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Déliberation - Liste des deliberations CM 27 06 24
Document publié le Jeudi 27 juin 2024 par la commune de Trédrez-Locquémeau.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 27 06 24)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Environnement, Institutions publiques,
TRÉDREZ
LOCQUÉMEAU
EST]
Délibérations
du
conseil
municipal
du
27 juin
2024
de
Trédrez-Locquémeau
TRE!
H
LOKEMO
L'an
deux
mil
vingt-quatre
et
le vingt-sept
juin
à
19
heures,
le Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi, à la salle
Louis
Cado,
sous
la
présidence
de
Monsieur
LE
JEUNE
Joël,
Maire.
Présents
: Joël
LE
JEUNE,
Patrick
JORAND,
Mariannick
LEBON,
Elsa
BRIAND,
Jean-Michel
VANDERPLANCKE,
Joëlle
BATLONGUE-LESPIELLE,
Cécile
DUVAL-BLAIZE,
Elise
BUREAU
(présente
de
19h
à 20h),
Frédéric
PERREAU,
Enora
LE JEUNE,
Yolande
THOMAS.
Absents
: Thierry
MOREL
(procuration
à
Elsa
BRIAND),
Catherine
MARSHALL
(procuration
à
Mariannick
LEBON),
Françoise
PERRIN
(procuration
à
Elise
BUREAU),
Vincent
CADREN,
Elise
BUREAU
(a
quitté
le conseil
municipal
à 20h).
Secrétaire
de
séance
: art
L.2121-15
du
CGCT
: Frédéric
PERREAU.
Date
d'examen |
Numéro
|Objet
de
la délibération
Vote
27.06.2024
1
Définition
des
zones
d'accélération
des
énergies
renouvelables
Unanimité
Tarifs
communaux
pour
la mise
en
place
des
amendes
12
pour,
2 abstentions
administratives
de
Police
P
27.06.2024
2
Restauration
des
fonts
baptismaux,
des
objets
et
du
mobilier
27.06.2024
3
connexe
des
églises
de
Trédrez
et
de
Locquémeau
: lancement
Unanimité
des
appels
d'offres
27.06.2024
4
Convention
d'exposition
dans
le cadre
du
Circuit
des
Chapelles
Unanimité
27.06.2024
5
Tarification
sociale
des
cantines
scolaires
: poursuite
du
dispositif
Unanimité
cantine
à
1 €
27.06.2024
6
Acquisition
de
décorations
rétroréfléchissantes
Unanimité
Désamiantage
et
remplacement
de
la couverture
du
service
27.06.2024
7
technique
: demande
d'autorisation
préalable
de
travaux
Unanimité
nécessaires
au titre de
l’urbanisme
27.06.2024
8
Demande
de
subvention
de
l'association
des
Propriétaires
et
Unanimité
Chasseurs
de Trédrez-Locquémeau
27.06.2024
9
Demande
de
subvention
de
l’association
20
000
Docs
sur
la Terre
Unanimité
Liste affichée et publiée le: 01/07/2024
Secrétaire
Générale
Mairie
de
Trédrez-Locquémeau