Conseil Municipal - CM N°3 2023 03 06 04

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Compte-Rendu - CR CM du 06 04 2023

Conseil Municipal - CM N°3 2023 03 06 04 Document publié le Jeudi 6 avril 2023 par la commune de Veyssilieu. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM N°3 2023 03 06 04)Thèmes du document : Fiscalité, Logement, Démocratie, SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

N° 03 DU 06 AVRIL 2023

L’an deux mille vingt-trois, le six avril, le conseil municipal de la commune de VEYSSILIEU, légalement convoqué le trente et un mars 2023, s’est réuni en session ordinaire, à 19 heures 32, à la Mairie de VEYSSILIEU, sous la présidence de Madame Alexandra CONTAMIN, Maire.

PRESENTS : Alexandra CONTAMIN, Daphnée FERRET, Stéphane MATHIS, Stéphanie PINZETTA, Sophie GIORGI, Sabrina SCHIZZI, Clément SICRET, Felipe TAVARES.

ABSENTS EXCUSES : Éric POUGET (donne pouvoir à Mr Clément SICRET), Christian LEFEBVRE (donne pouvoir à Mme Alexandra CONTAMIN), Eliane RAIDELET

SECRETAIRE de séance : Daphnée FERRET

Compte-rendu de la dernière séance :

Adopté à l’unanimité des présents

1 - DELIBERATION : Vote des taux de fiscalité directe locale 2023.

Madame Le maire donne la parole à Madame FERRET, 1 ère Adjointe aux finances.

Pour mémoire :

Pour 80 % des foyers fiscaux, la Taxe d’Habitation sur la Résidence Principale (THRP) a été définitivement supprimée en 2020, la THRP a été compensée par l’Etat durant cet exercice fiscal, à savoir que l’année de référence du taux de la TFPB pris en compte par l’Etat a été l’année 2017.

En application de l’article 16 de la loi de finances pour 2020, les parts communales et départementales de taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB° sont fusionnées et affectées aux communes dès 2021 en compensation de la perte de la taxe d’habitation (TH) sur les résidences principales.

La sur ou sous- compensation est neutralisée chaque année à compter de 2021 par l’application d’un coefficient correcteur au produit de TFPB (taxe foncière sur les propriétés Bâties) qui aurait résulté du maintien des taux à leur niveau de 2020 et à l’allocation compensatrice de TFBP relative à la diminution de moitié des valeurs locatives des locaux industriels (A du III de l’article 29 de la loi de finance pour 2021)

L’article 41 de la loi n°2021-1900 de finances pour 2022 a modifié l’article 16 de la loi 2019- 1479 de finances pour 2020 qui définit le calcul du coefficient correcteur.

Madame la 1ere adjointe rappelle les taux d’imposition communaux de l’année 2022 :Taxe Habitation 9.26 %

Taxe Foncière Bâti 32.30 %

Taxe Foncière non Bâti 52.64 %

Madame la 1ere adjointe rappelle que les taux d’imposition communaux de l’année 2022 n’avaient pas été augmentés malgré le besoin de recettes fiscales vitales pour une petite commune comme la nôtre.

Madame la 1ere adjointe précise :

- La Taxe Foncière, et la Taxe d’Habitation sur les résidences secondaires, sont les seuls impôts source de revenu pour la commune.

- Notre nouvelle école mise en service en 2022 génère un coût important pour notre commune.

- Des travaux indispensables sur les voiries communales seront engagés afin de sécuriser plusieurs axes.

- Notre église nécessite des travaux de mise en sécurité au niveau toiture et vitre. - Des travaux de menuiseries sur le bâtiment de l’ancienne école vont démarrer d’ici l’été.

-

La TFB représente 92% des impôts locaux collectés par notre commune, le taux appliqué à 32.30% est 18% inférieur au taux moyen national et 39.5% inférieur au taux départemental isérois, voir tableau ci-dessous :

TAUX COMMUNAUX

moyens 2022 national départemental Veyssilieu

TFB 38,28 45,08 32,30

TFNB 50,44 61,81 52,64

TH 22,98 22,81 9,26

- Les collectivités sont touchées par les fortes hausses de leurs charges ses derniers mois (coût de l’électricité, du carburant, de l’eau, revalorisation du point d’indice des fonctionnaires, …). Le budget de la commune est, lui aussi, impacté par toutes ces hausses.

- La mise en service de notre nouvelle école engendre également un surcoût financier important pour la commune de Veyssilieu qui assume seul l’emprunt, toutes les dépenses de construction, et tous les frais des maintenances…malgré un RPI existant obsolète avec la commune voisine de Panossas où seul Veyssilieu verse des compensations financières pour les enfants du village scolarisé à Panossas. Un travail urgent de refonte du RPI doit être rapidement mené d’obtenir un soutien de la commune voisine pour lequel nous accueillons + 50% d’enfants de leur commune.

Compte tenu de tous ses constats, et afin de répondre à notre mission de bonne gestion, une augmentation des taxes locales est inévitable pour garantir l’avenir de notre village.Voici deux simulations effectuées avec la trésorerie de Crémieu :

2023 TFB

hausse

en % TFNB

hausse

en % TH

hausse en

% gain fiscal

Proposition 1 hausse

de 2 points de base 34,3 6,19 52,64 9,83 6,19 6450 Proposition 2 hausse

de 3 points de base 35,30 9,28 52,64 10,17 9,28 9694

La proposition N° 2 est retenue, soit :

Un taux de TFB de 35.30 %

Un taux de TFNB de 52.64 %

Un taux de TH de 10.17 %

Mme FERRET propose un vote à main levée :

- Proposition 1 : 4 votes

- Proposition 2 : 6 votes

La proposition 2 est retenue.

Le conseil Municipal, après en avoir délibéré,

2023/03/01 : Vote : Pour : 9 Contre : 0 Abstention : 1

APPROUVE la proposition de Madame le Maire,

DECIDE de valider les taux à : 35.30 % pour la taxe foncière bâti

52.64 % pour la taxe foncière non bâti

10.17 % pour la taxe d’habitation

DONNE tous pouvoir à Madame le Maire pour l’exécution de la présente délibération.

2 - DELIBERATION : Approbation du compte de gestion de l’exercice 2022.

Madame le Maire donne la parole à Mme FERRET, 1 ère Adjointe aux finances

Monsieur Didier ROSTAIN, le Comptable du Trésor Public, nous a transmis le compte de gestion de l'exercice 2022. Nous avons vérifié, qu'il a repris dans ses écritures, le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l'exercice 2022, celui de tous les titres émis et de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu'il a procédé à toutes les opérations d'ordre, qu'il lui a été prescrit de passer dans ses écritures. Cet acte est prévu par l'article L2121-31 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT).

Les résultats du Compte de Gestion 2022 se présentent de la manière suivante :Section de fonctionnement :

Dépenses : 281 665,67 € Recettes : 277 692,74 € Résultat de la section de fonctionnement : - 3 972,93 € Report de 2021 en recettes : 132 746,35 €

Soit un résultat de la section de fonctionnement : 128 773,42 €

Section d'investissement :

Dépenses : 642 699,70 € Recettes : 311 778,03 € Résultat de la section d'investissement : - 330 921,67 € Report de 2021 en recettes : 450 546,08 € Soit un résultat de la section d'investissement : 119 624,41 €

Résultat de clôture l'exercice 2022 : 248 397,83€

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

2023/03/02 Vote : Pour : 10 Contre : 0 Abstention : 0

APPROUVE à l’unanimité le compte de gestion de l’exercice 2022, transmis par Monsieur le Comptable du Trésor Public. Ce compte de gestion, visé et certifié conforme par l'ordonnateur, n’appelle ni observation ni réserve de sa part sur la tenue des comptes.

3 - DELIBERATION : Vote du Compte Administratif de l’année 2022.

Vu le code des collectivités territoriales et le code des communes.

Vu la délibération N° 2022/04/06 du 28 avril 2022 approuvant le Budget Primitif 2022 ainsi que celle approuvant la décision modificative N° 2022/09/05 relative à cet exercice

Mme Le Maire, expose à l’assemblée délibérante les conditions d’exécution de l’exercice 2022 et présente le Compte Administratif 2022, compte tenu de sa qualité de Maire, Mme CONTAMIN est invitée à quitter la séance le temps du vote.

Madame FERRET Daphnée, adjointe aux finances est nommée Présidente de séance pour débattre du Compte Administratif 2022.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

2023/03/03 : Vote : Pour : 8 Contre : 0 Abstention : 0Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, hors de la présence de Mme Le Maire, et conformément au CGCT, adopte à l’unanimité le compte administratif 2022 établis en conformité avec la nomenclature M14 et arrêté comme suit :

Investissement Fonctionnement

Dépenses 642 699,70 € 281 665,67 € Recettes 311 778,03 € 277 692,74 € Résultat - 330 921,67 € - 3 972,93 €

Résultat de l’exercice cumulé : une perte de 334 894,60 €.

Le résultat présenté correspond au compte de gestion transmis par Monsieur le Comptable du Trésor Public.

Mme Le Maire est invitée à revenir en séance à 20H05, et laisse la parole à Mme Daphnée FERRET, 1ère adjointe déléguée aux finances pour apporter des informations complémentaires sur le compte de gestion 2022.

Mme Ferret précise que la perte de l’exercice 2022 de 334 894.60 € ne comprend pas les reports d’excédents de fonctionnement et d’investissement, voir délibération suivante N° 2023/03/04 sur ce point-là.

Mme Ferret précise les points suivants sur le budget de fonctionnement 2022:

- Les dépenses à 281 665.67€ sont en progression de 8.20% par rapport à 2021 (pour rappel 260 304.75€) principalement avec des hausses de coût d’énergie / hausse de masse salariale avec augmentation du point d’indice…

- Des recettes de fonctionnement prévues au BP 2022 en lien avec la négociation de compensation financière de Panossas pour 7000€ n’ont pas été perçues puisque les négociations sont toujours en cours.

- Le budget fait apparaître une perte à 3 972,93 €, pour rappel en 2021, nous étions à 19 406.19€ mais nous avions bénéficié d’une recette exceptionnelle de 10 000€ de la CCBD en lien avec un trop versé sur les précédents exercices.

Mme Ferret précise les points suivants sur le budget d’investissement 2022:

- L’année de livraison de notre école en mai 2022, cela explique une perte à - 330 921,67 € puisque nous autofinançons une partie des travaux, et que le report d’excédent positif à 450 546,08 € n’est pas intégré.

A titre d’information le coût définitif de notre école : 1 411 833,61 €4 - DELIBERATION : Affectation du résultat du Compte Administratif de l’année 2022.

Mme Le Maire laisse la parole à Mme Daphnée FERRET, 1ère adjointe déléguée aux finances pour apporter des informations complémentaires sur le compte de gestion 2022.

Mme ferret, rappelle que l’exercice 2022 présente :

- Un excédent de fonctionnement de 128 773,42 €

- Un excédent d’investissement de 119 624,41 €

Il sera donc reporté 128 773,42 € en fonctionnement recette à l'article R002.

Et

119 624,41 € en investissement recette à l'article R001 au Budget Primitif 2023.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

2023/03/04 : Vote : Pour : 10 Contre : Abstention :

ACCEPTE à l’unanimité la proposition de Mme Le Maire

DONNE tous pouvoirs Mme Le Maire ou son représentant pour l’exécution de la présente délibération

5 – DELIBERATION : Vote du Budget Primitif pour l’année 2023.

Délibération reportée.

6 – DELIBERATION : Rifseep.

Délibération reportée.

7 – DELIBERATION : Demande de l’ACCA pour mise à disposition de la parcelle B75 afin de créer une Garenne artificielle

Madame le maire explique que le Président de l’ACCA, Monsieur Jérôme Giorgi, a demandé à la commune de pouvoir créer « une Garenne artificielle » sur la parcelle B75 afin d’essayer de réintroduire le lapin de Garenne sur notre territoire. Ce terrain de 700 m² a été choisi car suffisamment éloigné des cultures, secteur broussailleux avec une bonne exposition.

Les lapins sont déjà des lapins sauvages provenant de l’hippodrome de Lyon Parilly qui seront vaccinés avant d’être relâchés dans la Garenne artificielle construite et close afin de les sédentariser dans un premier temps.L’enclos sera ouvert dans un second temps pour laisser les lapins reconquérir le territoire.

Madame le maire propose donc la mise à disposition de la parcelle communal B75 à L’ACCA, à titre gratuit, par le biais d’une convention entre l’ACCA et la commune de Veyssilieu afin de créer une Garenne artificielle, et ceci, pour une durée de 5 ans. L’enclos grillagé devra être ôté par l’ACCA dès que plus nécessaire.

Le conseil Municipal, après en avoir délibéré,

2023/03/05 : Vote : Pour : 10 Contre : 0 Abstention : 0

APPROUVE à l’unanimité la proposition de Madame le Maire,

DECIDE de la mise à disposition de la parcelle B75 par une convention entre à l’ACCA et la commune de Veyssilieu. Convention pour une durée (minimum) de 5 ans et à titre gratuit, l’autorisant à y créer une Garenne artificielle. (Le grillage de l’enclos devra être ôté une fois la réintroduction terminée.)

DONNE tous pouvoir à Madame le Maire pour l’exécution de la présente délibération.

8 – DELIBERATION : Servitude de passage des eaux usées pour les maisons du terrain CHABOUD.

Madame le maire explique que lors du mandat précèdent et la vente du terrain CHABOUD le notaire a commis une erreur en ne faisant pas mention de servitude de passage sur les parcelles communales B665 et B659 concernant les ventes des terrains constructibles à Monsieur et Madame BOMBRUN, Monsieur GRONDAL et Monsieur et Madame CAILLEUX. Par contre cela a été fait pour le terrain de Monsieur et Madame GIORGI.

Ceci a été mis à jour lors de la vente de la maison de Monsieur CAILLEUX.

Comme il appartient au vendeur de payer l’acte notarié pour l’établissement du droit de servitudes des eaux usées, il incombe donc à la commune de palier à cet oubli qui coûtera environ 700€

Madame le maire propose de faire établir par acte notarié la servitude de passage des eaux usées pour les maisons de Mr et Mme BOMBRUN et de Mr GRONDAL par le notaire qui a effectué la vente de Mr CAILLEUX.

Le conseil Municipal, après en avoir délibéré,

2023/03/06 : Vote : Pour : 10 Contre : 0 Abstention : 0

APPROUVE à l’unanimité la proposition de Madame le Maire,

DECIDE de faire réaliser et de signer l’acte de servitude de passage des eaux usées sur les parcelles communales

DONNE tous pouvoir à Madame le Maire pour l’exécution de la présente délibération.9 – DELIBERATION : Validation du devis M2B pour la pose d’une protection de la porte du silo à pellet de la chaufferie de l’école.

Comme nous l’avions évoqué lorsque l’école s’est retrouvée sans chauffage au mois de janvier, nous avons demandé un devis à la société M2B pour faire poser une protection afin de pouvoir ouvrir la porte du silo à pellets et voir le niveau lorsque celui-ci est partiellement rempli. M2B Serrurerie étant le lot n°6, lors de la rénovation de l’école. Le montant du devis est de 900,00 € TTC.

Après avoir demandé conseil à la société « SAVOIR FER », le devis semble correct.

Madame le maire propose de valider le devis de la société M2B d’un montant de 900,00 € TTC

Le conseil Municipal, après en avoir délibéré,

2023/03/07 : Vote : Pour : 10 Contre : 0 Abstention : 0

APPROUVE à l’unanimité la proposition de Madame le Maire,

DECIDE de valider le devis de la société M2B pour la pose d’une structure métallique avec remplissage bois permettant de voir le niveau de pellet dans le silo quand celui-ci est partiellement rempli,

DONNE tous pouvoir à Madame le Maire pour l’exécution de la présente délibération.

10 – DELIBERATION : Validation du devis CTPG pour réaliser un enrobé autour du préau de l’école.

Comme vous le savez tous, malgré un second essai de pose au mois d’aout dernier, le revêtement de la cour d’école n’a pas pris de partout et s’avère être très poussiéreux.

Apres négociation avec la société CTPG Il a été décidé de refaire le L autour du préau en béton bitumineux. La société prend à ses frais la démolition, l’évacuation du support existant ainsi que le réglage et compactage du fond de forme. Nous ne règlerons que la plus-value pour la réalisation du béton bitumineux 0/6 dosé à 120kg/m² soit 2 203,20 € TTC.

Madame le maire propose de valider ce devis de 2 203,20 € TTC, afin de réaliser ces travaux durant les vacances scolaires de Pâques.

Le conseil Municipal, après en avoir délibéré,

2023/03/08 : Vote : Pour : 10 Contre : 0 Abstention : 0

APPROUVE à l’unanimité la proposition de Madame le Maire,

DECIDE de valider le devis de la société CTPG pour la reprise d’une partie de la cour d’école en béton bitumineux pour 2 203,20 € TTC,

DONNE tous pouvoir à Madame le Maire pour l’exécution de la présente délibération.11 – DELIBERATION : Remboursement à Mr MATHIS d’achat de timbres pour la Mairie.

Madame le maire informe le conseil municipal que Monsieur Stéphane Mathis a payé la somme de 185,50 € pour des timbres-poste.

Madame le maire propose son remboursement intégral.

Le conseil Municipal, après en avoir délibéré,

2023/03/09 : Vote : Pour : 9 Contre : 0 Abstention : 1

APPROUVE la proposition de Madame le Maire,

DECIDE le remboursement de 185,50 € à Monsieur Stéphane Mathis pour l’achat de timbres-poste.

DONNE tous pouvoir à Madame le Maire pour l’exécution de la présente délibération.

QUESTIONS DIVERSES

 Information distribution poubelle jaunes :

- Distribution des Flyers les 25,26 et/ ou 27 Avril 2023

- Distribution des poubelles les 23,24 et 25 Mai 2023 à l’école de Saint Marcel Bel Accueil avec un justificatif de domicile. Chaque poubelle est pucée à l’adresse mentionnée.

- 1 er ramassage le 9 Juin 2023

Levée de séance à 20h49.CONTAMIN Alexandra

FERRET Daphnée

MATHIS Stéphane

PINZETTA Stéphanie

POUGET Éric Absent

GIORGI Sophie

LEFEBVRE Christian Absent

SCHIZZI Sabrina

RAIDELET Eliane Absente

SICRET Clément

TAVARES Felipe