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Document publié le Vendredi 29 novembre 2024 par la commune de Thanvillé.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Extrait CM 29.11.2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DU
BAS-RHIN
COMMUNE
de
THANVILLE
EXTRAIT
DU
PROCÈS-VERBAL
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
29
novembre
2024
—
19h30
Conseillers
en
Sur
convocation
du
21
novembre
2024
et
sous
la présidence
du
fonctions
: 15
Maire,
Patrick
BUHL,
le
Conseil
Municipal
s’est
réuni
à
Thanvillé.
Conseillers
|
présents
: 14
Présents
:
ACHERE
Sébastien,
BAUER
Armand,
BECK
Delphine,
DOLLÉ
Mickaël,
GAESSLER
Brigitte,
GARRÉ
Xavier,
JAEGER
Hubert,
KIEFFER
HAMPELÉ
Nathalie,
KLEIN
Michel,
LEFEVRE
Lisa,
LENARDUZZT
Johan,
MACQUART
Laurence,
SCHAAL
Stéphanie.
Excusés
:
Monsieur
WENDLING
Clément
qui
donne
procuration
à Monsieur
BUHL
Patrick.
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
JAEGER
Hubert
| 2024-5-1.
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
17
septembre
2024
Les
conseillers
approuvent
le procès-verbal
de
la séance
du
17
septembre
2024.
POUR
EXTRAIT
CONFORME
Thanvillé,
le 02
décembre
2024
Le
secrétaire
de
séance
Le
Maire
Hubert
JAEGER
Patrick
BUHL
SOUS.F
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SELESTAr
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Ve
=
| | RÉPUBLIQUE
FRANCAISE
DÉPARTEMENT
DU
BAS-RHIN
COMMUNE
de
THANVILLÉ
EXTRAIT
DU
PROCÈS-VERBAL
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
29
novembre
2024
—
19h30
Conseillers
en
Sur
convocation
du
21
novembre
2024
et
sous
la présidence
du
fonctions
: 15
Maire,
Patrick
BUHL,
le
Conseil
Municipal
s’est
réuni
à
Thanvillé.
Conseillers présents
: 14
Présents :
ACHERÉ
Sébastien,
BAUER
Armand,
BECK
Delphine,
DOLLÉ
Mickaël,
GAESSLER
Brigitte,
GARRÉ
Xavier,
JAEGER
Hubert,
KIEFFER
HAMPELÉ
Nathalie,
KLEIN
Michel,
LEFEVRE
Lisa,
LENARDUZZI
Johan,
MACQUART
Laurence,
SCHAAL
Stéphanie.
Excusés :
Monsieur
WENDLING
Clément
qui
donne
procuration
à Monsieur
BUHL
Patrick.
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
JAEGER
Hubert
2024-5-2.
Renouvellement
du
contrat
d’entretien
des
espaces
verts
pour
2025
Monsieur
le
Maire
fait
le
point
des
travaux
d’entretien
des
espaces
verts
qui
ont
été
réalisés
en 2024
par l’entreprise
PAYSAGES
Alexis
CHAVANT.
Il présente
le nouveau
contrat
proposé
pour
2025
par
l’entreprise
PAYSAGES
Alexis
CHAV ANT
de
Fouchy
pour
un
montant
de
11
400.49€
HT.
Le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
et
après
avoir
délibéré :
-
Approuve
le contrat
qui
lui
a été
soumis,
-
Autorise
le
Maire
à
signer
le
contrat
d’entretien
des
espaces
verts
pour
2025
avec
l’entreprise
Paysages
Alexis
CHAVANT
pour
un
montant
annuel
de
11
400.49€
HT.
POUR
EXTRAIT
CONFORME
Thanvillé,
le
02
décembre
2024
Le
secrétaire
de
séance
Le
Maire
Hubert
JAEGER
Patrick
BUHL
RE ELEEe
SOUS-PREZ ES ue
a
10m.
MN
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eu RÉPUBLIQUE
FRANCAISE
DÉPARTEMENT
DU
BAS-RHIN
COMMUNE
de THANVILLÉ
EXTRAIT
DU
PROCÈS-VERBAL
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
29
novembre
2024
—
19h30
Conseillers
en
Sur
convocation
du
21
novembre
2024
et
sous
la présidence
du
fonctions
: 15
Maire,
Patrick
BUHL,
le
Conseil
Municipal
s’est
réuni
à
Thanvillé.
Conseillers présents
: 14
Présents
:
ACHERÉ
Sébastien,
BAUER
Armand,
BECK
Delphine,
DOLLÉ
Mickaël,
GAESSLER
Brigitte,
GARRÉ
Xavier,
JAEGER
Hubert,
KIEFFER
HAMPELÉ
Nathalie,
KLEIN
Michel,
LEFEVRE
Lisa,
LENARDUZZI
Johan,
MACQUART
Laurence,
SCHAAL
Stéphanie.
Excusés
:
Monsieur
WENDLING
Clément
qui
donne
procuration
à Monsieur
BUHL
Patrick.
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
JAEGER
Hubert
2024-5-3. Végétalisation du cimetière
Ç|
Monsieur
le Maire
rappelle
que
dans
le cadre
de
la Trame
Verte
et Bleue,
la commune
peut
disposer
d’une
subvention
pour
la
réalisation
de
travaux
de
végétalisation
du
cimetière. Cependant,
l’opération
travaux
de
végétalisation
du
cimetière
n’est
pas
une
action
obligatoire
de
la TVB.
Pour
les
travaux
de
végétalisation,
l’entreprise
WIRTH
Paysage
a fourni
un
devis
pour
un
montant
de
3
554,00€
HT
auquel
se
rajoute
une
estimation
du
montant
nécessaire
à
l'entretien
annuel
de
1 287,00€
HT
à prévoir
sur
le budget
de
fonctionnement.
La
subvention
allouée
serait
de
30%
du
hors
taxe
de
l’investissement,
soit
1 066,20€.
Après
discussions
et après
avoir
délibérer,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité
:
-
Décide
de
ne
pas
donner
suite
au
projet
de
végétalisation
du
cimetière
dans
le
cadre
de
la Trame
Verte
et Bleue.
POUR
EXTRAIT
CONFORME
Thanvillé,
le
02
décembre
2024
Le
secrétaire
de
séance
Le
Maire
Hubert
JAEGER
1 sous:
zzze
22
Patrick
BUH
AT.
jonc
mn
|
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