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Document publié le Mercredi 26 mars 2025 par la commune d'Orliénas.
Lien du pdf (Conseil Municipal - D 009 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Mode, textile et habillement,
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Commune du Rhône
Nombre de conseillers :
° en exercice .............. 19
e présents .................. 13
e votants .................... 17
e suffrages exprimés ....17
e majorité ..................9
e POUT .................,..... 17
e contre ........................ 0
+ abstentions ................ 0
Date de convocation :
14/03/2025
Envoyé en préfecture le 27/03/2025
Reçu en préfecture le 27/03/2025
Publié le
ID : 069-216901488-20250326-D 009 2025-DE
L
PF 1
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
N° 009/2025
N° ordre à l'intérieur de la séance : 01-02
SÉANCE PUBLIQUE DU : 26 MARS 2025
L'an deux mille vingt-cinq, Le vingt-six mars, à vingt heures trente, Le Conseil Municipal de la Commune d'ORLIENAS (Rhône), régulièrement convoqué, s'est réuni en session ordinaire, au nombre prescrit par la Loi, dans la Salle du Conseil de la
Mairie d'Orliénas, sous la présidence de Monsieur Olivier BIAGGI, Maire.
Etaient présents: Olivier BIAGGI, Guillaume FREMIOT, Marilyne SEON, Jean-Michel ARPI, Nathalie CHARTOIRE, Vincent LECOCQ, Alain ZUCCA, Catherine KLADO,
Catherine DAVOINE, Cédric BOURGUIGNON, Florence AUDON, Laetitia YU-KOHLER, Inês CUNHA.
Absents : Brigitte BERT, Anne-Sophie LORIDAN, François GUIZE, Thierry BADEL, Cyrille DECOURT, Lucie CHARMION.
Pouvoir : Brigitte BERT donne pouvoir à Catherine KLADO, Anne-Sophie LORIDAN donne
pouvoir à Florence AUDON, François GUIZE donne pouvoir à Guillaume FREMIOT, Cyrille DECOURT donne pouvoir à Laetitia YU-KOHLER.
Secrétaire de séance : Jean-Michel ARPI.
OBJET : COMPTE DE GESTION 2024 DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment l’article L.2121-31 ;
Après s'être assuré que le Comptable public a repris dans ses écritures, le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l'exercice 2023, celui de tous les titres de recettes émis et celui de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu'il a procédé à toutes les opérations d'ordre qu'il lui a été prescrit de passer dans ses écritures :
Statuant sur l'ensemble des opérations effectuées du 1°' janvier au 31 décembre 2024 : Statuant sur l'exécution du budget principal de la Commune de l'exercice 2024 :
Statuant sur la comptabilité des valeurs inactives :
Le Conseil Municipal, après délibéré et à l’unanimité,
-__Approuve, sans observation ni réserve, le compte de gestion du budget principal de la Commune, dressé
pour l'exercice 2024 par le Comptable public et visé et certifié conforme par l’ordonnateur.
Fait et délibéré à la Salle du Conseil de la Mairie d'Orliénas, les jours, mois et an que dessus. Au registre sont les signatures.
Pour extrait certifié conforme, Le Maire,
Olivier BIAGGI
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31/03/2025