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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sainte-Olive.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 241118 CR CM)
Thèmes du document : Institutions publiques, Intelligence artificielle et robotique, Eau et assainissement,
1/ 3
Département de l’Ain
Canton de Villars les Dombes
MAIRIE DE SAINTE OLIVE
01330
Tél : 04.74.00.88.01
mairie.steolive@adeli.biz
Conseil Municipal du 18 novembre 2024
Présents : Thierry PAUCHARD, Thierry SPINNLER, Franck MOLLARD, Roland FEI, Christine GONNU, Francette GELBARD, Guillaume LAINÉ, Mélanie TAILLOLE.
Excusé Michel JUFFET
Pouvoir : Caroline BASTOUL donne pouvoir à Thierry Spinnler.
Thomas MASSE donne pouvoir à Guillaume Lainé.
Secrétaire de Séance : Thierry Spinnler.
Ordre du jour :
● Approbation du Compte-Rendu du 23 octobre 2024
● Devis
● Travaux mairie
● Déménagement mairie dont démontage
● Charte informatique
● Compte rendus réunions
● Questions diverses
Approbation du CR du 23 octobre 2024
Le conseil municipal approuve à l’unanimité le compte-rendu du conseil municipal du 23 octobre 2024.
Devis
• Noyer
M le maire informe que le noyer est trop près de la bâtisse de la mairie : il faut donc prévoir son élagage afin de permettre aux différents corps de métiers d’intervenir dans le cadre des travaux de restructuration de la Mairie.
Le devis de Jardin des Gones, mieux disant retenu pour l’élagage et l’abattage des platanes dans le cadre des travaux de la Mairie, est présenté.
Le conseil municipal approuve à l’unanimité le choix du devis de Jardin des Gones pour un montant de 960 € TTC. 2/ 3
• M Le maire présente à nouveau le devis de Berthet Liogier datant du 7 mars 2024 accepté en conseil
municipal le 28/03/2024.
Les missions n’ont pas toutes été réalisées.
Seule la mission 1 a été réalisée et payée.
M. le maire informe qu’il reste la mission n° 2 (porté à connaissance loi sur l’eau) et la mission 3 (piquetage, bornage) qui devraient être réalisées d’ici la fin de l’année 2024 d’après le géomètre.
Travaux Mairie
Une réunion de chantier aura lieu le vendredi 22 novembre avec tous les corps de métiers pour l’organisation
du chantier.
Dans le projet des 8 logements « Cœur de village », les auvents métalliques proposés par Logidia ne sont pas
conformes au PLU. Lors de la réunion du 15 novembre entre Logidia, 2BR, M. le Maire et Thierry Spinnler,
il a été décidé de faire des auvents avec toiture végétalisée conformément au PLU actuel. Un permis rectificatif
sera fait après le vote de la modification de droit commun n°2 du PLU.
Il reste un point : la mise en conformité avec le SCOT, avec pour objectif après ces corrections que 2BR envoie
les documents définitifs aux personnes publiques associées d’ici fin janvier 2025.
La DAACT du lotissement Ain habitat demandée par le service ADS a été transmise ce 18 novembre 2024.
Guillaume Lainé demande quand les subventions des travaux de Mairie seront payées : les acomptes vont
pouvoir être demandés avec le début des travaux.
Déménagement dont démontage
• Le déménagement Mairie nécessite l’intervention de déménageur mais avant il y a la préparation, mise
en cartons, fléchage…
Toutefois il avait été évoqué la possibilité de récupérer certains éléments de la Mairie tel que les plaques du plafond pour faire un faux plafond dans le garage qui deviendra la salle des associations. Il faudra également envisager le démontage du vidéoprojecteur, écran, les extincteurs, les étagères de la Marianne… Jean jacques démontera les tableaux…
Le maire propose la date du samedi 7 décembre.
Franck, Guillaume, Roland et M. le Maire sont disponible le matin,
Un mail sera fait aux conseillers absents en conseil pour leur demander leurs disponibilités.
Au niveau matériel : prévoir, visseuses, échafaudage, ampoules, douilles… Thierry Spinnler rappelle que dans le local PTT il reste des bancs et des panneaux en bois à enlever.
Tout peut être enlevé mais il faut venir le récupérer.
• Les arbres de la CCD (scions de prunier) seront disponibles le 21 novembre, il est proposé de les planter
le samedi 30 novembre. 3/ 3
• M le Maire évoque la hausse d’activité du secrétariat dû au déménagement et futurs travaux.
M. le Maire propose l’augmentation du temps de travail de 4 h hebdomadaire pour 3 mois pour Gaelle GOY à partir de la semaine 48.
Le conseil municipal approuve à l’unanimité l’augmentation temporaire de la durée de travail hebdomadaire.
Décision modificative
La direction des Finances publiques nous a informé du manque de trésorerie sur le budget assainissement pour le compte 61523 – Réseaux.
M. le Maire propose de délibérer sur le virement de 3 000 € du chapitre 65 du budget principal au chapitre 61 du budget assainissement.
Dès que le Budget assainissement pourra rembourser le budget principal, une écriture de remboursement sera réalisée.
Le conseil municipal approuve à l’unanimité
Charte informatique
Le maire propose la mise en place d’une charte informatique dans le cadre du futur aménagement de la mairie pour diminuer les risques cyber. La charte sera présentée prochainement, le temps d’en écrire une simple à l’image de l’informatique de la commune.
Questions diverses
Franck essaye de trouver un nouveau PC, portable, d’un bon rapport qualité / prix sur internet pour remplacer
le poste de Gaelle (Cdiscount ?).
Il faut faire un inventaire de tous les logiciels déjà utilisés pour les réinstaller.
Le Maire va demander à la famille Chanon d’enlever sa cage de foot sur le terrain de pétanque.
Messe le 17 janvier à 17h30 pour les vœux du Maire, il fera nuit à l’église, ne pourra pas être éclairée. Il faut
réfléchir potentiellement à un groupe électrogène.
Prochain conseil municipal le 16 décembre 2024 à 18h30
L’ordre du jour étant terminé, Monsieur le Maire clôt la séance à 19h56
Fait à Sainte-Olive
Le secrétaire Le Maire
Thierry SPINNLER Thierry PAUCHARD