retard

était dû à un problème de logiciel, désormais réglé, et que les factures avaient été expédiées.

Pour tout renseignement : HBA Tél. 04 74 81 23 71 ou http://www.hautbugey-

agglomeration.fr/informations_pratiques_ok.html

• SIEV : Le contrat entre Suez et le SIEV est en cours de renégociation. Les stations de pompage

de Ceyzérieu et Luthézieu seront rénovées.

• SIEA :

- Communication électronique : Le nouveau schéma d’ingénierie sera remis le 12/10 à

M. le Président du SIEA, ce qui permettra de publier l’échéancier du déploiement du

réseau de fibre optique d’ici 2021. La 100 000ème prise sera bientôt posée, et 33 500

prises auront été posées en 2018, conformément à ce qui était prévu. Le SIEA a obtenu

des garanties de ses fournisseurs concernant l’approvisionnement en fibre optique, et

maintient son objectif de fin des travaux en 2021.

- Eclairage public : L’expérimentation ayant donné des résultats très satisfaisants, le SIEA

va développer la technologie LED, les lampes SHP (Sodium Hautes Pression) étant

amenées à disparaître.- Electrification : Le SIEA a signé une convention avec le Département de l’Ain pour le

raccordement électrique des projets agricoles. Les travaux d’extension seront désormais

financés à hauteur de 50 % par le SIEA, de 30 % par le Conseil Départemental, et de 20 %

par les communes.

• Assemblée générale du sou des écoles : Le bilan de l’année écoulé est très positif, les

manifestations organisées ayant toutes rencontrées beaucoup de succès. L’association

dispose de 13 600 € de trésorerie.

• PLUi : La commune de LANTENAY a renvoyé ses propositions à HBA.

• Trésorerie : En raison de l’absorption par HBA de la communauté de communes

d’HAUTEVILLE, LANTENAY dépendra désormais de la perception d’OYONNAX. Des

régularisations comptables devront donc être effectuées avant la fin de l’année.

Fin de la réunion à 22h15.