Acte - 2604 89 reglementjeudepistejourneesbiodiversite2026

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Acte - 2604 89 reglementjeudepistejourneesbiodiversite2026 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Clamart. Lien du pdf (Acte - 2604 89 reglementjeudepistejourneesbiodiversite2026)Thèmes du document : Institutions publiques, Histoire et mémoire, Affaires étrangères et coopération, DEPARTEMENT

DES HAUTS-DE-SEINE

ARRONDISSEMENT

D’ANTONY

CANTON

DE CLAMART

Nombre de Conseillers en

exercice. ..: 45

Objet : Règlement du jeu ‘le

jeu de piste " dans le cadre des

Journées de la Biodiversité

2026.

Publiée le :

2 1 AVR. 2026

Préfecture le :

2 0 AVR 2026

Certifié exécutoire

Pour le Maire et par

délégation,

Brieuc LE GALL

Directeuy/a

archiv

8) juridique et

REPUBLIQUE FRANCAISE

LIBERTE - EGALITE - FRATERNITE

VILLE DE CLAMART

REGISTRE

DES

DÉLIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 16 AVRIL 2026

Par suite d'une convocation adressée le 10 avril 2026, les membres composant le Conseil municipal de CLAMART se sont réunis salle des fêtes Hunebelle, à 09h45, sous la présidence de Yves COSCAS, Maire en exercice.

ETAIENT PRÉSENTS : M. Yves COSCAS, Mme Christine QUILLERY, M. Stéphane DEHOCHE, Mme Sally RIBEIRO, M. Serge KEHYAYAN, Mme Aurélia LEMAITRE, M. Anthony REYNAUD, Mme Sandrine DANDRE, M. Yes SÉRIÉ, M. Yann GILQUEL, Mme Sylvie DONGER, M. Jean-Luc PY, Mme Françoise CARUGE, Mme Aurélie FROMAGÉ, Mme Véronique DE LA TOUANKE, M. Patrice RONCARI, Mme Jacqueline MINASSIAN, M. François LE GOT, Mme Maria VILLAVICENCIO, M. Jean MILCOS, Mme Juliette MIRANDA, M. Benoit DESCHAMPS, Mme Flavie MEURER, M. Maurice BOUYER, Mme Rachel ADIL, M. Jean-Jacques LE ROUX, Mme Alexandra RUIZ, M. Stéphane JACQUET, Mme Sofia BELASKRI, M. Hervé GAZEL, M. David HUYNH, Mme Séverine FONTAINE, Mme Benoit LEBOT, M. Roland RABEAU, Mme Cécile CHARLAINE, M. Patrick PELLOUX, Mme Cécile COLLET-ROBIC, Mme Leïla LACHEHEB, Mme Eve AUBISSE.

Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en exécution de l'article L.2121-17 du Code général des collectivités territoriales

ABSENTS EXCUSÉS AYANT DONNÉ POUVOIR :

Mme Julia BOICHARD à M. Yann GILQUEL

M. Arnaud DELROT à M. Jean MILCOS M. Jean-Didier BERGER à Mme Christine QUILLERY Mme Nezha EL KHALFAOUI à M. Stéphane DEHOCHE M. Simon FAIVRE à M. David HUYNH Mme Cécile FOUGÈRE-CAZALÉ à M. Roland RABEAU

1°/ Le Président ayant ouvert la séance et fait l'appel nominal, il a été procédé, en conformité avec l'article L. 2121-15 du Code général des collectivités territoriales, à l'élection d'un secrétaire pris dans le sein du Conseil.

2°/ Sally RIBEIRO est désignée à l'unanimité pour remplir ces fonctions.Réf : 2604-089

Nomenclature : 6.1.8

CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 16 avril 2026

Objet : Règlement du jeu ‘le jeu de piste " dans le cadre des Journées de la Biodiversité 2026.

Le Conseil,

Après avoir entendu l'exposé de Monsieur LE GOT François, Conseiller municipal,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment son article L.2121-29,

Vu le projet de règlement du jeu « le jeu de piste »,

Considérant que dans le cadre des Journées de la Biodiversité, la Ville de Clamart organise à cette occasion un jeu intitulé « le jeu de piste » les samedi 9 et dimanche 10 mai 2026 dans le parc de la Maison Blanche, sis 2 rue Gabriel Péri, dans les rues piétonnes du centre-ville (du n°1 au n°55 de l'avenue Jean Jaurès et du n°11 au n°25 de la rue Paul Vaillant Couturier) et sur la place Maurice

Gunsbourg,

Vu l'avis favorable de la commission n°7 - loisirs, sport, culture et patrimoine, vie associative, devoir de mémoire, jumelages, tourisme, grandes causes humanitaires en date du 15 avril 2026,

Après en avoir délibéré,

DÉCIDE à l'unanimité :

Article 1°: D’APPROUVER les termes du règlement intérieur du jeu « la chasse au trésor » dans le

cadre des Journées de la Biodiversité qui se dérouleront les samedi 9 et dimanche 10 mai 2026 de 10h à 18h dans le parc de la Maison Blanche, sis 2 rue Gabriel Péri, dans les rues piétonnes du centre-ville (du n°1 au n°55 de l'avenue Jean Jaurès et du n°11 au n°25 de la rue Paul Vaillant Couturier) et sur la place Maurice Gunsbourg.

Article 2 : D'AUTORISER Monsieur le Maire le cas échéant, à modifier le règlement du jeu, objet de la présente délibération.

Article 3 : présente délibération peut faire l'objet d'un recours à titre gracieux auprès de Monsieur le Maire, place Maurice Gunsbourg, 92140 Clamart, et/ou contentieux devant le Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise, 2-4 boulevard de l'Hautil — B.P. 30322, F-95027 Cergy-Pontoise (tél : 01 30 17 34 O0) saisi par courrier ou via l'application https://citoyens.telerecours.fr, dans un délai de deux mois à compter de sa date de publication pour le recours des tiers et/ou de sa notification pour le recours de l'intéressé(e).

Fait et délibéré en séance, les jour, mois et an susdits,

Le secrétaire de séance,

Sally RIBEIRO