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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Selle-en-Luitré.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 27012026 1)
Thèmes du document : Santé, Justice et droit, Dialogue social,
[le- en-Luitre
République Française
Département Ille-et-Vilaine
Commune de La Selle-en-Luitré
Liste des délibérations
Séance du 27 janvier 2026
Délibération n° 01-2026 examinée le 27 janvier 2026 — Approbation du conseil municipal précédent et no- mination du secrétaire de séance
Délibération n° 02-2026 examinée le 27 janvier 2026 — Centre de loisirs Familles Rurales / Convention
Délibération n° 03-2026 examinée le 27 janvier 2026 — La délibération n’existe pas
Délibération n° 04-2026 examinée le 27 janvier 2026 — Convention médecin Pôle Santé Luitré-Dompierre / La Selle-en-Luitré
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Délibération n° 07-2026 examinée le 27 janvier 2026 — Convention de servitudes de réseau souterrain
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Délibération n° 13-2026 examinée le 9 27 janvier 2026 — Mise en place ARTT / Modification du règlement du
temps de travail
Florence GELOIN
Secrétaire de séance
Denis CHOPIN,
Maire EE
Ee FA
Affiche et Publié le 3 février 2026