Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - DEC 004 2023
Conseil Municipal - D 004 2026
Conseil Municipal - D 006 2023
Conseil Municipal - D 004 2025
Conseil Municipal - D 004 2024
Conseil Municipal - DEC 004 2024
Conseil Municipal - D 004 2024 PJ
Conseil Municipal - D 006 2024
Conseil Municipal - D 009 2025
Conseil Municipal - D 008 2024
Conseil Municipal - D 004 2023
Document publié le Mercredi 29 mars 2023 par la commune d'Orliénas.
Lien du pdf (Conseil Municipal - D 004 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Mode, textile et habillement,
Envoyé en préfecture le 31/03/2023
Reçu en préfecture le 31/03/2023
Or NAT CT ar Tr= HD Publié le =—
LL | ID : 069-216901488-20230329-D 004 2023-DE
Commune de du Rhône
Nombre de conseillers :
e en exercice .............. 19
e présents .................. 13
e votants .................... 19
+ suffrages exprimés ....19
e majorité .…..............…. 10
e pOur ....................... 19
e contre ...................... 0
e abstentions ................ 0
Date de convocation :
22/03/2023
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
N° 004/2023
N° ordre à l'intérieur de la séance : 01-02
SÉANCE PUBLIQUE DU : 29 MARS 2023
L'an deux mille vingt-trois, Le vingt-neuf mars, à vingt heures trente,
Le Conseil Municipal de la commune d'ORLIENAS (Rhône), régulièrement convoqué, s'est réuni en session ordinaire, au nombre prescrit par la Loi, dans la Salle du Conseil de la Mairie d'Orliénas, sous la présidence de Monsieur Olivier BIAGGI, Maire.
Etaient_ présents: Olivier BIAGGI, Guillaume FREMIOT, Laurent DELABIE, Nathalie
CHARTOIRE, Jean-Michel ARPI, Alain ZUCCA, Catherine KLADO, Catherine DAVOINE, Vincent LECOCQ, Anne-Sophie LORIDAN, Thierry BADEL, Cyrille DECOURT, Laetitia YU- KOHLER.
Absents: Mariltyne SEON, Cédric BOURGUIGNON, Brigitte BERT, Florence AUDON,
François GUIZE, Lucie CHARMION.
Pouvoir : Marilyne SEON donne pouvoir à Catherine DAVOINE, Cédric BOURGUIGNON donne pouvoir à Nathalie CHARTOIRE, Brigitte BERT donne pouvoir à Catherine KLADO, Florence AUDON donne pouvoir à Jean-Michel ARPI, François GUIZE donne pouvoir à Guillaume FREMIOT, Lucie CHARMION donne pouvoir à Laetitia YU-KOHLER.
Secrétaire de séance : Catherine DAVOINE.
OBJET : COMPTE DE GESTION 2022 DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment l’article L.2121-31 :
Après s'être assuré que le Receveur a repris dans ses écritures, le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l'exercice 2021, celui de tous les titres de recettes émis et celui de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu'il a procédé à toutes les opérations d'ordre qu'il lui a été prescrit de passer dans ses écritures ;
Statuant sur l'ensemble des opérations effectuées du 1° janvier au 31 décembre 2022 : Statuant sur l'exécution du budget principal M14 de la Commune de l'exercice 2022 : Statuant sur la comptabilité des valeurs inactives ;
Le Conseil Municipal, après délibéré et à l’unanimité,
-__Approuve, sans observation ni réserve, le compte de gestion du budget principal M14 de la Commune, dressé pour l'exercice 2022 par le Receveur et visé et certifié conforme par l'ordonnateur.
Fait et délibéré à la Salle du Conseil de la Mairie d'Orliénas, les jours, mois et an que dessus. Au registre sont les signatures.
Pour extrait certifié conforme, Le Maire,
Olivier BIAGGI
04/04/2023