Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Ouest Vosgien - PV BUREAU
unknown - Communauté de communes - Ouest Vosgien - PV consei
unknown - Communauté de communes - Ouest Vosgien - PV BUREAU
unknown - Communauté de communes - Ouest Vosgien - PV consei
unknown - Communauté de communes - Ouest Vosgien - PV consei
unknown - Communauté de communes - Ouest Vosgien - PV bureau
unknown - Communauté de communes - Ouest Vosgien - PV CONSEI
unknown - Communauté de communes - Ouest Vosgien - CR CONSEI
unknown - Communauté de communes - Ouest Vosgien - PV bureau
unknown - Communauté de communes - Ouest Vosgien - CR BUREAU
unknown - Communauté de communes - Ouest Vosgien - PV CONSEIL 21 NOVEMBRE 2024
Document publié le Jeudi 21 novembre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Ouest Vosgien - PV CONSEIL 21 NOVEMBRE 2024)
Thèmes du document : Consommateurs, Éducation, Bois et produits du bois,
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L’OUEST VOSGIEN
PROCES-VERBAL DE SEANCE DE CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU JEUDI 21 NOVEMBRE 2024
1
__________________________________________
L’an deux mille vingt-quatre, le conseil de communauté légalement convoqué le 07 novembre 2024 s’est réuni le jeudi 21 novembre 2024 à 18 heures 30 à LA SCENE – théâtre Ernest Lambert à CHATENOIS, sous la présidence de Monsieur Simon LECLERC, Président.
Ordre du jour :
• Approbation du compte-rendu du Conseil du 25 septembre 2024
1. RAPPORT D’ACTIVITE 2023
2. AVENANT AU PACTE TERRITORIAL DE REUSSITE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE 3. EXTENSION DE LA MAISON DE SANTE DE CHATENOIS : ACQUISITION D’UN TERRAIN A WM88 4. DECHETERIE DE LIFFOL-LE-GRAND : MISE A JOUR DE L’APD ET VALIDATION DU PLAN DE FINANCEMENT 5. CONVENTION AVEC LA SNCF POUR LA CREATION D’UNE VOIE VERTE ENTRE NEUFCHATEAU ET LIFFOL LE PETIT 6. APPEL A PROJET CITEO SUR LES DECHETS ABANDONNES
7. SUBVENTION AUX COMMERCES – VOLET ACCOR PHASE 3
8. OUVERTURES DOMINICALES DES MAGASINS
9. DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DEPARTEMENTAL DES VOSGES AU TITRE DU CONTRAT TERRITORIAL D’EDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE POUR L’ANNEE 2024-2025
10. PROLONGATION DU DISPOSITIF DE VALORISATION DU PATRIMOINE
11. CONVENTION INITIALE DU PACTE TERRITORIAL FRANCE RENOV AVEC l’ANAH 12. CONVENTION AVEC LE SDEV POUR LE DEVELOPPEMENT DU PHOTOVOLTAIQUE 13. CONVENTION AVEC LE CONSERVATOIRE DES ESPACES NATURELS POUR LA GESTION DE LA NOUE DU PONT DE PAGNY A COUSSEY 14. DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DU CINEMA NEOPOLIS : ATTRIBUTION POUR LA PERIODE 2025-2030 15. MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA CONSTRUCTION D'UNE CHAUFFERIE BIOMASSE ET D’UN RESEAU DE CHALEUR A CHATENOIS (88) 16. MAITRISE D’OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D’UNE CHAUFFERIE BIOMASSE ET D’UN RESEAU DE CHALEUR A NEUFCHATEAU (88)
17. CONTRAT DE CHAUFFAGE IDEX : AVENANT 8
18. ACQUISITION D’UN TERRAIN POUR LE RESAU DE CHALEUR DE CHATENOIS 19. ADHESION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION PREVOYANCE DU CENTRE DE GESTION DES VOSGES ET MODIFICATION DE LA PARTICIPATION EMPLOYEUR AU CONTRAT SANTE
20. ADHESION AU CONTRAT D’ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES 2025-2028 21. CONVENTION MISE A DISPOSITION D’UN ACFI AVEC LE CENTRE DE GESTION DES VOSGES 22. MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE L’AIRE D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE 23. DECISION MODIFICATIVE n°4
24. DIVERS
______________________________________
Présents :
M Pierre PASSETEMPS – M Guy SAUVAGE - Mme Hélène COLIN - Mme Mathilde ROBERT - M Michel HUMBLOT - M Christophe COIFFIER -
M Gérard DUBOIS - Mme Elisabeth CHANE - M Gilles HURAUX – M Thierry CALIN – M Stéphane PHILIPPE - M Damien LARGES – Mme Nadine
HENRY - M Laurent GALAND - M Cyril VIDOT - Mme Isabelle CARRET-GILLET - M Daniel ROGUE – Mme Marie-Christine SILVESTRE - M Jean-
Noël LAPREVOTTE - M Bernard MARTIN – M Jean-Jacques MIATTA – M Simon LECLERC – Mme Martine DEMANGEON - M Jean-Marie ROCHE
- M Jean-José DA CUNHA - M Cyprien LEMAIRE - M Jean-Charles MOUGINOT – M Philippe BRISSE - Mme Agathe TISSERON - M Patrice
NOVIANT - Mme Jacqueline VIGNOLA – M Jean-Claude MARMEUSE - M Jean-Yves VAGNIER - M Jean-Pierre THOMASSIN - M Bertrand
HUMBLOT – M Mickaël JOUX.
Absents excusés :
M Gilles CHOGNOT – Mme Agnès FORAY – Mme Dominique HUMBERT - M Jean-Marie BIGEON - M Joël FRANÇAIS - M Jean-Marie CREVISY
- M Bruno ORY - Mme Estelle CLERGET - M Jean-Marie LOUIS – M Claude COHEN - M Frédéric DEVILLARD - M Francis BAUNIN - Mme Rose-
Marie BOGARD - Mme Chantal GODARD – M Jean-Marie MARC – Mme Véronique THIOT - M Yvon HUMBLOT - M Stéphane LEBLANC - M
Joël BRESSON - M Didier POILPRE - Mme Aurélie PIERSON - Mme Sandra COMOLLI-GRANDVILLEMIN – Mme Lys TULPIN - M Christian ALBERTI
- M Philippe HUREAU - Mme Jenny WILLEMIN - M Pascal JACQUINET – M Marcial TORRAILLE - M Patrice BERARD - Madame Christiane LE
TOURNEUR - M Allan MARQUES - M Jean SIMONIN - Mme Marie-Françoise VALENTIN - M Dominique SEGURA - Mme Grazia PISANO - Mme
Sandrine FARNOCCHIA - M Christophe LAURENT - Mme Florence LAMAZE - M Jean-Michel FREBILLOT - M Denis ROLIN - M Michel
LALLEMAND - M Jacques BRELLE – Mme Sandra SOMMIER – M Jean-Luc ARNAULT – M Claude CLEMENT – M Jean-Marie TROUSSELARD -
M Robert DUVAL – M François FAUCHART – M Didier MAGINEL – Mme Roxane BAPTISTE-CAMBRAYE - M Patrick CHILLON. Pouvoirs :
M Frédéric POIRETTE donne pouvoir à M Damien LARGES
Mme Lydie JODAR donne pouvoir à M Christophe COIFFIER
Mme Dominique PERINEL-ROUSSEL donne pouvoir à M Cyril VIDOT
M Gérald AUZEINE donne pouvoir à M Daniel ROGUE
Mme Danielle LEBLANC donne pouvoir à Mme Isabelle CARRET-GILLET
M Didier DRUAUX donne pouvoir à M Jean-Yves VAGNIER
M Jean-Philippe HOFER donne pouvoir à M Stéphane PHILIPPE
Mme Muriel ROL donne pouvoir à M Simon LECLERC
Mme Claudine DAMIANI donne pouvoir à M Cyprien LEMAIRE
Mme Mireille CHAVAL donne pouvoir à M Jean-Marie ROCHE
Mme Marie-Agnès HARMAND donne pouvoir à M Jean-José DA CUNHA
Mme Frédérique SZATKOWSKI donne pouvoir à Mme Martine DEMANGEON
M Philippe EMERAUX donne pouvoir à M Patrice NOVIANT
M Vincent KINZELIN donne pouvoir à M Jean-Pierre THOMASSIN
Nombre de conseillers en exercice : 101
Présents : 36
Votants : 50
Est nommé secrétaire de séance : M Guy SAUVAGE
Le quorum n’étant pas atteint, la séance est ajournée.
Le Président convoquera de nouveau les membres du Conseil Communautaire avec un ordre du jour identique, sans condition de quorum.
_______________________________________________
Séance levée à 18h40
Le Président, Le secrétaire de séance,
Simon LECLERC Guy SAUVAGE, 1er VP