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Compte-Rendu - 250818 CR CM
Compte-Rendu - CR CM 190226
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sainte-Olive.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 190226)
Thèmes du document : Banque, Bois et produits du bois, Logement,
Département
de
l’Ain
Canton
de
Villars
les
Dombes
MAIRIE
DE
SAINTE
OLIVE
01330
Tél
: 04.74.00.88.01
mairie.steolive(@adeli.biz
Conseil
Municipal
du
19
février
2026
Présents
: Thierry
PAUCHARD,
Franck
MOLLARD,
Roland
FEE
Michel
JUFFET,
Thomas
MASSE,
Christine
GONNU,
Francette
GELBARD,
Mélanie
TAILLOLE
Excusé
: Thierry
SPINNLER,
Caroline
BASTOUL,
Guillaume
LAINÉ
Pouvoir : Secrétaire
de
Séance
: Franck
Mollard
Ordre
du
jour
:
e
Approbation
du
Compte-Rendu
du
8 janvier
2026
e
Devis
e
‘Travaux
mairie
e
PLU
e
LOGIDIA
e
Ressources
humaines
e
CFU
-
Revue
des
comptes
2025
des
budgets
(les
vote
et
approbation
ne
sont
pas
possibles
à date
à cause
du
retard
de
la trésorerie) :
e
Budget
-
Présentation
des
budgets
2026
(les
votes
ne
sont
pas
possibles
à date
à cause
du
retard
de
la trésorerie) :
e
Compte-rendu
de
réunions
e
Questions
Diverses :
[Approbation
du
CR
du
8
janvier
2026
Le
conseil
municipal
approuve
à
l’unanimité
le
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
8
janvier
2026.
Devis
e
Devis
de
Multitude
pour
l’élaboration
et
l’impression
du
bulletin
municipal
pour
un
montant
de
1 656
€
TTC
pour
32
pages
+
couverture
pour
160
exemplaires,
une
augmentation
de
6%
par
rapport
à lan
dernier.
Le
conseil
municipal
approuve
à
Punanimité
le
devis
n°
36472
de
Multitude
pour
1
656
€
TTC.
1/8 e_
Devis
du
SIEA
pour
le
déplacement
du
candélabre
impasse
de
[a
planchette
suite
aux
travaux
de
Logidia,
le candélabre
n°
57
sera
déplacé
sur
le trottoir
d’en
face.
Le
montant
des
travaux
s’élève
à 3 500
€ TTC.
Le
conseil
municipal
approuve
à
l’unanimité
le
devis
n°
2025-0450-EP
du
SIEA
pour
3500
€ TFC. Ce montant
doit
être
remboursé
par
LOGIDIA
qui
a demandé
les
travaux.
Les
travaux
ne
seront
donc
lancés
qu'après
validation
écrite
de
LOGIDIA.
e
Devis
de
Georges
Père
et fils pour
entretien
des
routes
et chemins
pédestres,
passage
en
mai,
août
et fin
d’année,
5 722,80
€
TTC
soit
une
augmentation
de
3%
par
rapport
à
2025.
Le
conseil
municipal
approuve
à
l’unanimité
le
devis
n°
260044
de
Georges
et
fils
pour
5 722,80
€ TTC.
Travaux
Mairie
Dans
le cadre
des
travaux
de
la Mairie,
M
le Maire
présente
différents
avenants
:
+
Lot
13
: électricité
— entreprise
Neveu
:
Avenant
n°1
du
marché
MRC-24-127
-Fourreaux
pour
futures
caméras
extérieures
et sèche-
mains
électrique
D
- Objet
de
l'avenant
Modifications
introduites
par
le
présent
avenant
: augmentation
de
montant
FTM
13-01
(Devis
du
01/12/2025)
: Ajout
de
fourreaux
et
câblage
pour
VDI
et
ajout
d'un
sèche
main
compris
raccordement
dans
les
sanitaires,
représentant
une
plus-value
de
3
480,20
euros
HT
T.V.A
en
euros
HT
en
euros
(20%)
T.T.C,
en
euros
Montant
initial du
marché
54
214,00
€
10
842,80
€
65
056,80
€
Montant
du
présent
avenant
n°
1
3 480,20
€
696,04
€
4
176,24
€
Nouveau
montant
du
marché
57
694,20
€
11
538,84
€
69
233,04
€
Le
montant
de
l'avenant
représente
une
augmentation
de
6,42
%
du
montant
initial
du
marché.
Le
conseil
municipal
approuve
à
l’unanimité
avenant
1 du
lot
13
— Entreprise
Neveu
pour
4
176,24
€ TTC
e
Lot
13
: électricité
— entreprise
Neveu :
Futur
Avenant
n°2
du
marché
MRC-24-127
- Eclairage
façade
+
alim
pour
4
578
€
HT
soit
5 493,60
€ TTC
Le
conseil
municipal
approuve
à
l’unanimité
le
futur
avenant
2
du
lot
13
- Entreprise
Neveu
pour
5
493,60
€ TTC
218 e
Lot
7
:Menuiseries
extérieures
aluminium
—
Entreprise
Accord-Alu
Avenant
n°1
du
marché
MRC-24-127.
D
- Objet
de
l'avenant
Modifications
introduites
par
le présent
avenant
: augmentation
de
montant
FTM
07-01
(Devis
n°TS°3
2411047PUB)
:Pose
de
compas
limiteur
d'ouverture,
représentant
une
plus-value
de
1 080,00
euros
HT
T.V.A
en
euros
HT
en
euros
(20%)
T.T.C.
en
euros
Montant
initial
du
marché
93
215,00
€
18
643,00
€
111
858,00
€
Montant
du
présent
avenant
n°
1
1 080,00
€
216,00
€
1 296,00
€
Nouveau
montant
du
marché
94 295,00
€
18
859,00
€
113
154,00
€
Le
montant
de
l'avenant
représente
une
augmentation
de
1,16
%
du
montant
initial
du
marché.
Le
conseil
municipal
approuve
à
l’unanimité
l’avenant
1 du
lot
7
—
Entreprise
Accord-
Alu
pour
1 296,00
€
TTC
e
Proposition
d’un
devis
n°
DV196363
par
l’entreprise
2BMC
qui
fera
lieu
d’un
avenant
pour
la création
sur mesure
d’une
porte
qui
donne
accès
à la cave.
M
le
Maire
rappelle
que
la
porte
d’origine
menant
à la
cave
devait
être
conservée.
Pendant
les
travaux,
il
a été
constaté
que
l’accès
à la
cave
était
dangereux
car
il fallait
faire
un
tour
de
90°
pour
accéder
aux
escaliers.
Une
solution
a été
proposée
pour
que
l’accès
à la
cave
se
fasse
plus
facilement,
nécessitant
la
création
d’une
porte
sur
mesure
et
coupe-feu
conformément
aux
exigences
de
sécurité.
N°
Désignation
Un
|
Quantité|
Prix
unit.|
Montant
H.T.
4
TRAVAUX
11
Fourniture
et
pose
d'un
bloc
porte
bois
E130,
compris
Ens
1,00]
1250,00
1 250,00
rosaces,
cylindre
et 3 clefs.
Fourniture
et mise
en
peinture
de
l'ensemble.
Délais
à réception
de
la
commande
5 à 6 semaines. Sous-total
TRAVAUX]
1
250,00
Total
H.T.
(Euros)
1 250,00
Total
T.V.A.
20,00
%
250,00
Total
T.T.C.
(Euros)
1 500,00
Le
conseil
municipal
approuve
à
l’unanimité
le
devis
n°
DV196363
—
Entreprise
2BMC-
pour
1 500,00
€ TTC
3/8 e
Avenant
n°2
—
Mission
CSPS
—
Qualiconsult
Dans
le cadre
du
décalage
des
travaux
de
la Mairie
une
prolongation
d’un
mois
de
la mission
CSPS
:
D - OBJET
DE
L'AVENANT
Le
présent
avenant
a
pour
objet
la prolongation
des
travaux
pour
À mois,
La
mission
supplémentaire
réalisée
par
ie CSPS
s'élève
à un
montant
de
300
euros
HIT.
Article
1-
MONTANT
DES
HONORAIRES
COMPLEMENTAIRES
Montant
HT.
300,00
€
T.V.A.
20,00
%
60,00
€
MONTANT T.T.C.
360,00
€
Trois
cent
soixante
euros
toutes
taxes
comprises
Article
2 - NOUVEAU
MONTANT
DU
MARCHE
Montant
HT
TVA20%
Montant
TTC
Marché initial
5360,00€|
107200€|
6432,00€
Avenant n°1
700,00 €
140,00 €
840,00 €
Montant
du
présent
avenant
n° 2
300,00
€
60,00
€
360,00
€
NOUVEAU
MONTANT
TOTAL
DU MARCHE
6 360,00 €
1 272,00 €
7 832,00 €
Le
conseil
municipal
approuve
à
l'unanimité
l’avenant
2 - Entreprise
Qualiconsult
-
pour
360,00
€
TTC
e
Lot
n°
14
: Chauffage/ventilation/sanitaire
-
BRACHET
COMTET
Avenant
n°1
: déplacement
et ajout
de
chauffe-eau
D
- Objet
de
l'avenant
Modifications
introduites
par
le
présent
avenant
: augmentation
de
montant
FTM
14-01
(Devis
n°2425-02
du
02/02/2026)
: Déplacement
su
CE
de
200L
l'office au
local
stockage
matériel,
modification
des
réseaux
en
conséquence
et
ajout
de
CE
et
ECS
complémentaires
compris
réseaux,
représentant
une
plus-value
de
736,34
euros
HT
T.V.A
en
euros
HT
eneuros
(20
%)
T.T.C.
en
euros
Montant
initial du
marché
123
850,00
€
24
770,00
€
148
620,00
€
Montant
du
présent
avenant
n°
1
736,34
€
147,27
€
883,61
€
Nouveau
montant
du
marché
124
586,34
€
24
917,27
€
149
503,61
€
Le
montant
de
l'avenant
représente
une
augmentation
de
0,59
%
du
montant
initial
du
marché.
Le
conseil
municipal
approuve
à
Punanimité
l'avenant
1 du
lot
14
-
de
Brachet
Comtet-
pour
883,61
€ TTC
478 M
le
Maire
informe
que
d’autres
avenants
vont
être
transmis
pour
les
lots
suivants
:
°
Lot
{1
-
Plafonds
suspendus
—- GENAUDY
:
La
modification
du
type
de
faux-plafond
dans
la salle
polyvalente
amène
à une
moins-value
de
-6690.00
€ HT.
Le
conseil
municipal
approuve
à
l’unanimité
le
futur
avenant
1 du
lot
11
—
Entreprise
GENAUDY
pour
un
montant
de
moins-value
de
- 8028
€ TTC
e _
Lot
14-CVC
Plomberie- BRACHET
COMTET
:
Modification
du
cheminement
des
gaines
des
groupes
sur
la terrasse
technique
= +
520
€ HT
Le
conseil
municipal
approuve
à
l’unanimité
cette
plus-value
du
lot
14
(Brachet
Comtet)
pour
520
€
HT
et
le
futur
avenant
s’y
rapportant
+
_ Lot
09
Menuiserie
intérieure
-
CHEVILLON :
M
le Maire
informe
de
la suppression
des
cylindres
et organigrammes
de
clefs
+
l’ajout
placard
coulissant
couloir
vers
cave,
ce
qui
amènerait
a une
moins-value
de
- 291,51
€ HT
et
une
plus-value
de
472,35
€ HT.
Cette
proposition
de
porte
coulissante
prête
à réflexion
car
initialement
la porte
devait
être
battante. Le
conseil
municipal
approuve
à
l’unanimité
les
moins-value
et
plus-value
et
le
futur
avenant
s’y
rapportant
sous
réserve
que
la
porte
battante
initiale
commandée
et
annoncée
facturée
à
la
commune
ne
soit
réellement
pas
utilisable.
M.
le Maire
et
M.
Mollard
conseiller
municipal
vont
vérifier
les
mesures.
e__
Lot
08
— Métallerie
serrurerie
—- MSR
:
La
modification
du
bloc
porte
CF
accès
stockage
et
la motorisation
de
porte
du
garage
amènera
à une
moins-value
entre
-3
127.60
EHT
et
-3
700,00€HT.
Le
conseil
municipal
approuve
à
l’unanimité
la
moins-value
entre
- 3
752,40
€
TTC
et
- 4
440,00
€
TTC
du
lot
08
- Métallerie
serrurerie
—
MSR
et
le
futur
avenant
s’y
rapportant
e
SIEA--
convention
pour
CEE
M
le Maire
informe
que
la commune
dans
le cadre
des
travaux
de
rénovation
de
fa Mairie
peut
peut-être
bénéficier
du
dispositif des
Certificats
d’Economies
d’Energie
(CEE).
Le
SIEA
propose
d’accompagner
les
communes
tout
au
long
de
la procédure
de
demande
des
CEE : il
vérifie
l’éligibilité
des
dossiers,
collecte
toutes
les pièces
techniques
et
administratives
nécessaires,
dépose
le dossier
au
PNCEE,
revend
au
meilleur
prix
les
CEE,
restitue
le produit
de
la vente
et assure
en
continu
une
veille
technique et juridique.
ENGAGEMENTS
DU
SIEA :
Par
cette
convention,
le
SIEA
s’engage
à
:
1.
Vérifier
Péligibilité
des
travaux
en
fonction
des
fiches
d’opérations
standardisées
en
vigueur
au
moment
du
dépôt
2.
Coilecter
l’ensemble
des
éléments
du
dossier
puis
à le déposer
au
PNCEE
3.
Valoriser
financièrement
les CEE
obtenus
auprès
des
obligés
ou
intermédiaires
4.
Transférer
au
bénéficiaire
le
produit
de
la
valorisation
obtenu
selon
les
modalités
de
l’article
VII
Pour
cela,
le conseil
municipal
est
invité
à délibérer
pour
autoriser
M.
le Maire
à signer
cette
convention
de
4 ans
avec
le SIEA
afin
de
permettre
à la commune
d’être
accompagnée
et
récupérer
potentiellement
de
l’argent
dans
Le cadre
de
ce
dispositif.
Le
conseil
municipal
approuve
à
l'unanimité
cette
convention
et
autorise
M.
le
Maire
à
la
signer
avec
le
SIEA.
518 PLU M.
le Maire
rappelle
que
l’enquête
publique
se déroulera
en
mairie
de
Sainte-Olive
du
27/02/2026
au
14/03/2026,
soit
pendant
16 jours.
Le
dossier
d’enquête
pourra
être
consulté
sur
le site
https://sainte-olive.fr/
et au
secrétariat
de
mairie
aux
jours
et heures
habituels
d’ouverture
(version
papier
et version
informatique),
les
:
e
lundi
matin
de
8h30
à
12h00,
e
mardi
matin
de
8h30
à
12h00,
jeudi
de
8h30
à
12h00
et de
13h00
à
16h00
e
samedi
matin
de
8h30
à
12h30.
La
commissaire
enquêtrice
recevra
le public
en
mairie
de
Sainte-Olive :
e
Le
samedi
28
février
2026
de
10h
à
12h30,
e
Le
mercredi
11
mars
2026
de
09h30
à
12h00.
Logidia
—
garantie
d'emprunt
M
le Maire
informe
que
dans
le cadre
de
la construction
de
8 pavillons
impasse
de
la
Planchette
à Sainte-Olive
par
Logidia,
ce
dernier
doit
contracter
plusieurs
emprunts
et se doit
d’avoir
une
garantie
d'emprunt.
Cette
garantie
d’emprunt
est répartie
comme
suit :
Département
de
l’Ain
: quotité
de
garantie
80%
Commune
de
Sainte-Olive
: quotité
de
garantie
20%
Le
plan
de
financement
de
ce
projet
est :
SAINTE-OLIVE
Coeur
de
Village
Chemin
de
la
Planchette
- 01330
Construction
de
8
pavillons
locatifs
>
6 PLUS
: 272
+273
+27T4
> 2PLAI:112+173
TOTAL
6
PLUS
2
PLAI
PRIX
DE
REVIENT
PREVISIONNEL
1520
198,94
1
168
345,59
351
853,35
PLAN
DE
FINANCEMENT
Subvention
Etat
10 000,00
10 000,00
Subvention
Conseil
Départemental
32
000,00
18 000,00
14
000,00
Subvention
ACTION
LOGEMENT
0,00
Emprunt
CDC
PLUS
(40
ans)
662
523,00
662
523,00
Emprunt
CDC
PLUS
Foncier
(50
ans)
324
194,00
324
194,00
Emprunt
CDC
PLAI
(40 ans)
189
685,00
189
685,00
Emprunt
CDC
PLAI
Foncier
(50 ans)
101
797,00
101
797,00
Fonds
propres
199
999,94
163
628,59
36
371,35
1520198,94
1168
345,59
351
853,35
M
le Maire
demande
aux
conseillers
de
délibérer
sur
la garantie
d’emprunt
sollicitée
par
Logidia.
6/8 Le
conseil
municipal
approuve
à
Punanimité
cette
garantie
d'emprunt
de
20%
sur
les
emprunts
:
CDC
PLUS
(40
ans)
662
523
€
CDC
PLUS
Foncier
(50
ans)
324
194
€
CDC
PLAI
(49
ans)
189
685
€
CDC
PLAI
Foncier
(50
ans)
101
797
€
et
autorise
M
le Maire
à signer
les
documents
nécessaires.
CFU
et
budget
M
le Maire
informe
que
la DGFIP
rencontre
depuis
plusieurs
semaines
des
difficultés
informatiques
qui
ne permettent
pas
actuellement
de
clôturer
les
comptes
2025
des
budgets
de
la commune. Une
proposition
de
budget
2026
pour
le Budget
Principal
et le budget
annexe
« Assainissement
» a été remise
aux
conseillers
afin
de
pouvoir
lors
du
prochain
conseil
débattre
de
l'orientation
budgétaire
et de
le voter.
| Compte-rendu
de
réunions
Pas
de
réunion
| Questions
diverses
e
Ludo’Dombes
—- Communauté
de
Communes
La
Ludo’Dombes
propose
pour
l'été 2026
de
venir
dans
les
communes
:
Propose
un
temps
de jeux
à destination
des
habitants
de
la commune.
En
plein
air ou
dans
une
salle.
L'objectif
:
Favoriser
le
lien
entre
les
habitants
et
proposer
un
temps
de
jeux
intergénérationnels. Un
moment
de
répit
et de
détente
autour
du
jeu
(Jeux
en
bois, jeux
de
société..….).
Questions
:
e
Choisir
un
lieu
et lieu
de
repli
pour
intempérie
e
Choisir
des
dates
:
Mardi,
jeudi
et vendredi
: uniquement
après-midi
de
14h
à
17h30
Mercredi
ou
samedi
: matin
10h
à
12h
ou
après-midi
de
14h
à
17h30
e
Plage
du
samedi :
du
30 juin
au
25 juillet
le matin
ou
après-midi
Le
Conseil
opte
pour
les
samedis
matin
ou
après-midi.
La
secrétaire
générale
de
Mairie
se
charge
de
répondre
au
questionnaire.
T8 e
Tenue
du
bureau
de
vote
le
dimanche
15
mars
2026
(élections
municipales)
CE
3
]
;
A
mer
‘enue du
bureau
de votes
[Tenue du
bureau
de votes
[Tenue du bureau
de votes
[Tenue du
bureau
de votes
Ilement
RU
TE
A
=
ÉPNLREUC
$
Der
e
Contrôle
des
Poteaux
incendie
le
30
mars
e
Circuit
pédestre
Ste-Olive
: en
attente
de
dates
pour
la séance
de
piquetage.
Prévu
en
avril
ou
mai.
e
Pour
information,
il ne
reste
que
3
cases
au
columbarium
e
Demande
de
la FCPE
pour
organisation
d’une
chasse
aux
œufs
avec
si possible
repli
en
cas
d’intempérie
dans
la salle
Le 21
mars
2026
Prochain
conseil
municipal
le
5
mars
2026
L'ordre
du jour
étant
terminé,
Monsieur
le
Maire
clôt
la séance
à 21h30.
Fait
à Sainte-Olive
Le
secrétaire
Franck
Mollard
Le
Maire
Thierry
PAUCHARD
8/8