Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - d2026 10
Déliberation - d2026 16
Déliberation - d2026 12
Déliberation - d2026 24
Déliberation - d2026 26
Déliberation - d2026 22
Déliberation - d2026 02
Déliberation - d2026 03
Déliberation - d2026 17
Déliberation - d2026 04
Déliberation - d2026 20
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Chézery-Forens.
Lien du pdf (Déliberation - d2026 20)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
2
REPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
01—AIN
Nombre
de
conseillers
- en
exercice
11
- présents
11
- votants
11
- absents
0
- exclus
0
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
D2026_20
De
la commune
de
Chézery-Forens
Séance
du
11
mai
2026
à 18
heures
30
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi, dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la
présidence
de
M.
VUAILLAT
Bernard,
Maire.
Etaient
présents :
Date
de
convocation
:
05
mai
2026
M.
MERMILLON
Éric,
MME
AUDEBERT
Katarzyna,
M.
LECHARTIER
Marc-Antoine,
MME
HEDUY
Françoise,
M.
TOURNIER
Frédéric,
M.
COTTIER
Boris,
M.
DUBOC
Johann,
MMES
MOGENET
Anne-Claire,
MONNET
Clara,
MOINE
Camille.
Date
d'affichage
:
05
mai
2026
Objet
:
Amicale
des
Sentiers
—
Convention
mise
à
disposition
d’un
local
technique
Secrétaire
de
séance
: Mme
MONNET
Clara
M.
le
Maire
donne
lecture
du
projet
de
convention
pour
la
mise
à
disposition
à
titre
gratuit
à
l’Amicale
des
Sentiers
d’un
local
technique
d’une
surface
de
12
m?,
adossé
à l’église.
L'association
disposera
du
local
pour
stocker
ses
équipements
(matériels
et
carburants). APRES
EN
AVOIR
DELIBERE,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
:
- ACCEPTE
le
projet
de
convention
de
mise
à
disposition
d’un
local
technique
à
l’Amicale
des
Sentiers,
- AUTORISE
M.
le Maire
à signer
toute
pièce
relative
à ce
dossier,
- MANDATE
M.
le
Maire
aux
fins
d'exécuter
la
présente
décision.
Ainsi
fait
et
délibéré
Fait
à Chézery-Forens
le 11
mai
2026.
Le
Maire,
Bernard
VUAIN
Envoyé
en
préfecture
le
12/05/2026
Reçu
en
préfecture
le
12/05/2026
Publié
le
ID
: 001-210101044-20260511-D2026_20-DE