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Déliberation - 1 Rapports Bizi Garbia
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bassussarry.
Lien du pdf (Déliberation - 1 Rapports Bizi Garbia)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Démocratie,
FYRENTES-NTLANTIQUES
MAIRIE
BASSUSSARRY
2
0
1
ë
0
0
7
5
=
=
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
BASSUSSARRY
Séance
publique
du
30
septembre
2014
..
L'an
deux
mille
quatorze,
le trente
septembre
à 19h00,
les membres
du
conseil
municipal,
de Ja
wo
commune
de
BASSUSSARRY,
se
sont
réunis
en
session
ordinaire
dans
la
salle
du
coûseil
°
municipal
de
la
mairie,
sur
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
le
Maire
le
26
septembre
Sooe
2014
conformément
à l’article
L2121.11
du
Code
général
des
collectivités
territoriales.
*
Etaient
présents
: M.
Paul
Baudry,
Maire,
Mmes
et
MM.
Gallot,
Davril,
Yaouanc,
Lahorgue,
Bonzon,
Etchegaray,
Bigé,
Gay,
Klisz,
Bigoteau,
Etcheverry,
Recart,
David,
Sorhaits,
Vigier
et Gony. Absente
excusée
: Mme
Dallet
(procuration
à Mme
Gallot)
Absente
: Mme
Delettre
Secrétaire
de
séance
: M.
Francis
Davril
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 19
Nombre
de
présents
: 17
Nombre
de
votants
:
17
N°1
:
Objet
:
Rapports
annuel
et
rapport
sur
la
qualité
de
service
du
syndicat
BIZI
GARBIA Le
Maire
expose
que
le
Président
du
syndicat
BIZI
GARBIA
a fait parvenir
le
rapport
annuel
d’activités
de
ce
syndicat
et
du
rapport
sur
la
qualité
du
service
de
collecte
et
élimination
des
déchets.
Il précise
que
ces
rapports
sont
à la disposition
des
conseillers.
Le
CONSEIL
MUNICIPAL
PREND
ACTE
du
rapport
annuel
d’activités
du
syndicat
BIZI
GARBIA
Pour
extrait
certifié
conforme
Le
Maire