Procès Verbal - PV 27 mai 2016

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Procès Verbal - PV 27 mai 2016 Document publié le Vendredi 27 mai 2016 par la commune de Bourghelles. Lien du pdf (Procès Verbal - PV 27 mai 2016)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Justice et droit, EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE BOURGHELLES SÉANCE DU 27 mai 2016

L'an deux mil seize et le vingt-sept mai à 19h30, le conseil municipal de cette commune régulièrement convoqué s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur Alain DUTHOIT, Maire

PRÉSENTS : Alain DUTHOIT, Philippe ALLAERT, Sandra AUDRAN, Christelle DESCAMPS Laurent DESQUIENS, Valérie DUBOIS, Catherine GÉRARD, Thierry HERMAN, Bruno LACAVA, Damien LEZAIRE, Laurence OLIVIER, Michel VERHAEGHE, Doriane WYTS.

EXCUSES : Cédric DELEHAYE donne pouvoir à Valérie DUBOIS Emilie DUHAMEL donne pouvoir à Christelle DESCAMPS

Véronique CATTEAU donne pouvoir à Michel VERHAEGHE

Sophie FENOT donne pouvoir à Sandra AUDRAN

Yannick DUBOIS donne pouvoir à Doriane WYTS

Franck SARRE donne pouvoir à Philippe ALLAERT

NOMBRE DE MEMBRES AFFÉRENTS AU CONSEIL : 19 membres en exercice DATE DE CONVOCATION : 10 mai 2016

DATE AFFICHAGE : 10 mai 2016

SECRÉTAIRE : Christelle DESCAMPS

Avant d’entamer l’ordre du jour, M. le Maire souhaite ajouter deux points : un 1er point sur des devis reçus pour des travaux au cimetière et à l’école des Valettes et un second point sur la décision d’annuler ou pas la sortie avec le conseil de jeunes prévue le 4 juin 2016. Le conseil municipal accepte ces ajouts.

1 – APPROBATION DU DERNIER CONSEIL MUNICIPAL

M. le Maire rappelle la demande de Yannick DUBOIS pour modifier le PV sur 3 points particuliers. Ces trois points ont été modifiés en conséquence.

Concernant le point sur les subventions allouées aux associations, M. le Maire précise que les subventions sont versées au vue des bilans et résultats demandés, ces dossiers sont consultables en mairie par les élus.

Vote : 16 pour 2 Abstentions

2 – PROJET DE SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE

M. le Maire rappelle que par arrêté du 30 mars 2016, la Préfet a approuvé le Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI) du département du Nord. Le SDCI constitue le cadre de référence de l’évolution de la carte intercommunale dans le Nord. Le préfet nous informe donc que le projet de périmètre du SIDEN SIAN est étendu aux communes de MORBECQUE et STEENBECQUE et demande aux communes membres d’émettre un avis et de délibérer sur cet élément.

Le conseil municipal décide par 18 voix, de prendre acte du projet de périmètre étendu du SIDEN-SIAN aux communes de MORBECQUE et STEENBECQUE.3 – JURY CRIMINEL : FORMATION DE LA LISTE POUR 2017

Vu l’arrêté préfectoral du 29 avril 2016 concernant la formation de la liste du jury criminel pour l’année 2017, M. le Maire demande aux membres du conseil municipal de procéder au tirage au sort des jurés appelés à siéger à la cour d’appel de Douai. Le tirage au sort s’effectue sur la liste électorale de la commune.

M. le Maire et le Conseil Municipal procèdent au tirage au sort des 3 personnes pour l’établissement de la liste préparatoire communale.

Les 3 personnes sont :

- Mme Jeannine WANTELLET

- Mme Julia CHAUVELLE

- M. Grégoire ROUSSEAU

4 – RESULTAT APPEL OFFRE « CADRE DE VIE »

M. le Maire rappelle que suite au lancement de l’appel d’offres « cadre de vie », nous avons réceptionné 11 offres. La Commission d’Appel d’offres s’est réunie pour étudier les dossiers. Le choix sera effectué lors du prochain conseil municipal après avoir reçu les candidats les mieux classés.

7 – DIVERS

- Devis travaux

M. le Maire précise que deux sociétés ont été consultées, les sociétés EUROVIA et SODEM DHAZE pour les créations et la réfection des allées du cimetière et pour la création d’un passage à l’école des Valettes. Au vu des devis, la société SODEM DHAZE a proposé une prestation pour le cimetière d’un montant de 35.344,80 € alors que la société EUROVIA présente une offre à 14.700 €.

Concernant la création d’un passage pour les véhicules communaux à l’école des Valettes, la société SODEM DHAZE propose un devis à hauteur de 10.436,16 € contre 3.530,40 € pour EUROVIA.

Au regard de ces propositions, M. le Maire propose au conseil municipal de retenir la société EUROVIA pour effectuer les travaux.

Le conseil municipal, à l’unanimité, décide de choisir la société EUROVIA pour la création des allées du cimetière pour 14.700 € TTC et pour la création d’un passage à l’école pour 3.530,40 € TTC.

- Sortie CDJ

Philippe ALLAERT prend la parole en l’absence d’Emilie DUHAMEL, conseillère déléguée au conseil de jeunes. Il explique qu’une sortie intergénérationnelle était organisée le samedi 4 juin 2016 avec le club des aînés et les Anciens Combattants d’Afrique du Nord. Peu de participants au sein du conseil de jeunes se sont manifestés, seuls 4 jeunes ont répondu présents. Le voyage devant être financé à la fois par les deux associations et la commune, il semble difficile dans ce contexte d’organiser un tel voyage. M. le Maire sollicite l’avis du conseil sur ce sujet. Le conseil municipal décide à l’unanimité d’annuler la sortie du 4 juin 2016.

La séance est levée à 23h00

La secrétaire de séance Le Maire,

Christelle DESCAMPS Alain DUTHOIT