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Procès Verbal - Proces verbal du 31 01 2024
Document publié le Mardi 23 janvier 2024 par la commune de Semécourt.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal du 31 01 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE LA MOSELLE
COMMUNE DE SEMECOURT
Tél. 03.87.51.12.56
Email : accueil@mairie-semecourt.fr
Séance du mercredi 31 janvier 2024à 19h00
Présents : MARTIN Martine, FAFET Jean-Jacques, FALZONE Vincenzo, HENRY
Frédéric, LABOURE Jacky, LEFRANC Magali, MIGEON Anne-Marie, PIRES
Jérôme, THIRY Benoît, TOLU Marie
Absents excusés : Néant
Absents non excusés : PLOUZNIKOFF Serge
Procurations : MASSON Roland a donné procuration à LABOURE Jacky PIERGIORGI Emmanuelle a donné procuration à MIGEON Anne-Marie
Secrétaire de séance TOLU Marie
Convocations du : 23 janvier 2024
Madame Marie TOLU est nommée secrétaire de séance.
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JANVIER 2024
Le Conseil Municipal adopte à l'unanimité des membres présents le procès-verbal du conseil municipal du 22 janvier
2024
Aucune délibération n’est prise pour ce point.
05/2024 : CHASSE 2024-2033 : Approbation du choix du locataire
Madame le Maire informe que l’adjudication de la chasse communale a eu lieu le lundi 29 janvier 2024.
La mise à prix était de 1 000€ pour le lot unique, d’une superficie de 84 hectares. L'offre la plus élevée a été faite par
Monsieur Xavier THONNATTE, pour un montant de 1 900 €.
Vu le cahier des charges de la chasse communale,
Vu le procès-verbal d’adjudication de la chasse communale,
Le conseil municipal, après en avoir délibéré à la majorité des membres présents :
- APPROUVE le procès-verbal de location et le choix du locataire
= AUTORISE Madame le Maire à signer le bail pour la période de 2024 — 2033 avec le candidat retenu.
VOTE : Pour 10 - Contre 0 - Abstention 2
Madame la Maire, Présidente de la séance, clôture celle-ci à 19h05.
Le Maire, La Secrétaire de séance
M. TOLU
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